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Fraudes, frontières et territoires - colloque international, 22 et 23 novembre 2017

Consubstantielle aux échanges internationaux, la fraude sous ses différentes formes (contrebande, contrefaçon, fraude fiscale, etc.) met à l’épreuve les capacités de contrôle des États, les prive de ressources financières et favorise les inégalités. Malgré la collaboration internationale et l’action des douaniers, certains territoires comme les régions transfrontalières concentrent les trafics et les pratiques illicites. Les différents régimes fiscaux de part et d’autre des frontières, les procédures douanières qui freinent les échanges et renchérissent le prix des marchandises importées, la réglementation du travail et des métiers conçue à l’échelle nationale engendrent des différentiels de coût dont profitent les fraudeurs. Cependant, l’effacement des frontières dans des zones de libre-échange n’élimine pas les possibilités de frauder.

Organisé en partenariat avec la direction générale des Douanes et Droits indirects et l’Institut de recherches historiques du Septentrion de l’université de Lille, ce colloque vient conclure un programme de recherches initié en 2013 et mobilisant un réseau international et interdisciplinaire de chercheurs. Couvrant la période qui s’étend du XVIIe siècle à nos jours, il a notamment pour objectif de faire dialoguer universitaires, professionnels de la lutte contre la fraude ainsi que plusieurs associations qui dénoncent ces pratiques.

 
 
 
"Rencontre sanglante entre douaniers et contrebandiers"

Supplément littéraire illustré du Petit Parisien, 24 septembre 1911 © Musée national des douanes, France

 

Programme

mercredi 22 novembre (DGDDI, Montreuil)

 

Le contrôle de l’espace à l’épreuve de la fraude

 
 9 h 00  - café d'accueil

 

 9 h 30 - Ouverture par Anne-Hélène Roignan, directrice générale de l’IGPDE

 9 h 35 - Introduction générale : Rodolphe Gintz, directeur général des Douanes et Droits indirects

 9 h 45 - Présentation de l’activité de l’Association pour l’histoire de l’administration des douanes : Marc Fradet, président de l’AHAD

 

10 h 00 - 12 h 00

Les autorités et leurs territoires d’action

Présidence Fabien Cardoni, IGPDE-IDHE.S Paris 1 Panthéon Sorbonne-CNRS

  • La lutte de l’État contre la fraude, un outil d’organisation du territoire ? Le cas marseillais aux XVIIe et XVIIIe siècles

Anthony Subi, université d’Aix-Marseille

  • Les États européens au défi de la contrebande maritime. La contrebande d’armes depuis Anvers, Newport et Marseille dans les années 1870

Alexandre Dupont, université de Strasbourg

  • La coopération douanière de l’Union Benelux à l’encontre des fraudes frontalières 1945-1960

Thierry Grosbois, université du Luxembourg

 

13 h 30 - 15 h 30

Les ressources du territoire : s’enrichir en fraudant

Présidence Alain Chatriot, Institut d’études politiques de Paris

  • Contrebande aux frontières vénitiennes. Les enjeux du contrôle commercial entre Venise et l’Empire ottoman au début de l’époque moderne

Pauline Guena, université Paris 1 Panthéon Sorbonne

  • Contrebandiers et « gens de l'or ». Marchands, banquiers et ecclésiastiques dans l'Espagne du XVIIIe siècle

Miguel A. Melón Jiménez, université d’Estremadur

  • Le marché noir alimentaire entre la Belgique et la France sous occupation allemande 1915-1918

Stéphane Lembré, université d’Artois

 

15 h 45 - 17 h 15

Aux marges : les stratégies de survie

Présidence Béatrice Touchelay, université de Lille

  • Frontière et contrebande dans les Alpes occidentales aux XVIIe et XVIIIe siècles

Anne Montenach, université d’Aix-Marseille

  • La contrebande de l’opium dans la marche frontière de Lào Cai sous le Protectorat français 1883-1940

Thomas Claré, université Paris 1 Panthéon Sorbonne

jeudi 23 novembre (MEF, Paris 12)

 

Les espaces de la fraude

 

8 h 45 - café d'accueil

 

9 h 00 - 11 h 00

Aux frontières de l’illégalité

Présidence Nicolas Lebrun, université d’Artois

  • Géographies de la fraude dans une société d’Ancien Régime : le cas du Saint-Empire

Luca Scholz, université de Stanford

  • Fraude et frontière : Anjou et Loire au temps de la Révolution française

Anne Rolland-Boulestreau, université d’Angers

  • La fausse monnaie, un crime frontalier ?

Jérôme Jambu, université de Lille

 

11 h 15 - 13 h 15

La territorialisation des normes

Présidence Catherine Denys, université de Lille

  • Les territoires de la fraude au XVIIIe siècle à travers le contentieux des traites

Anne Conchon, université Paris 1 Panthéon Sorbonne

  • L’action de l’État contre la falsification des denrées alimentaires en Belgique au XIXe siècle : le résultat d’un arbitrage entre intérêt général, autonomie communale et liberté commerciale

Flore Guiot, université catholique de Louvain

  • Le dépassement des frontières dans la lutte contre la contrefaçon

Édith Blary, université de Lille

 

14 h 45 - 16 h 15

Les défis du XXIe siècle au prisme de la fraude

Présidence Emmanuel Laffort, université de Pau

  • Mer, trafics illicites et mondialisation : des liaisons dangereuses

Émilie Augustin, université de Bordeaux

  • La lutte contre la fraude au détachement des salariés étrangers à l’épreuve des frontières

Marie-Cécile Amauger-Lattes et Isabelle Desbarats, université Toulouse-Capitole

  • Frontière et fraude fiscale : une relation consubstantielle

Sophie de Fontaine et Fabrice Bin, université Toulouse-Capitole

 

16 h 30 - 18 h 00

Table ronde. Pratiques et praticiens

Animée par Alain Burlaud et Isabelle Chambost, Conservatoire national des arts et métiers

Éric Alt, magistrat, vice-président d’Anticor, administrateur de Sherpa

Florence Boisset-Repkat, administratrice des Finances publiques adjointe, direction spéciale du Contrôle fiscal Île-de-France, direction générale des Finances publiques

Maïté Gabet, administratrice générale des Finances publiques de 1ère classe, chef du service du Contrôle fiscal, direction générale des Finances publiques

Gil Lorenzo, sous-directeur des Affaires juridiques et de la Lutte contre la fraude, direction générale des Douanes et des Droits indirects

Baptiste Pécriaux, responsable du programme Secteur privé, Transparency International France

 

18 h 00-18 h 15

Questions-Discussion avec la salle

 

18 h 15 - 18 h 30

Conclusions

Béatrice Touchelay, université de Lille

 

Organisé par

l’Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) et le Comité pour l’histoire économique et financière de la France

en partenariat avec la direction générale des Douanes et Droits indirects et l’Institut de recherches historiques du Septentrion de l’université de Lille.

    

 

Lieux et modalités pratiques

mercredi 22 novembre :
Direction générale des Douanes et Droits indirects
Salle Anne-Laure et Cécile
(M° Bérault ou RER Vincennes).
 
jeudi 23 novembre :
Ministère de l'Économie et des Finances
Centre de conférences Pierre Mendès-France (Salle François Bloch-Lainé)
(M° Bercy ou Gare de Lyon).
 

 

Participation gratuite sous réserve d'inscription obligatoire préalable

 

Programme

 
À venir :
  • Biographies
  • Résumés

 

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