Pénibilité, risques sanitaires, harcèlement… La médecine du travail agit pour préserver la santé physique et morale des travailleurs. Tour d’horizon du sujet.
Quel est le rôle du médecin du travail ?
Indépendant, le médecin du travail a un rôle exclusivement préventif : son action vise à supprimer les facteurs de risque, surveiller la santé du travailleur en fonction de son âge, et de son milieu de travail et minimiser les conséquences du travail sur la santé.
Ainsi, le médecin du travail ou un infirmier collaborateur rencontre le salarié plusieurs fois au cours de son parcours professionnel : les visites sont obligatoires lorsque le salarié prend ses fonctions, sauf s'il a déjà réalisé une visite au cours des cinq années précédentes. Une visite doit ensuite être effectuée au minimum tous les cinq ans en général.
Le médecin du travail doit aussi conseiller les employeurs afin d’améliorer les conditions de travail et diminuer les risques professionnels. Dans ce cadre, il peut être amené à effectuer des visites sur les lieux de travail. Chaque année, il rédige un rapport informant notamment le comité d'entreprise et l'employeur des risques professionnels de l'entreprise.
Qui est concerné par la médecine du travail ?
Les personnes concernées par la médecine du travail sont employées :
- dans une entreprise privée
- dans un établissement public industriel et commercial
- dans un établissement public à caractère administratif employant du personnel de droit privé.
Pour les agents publics, un suivi médical est aussi mis en place.
Quelles sont les visites médicales pour les salariés ?
La visite d’information et de prévention
La visite d’information et de prévention, aussi appelée visite d'embauche, est effectuée par le médecin du travail ou l’infirmier collaborateur du médecin du travail. Elle permet :
- d’interroger le salarié sur son état de santé
- de l’informer des risques liés à son poste de travail
- de le sensibiliser sur les moyens de prévention à mettre en œuvre
- d'identifier si son état de santé ou les risques auxquels il est exposé nécessitent une orientation vers le médecin du travail
- de l’informer des conditions de suivi de son état de santé et de son droit à demander une visite avec le médecin du travail à tout moment.
Cette visite est réalisée au maximum trois mois après la date d’embauche, sauf si elle a déjà été effectuée au cours des cinq années précédentes.
À l’issue de la visite, le médecin de travail déclare si le salarié est apte ou partiellement ou complètement inapte à son travail.
Le médecin du travail peut aussi proposer des mesures à l’employeur telles qu’une mutation ou une transformation de poste. S’il refuse les propositions du médecin du travail, l’employeur doit alors motiver sa décision.
Les visites de préreprise et de reprise du travail
Comme l'indique le ministère du Travail : « Ces visites ont pour but de prévenir la désinsertion professionnelle et d’accompagner le retour au travail après un arrêt de travail d’une certaine durée ou lié à certaines circonstances ».
La visite de préreprise peut être organisée à l’initiative du salarié, du médecin traitant, des services médicaux de l’assurance maladie ou du médecin du travail, dès lors que le retour du salarié à son poste est anticipé. Cette visite a pour objectif de favoriser d'étudier la mise en œuvre des mesures d’adaptation individuelles. L'organisation de cette visite et possible en cas d’absence au travail justifiée par une incapacité résultant de maladie ou d’accident d’une durée supérieure à 30 jours.
La visite de reprise du travail (appelée également « examen médical de reprise ») est organisée par le médecin du travail dans les cas suivants :
- après un congé de maternité
- après une absence pour cause de maladie professionnelle
- après une absence d’au moins trente jours pour cause d’accident du travail
- après une absence d’au moins 60 jours pour cause de maladie ou d’accident non professionnel (disposition applicable aux arrêts de travail débutant à compter du 1er avril 2022).
Cette visite de reprise du travail a plusieurs objectifs :
- vérifier que le poste de travail que doit reprendre le salarié, ou le poste de reclassement auquel il doit être affecté, est compatible avec son état de santé
- examiner les propositions d’aménagement ou d’adaptation du poste repris par le salarié ou de reclassement faites par l’employeur à la suite des préconisations émises le cas échéant par le médecin du travail lors de la visite de préreprise
- préconiser l’aménagement, l’adaptation du poste ou le reclassement du salarié
- émettre, le cas échéant, un avis d’inaptitude.
Notez enfin, que la visite de reprise doit avoir lieu, au plus tard, dans les huit jours suivant la reprise du travail par le salarié.
À savoir
Le médecin du travail doit être informé par l’employeur de tout arrêt de travail d’une durée inférieure à 30 jours pour cause d’accident du travail, afin de pouvoir apprécier, notamment, l’opportunité d’un nouvel examen médical et, avec l’équipe pluridisciplinaire, de préconiser des mesures de prévention des risques professionnels.
Les autres visites médicales
Les travailleurs doivent se rendre à une visite médicale au minimum tous les cinq ans. Pour les travailleurs handicapés, les travailleurs titulaires d’une pension d’invalidité, et les travailleurs de nuit, le délai maximal entre deux visites est fixé à trois ans.
Les salariés exposés à certains risques tels que par exemple, l'exposition à l’amiante, au plomb, ou à des agents cancérigènes, bénéficient d’autres visites médicales pour leur suivi individuel renforcé.
Enfin, le salarié peut rencontrer le médecin du travail à tout moment si lui ou son employeur en fait la demande.
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En savoir plus sur la médecine du travail
- Le suivi de l’état de santé des salariés sur le site du ministère du Travail
- Annuaire des professionnels de la prévention et de la santé au travail sur le site presanse.fr
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