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Vendée. Plus de 9300 produits de contrefaçon saisis sur le littoral cet été

Le 15 août 2019 - CODAF de Vendée

Deux opérations de lutte contre la contrefaçon ont été menées en juillet et en août dans plusieurs établissements du littoral vendéen. Vêtements, chaussures et sacs… En tout, 9 310 produits contrefaits ont été saisis.

Sacs, chaussures, vêtements contrefaits de marque… En tout, 9 310 produits ont été saisis dans des établissements du littoral vendéen au cours de deux importantes opérations pour empêcher la contrefaçon, en juillet et en août.

Les opérations ont été effectuées dans le cadre des contrôles du Comité opérationnel départemental anti-fraudes (CODAF) programmés cet été. D’après la préfecture de la Vendée, elles étaient pilotées « par le service concurrence et répression des fraudes de la Direction départementale de la protection des populations (DDPP). Ces opérations ont mobilisé près d’une trentaine d’agents de la Direccte (inspection du travail et pôle C régional), de la DDFiP, des douanes, de la gendarmerie et de l’URSSAF avec également le concours des polices municipales ».

Au cours des opérations, des infractions à la législation du travail ont été relevées concernant : « des conditions d’hébergement des salariés de façon indigne et de travail dissimulé par dissimulation d’heures ».

Pour rappel, la peine encourue pour contrefaçons est de 3 ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende.

https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/les-sables-dolonne-85100/vendee-plus-de-9-300-produits-de-contrefacon-saisis-sur-le-littoral-cet-ete-6481262

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