Instruction codificatrice
- N° 06-016-K1-P-R du 6-03-2006 : Système d'annonces pour la direction du Trésor - Titre 1 - Le message SAT, système d'annonces pour la direction du Trésor
- N° 06-016-K1-P-R du 6-03-2016 : Titre 2 - Le message Télémac, système d'annonces pour l'ACOSS et la direction du Trésor (la mise à jour porte sur le Titre 1)
- N° 06-016-K1-P-R du 6-03-2016 : Annexes
Instructions
- N° 06-017-V351-V352 du 17-03-2006 : Congés, autorisations d'absence et aménagement du temps travaillé des personnels des services déconcentrés du Trésor
- N° 06-018-V32 du 23-03-2006 : Évaluation-notation des personnels des catégories A, B et C du Trésor public
- N° 06-019-M0 du 24-03-2006 : Paiement des dépenses de début d'activité des établissements publics de coopération intercommunale
- N° 06-020-N du 30-03-2006 : Recensement de l'activité économique et financière des trésoriers-payeurs généraux
Notes de service
- N° 06-016-V37 du 03-03-2006 : Stage de révision et de méthode au concours professionnel pour l'emploi de contrôleur principal du Trésor public de 2006
- N° 06-017-V31 du 07-03-2006 : Concours professionnel 2006 pour l'emploi d'inspecteur principal du Trésor public
- N° 06-018-V37 du 07-03-2006 : Préparation à l'examen professionnel de qualification aux fonctions de programmeur de système d'exploitation de 2006
- N° 06-019-V31 du 23-03-2006 : Examen professionnel d'agent de recouvrement du Trésor 2006