Trier les résultats par
Afficher les extraits
Imprimer la page

BOCP de janvier 2001

Instructions codificatrices


 

  • N° 01-007-P-R du 24-01-2001 : Instruction P-R sur la comptabilité de l'État - Tome 1 - Système comptable et nomenclatures - Volume 2 - Titre 4 - Instruction codificatrice abrogée par l'instruction codificatrice n° 02-096 P-R du 11 décembre 2002, disponible sur le BOCP de décembre 2002
  • N° 01-008-P-R du 24-01-2001 : Instruction P-R sur la comptabilité de l'État - Tome 1 - Système comptable et nomenclatures - Volume 2 - Titre 6 - Instruction codificatrice abrogée par l'instruction codificatrice n° 02-099 P-R du 18 décembre 2002, disponible sur le BOCP de décembre 2002
  • N° 01-009-P-R du 24-01-2001 : Instruction P-R sur la comptabilité de l'état - Tome II - Recettes et dépenses budgétaires - Titre 2 - Dépenses budgétaires de l'État - Instruction codificatrice modifiée par l'instruction codificatrice n° 01-140 P-R du 31 décembre 2001, disponible sur le BOCP de décembre 2001

 

Instructions


 

 

Notes de service


 

 

 

Partager la page