Instructions codificatrices
- N° 01-089-A-M du 1-10-2001 : Recouvrement contentieux.
- N° 01-094-M97 du 25-10-2001 : Instruction générale sur l'organisation financière et comptable des établissements et organismes de diffusion culturelle à l'étranger.
Instructions
- N° 01-090-T35 du 1-10-2001 : Courses de chevaux.
- N° 01-091-B3 du 12-10-2001 : Remises gracieuses de trop-perçus constatés au titre des pensions inscrites au grand livre de la dette publique et leurs accessoires.
- N° 01-092-B1-M0-M9-E du 12-10-2001 : Basculement des marchés publics à l'Euro.
- N° 01-093-B1-A7 du 18-10-2001 : Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes. Campagne de commercialisation 2001.
- N° 01-095-V2 du 25-10-2001 : Comités techniques paritaires - Procès verbaux.
- N° 01-096-E-K1 du 29-10-2001 : Basculement à l'euro au 1er janvier 2002 des comptes de dépôts de fonds au Trésor.
- N° 01-097-B-V36 du 31-10-2001 : Indemnisation des personnels non fonctionnaires de l'État privés d'emploi.
Notes de service
- N° 01-099-B3 du 1-10-2001 : Contrôle des conditions de paiement des pensions.
- N° 01-100-V31 du 2-10-2001 : Concours pour l'emploi d'inspecteurs stagiaires du Trésor public 2002.
- N° 01-101-A7-E du 8-10-2001 : Recouvrement des créances de l'État étrangères à l'impôt et au domaine.
- N° 01-102-V32 du 9-10-2001 : Proposition d'inscription sur la liste d'aptitude des fonctionnaires de la catégorie B pour l'accès au grade d'inspecteur du Trésor public au titre de l'année 2002.
- N° 01-103-V32 du 9-10-2001 : Liste d'aptitude des agents de la catégorie \B\ des services déconcentrés du Trésor à l'emploi d'huissier du Trésor public au titre de 2002.
- N° 01-104-V31 du 10-10-2001 : Concours de contrôleur du Trésor public 2001.
- N° 01-105-B-P3 du 10-10-2001 : Opposition à paiement de chèque sur le Trésor.
- N° 01-106-N du 17-10-2001 : Formation des cadres A des départements des études économiques et financières, des services des études économiques et financières, des recettes des Finances.
- N° 01-107-V31 du 19-10-2001 : Concours pour l'emploi d'huissier du Trésor public 2002.
- N° 01-108-B3 du 19-10-2001 : Revalorisation des pensions militaires d'invalidité.
- N° 01-109-K1 du 23-10-2001 : Vente de cartes de voeux UNICEF.
- N° 01-110-V35 du 24-10-2001 : Congrès du syndicat national solidaire unitaire au Trésor.
- N° 01-111-M9 du 24-10-2001 : Notification d'une lettre dépersonnalisée.
- N° 01-112-V37 du 29-10-2001 : Préparation au concours interne d'entrée à l'École nationale de la Magistrature - session 2002.
- N° 01-113-V37 du 29-10-2001 : Préparation au concours interne d'huissier du Trésor public de 2003.
- N° 01-114-B-P3 du 31-10-2001 : Opposition à paiement de chèque sur le Trésor.