Instructions codificatrices
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N° 01-121-P-R du 12-12-2001 : Instruction P-R sur la comptabilité de l'État - Tome I - Système comptable et nomenclatures - Volume 1 - Titre 2 - Instruction codificatrice abrogée par l'instruction codificatrice
N° 03-012-P-R du 3 février 2003, disponible sur le BOCP de février 2003 - N° 01-122-P-R du 14-12-2001 : Instruction P R sur la comptabilité de l'État - Tome 1 - Système comptable et nomenclatures - Volume 2 - Titre 4 - Instruction codificatrice modifiée par instruction codificatrice n° 03-010-P-R du 3 février 2003, disponible au BOCP de février 2003
- N° 01-125-P-R du 18-12-2001 : Instruction P-R sur la comptabilité de l'état - Tome 1 - Système comptable et nomenclatures - Volume 2 - Titre 5.
- N° 01-129-P-R du 27-12-2001 : Instruction P-R sur la comptabilité de l'État - tome 1 - Système comptable et nomenclatures - volume 2 - titre 6 - Instruction codificatrice modifiée par instruction codificatrice n°03-011-P-R du 3 février 2003, disponible au BOCP de février 2003
- N° 01-131-P-R du 27-12-2001 : Instruction P-R sur la comptabilité de l'État - tome 1 - Système comptable et nomenclatures - volume 2 - titre 6 - Instruction codificatrice abrogée par l'instruction codificatrice n°02-099 P-R du 18 décembre 2002, disponible sur le BOCP de décembre 2002
- N° 01-138-A du 31-12-2001 : Suivi statistique du recouvrement des recettes de l'État, de la redevance de l'audiovisuel et des taxes d'urbanisme.
- N° 01-139-P-R du 31-12-2001 : Instruction PR sur la Comptabilité de l'État - Tome 1 - Système comptable et nomenclatures - Volume 2 - Titre 4 - Instruction codificatrice abrogée par l'instruction codificatrice 02-096 P-R du 11 décembre 2002, disponible sur le BOCP de décembre 2002
- N° 01-140-P-R du 31-12-2001 : Instruction PR sur la Comptabilité de l'État - Tome II - Recettes et dépenses budgétaires - Titre 2 - Dépenses budgétaires de l'État.
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N° 01-141-P-R du 31-12-2001 : Instruction PR sur la Comptabilité de l'État Tome 1 Système comptable et nomenclatures - Volume 3 - Titre 9 - Instruction codificatrice abrogée par l'instruction codificatrice
n° 02-104-P-R du 27 décembre 2002 disponible sur le BOCP de décembre 2002
Instructions
- N° 01-114-M0 du 10-12-2001 : Règles de TVA applicables aux opérations d'enfouissement des lignes de télécommunication.
- N° 01-115-A-B-P-E du 10-12-2001 : Régisseurs de l'État. Passage à l'euro.
- N° 01-116-B3 du 10-12-2001 : Assignation.
- N° 01-117-L1 du 11-12-2001 : Diffusion de barèmes de bons du Trésor sur formules en euros.
- N° 01-118-M21 du 11-12-2001 : Activité libérale.
- N° 01-119-M9 du 11-12-2001 : Le cadre budgétaire des établissements publics administratifs.
- N° 01-120-A-L8-E du 11-12-2001 : Vente de timbres fiscaux par les comptables du Trésor.
- N° 01-123-E du 17-12-2001 : Seuils euro.
- N° 01-124-M0 du 18-12-2001 : Comptes de gestion des comptables soumis à l'apurement administratif.
- N° 01-126-B1-P-R du 26-12-2001 : Contribution de solidarité.
- N° 01-127-M0 du 26-12-2001 : Recouvrement des produits des collectivités et établissements publics locaux.
- N° 01-128-T34-E du 27-12-2001 : Casinos autorisés.
- N° 01-130-K1-P-R-E du 27-12-2001 : Conditions de remise des chèques à la Banque de France dans le cadre de l'échange d'images-chèques (EIC).
- N° 01-132-P-R-E du 28-12-2001 : Retrait du franc.
- N° 01-133-M0 du 31-12-2001 : Certification des comptes de gestion par les ordonnateurs.
- N° 01-134-A1 du 31-12-2001 : Recouvrement de l'impôt direct.
- N° 01-135-B8 du 31-12-2001 : Aides à la mobilité des demandeurs d'emploi.
- N° 01-136-R62 du 31-12-2001 : Comptabilité des établissements pénitentiaires - Valeurs immobilières.
- N° 01-137-A-B du 31-12-2001 : Codification des ministères et services. Identification des ordonnateurs - Gestion 2002.
Notes de service
- N° 01-122-M0-V36 du 7-12-2001 : Contribution exceptionnelle de solidarité.
- N° 01-123-V37 du 7-12-2001 : Préparation au concours externe d'agent de recouvrement du Trésor public de 2002.
- N° 01-124-V1 du 7/12/2001 : Exercice des droits syndicaux - Année 2001.
- N° 01-125-V37 du 7-12-2001 : Préparation au concours interne d'agent de recouvrement du Trésor public de 2002.
- N° 01-126-O3 du 10-12-2001 : Comptes financiers des établissements culturels et d'enseignement français à l'étranger.
- N° 01-127-M2-E du 10-12-2001 : Basculement à l'euro de l'application HTR.
- N° 01-128-V33 du 14-12-2001 : Vol de documents administratifs appartenant à un huissier du Trésor public.
- N° 01-129-L22 du 17-12-2001 : Emprunt 4,50 % 1952 à capital garanti.
- N° 01-130-B-P3 du 26-12-2001 : Opposition à paiement de chèque sur le Trésor.
- N° 01-131-V31 du 28-12-2001 : Concours professionnel 2002 pour l'emploi d'inspecteur principal du Trésor public.
- N° 01-132-B-M du 31-12-2001 : Caisse nationale de prévoyance de la fonction publique (PREFON).
- N° 01-133-V37 du 31-12-2001 : Préparation au concours externe d'inspecteur du Trésor public de 2003 (et d'huissier externe du Trésor public de 2003).
- N° 01-134-A1-A3 du 31-12-2001 : Accès commun aux fichiers RAR dans les postes en gestion conjointe.
- N° 01-135-K1-P-R du 31-12-2001 : Calendrier des congés pratiqués par la Banque de France.