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Piles boutons et jeunes enfants : des conséquences graves en cas d’ingestion - 15/10/2018
Des accidents graves, parfois mortels, liés à l’ingestion des piles bouton par de jeunes enfants sont régulièrement signalés par les centres antipoison.
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- La secrétaire d’Etat Delphine Gény-Stephann présente les grands axes de la réforme de la commande publique : plus de simplicité pour plus de croissance - 01/10/2018 PDF, 23 Ko
Moderniser la commande publique - Les 11 mesures du Gouvernement pour la commande publique - Dossier de presse - (PDF, 2 Mo) - La dématérialisation de la commande publique : 100% dématérialisation dès le 1er octobre 2018 - 01/10/2018 PDF, 23 Ko
Dématérialisation de la commande publique 1er octobre 2018 - Dossier de presse - (PDF, 374 Ko) - Piles boutons et jeunes enfants : des conséquences graves en cas d’ingestion - 28/09/2018 PDF, 158 Ko
- Réaction de Bruno Le Maire au dossier de 60 millions de consommateurs sur les frais de découvert bancaire - 27/09/2018 PDF, 250 Ko
- La loi PACTE réduit la période des soldes pour améliorer leur résultat - 27/09/2018 PDF, 335 Ko
- Bruno Le Maire soutient l’amendement au projet de loi Pacte concernant la généralisation du name and shame sur les délais de paiement - 27/09/2018 PDF, 405 Ko
- La DGCCRF et la Commission européenne demandent à Facebook de modifier ses conditions générales d’utilisation pour respecter la réglementation - 20/09/2018 PDF, 180 Ko
- Faux sites administratifs : La secrétaire d’Etat Delphine GENY-STEPHANN lance une campagne d’information auprès des consommateurs pour effectuer des démarches administratives en toute sécurité - 17/09/2018 PDF, 586 Ko
- Dans le cadre de l’Opération Interministérielle Vacances (OIV), déplacement de Bruno Le Maire dans le Vaucluse Samedi 4 août (matinée) - 03/08/2018 PDF, 490 Ko
- Risques liés à la consommation de feuilles fraîches d’Aloe vera-Recommandations de consommation et saisine de l’ANSES - 02/08/2018 PDF, 300 Ko
- Bilan des sanctions prises par la DGCCRF au 1er semestre 2018 en matière de délais de paiement interprofessionnels - 24/07/2018 PDF, 287 Ko
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- Alerter la DGCCRF sur la sécurité d’un produit
- Compléments alimentaires : attestations pour l’exportation / Attestions BPF (formulaire modifiable) - Pdf 386 Ko
- Compléments alimentaires : liste des directions compétentes pour signer les attestations pour l’exportation - Pdf 54 Ko
- Demande d'avis sur l'affichage des prix (Rescrit)
- Procédure de signalement des produits dangereux
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- Téléfel : Téléprocédure pour l'import et l'export des fruits et légumes
- Téléicare : téléprocédure pour vos déclarations de compléments alimentaires
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Qualité et sécurité des denrées alimentaires
- Plan national de contrôles officiels pluriannuel 2016-2020 (PNCOPA)
- 14/02/2017 - (PDF, 1.4 Mo) - Rapport annuel 2016 des contrôles officiels de la France
- 06/10/2017 - (PDF, 450 Ko)
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