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Sucres

Décret n° 2015-902 du 22 juillet 2015 relatif à l'étiquetage des variétés de miel (J.O.R.F. du 24-07-2015)

Règlement d’exécution (UE) n° 1063/2013 de la Commission du 30 octobre 2013 modifiant le règlement (CEE) n° 2454/93 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire, en ce qui concerne le recours à l'équivalence dans le secteur du sucre. (JOUE du 31-10-2013)

Loi n° 2013-453 du 3 juin 2013 visant à garantir la qualité de l'offre alimentaire en outre-mer. (JORF du 04-06-2013)

Arrêté du 20 août 2010 portant modification de l'arrêté du 24 février 2006 relatif à la réception des betteraves dans les sucreries et les distilleries. (JORF du 08-09-2010)

Règlement (CE) no 183/2009 de la Commission du 6 mars 2009 modifiant l'annexe VI du règlement (CE) no 1234/2007 en ce qui concerne l'ajustement des quotas pour la campagne de commercialisation 2009/2010 dans le secteur du sucre.(JOUE du 07-03-2009)

Décret n° 2008-1370 du 19 décembre 2008 pris pour l'application de l'article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne certains produits de la sucrerie. (JORF du 21-12-2008)

Communication de la Commission n° 2008/C 27/05 concernant l'inclusion dans le règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil (règlement sur l'OCM unique) des réformes récentes introduites dans le secteur du lait et des produits laitiers ainsi que dans le secteur du sucre. (J.O.U.E. (C) du 31-01-2008)

Règlement (CE) n° 1260/2007 du Conseil du 9 octobre 2007 modifiant le règlement (CE) n° 318/2006 portant organisation commune des marchés dans le secteur du sucre. (JOUE du 27-10-2007)

Règlement (CE) n° 247/2007 de la Commission du 8 mars 2007 modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 318/2006 du Conseil pour la campagne de commercialisation 2007/2008. (JOUE du 09-03-2007)

Règlement (CE) n° 1585/2006 de la Commission du 24 octobre 2006 modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 318/2006 du Conseil. (JOUE du 25-10-2006)

Rectificatif au règlement (CE) n° 318/2006 du Conseil du 20 février 2006 portant organisation commune des marchés dans le secteur du sucre. (JOUE du 30-08-2006)

Arrêté du 24 février 2006 relatif à la réception des betteraves dans les sucreries et les distilleries. (JORF du 29-03-2006)

Règlement (CE) n° 318/2006 du Conseil du 20 février 2006 portant organisation commune des marchés dans le secteur du sucre. (JORF du 28-02-2006)

Règlement (CE) n° 39/2004 de la Commission du 9 janvier 2004 modifiant l'annexe V du règlement (CE) n° 1260/2001 portant organisation commune des marchés dans le secteur du sucre. (JOUE du 10/1/2004)

Décret n° 2003-586 du 30 juin 2003 pris pour l'application de l'article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne certains sucres destinés à l'alimentation humaine. (JORF du 02-07-2003)

 

 

 

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