Trier les résultats par
Afficher les extraits

Signes de qualité

Règlement d'exécution (UE) 2019/1350 de la Commission du 12 août 2019 enregistrant une indication géographique de boisson spiritueuse au titre de l'article 30, paragraphe 2, du règlement (UE) 2019/787 du Parlement européen et du Conseil [«Absinthe de Pontarlier»]. (J.O.U.E. du 19-08-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/1321 de la Commission du 23 juillet 2019 approuvant une modification du cahier des charges relatif à une appellation d'origine protégée ou à une indication géographique protégée [«Contea di Sclafani» (AOP)]. (J.O.U.E. du 06-08-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/1288 de la Commission du 25 juillet 2019 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Rögös túró» (STG)]. (J.O.U.E. du 01-08-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/1173 de la Commission du 2 juillet 2019 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Ayrshire New Potatoes»/«Ayrshire Earlies» (IGP)]. (J.O.U.E. du 10-07-2019)

Arrêté du 25 juin 2019 relatif à l'extension de l'avenant modificatif n° 3 à l'accord interprofessionnel triennal 2018-2019-2020 conclu dans le cadre du Conseil interprofessionnel des vins AOC du Languedoc et IGP Sud de France et relatif aux cotisations interprofessionnelles de l'AOC Pic Saint Loup et des indications géographiques protégées de département et de territoires. (J.O. du 02-07-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/1036 de la Commission du 18 juin 2019 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Zagorski mlinci» (IGP)]. (J.O.U.E. du 25-06-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/1025 de la Commission du 18 juin 2019 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées «Pruneaux d'Agen»/«Pruneaux d'Agen mi-cuits» (IGP). (J.O.U.E. du 24-06-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/1027 de la Commission du 21 juin 2019 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées «Tiroler Speck» (IGP). (J.O.U.E. du 24-06-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/972 de la Commission du 7 juin 2019 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Džiugas» (IGP)]. (J.O.U.E. du 14-06-2019)

Règlement délégué (UE) 2019/934 de la Commission du 12 mars 2019 complétant le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les zones viticoles où le titre alcoométrique peut être augmenté, les pratiques œnologiques autorisées et les restrictions applicables à la production et à la conservation de produits de la vigne, le pourcentage minimal d'alcool pour les sous-produits et leur élimination, et la publication des fiches de l'OIV. (J.O.U.E. du 07-06-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/935 de la Commission du 16 avril 2019 portant modalités d'application du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les méthodes d'analyse pour déterminer les caractéristiques physiques, chimiques et organoleptiques des produits de la vigne et les notifications de décisions des États membres concernant l'augmentation du titre alcoométrique. (J.O.U.E. du 07-06-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/911 de la Commission du 24 mai 2019 approuvant une modification du cahier des charges relatif à une appellation d'origine protégée ou à une indication géographique protégée [Costers del Segre (AOP)]. (J.O.U.E. du 05-06-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/889 de la Commission du 22 mai 2019 approuvant une modification du cahier des charges relatif à une appellation d'origine protégée ou à une indication géographique protégée «Barbera d'Asti» (AOP). (J.O.U.E. du 29-05-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/695 de la Commission du 26 avril 2019 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Gönci kajszibarack» (IGP)]. (J.O.U.E. du 06-05-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/635 de la Commission du 16 avril 2019 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Lechazo de Castilla y León» (IGP)]. (J.O.U.E. du 24-04-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/594 de la Commission du 8 avril 2019 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées «Vitellone Bianco dell'Appennino Centrale» (IGP). (J.O.U.E. du 12-04-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/548 de la Commission du 2 avril 2019 approuvant une modification du cahier des charges relatif à une appellation d'origine protégée ou à une indication géographique protégée «Piemonte» (AOP). (J.O.U.E. du 05-04-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/549 de la Commission du 2 avril 2019 approuvant une modification du cahier des charges relatif à une appellation d'origine protégée ou à une indication géographique protégée «Cataluña»/«Catalunya» (AOP). (J.O.U.E. du 05-04-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/550 de la Commission du 2 avril 2019 approuvant une modification du cahier des charges relatif à une appellation d'origine protégée ou à une indication géographique protégée «Tierra de León» (AOP). (J.O.U.E. du 05-04-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/551 de la Commission du 3 avril 2019 approuvant une modification du cahier des charges relatif à une appellation d'origine protégée ou à une indication géographique protégée «Graves supérieures» (AOP). (J.O.U.E. du 05-04-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/542 de la Commission du 2 avril 2019 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [(Skor Thnot Kampong Speu) (IGP)]. (J.O.U.E. du 03-04-2019)

Avis relatif à l'homologation de l'indication géographique « Charentaise ». (J.O. du 29-03-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/486 de la Commission du 19 mars 2019 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties «Schaf-Heumilch»/«Sheep's Haymilk»/«Latte fieno di pecora»/«Lait de foin de brebis»/«Leche de heno de oveja» (STG). (J.O.U.E. du 26-03-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/487 de la Commission du 19 mars 2019 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties «Ziegen-Heumilch»/«Goat's Haymilk»/«Latte fieno di capra»/«Lait de foin de chèvre»/«Leche de heno de cabra» (STG). (J.O.U.E. du 26-03-2019)

Arrêté du 28 février 2019 relatif à la mise en œuvre du dispositif d'autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - Campagne 2019 . (J.O. du 01-03-2019)

Arrêté du 12 février 2019 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Haricot de Castelnaudary » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O. du 19-02-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/219 de la Commission du 31 janvier 2019 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Bulot de la Baie de Granville» (IGP)]. (J.O.U.E. du 07-02-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/218 de la Commission du 1er février 2019 approuvant une modification du cahier des charges relatif à une appellation d'origine protégée ou à une indication géographique protégée [«Vinos de Madrid» (AOP)]. (J.O.U.E. du 06-02-2019)

Arrêté du 25 janvier 2019 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Gruyère » . (J.O. du 05-02-2019)

Arrêté du 25 janvier 2019 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Kiwi de l'Adour ». (J.O. du 31-01-2019)

Arrêté du 25 janvier 2019 relatif à la modification temporaire du cahier des charges du label rouge n° LA 35/90 « Kiwi Hayward ». (J.O. du 31-01-2019)

Arrêté du 15 janvier 2019 relatif à l'acidification pour la récolte 2018 des raisins frais, du moût de raisins et du vin destinés à l'élaboration de certains vins de la zone viticole B. (J.O. du 29-01-2019)

Règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission du 17 octobre 2018 complétant le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les demandes de protection des appellations d'origine, des indications géographiques et des mentions traditionnelles dans le secteur vitivinicole, la procédure d'opposition, les restrictions d'utilisation, les modifications du cahier des charges, l'annulation de la protection, l'étiquetage et la présentation. (J.O.U.E. du 11-01-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/34 de la Commission du 17 octobre 2018 portant modalités d'application du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les demandes de protection des appellations d'origine, des indications géographiques et des mentions traditionnelles dans le secteur vitivinicole, la procédure d'opposition, les modifications du cahier des charges, le registre des dénominations protégées, l'annulation de la protection et l'utilisation des symboles, et du règlement (UE) n° 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne un système de contrôle approprié. (J.O.U.E. du 11-01-2019)

2018

Règlement d'exécution (UE) 2018/1978 de la Commission du 10 décembre 2018 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Cidre de Bretagne»/«Cidre breton» (IGP)]. (J.O.U.E. du 14-12-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1956 de la Commission du 6 décembre 2018 approuvant une modification du cahier des charges relatif à une appellation d'origine protégée ou à une indication géographique protégée [«Μαντινεία» (Mantinia) (AOP)]. (J.O.U.E. du 12-12-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1924 de la Commission du 7 décembre 2018 portant annulation de l'enregistrement de l'indication géographique protégée «Mostviertler Birnmost» (IGP). (J.O.U.E. du 10-12-2018)

Arrêté du 22 novembre 2018 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Vanille de l'île de la Réunion » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O. du 08-12-2018)

Arrêté du 22 novembre 2018 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Raclette de Savoie ». (J.O. du 08-12-2018)

Avis relatif à l'homologation de l'indication géographique « Tapisserie d'Aubusson ». (J.O. du 07-12-2018)

Avis relatif à l'homologation de l'indication géographique « Tapis d'Aubusson ». (J.O. du 07-12-2018)

Arrêté du 22 novembre 2018 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Cerise des coteaux du Ventoux » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O. du 06-12-2018)

Arrêté du 22 novembre 2018 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Tomme de Savoie ». (J.O. du 06-12-2018)

Arrêté du 22 novembre 2018 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Emmental de Savoie ». (J.O. du 06-12-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1878 de la Commission du 26 novembre 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Scrumbie de Dunare afumata» (IGP)]. (J.O.U.E. du 03-12-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1851 de la Commission du 21 novembre 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Bayrisch Blockmalz»/«Bayrischer Blockmalz»/«Echt Bayrisch Blockmalz»/«Aecht Bayrischer Blockmalz» (IGP)]. (J.O.U.E. du 28-11-2018)

Avis relatif à l'homologation de l'indication géographique « Grenat de Perpignan ». (J.O. du 23-11-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1786 de la Commission du 19 novembre 2018 approuvant une modification du cahier des charges relatif à une appellation d'origine protégée ou à une indication géographique protégée [«Chianti Classico» (IGP)]. (J.O.U.E. du 20-11-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1721 de la Commission du 12 novembre 2018 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Gailtaler Speck» (IGP)]. (J.O.U.E. du 15-11-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1692 de la Commission du 5 novembre 2018 approuvant une modification du cahier des charges relatif à une appellation d'origine protégée ou à une indication géographique protégée [«Tacoronte-Acentejo» (AOP)]. (J.O.U.E. du 12-11-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1658 de la Commission du 5 novembre 2018 approuvant une modification du cahier des charges relatif à une appellation d'origine protégée ou à une indication géographique protégée [«Côtes de Montravel» (AOP)]. (J.O.U.E. du 08-11-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1630 de la Commission du 24 octobre 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Licka janjetina» (IGP)]. (J.O.U.E. du 31-10-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1615 de la Commission du 22 octobre 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Lucanica di Picerno» (IGP)]. (J.O.U.E. du 29-10-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1594 de la Commission du 22 octobre 2018 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Bratislavský rožok/Pressburger Kipfel/Pozsonyi kifli (STG)]. (J.O.U.E. du 24-10-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1529 de la Commission du 8 octobre 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Cioccolato di Modica» (IGP)]. (J.O.U.E. du 15-10-2018)

Arrêté du 17 septembre 2018 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Sel de Camargue »/« Fleur de sel de Camargue » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O. du 26-09-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1234 de la Commission du 12 septembre 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées «Marrone di Serino»/«Castagna di Serino» (IGP). (J.O.U.E. du 14-09-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1235 de la Commission du 12 septembre 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées «???????a ?????» (Agkinara Irion) (IGP). (J.O.U.E. du 14-09-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1213 de la Commission du 28 août 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées «Rucavas baltais sviests» (IGP). (J.O.U.E. du 05-09-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1214 de la Commission du 29 août 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Morcilla de Burgos» (IGP)]. (J.O.U.E. du 05-09-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1199 de la Commission du 22 août 2018 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Boudin blanc de Rethel» (IGP)]. (J.O.U.E. du 27-08-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1200 de la Commission du 22 août 2018 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Brioche vendéenne» (IGP)]. (J.O.U.E. du 27-08-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1201 de la Commission du 22 août 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Kielbasa krakowska sucha staropolska» (STG)]. (J.O.U.E. du 27-08-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1202 de la Commission du 22 août 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Czosnek galicyjski» (IGP)]. (J.O.U.E. du 27-08-2018)

Arrêté du 3 août 2018 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Pomme de terre de Noirmoutier » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O. du 24-08-2018)

Arrêté du 3 août 2018 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Kiwi de Corse » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O. du 24-08-2018)

Arrêté du 3 août 2018 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Echalote d'Anjou ». (J.O. du 24-08-2018)

Arrêté du 3 août 2018 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Jambon de Bayonne » . (J.O. du 24-08-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1146 de la Commission du 7 juin 2018 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/892 portant modalités d'application du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés et le règlement (CE) n° 606/2009 de la Commission fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les catégories de produits de la vigne, les pratiques œnologiques et les restrictions qui s'y appliquent. (J.O.U.E. du 17-08-2018)

Règlement (UE) 2018/1098 de la Commission du 2 août 2018 modifiant et rectifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 110/2008 du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la désignation, la présentation, l'étiquetage et la protection des indications géographiques des boissons spiritueuses. (J.O.U.E. du 03-08-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/1010 de la Commission du 13 juillet 2018 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Radicchio Variegato di Castelfranco» (IGP)]. (J.O.U.E. du 18-07-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/996 de la Commission du 12 juillet 2018 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Limone Femminello del Gargano» (IGP)]. (J.O.U.E. du 16-07-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/938 de la Commission du 20 juin 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Choucroute d'Alsace» (IGP)]. (J.O.U.E. du 03-07-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/930 de la Commission du 19 juin 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Pitina» (IGP)]. (J.O.U.E. du 02-07-2018)

Avis relatif à l'homologation de l'indication géographique « Pierre de Bourgogne ». (J.O. du 29-06-2018)

Arrêté du 7 mai 2018 relatif à l'acidification pour la récolte 2017 des raisins frais, du moût de raisins et du vin destinés à l'élaboration de certains vins de la zone viticole B. (J.O. du 18-05-2018)

Arrêté du 20 avril 2018 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Saucisson sec de l'Ile de Beauté »/« Salciccia de l'Ile de Beauté » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O. du 03-05-2018)

Arrêté du 20 avril 2018 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Bulagna de l'Ile de Beauté » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée . (J.O. du 28-04-2018)

Arrêté du 20 avril 2018 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Coppa de l'Ile de Beauté » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée . (J.O. du 28-04-2018)

Arrêté du 20 avril 2018 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Lonzo de l'Ile de Beauté » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée . (J.O. du 28-04-2018)

Arrêté du 20 avril 2018 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Figatelli de l'Ile de Beauté »/« Figatellu de l'Ile de Beauté » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée . (J.O. du 28-04-2018)

Arrêté du 20 avril 2018 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Pancetta de l'Ile de Beauté » / « Panzetta de l'Ile de Beauté » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée . (J.O. du 28-04-2018)

Arrêté du 20 avril 2018 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Jambon sec de l'Ile de Beauté » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O. du 27-04-2018)

Arrêté du 30 mars 2018 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Agneau de Lozère ». (J.O. du 12-04-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/527 de la Commission du 28 mars 2018 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Patata dell'Alto Viterbese» (IGP)] . (J.O.U.E. du 05-04-2018)

Arrêté du 26 mars 2018 portant classement de communes ou parties de communes en zones défavorisées (montagne). (J.O. du 04-04-2018)

Arrêté du 26 mars 2018 relatif à la fixation d'un volume complémentaire individuel au titre de la récolte 2017 pour certains vins à indication géographique protégée . (J.O. du 31-03-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/506 de la Commission du 26 mars 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Pražská šunka» (STG)] . (J.O.U.E. du 27-03-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/497 de la Commission du 21 mars 2018 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Marrone del Mugello» (IGP)] . (J.O.U.E. du 26-03-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/406 de la Commission du 2 mars 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Amêndoa Coberta de Moncorvo» (IGP)] . (J.O.U.E. du 16-03-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/399 de la Commission du 1er mars 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Beelitzer Spargel» (IGP)] . (J.O.U.E. du 15-03-2018)

Règlement délégué (UE) 2018/273 de la Commission du 11 décembre 2017 complétant le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le régime d'autorisations de plantations de vigne, le casier viticole, les documents d'accompagnement et la certification, le registre des entrées et des sorties, les déclarations obligatoires, les notifications et la publication des informations notifiées, complétant le règlement (UE) n° 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles et les sanctions applicables, modifiant les règlements (CE) n° 555/2008, (CE) n° 606/2009 et (CE) n° 607/2009 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) n° 436/2009 de la Commission et le règlement délégué (UE) 2015/560 de la Commission . (J.O.U.E. du 28-02-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/287 de la Commission du 15 février 2018 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Salchichón de Vic»/«Llonganissa de Vic» (IGP)] . (J.O.U.E. du 27-02-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/266 de la Commission du 19 février 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Thym de Provence» (IGP)]. (J.O.U.E. du 23-02-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/214 de la Commission du 13 février 2018 approuvant une modification du cahier des charges relatif à une appellation d'origine protégée ou à une indication géographique protégée [«Pla i Llevant» (AOP)] . (J.O.U.E. du 14-02-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/138 de la Commission du 16 janvier 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Traditional Welsh Caerphilly»/«Traditional Welsh Caerffili» (IGP)]. (J.O.U.E. du 30-01-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/123 de la Commission du 15 janvier 2018 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Cerezas de la Montaña de Alicante» (IGP)] . (J.O.U.E. du 26-01-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/124 de la Commission du 15 janvier 2018 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Pane di Matera» (IGP)] . (J.O.U.E. du 26-01-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/111 de la Commission du 12 janvier 2018 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Bayerisches Rindfleisch»/«Rindfleisch aus Bayern» (IGP)] . (J.O.U.E. du 25-01-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/107 de la Commission du 12 janvier 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Jajca izpod Kamniških planin» (IGP)] . (J.O.U.E. du 24-01-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/68 de la Commission du 8 janvier 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Carne de Salamanca» (IGP)]. (J.O.U.E. du 17-01-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/69 de la Commission du 16 janvier 2018 portant annulation de l'enregistrement de l'indication géographique protégée «Carne de Morucha de Salamanca» (IGP) . (J.O.U.E. du 17-01-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/48 de la Commission du 11 janvier 2018 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Suikerstroop (STG)] . (J.O.U.E. du 12-01-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/27 de la Commission du 9 janvier 2018 accordant la protection visée à l'article 99 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en faveur de la dénomination «Ribeiras do Morrazo» (IGP) . (J.O.U.E. du 10-01-2018)

2017

Règlement d'exécution (UE) 2017/2418 de la Commission du 19 décembre 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Nürnberger Bratwürste»/«Nürnberger Rostbratwürste» (IGP)]. (J.O.U.E. du 22-12-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/2362 de la Commission du 5 décembre 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Lenticchia di Altamura» (IGP)]. (J.O.U.E. du 19-12-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/2363 de la Commission du 6 décembre 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«?e?e?????» (Melekouni) (IGP)]. (J.O.U.E. du 19-12-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/2323 de la Commission du 17 novembre 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Ternasco de Aragón» (IGP)] . (J.O.U.E. du 15-12-2017)

Arrêté du 8 décembre 2017 relatif à l'indication géographique protégée « Pays d'Oc ». (J.O. du 10-12-2017)

Arrêté du 8 décembre 2017 modifiant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Comté Tolosan » homologué par arrêté du 26 novembre 2015. (J.O. du 10-12-2017)

Arrêté du 8 décembre 2017 modifiant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Coteaux de l'Ain » homologué par arrêté du 26 novembre 2015. (J.O. du 10-12-2017)

Arrêté du 8 décembre 2017 modifiant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Vin des Allobroges » homologué par arrêté du 26 novembre 2015. (J.O. du 10-12-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/2272 de la Commission du 8 décembre 2017 inscrivant une dénomination au registre des spécialités traditionnelles garanties [«Kabanosy staropolskie» (STG)] . (J.O.U.E. du 09-12-2017)

Arrêté du 28 novembre 2017 relatif à la modification temporaire d'une condition de production du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Lentilles vertes du Berry ». (J.O. du 06-12-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/2227 de la Commission du 30 novembre 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Makói petrezselyemgyökér» (IGP)] . (J.O.U.E. du 05-12-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/2216 de la Commission du 1er décembre 2017 enregistrant certaines dénominations dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Vieille Kriek, Vieille Kriek-Lambic, Vieille Framboise-Lambic, Vieux fruit-Lambic/Oude Kriek, Oude Kriekenlambiek, Oude Frambozenlambiek, Oude Fruit-lambiek» (STG) et «Vieille Gueuze, Vieille Gueuze-Lambic, Vieux Lambic/Oude Geuze, Oude Geuze-Lambiek, Oude Lambiek» (STG)] . (J.O.U.E. du 02-12-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/2183 de la Commission du 21 novembre 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Arancia del Gargano» (IGP)] . (J.O.U.E. du 24-11-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/2156 de la Commission du 7 novembre 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Kielbasa piaszczanska» (IGP)] . (J.O.U.E. du 21-11-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1992 de la Commission du 6 novembre 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Slavonski kulen»/«Slavonski kulin» (IGP)] . (J.O.U.E. du 07-11-2017)

Arrêté du 25 octobre 2017 relatif à la modification temporaire de conditions de production de cahiers des charges d'indications géographiques protégées (IGP) de produits avicoles en raison du risque épizootique lié à l'infection par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène. (J.O. du 05-11-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1956 de la Commission du 26 octobre 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Saucisson d'Ardenne/Collier d'Ardenne/Pipe d'Ardenne (IGP)] . (J.O.U.E. du 27-10-2017)

Décision (UE) 2017/1912 du Conseil du 9 octobre 2017 concernant la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires. (J.O.U.E. du 24-10-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1898 de la Commission du 18 octobre 2017 enregistrant certaines dénominations dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Póltorak staropolski tradycyjny (STG), Dwójniak staropolski tradycyjny (STG), Trójniak staropolski tradycyjny (STG), Czwórniak staropolski tradycyjny (STG), Kielbasa jalowcowa staropolska (STG), Kielbasa mysliwska staropolska (STG) et Olej rydzowy tradycyjny (STG)]. (J.O.U.E. du 19-10-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1899 de la Commission du 18 octobre 2017 enregistrant certaines dénominations dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Tradicní Lovecký salám/Tradicná Lovecká saláma (STG) et Tradicní Špekácky/Tradicné Špekacky (STG)]. (J.O.U.E. du 19-10-2017)

Arrêté du 5 octobre 2017 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Charolais de Bourgogne ». (J.O. du 12-10-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1837 de la Commission du 28 septembre 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pera dell'Emilia Romagna (IGP)]. (J.O.U.E. du 11-10-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1833 de la Commission du 25 septembre 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Capón de Vilalba (IGP)]. (J.O.U.E. du 10-10-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1752 de la Commission du 12 septembre 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Fenalår fra Norge (IGP)]. (J.O.U.E. du 26-09-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1577 de la Commission du 5 septembre 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Acciughe sotto sale del mar Ligure (IGP)] . (J.O.U.E. du 19-09-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1556 de la Commission du 12 septembre 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Ternera de Extremadura (IGP)]. (J.O.U.E. du 15-09-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1557 de la Commission du 12 septembre 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Coco de Paimpol (AOP)] . (J.O.U.E. du 15-09-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1523 de la Commission du 25 août 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Limone Costa d'Amalfi (IGP)] . (J.O.U.E. du 06-09-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1447 de la Commission du 31 juillet 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Limone Interdonato Messina (IGP)] . (J.O.U.E. du 11-08-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1433 de la Commission du 7 août 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Štajerski hmelj (IGP)]. (J.O.U.E. du 08-08-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1222 de la Commission du 26 juin 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Kielbasa biala parzona wielkopolska (IGP)]. (J.O.U.E. du 07-07-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1223 de la Commission du 5 juillet 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Tomme de Savoie (IGP)]. (J.O.U.E. du 07-07-2017)

Arrêté du 28 juin 2017 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Bulot de la Baie de Granville » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O. du 06-07-2017)

Arrêté du 28 juin 2017 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Ail blanc de Lomagne ». (J.O. du 06-07-2017)

Arrêté du 28 juin 2017 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Saucisse de Morteau »/« Jésus de Morteau » . (J.O. du 02-07-2017)

Arrêté du 28 juin 2017 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Fraise du Périgord ». (J.O. du 01-07-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1136 de la Commission du 14 juin 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Emmental de Savoie (IGP)]. (J.O.U.E. du 27-06-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1106 de la Commission du 21 juin 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Пастърма говежда» (Pastarma govezhda) (STG)]. (J.O.U.E. du 22-06-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/990 de la Commission du 12 juin 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Bayerisches Bier (IGP)] . (J.O.U.E. du 13-06-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/966 de la Commission du 1er juin 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Connemara Hill Lamb/Uain Sléibhe Chonamara (IGP)]. (J.O.U.E. du 09-06-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/921 de la Commission du 15 mai 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Charolais de Bourgogne (IGP)]. (J.O.U.E. du 31-05-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/922 de la Commission du 17 mai 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Traditional Welsh Perry (IGP)] . (J.O.U.E. du 31-05-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/923 de la Commission du 24 mai 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Traditional Welsh Cider (IGP)] . (J.O.U.E. du 31-05-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/910 de la Commission du 11 mai 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Cornish Sardines (IGP)] . (J.O.U.E. du 30-05-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/870 de la Commission du 15 mai 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Kopi Arabika Gayo (IGP)]. (J.O.U.E. du 23-05-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/764 de la Commission du 2 mai 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Ovcí hrudkový syr — salašnícky (STG). (J.O.U.E. du 03-05-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/765 de la Commission du 2 mai 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Ovcí salašnícky údený syr (STG). (J.O.U.E. du 03-05-2017)

Arrêté du 11 avril 2017 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Pruneaux d'Agen ». (J.O. du 21-04-2017)

Arrêté du 11 avril 2017 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Tomme des Pyrénées ». (J.O. du 21-04-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/702 de la Commission du 4 avril 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Marche (IGP)]. (J.O.U.E. du 20-04-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/703 de la Commission du 5 avril 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Vitelloni Piemontesi della coscia (IGP)]. (J.O.U.E. du 20-04-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/687 de la Commission du 30 mars 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [London Cure Smoked Salmon (IGP)]. (J.O.U.E. du 12-04-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/640 de la Commission du 23 mars 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Novac afumat din ?ara Bârsei (IGP)]. (J.O.U.E. du 06-04-2017)

Arrêté du 27 mars 2017 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Melon du Quercy ». (J.O. du 05-04-2017)

Arrêté du 27 mars 2017 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Ail fumé d'Arleux ». (J.O. du 05-04-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/629 de la Commission du 23 mars 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées. (J.O.U.E. du 04-04-2017)

Arrêté du 29 mars 2017 portant sur l'accord de régulation de l'offre de l'indication géographique protégée tomme de Savoie pour la campagne 2017-2018. (J.O. du 31-03-2017)

Arrêté du 30 mars 2017 portant sur l'accord de régulation de l'offre de l'appellation d'origine protégée Abondance pour la campagne 2017-2018. (J.O. du 31-03-2017)

Arrêté du 30 mars 2017 portant sur l'accord de régulation de l'offre de l'indication géographique protégée Emmental de Savoie pour la campagne 2017-2018. (J.O. du 31-03-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/596 de la Commission du 15 mars 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [West Wales Coracle Caught Sewin (IGP)]. (J.O.U.E. du 28-03-2017)

Arrêté du 22 mars 2017 modifiant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Méditerranée » homologué par arrêté du 26 novembre 2015. (J.O. du 26-03-2017)

Arrêté du 22 février 2017 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Jambon de Lacaune » . (J.O. du 03-03-2017)

Arrêté du 22 février 2017 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Saucisson de Lacaune » / « Saucisse de Lacaune » . (J.O. du 03-03-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/356 de la Commission du 15 février 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Rheinisches Zuckerrübenkraut/Rheinischer Zuckerrübensirup/Rheinisches Rübenkraut (IGP)] . (J.O.U.E. du 01-03-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/333 de la Commission du 14 février 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Schwäbische Spätzle/Schwäbische Knöpfle (IGP)]. (J.O.U.E. du 28-02-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/293 de la Commission du 8 février 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [West Wales Coracle Caught Salmon (IGP)]. (J.O.U.E. du 21-02-2017)

Arrêté du 7 février 2017 relatif au logotype des indications géographiques protégeant les produits industriels et artisanaux . (J.O. du 15-02-2017)

Arrêté du 7 février 2017 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Brioche vendéenne ». (J.O. du 15-02-2017)

Arrêté du 7 février 2017 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Boudin blanc de Rethel ». (J.O. du 15-02-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/249 de la Commission du 1er février 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Folar de Valpaços (IGP)]. (J.O.U.E. du 14-02-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/229 de la Commission du 9 février 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Traditionally Reared Pedigree Welsh Pork (STG)] . (J.O.U.E. du 10-02-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/138 de la Commission du 16 janvier 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Raclette de Savoie (IGP)]. (J.O.U.E. du 27-01-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/119 de la Commission du 13 janvier 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Speck Alto Adige/Südtiroler Markenspeck/Südtiroler Speck (IGP)]. (J.O.U.E. du 25-01-2017)

Avis relatif à l'homologation de l'indication géographique « Granit de Bretagne ». (J.O. du 20-01-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/91 de la Commission du 10 janvier 2017 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Brillat-Savarin (IGP)]. (J.O.U.E. du 19-01-2017)

2016

Arrêté du 28 décembre 2016 relatif à la procédure applicable en cas de modification temporaire du cahier des charges d'une indication géographique protégée de produits avicoles en raison du risque épizootique élevé lié à l'infection par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène. (J.O. du 30-12-2016)

Arrêté du 20 décembre 2016 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Cidre de Normandie »/« Cidre normand ». (J.O. du 24-12-2016)

Arrêté du 20 décembre 2016 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Cidre de Bretagne »/« Cidre breton ». (J.O. du 24-12-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/2301 de la Commission du 8 décembre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Olio di Calabria (IGP)]. (J.O.U.E. du 20-12-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/2302 de la Commission du 8 décembre 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pomodoro di Pachino (IGP)]. (J.O.U.E. du 20-12-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/2213 de la Commission du 6 décembre 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pommes et poires de Savoie/Pommes de Savoie/Poires de Savoie (IGP)]. (J.O.U.E. du 09-12-2016)

Arrêté du 5 décembre 2016 relatif à l'accréditation des organismes certificateurs pour l'écolabel des produits de la pêche maritime. (J.O. du 06-12-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/2103 de la Commission du 21 novembre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Burrata di Andria (IGP)]. (J.O.U.E. du 02-12-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/2104 de la Commission du 21 novembre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Vale of Evesham Asparagus (IGP)]. (J.O.U.E. du 02-12-2016)

Avis relatif à l'homologation de l'indication géographique « Siège de Liffol ». (J.O. du 02-12-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/1959 de la Commission du 7 novembre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Anguria Reggiana (IGP)]. (J.O.U.E. du 09-11-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/1921 de la Commission du 20 octobre 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Štajersko prekmursko bučno olje (IGP)]. (J.O.U.E. du 04-11-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/1922 de la Commission du 20 octobre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Poularde du Périgord (IGP)]. (J.O.U.E. du 04-11-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1864 de la Commission du 10 octobre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Chapon du Périgord (IGP)]. (J.O.U.E. du 21-10-2016).

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1805 de la Commission du 29 septembre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Carmarthen Ham (IGP)]. (J.O.U.E. du 13-10-2016).

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1807 de la Commission du 30 septembre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Poulet du Périgord (IGP)]. (J.O.U.E. du 13-10-2016).

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1798 de la Commission du 30 septembre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [ข้าวสังข์หยดเมืองพัทลุง (Khao Sangyod Muang Phatthalung) (IGP)]. (J.O.U.E. du 12-10-2016).

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1729 de la Commission du 22 septembre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Culurgionis d'Ogliastra (IGP)]. (J.O.U.E. du 29-09-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1730 de la Commission du 22 septembre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pizzoccheri della Valtellina (IGP)] . (J.O.U.E. du 29-09-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1676 de la Commission du 7 septembre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Saucisson sec d'Auvergne/Saucisse sèche d'Auvergne (IGP)]. (J.O.U.E. du 20-09-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1662 de la Commission du 12 septembre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Sicilia (IGP)]. (J.O.U.E. du 16-09-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1644 de la Commission du 7 septembre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Φάβα Φενεού (Fava Feneou) (IGP). (J.O.U.E. du 14-09-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1415 de la Commission du 24 août 2016 inscrivant une dénomination au registre des spécialités traditionnelles garanties [Tepertős pogácsa (STG)]. (J.O.U.E. du 25-08-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1407 de la Commission du 12 août 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pão de Ló de Ovar (IGP)]. (J.O.U.E. du 24-08-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1044 de la Commission du 15 juin 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Ginja de Óbidos e Alcobaça (IGP)]. (J.O.U.E. du 29-06-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/984 de la Commission du 7 juin 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Krupnioki śląskie (IGP)]. (J.O.U.E. du 21-06-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/985 de la Commission du 7 juin 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Agneau de Pauillac (IGP)]. (J.O.U.E. du 21-06-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/986 de la Commission du 13 juin 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Γλυκο Τριανταφυλλο Αγρου (Glyko Triantafyllo Agrou) (IGP)]. (J.O.U.E. du 21-06-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/925 de la Commission du 1er juin 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Poulet de l'Ardèche/Chapon de l'Ardèche (IGP)]. (J.O.U.E. du 14-06-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/926 de la Commission du 1er juin 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pintade de l'Ardèche (IGP)]. (J.O.U.E. du 14-06-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/927 de la Commission du 1er juin 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Soumaintrain (IGP)]. (J.O.U.E. du 14-06-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/929 de la Commission du 1er juin 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Gall del Penedès (IGP)]. (J.O.U.E. du 14-06-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/930 de la Commission du 1er juin 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Fogaça da Feira (IGP)]. (J.O.U.E. du 14-06-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/931 de la Commission du 1er juin 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Sel de Salies-de-Béarn (IGP)]. (J.O.U.E. du 14-06-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/932 de la Commission du 1er juin 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Zagorski puran (IGP)]. (J.O.U.E. du 14-06-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/655 de la Commission du 15 avril 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Saucisson de l'Ardèche (IGP)]. (J.O.U.E. du 28-04-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/656 de la Commission du 18 avril 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Patata del Fucino (IGP)]. (J.O.U.E. du 28-04-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/657 de la Commission du 27 avril 2016 inscrivant une dénomination au registre des spécialités traditionnelles garanties [Lietuviškas skilandis (STG)]. (J.O.U.E. du 28-04-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/658 de la Commission du 27 avril 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Levický slad (IGP)]. (J.O.U.E. du 28-04-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/604 de la Commission du 6 avril 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Rosée des Pyrénées Catalanes (IGP)]. (J.O.U.E. du 20-04-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/531 de la Commission du 30 mars 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Lingot du Nord (IGP)]. (J.O.U.E. du 06-04-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/525 de la Commission du 30 mars 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Ternera de los Pirineos Catalanes/Vedella dels Pirineus Catalans/Vedell des Pyrénées Catalanes (IGP)]. (J.O.U.E. du 05-04-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/526 de la Commission du 30 mars 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Poljički soparnik/Poljički zeljanik/Poljički uljenjak (IGP)]. (J.O.U.E. du 05-04-2016)

Légifrance : Arrêté du 11 mars 2016 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Mâche nantaise ». (J.O. du 19-03-2016)

Légifrance : Décret n° 2016-280 du 8 mars 2016 relatif aux indications géographiques protégeant les produits industriels et artisanaux. (J.O. du 10-03-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/337 de la Commission du 2 mars 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Karlovarský suchar (IGP)]. (J.O.U.E. du 10-03-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/326 de la Commission du 25 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Frankfurter Grüne Soße/Frankfurter Grie Soß (IGP)]. (J.O.U.E. du 09-03-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/327 de la Commission du 25 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Polvorones de Estepa (IGP)]. (J.O.U.E. du 09-03-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/304 de la Commission du 2 mars 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Heumilch/Haymilk/Latte fieno/Lait de foin/Leche de heno (STG)] . (J.O.U.E. du 04-03-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/291 de la Commission du 18 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Jambon d'Auvergne (IGP)]. (J.O.U.E. du 02-03-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/292 de la Commission du 19 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Alheira de Mirandela (IGP)]. (J.O.U.E. du 02-03-2016)

Arrêté du 17 février 2016 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Mogette de Vendée ». (J.O. du 26-02-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/249 de la Commission du 10 février 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Jambon de l'Ardèche (IGP)]. (J.O.U.E. du 23-02-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/234 de la Commission du 9 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Salam de Sibiu (IGP)]. (J.O.U.E. du 19-02-2016)

Règlement (UE) 2016/235 de la Commission du 18 février 2016 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 110/2008 du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la désignation, la présentation, l'étiquetage et la protection des indications géographiques des boissons spiritueuses. (J.O.U.E. du 19-02-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/222 de la Commission du 5 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [ម្រេចកំពត (Mrech Kampot)/Poivre de Kampot (IGP)]. (J.O.U.E. du 18-02-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/199 de la Commission du 9 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Mojama de Isla Cristina (IGP)]. (J.O.U.E. du 16-02-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/189 de la Commission du 3 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Dalmatinski pršut (IGP)]. (J.O.U.E. du 13-02-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/173 de la Commission du 9 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Aachener Weihnachts-Leberwurst/Oecher Weihnachtsleberwurst (IGP)]. (J.O.U.E. du 10-02-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/162 de la Commission du 28 janvier 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Mortadella di Prato (IGP)]. (J.O.U.E. du 09-02-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/164 de la Commission du 28 janvier 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Cappellacci di zucca ferraresi (IGP)]. (J.O.U.E. du 09-02-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/102 de la Commission du 19 janvier 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Eichsfelder Feldgieker/Eichsfelder Feldkieker (IGP)]. (J.O.U.E. du 28-01-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/80 de la Commission du 13 janvier 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Staf?da S???ta???a ???t?? (Stafida Soultanina Kritis) (IGP)]. (J.O.U.E. du 26-01-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/81 de la Commission du 19 janvier 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Cantuccini Toscani/Cantucci Toscani (IGP)]. (J.O.U.E. du 26-01-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/82 de la Commission du 19 janvier 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Asparago di Cantello (IGP)]. (J.O.U.E. du 26-01-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/84 de la Commission du 20 janvier 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Ternera de Aliste (IGP)]. (J.O.U.E. du 26-01-2016)

Légifrance : Arrêté du 7 janvier 2016 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Jambon sec des Ardennes » / « Noix de jambon sec des Ardennes ». (J.O. du 19-01-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/45 de la Commission du 18 janvier 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Prekmurska gibanica (STG)]. (J.O.U.E. du 19-01-2016)

2015

Légifrance : Arrêté du 7 décembre 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 23-01 « Œufs de poules élevées en plein air ». (J.O.R.F. du 24-12-2015)

Europa : Directive (UE) 2015/2436 du Parlement Européen et du Conseil du 16 décembre 2015 rapprochant les législations des États membres sur les marques (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE). (J.O.U.E. du 23-12-2015)

Légifrance : Arrêté du 16 décembre 2015 portant abrogation de l'arrêté du 15 mai 2014 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Knack d'Alsace » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O.R.F. du 19-12-2015)

Légifrance : Arrêté du 7 décembre 2015 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Brillat-Savarin » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O.R.F. du 17-12-2015)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2015/2286 de la Commission du 8 décembre 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Belokranjska pogača (STG)] . (J.O.U.E. du 09-12-2015)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2015/2266 de la Commission du 24 novembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Asperges du Blayais (IGP)]. (J.O.U.E. du 08-12-2015)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2015/2267 de la Commission du 24 novembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pampapato di Ferrara/Pampepato di Ferrara (IGP)]. (J.O.U.E. du 08-12-2015)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2015/2268 de la Commission du 24 novembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Drniški pršut (IGP)]. (J.O.U.E. du 08-12-2015)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2015/2257 de la Commission du 4 décembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Кайсерован врат Тракия (Kayserovan vrat Trakiya) (STG)] . (J.O.U.E. du 05-12-2015)

Arrêté du 19 novembre 2015 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Charolais de Bourgogne » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O.R.F. du 28-11-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/2178 de la Commission du 25 novembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Saucisson de Lacaune/Saucisse de Lacaune (IGP)]. (J.O.U.E. du 26-11-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/2110 de la Commission du 12 novembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Mojama de Barbate (IGP)]. (J.O.U.E. du 24-11-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/2111 de la Commission du 12 novembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Échalote d'Anjou (IGP)]. (J.O.U.E. du 24-11-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/2061 de la Commission du 4 novembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Oberlausitzer Biokarpfen (IGP)]. (J.O.U.E. du 18-11-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/2045 de la Commission du 13 novembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Jāņu siers (STG)] . (J.O.U.E. du 17-11-2015)

Arrêté du 29 octobre 2015 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Raclette de Savoie » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O.R.F. du 07-11-2015)

Arrêté du 29 octobre 2015 relatif à l'indication géographique protégée « Emmental de Savoie ». (J.O.R.F. du 07-11-2015)

Arrêté du 29 octobre 2015 relatif à l'indication géographique protégée « Tomme de Savoie ». (J.O.R.F. du 07-11-2015)

Arrêté du 29 octobre 2015 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Saucisson sec d'Auvergne »/« Saucisse sèche d'Auvergne » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O.R.F. du 07-11-2015)

Arrêté du 22 octobre 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 07-09 « Noix de Saint-Jacques (Pecten maximus) fraîches ou surgelées ». (J.O.R.F. du 31-10-2015)

Arrêté du 22 octobre 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 15-02 « Turbot et découpes de turbot d'aquaculture marine ». (J.O.R.F. du 31-10-2015)

Arrêté du 22 octobre 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 23-92 « Poulet jaune fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé ». (J.O.R.F. du 31-10-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1864 de la Commission du 6 octobre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Παφίτικο Λουκάνικο (Pafitiko Loukaniko) (IGP)]. (J.O.U.E. du 20-10-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1865 de la Commission du 7 octobre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Cipolla bianca di Margherita (IGP)]. (J.O.U.E. du 20-10-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1756 de la Commission du 21 septembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Citron de Menton (IGP)]. (J.O.U.E. du 02-10-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1743 de la Commission du 28 septembre 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Ovos Moles de Aveiro (IGP)] . (J.O.U.E. du 01-10-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1744 de la Commission du 28 septembre 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Limone di Siracusa (IGP)]. (J.O.U.E. du 01-10-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1745 de la Commission du 30 septembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Hollandse maatjesharing/Hollandse Nieuwe/Holländischer Matjes (STG)] . (J.O.U.E. du 01-10-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1738 de la Commission du 21 septembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Lički krumpir (IGP)]. (J.O.U.E. du 30-09-2015)

Arrêté du 22 septembre 2015 portant sur l'accord de régulation de l'offre de l'indication géographique protégée Gruyère pour les campagnes 2015-2016 à 2017-2018. (J.O.R.F. du 26-09-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1595 de la Commission du 21 septembre 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Zgornjesavinjski želodec (IGP)]. (J.O.U.E. du 24-09-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1577 de la Commission du 9 septembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Patata novella di Galatina (AOP)]. (J.O.U.E. du 23-09-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1578 de la Commission du 9 septembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Melón de Torre Pacheco-Murcia (IGP)] . (J.O.U.E. du 23-09-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1579 de la Commission du 9 septembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Baranjski kulen (IGP)]. (J.O.U.E. du 23-09-2015)

Arrêté du 4 septembre 2015 relatif à l'indication géographique protégée « Pays des Bouches-du-Rhône » et modifiant l'arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Bouches-du-Rhône ». (J.O.R.F. du 12-09-2015)

Arrêté du 12 août 2015 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Thym de Provence » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O.R.F. du 29-08-2015)

Arrêté du 14 août 2015 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Chapon du Périgord » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O.R.F. du 29-08-2015)

Arrêté du 14 août 2015 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Poulet du Périgord » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O.R.F. du 29-08-2015)

Arrêté du 14 août 2015 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Poularde du Périgord » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O.R.F. du 29-08-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1430 de la Commission du 26 août 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Jambon de Lacaune (IGP)]. (J.O.U.E. du 27-08-2015)

Arrêté du 3 août 2015 relatif à l'indication géographique protégée « Pommes et Poires de Savoie » « Pommes de Savoie » « Poires de Savoie ». (J.O.R.F. du 14-08-2015)

Arrêté du 24 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Pays d'Hérault ». (J.O.R.F. du 06-08-2015)

Arrêté du 24 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Charentais ». (J.O.R.F. du 06-08-2015)

Arrêté du 24 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Pays d'Oc ». (J.O.R.F. du 06-08-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1311 de la Commission du 24 juillet 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Plate de Florenville (IGP)] (J.O.U.E. du 31-07-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1313 de la Commission du 24 juillet 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Artichaut du Roussillon (IGP)] (J.O.U.E. du 31-07-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1297 de la Commission du 28 juillet 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Traditional Bramley Apple Pie Filling (STG)]  (J.O.U.E. du 29-07-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1161 de la Commission du 2 juillet 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Salame Piemonte (IGP)] (J.O.U.E. du 16-07-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1151 de la Commission du 2 juillet 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [De Meerlander (IGP)] (J.O.U.E. du 15-07-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1134 de la Commission du 9 juillet 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [กาแฟดอยตุง (Kafae Doi Tung) (IGP)] (J.O.U.E. du 14-07-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1135 de la Commission du 9 juillet 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [กาแฟดอยตช้าง (Kafae Doi Chaang) (IGP)]  (J.O.U.E. du 14-07-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1002 de la Commission du 16 juin 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Obazda/Obatzter (IGP)]. (J.O.U.E. du 26-06-2015)

Avis relatif à l'enregistrement par la Commission européenne en indication géographique protégée de la dénomination « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ». (J.O.R.F. du 19-06-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/906 de la Commission du 10 juin 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Ciliegia di Vignola (IGP)]. (J.O.U.E. du 13-06-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/907 de la Commission du 10 juin 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Welsh Beef (IGP)]. (J.O.U.E. du 13-06-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/888 de la Commission du 29 mai 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Arroz Carolino do Baixo Mondego (IGP)]. (J.O.U.E. du 11-06-2015)

Arrêté du 26 mai 2015 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Jambon d'Auvergne » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O.R.F. du 04-06-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/822 de la Commission du 11 mai 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Capão de Freamunde (IGP)]. (J.O.U.E. du 28-05-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/823 de la Commission du 11 mai 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Glückstädter Matjes (IGP)]. (J.O.U.E. du 28-05-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/815 de la Commission du 19 mai 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pastel de Chaves (IGP)]. (J.O.U.E. du 27-05-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/816 de la Commission du 22 mai 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) (IGP)] . (J.O.U.E. du 27-05-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/792 de la Commission du 19 mai 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Maçã de Alcobaça (IGP)]. (J.O.U.E. du 22-05-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/793 de la Commission du 19 mai 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Agnello di Sardegna (IGP)] . (J.O.U.E. du 22-05-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/745 de la Commission du 4 mai 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Hollandse geitenkaas (IGP)]. (J.O.U.E. du 12-05-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/721 de la Commission du 20 avril 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Vlaamse laurier (IGP)]. (J.O.U.E. du 06-05-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/629 de la Commission du 22 avril 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Finocchiona (IGP)]. (J.O.U.E. du 23-04-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/624 de la Commission du 14 avril 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Patata Rossa di Colfiorito (IGP)]. (J.O.U.E. du 22-04-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/590 de la Commission du 31 mars 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Chouriça de carne de Melgaço (IGP)]. (J.O.U.E. du 16-04-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/591 de la Commission du 31 mars 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Presunto de Melgaço (IGP)]. (J.O.U.E. du 16-04-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/592 de la Commission du 14 avril 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Presunto de Barrancos/Paleta de Barrancos (AOP)]. (J.O.U.E. du 16-04-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/594 de la Commission du 14 avril 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Jambon sec des Ardennes/Noix de Jambon sec des Ardennes (IGP)]. (J.O.U.E. du 16-04-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/586 de la Commission du 26 mars 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Chouriça de sangue de Melgaço (IGP)]. (J.O.U.E. du 15-04-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/587 de la Commission du 26 mars 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Salpicão de Melgaço (IGP)]. (J.O.U.E. du 15-04-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/580 de la Commission du 26 mars 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Krčki pršut (IGP)]. (J.O.U.E. du 14-04-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/581 de la Commission du 26 mars 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Traditional Ayrshire Dunlop (IGP)]. (J.O.U.E. du 14-04-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/551 de la Commission du 24 mars 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Miel des Cévennes (IGP)]. (J.O.U.E. du 08-04-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/291 de la Commission du 19 février 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Asparago bianco di Cimadolmo (IGP)]. (J.O.U.E. du 25-02-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/293 de la Commission du 24 février 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Liliputas (IGP)]. (J.O.U.E. du 25-02-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/269 de la Commission du 13 février 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Carnikavas nēģi (IGP)]. (J.O.U.E. du 20-02-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/270 de la Commission du 17 février 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Meloa de Santa Maria — Açores (IGP)]. (J.O.U.E. du 20-02-2015)

Arrêté du 12 février 2015 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Crème de cassis de Bourgogne ». (J.O.R.F. du 19-02-2015)

Arrêté du 12 février 2015 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Rhum des départements français d'outre-mer » ou « Rhum de l'outre-mer français ». (J.O.R.F. du 19-02-2015)

Arrêté du 12 février 2015 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Rhum de la Réunion » ou « Rhum Réunion » ou « Rhum de Réunion » ou « Rhum de l'île de la Réunion ». (J.O.R.F. du 19-02-2015)

Arrêté du 12 février 2015 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Eau-de-vie de vin des Côtes du Rhône » ou « Fine des Côtes du Rhône ». (J.O.R.F. du 19-02-2015)

Arrêté du 12 février 2015 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Marc du Languedoc » ou « Eau-de-vie de marc du Languedoc ». (J.O.R.F. du 19-02-2015)

Arrêté du 12 février 2015 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Marc de Provence » ou « Eau-de-vie de marc de Provence ». (J.O.R.F. du 19-02-2015)

Arrêté du 12 février 2015 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Fine Faugères » ou « Eau-de-vie de Faugères ». (J.O.R.F. du 19-02-2015)

Arrêté du 12 février 2015 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Rhum de la Guadeloupe » ou « Rhum de Guadeloupe » ou « Rhum Guadeloupe ». (J.O.R.F. du 19-02-2015)

Arrêté du 12 février 2015 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Marc champenois » ou « Eau-de-vie de marc champenois ». (J.O.R.F. du 18-02-2015)

Arrêté du 12 février 2015 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Ratafia champenois ». (J.O.R.F. du 18-02-2015)

Arrêté du 12 février 2015 modifiant l'arrêté du 7 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Fine du Bugey ». (J.O.R.F. du 18-02-2015)

Arrêté du 12 février 2015 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Fine du Languedoc » ou « Eau-de-vie de vin du Languedoc ». (J.O.R.F. du 18-02-2015)

Arrêté du 12 février 2015 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Rhum agricole de la Guyane » ou « Rhum agricole de Guyane » ou « Rhum agricole Guyane ». (J.O.R.F. du 18-02-2015)

Arrêté du 12 février 2015 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Rhum de la baie du Galion » ou « Rhum Baie du Galion ». (J.O.R.F. du 18-02-2015)

Rectificatif au règlement d'exécution (UE) n° 668/2014 de la Commission du 13 juin 2014 portant modalités d'application du règlement (UE) n° 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires. (J.O.U.E. du 14-02-2015)

Arrêté du 3 février 2015 relatif à l'indication géographique protégée « Agneau de Pauillac ». (J.O.R.F. du 11-02-2015)

Règlement (UE) 2015/210 de la Commission du 10 février 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 110/2008 du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la désignation, la présentation, l'étiquetage et la protection des indications géographiques des boissons spiritueuses. (J.O.U.E. du 11-02-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/193 de la Commission du 5 février 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Schwäbische Maultaschen/Schwäbische Suppenmaultaschen (IGP)]. (J.O.U.E. du 10-02-2015)

Arrêté du 27 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Eau-de-vie de vin de la Marne » ou « Fine champenoise ». (J.O.R.F. du 06-02-2015)

Arrêté du 27 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Genièvre »/« Jenever »/« Genever ». (J.O.R.F. du 06-02-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/176 de la Commission du 5 février 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Prekmurska gibanica (STG)]. (J.O.U.E. du 06-02-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Quetsch d'Alsace » (rectificatif). (JORF du 31-01-2015)

Arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Rhum de la Guadeloupe » ou « Rhum de Guadeloupe » ou « Rhum Guadeloupe ». (JORF du 28-01-2015)

Arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Rhum de La Réunion » ou « Rhum Réunion » ou « Rhum de Réunion » ou « Rhum de l'île de La Réunion ». (JORF du 28-01-2015)

Arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Rhum agricole de la Guyane » ou « Rhum agricole de Guyane » ou « Rhum agricole Guyane ». (JORF du 28-01-2015)

Arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Rhum de la baie du Galion » ou « Rhum Baie du Galion ». (JORF du 28-01-2015)

Arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Rhum des Antilles françaises » . (JORF du 28-01-2015)

Arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Rhum des départements français d'outre-mer » ou « Rhum de l'outre-mer français » . (JORF du 28-01-2015)

Arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Marc d'Auvergne ». (JORF du 28-01-2015)

Arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Eau-de-vie de cidre de Normandie » . (JORF du 28-01-2015)

Arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Ratafia champenois » . (JORF du 28-01-2015)

Arrêté du 22 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Crème de cassis de Bourgogne » . (JORF du 28-01-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/100 de la Commission du 20 janvier 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Halberstädter Würstchen (IGP)]. (JOUE du 23-01-2015)

Rectificatif au règlement (CE) no 1263/96 de la Commission du 1er juillet 1996 complétant l'annexe du règlement (CE) no 1107/96 relatif à l'enregistrement des indications géographiques et des appellations d'origine au titre de la procédure prévue à l'article 17 du règlement (CEE) n° 2081/92 . (JOUE du 22-01-2015)

Arrêté du 7 janvier 2015 relatif à l'indication géographique « Fine du Bugey ». (JORF du 15-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Whisky de Bretagne » ou « Whisky breton ». (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Whisky d'Alsace » ou « Whisky alsacien ». (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Fine Bordeaux » . (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Eau-de-vie de vin des Côtes du Rhône » ou « Fine des Côtes du Rhône ». (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Fine Faugères » ou « Eau-de-vie de Faugères » . (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Fine du Languedoc » ou « Eau-de-vie de vin du Languedoc ». (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Marc champenois » ou « Eau-de-vie de marc champenois ». (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Marc du Bugey ». (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Marc de Provence » ou « Eau-de-vie de marc de Provence » . (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Marc du Languedoc » ou « Eau-de-vie de marc du Languedoc » . (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Kirsch d'Alsace ». (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Quetsche d'Alsace ». (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Framboise d'Alsace ». (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Mirabelle d'Alsace ». (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Genièvre Flandre Artois » . (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Cassis de Saintonge ». (JORF du 14-01-2015)

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Marc de Savoie ». (JORF du 14-01-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/37 de la Commission du 6 janvier 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Klenovecký syrec (IGP)]. (JOUE du 14-01-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/39 de la Commission du 13 janvier 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Focaccia di Recco col formaggio (IGP)] . (JOUE du 14-01-2015)

Arrêté du 5 janvier 2015 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Sel de Salies-de-Béarn » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (JORF du 13-01-2015)

2014

Arrêté du 18 décembre 2014 relatif à l'indication géographique protégée « Saucisson de l'Ardèche ». (J.O.R.F. du 30-12-2014)

Arrêté du 18 décembre 2014 relatif à l'indication géographique protégée « Lingot du Nord ». (J.O.R.F. du 30-12-2014)

Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Marc des Côtes du Rhône » ou « Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône ». (J.O.R.F. du 21-12-2014)

Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Eau-de-vie de poiré de Normandie ». (J.O.R.F. du 21-12-2014)

Arrêté du 15 décembre 2014 relatif à l'indication géographique « Génépi des Alpes ». (J.O.R.F. du 20-12-2014)

Arrêté du 2 décembre 2014 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Citron de Menton » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O.R.F. du 11-12-2014)

Arrêté du 18 novembre 2014 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Poulet de l'Ardèche/Chapon de l'Ardèche » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (J.O.R.F. du 02-12-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 1241/2014 de la Commission du 7 novembre 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Westfälischer Pumpernickel (IGP)]. (J.O.U.E. du 21-11-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 1239/2014 de la Commission du 19 novembre 2014 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 716/2013 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 110/2008 du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la désignation, la présentation, l'étiquetage et la protection des indications géographiques des boissons spiritueuses . (J.O.U.E. du 20-11-2014)

Avis relatif à l'enregistrement par la Commission européenne en indication géographique protégée de la dénomination « Noisette de Cervione - Nuciola di Cervioni » . (J.O.R.F. du 19-11-2014)

Arrêté du 28 octobre 2014 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Melon du Haut-Poitou ». (J.O.R.F. du 08-11-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 1188/2014 de la Commission du 24 octobre 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Ekstra deviško oljčno olje Slovenske Istre (AOP)] . (J.O.U.E. du 05-11-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 1189/2014 de la Commission du 24 octobre 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Sedano Bianco di Sperlonga (IGP)]. (J.O.U.E. du 05-11-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 1190/2014 de la Commission du 24 octobre 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Mantequilla de Soria (AOP)] . (J.O.U.E. du 05-11-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 1173/2014 de la Commission du 24 octobre 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Salama da sugo (IGP)] . (J.O.U.E. du 04-11-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 1174/2014 de la Commission du 24 octobre 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Piadina Romagnola/Piada Romagnola (IGP)]. (J.O.U.E. du 04-11-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 1051/2014 de la Commission du 2 octobre 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pomelo de Corse (IGP)]. (J.O.U.E. du 08-10-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 1052/2014 de la Commission du 2 octobre 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Jambon de Vendée (IGP)]. (J.O.U.E. du 08-10-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 1020/2014 de la Commission du 25 septembre 2014  enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Bulgarsko rozovo maslo (IGP)]. (J.O.U.E. du 27-09-2014)

Avis relatif à l'enregistrement par la Commission européenne en indication géographique protégée de la dénomination « Rillettes de Tours » . (J.O.R.F. du 19-09-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 941/2014 de la Commission du 3 septembre 2014  enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Role Trapezitsa (STG)] . (J.O.U.E. du 04-09-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 929/2014 DE LA COMMISSION du 27 août 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Fungo di Borgotaro (IGP)]. (JOUE du 29-08-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 928/2014 DE LA COMMISSION du 27 août 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Crottin de Chavignol/Chavignol (AOP)]. (JOUE du 29-08-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 883/2014 DE LA COMMISSION du 5 août 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Jamón de Serón (IGP)]. (JOUE du 13-08-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 882/2014 DE LA COMMISSION du 31 juillet 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Torrone di Bagnara (IGP)]. (JOUE du 13-08-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 844/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Cebularz lubelski (IGP)]. (JOUE du 05-08-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 843/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Upplandskubb (AOP)]. (JOUE du 05-08-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 839/2014 DE LA COMMISSION du 31 juillet 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Горнооряховски суджук (Gornooryahovski Sudzhuk) (IGP)]. (JOUE du 02-08-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 837/2014 DE LA COMMISSION du 31 juillet 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [ЛУКАНКА ПАНАГЮРСКА (LUKANKA PANAGYURSKA) (STG)]. (JOUE du 01-08-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 835/2014 DE LA COMMISSION du 31 juillet 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Филе Елена (File Elena) (STG)]. (JOUE du 01-08-2014)

Arrêté du 23 juillet 2014 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Échalote d'Anjou » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (JORF du 01-08-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 738/2014 DE LA COMMISSION du 3 juillet 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Limone di Rocca Imperiale (IGP)]. (JOUE du 08-07-2014)

Arrêté du 25 juin 2014 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Asperges du Blayais » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (JORF du 05-07-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 674/2014 DE LA COMMISSION du 12 juin 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Charolais (AOP)]. (JOUE du 20-06-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 668/2014 DE LA COMMISSION du 13 juin 2014 portant modalités d'application du règlement (UE) n° 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires. (JOUE du 19-06-2014)

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) N° 665/2014 DE LA COMMISSION du 11 mars 2014 complétant le règlement (UE) n° 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les conditions d'utilisation de la mention de qualité facultative «produit de montagne». (JOUE du 19-06-2014)

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) N° 664/2014 DE LA COMMISSION du 18 décembre 2013 complétant le règlement (UE) n° 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'établissement des symboles de l'Union pour les appellations d'origine protégées, les indications géographiques protégées et les spécialités traditionnelles garanties et en ce qui concerne certaines règles relatives à la provenance, certaines règles procédurales et certaines règles transitoires supplémentaires. (JOUE du 19-06-2014)

Arrêté du 6 juin 2014 portant modification de l'arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Vaucluse ». (JORF du 14-06-2014)

Arrêté du 6 juin 2014 portant modification de l'arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Côtes du Lot ». (JORF du 14-06-2014)

Rectificatif au règlement d'exécution (UE) n° 1242/2013 de la Commission du 25 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Cordero Segureño (IGP)]. (JOUE du 12-06-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 618/2014 DE LA COMMISSION du 2 juin 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Bleu de Gex Haut-Jura/Bleu de Septmoncel (AOP)] . (JOUE du 11-06-2014)

Rectificatif au règlement d'exécution (UE) n° 12/2014 de la Commission du 8 janvier 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Salinātā rudzu rupjmaize (STG)] . (JOUE du 07-06-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 582/2014 de la Commission du 28 mai 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Coppa de Corse/Coppa de Corse — Coppa di Corsica (AOP)]. (JOUE du 29-05-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 581/2014 de la Commission du 28 mai 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Jambon sec de Corse/Jambon sec de Corse — Prisuttu (AOP). (JOUE du 29-05-2014)

Arrêté du 15 mai 2014 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Knack d'Alsace » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (JORF du 29-05-2014)

Arrêté du 15 mai 2014 relatif à l'indication géographique protégée « Jambon de l'Ardèche ». (JORF du 29-05-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 436/2014 DE LA COMMISSION du 23 avril 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Piranska sol (AOP)]. (JOUE du 30-04-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 409/2014 DE LA COMMISSION du 23 avril 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garantie [Bacalhau de Cura Tradicional Portuguesa (STG)]. (JOUE du 24-04-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 425/2014 DE LA COMMISSION du 22 avril 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Tørrfisk fra Lofoten (IGP)]. (JOUE du 26-04-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 424/2014 DE LA COMMISSION du 22 avril 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Prekmurska šunka (IGP)]. (JOUE du 26-04-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 434/2014 DE LA COMMISSION du 11 avril 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Noisette de Cervione — Nuciola di Cervioni (IGP)]. (JOUE du 29-04-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 385/2014 DE LA COMMISSION du 3 avril 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Elbe-Saale Hopfen (IGP)]. (JOUE du 15-04-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 384/2014 DE LA COMMISSION du 3 avril 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Crème de Bresse (AOP)]. (JOUE du 15-04-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 352/2014 DE LA COMMISSION du 3 avril 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Queso de Murcia (AOP)]. (JOUE du 08-04-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 351/2014 DE LA COMMISSION du 3 avril 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Queso de Murcia al vino (AOP)]. (JOUE du 08-04-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 383/2014 DE LA COMMISSION du 2 avril 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Beurre de Bresse (AOP)]. (JOUE du 15-04-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 328/2014 DE LA COMMISSION du 26 mars 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Miele Varesino (AOP)]. (JOUE du 01-04-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 327/2014 DE LA COMMISSION du 26 mars 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Requeijão da Beira Baixa (AOP)]. (JOUE du 01-04-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 326/2014 DE LA COMMISSION du 26 mars 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Lomnické suchary (IGP)]. (JOUE du 01-04-2014)

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N° 313/2014 DE LA COMMISSION du 26 mars 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pecorino Sardo (AOP)]. (JOUE du 27-03-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 309/2014 DE LA COMMISSION du 20 mars 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Aceite de la Comunitat Valenciana (AOP)]. (JOUE du 27-03-2014)

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N° 308/2014 DE LA COMMISSION du 20 mars 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Almendra de Mallorca/Almendra Mallorquina/Ametlla de Mallorca/Ametlla Mallorquina (IGP)]. (JOUE du 27-03-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 297/2014 DE LA COMMISSION du 20 mars 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Valençay (AOP)]. (JOUE du 25-03-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 296/2014 DE LA COMMISSION du 20 mars 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Neufchâtel (AOP)]. (JOUE du 25-03-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 295/2014 DE LA COMMISSION du 20 mars 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Antequera (AOP)]. (JOUE du 25-03-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 294/2014 DE LA COMMISSION du 20 mars 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Lenteja de Tierra de Campos (IGP)]. (JOUE du 25-03-2014)

Règlement d’exécution (UE) n° 244/2014 de la Commission du 7 mars 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Strachitunt (AOP)]. (JOUE du 14-03-2014)

Règlement d’exécution (UE) n° 243/2014 de la Commission du 7 mars 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Bornheimer Spargel/Spargel aus dem Anbaugebiet Bornheim (IGP)]. (JOUE du 14-03-2014)

Règlement d’exécution (UE) n° 242/2014 de la Commission du 7 mars 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Lammefjordskartofler (IGP)]. (JOUE du 14-03-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 227/2014 de la Commission du 7 mars 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Hořické trubičky (IGP)]. (JOUE du 11-03-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 226/2014 de la Commission du 7 mars 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Umbria (AOP)]. (JOUE du 11-03-2014)

Règlement d’exécution (UE) n° 225/2014 de la Commission du 28 février 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Höri Bülle (IGP)]. (JOUE du 11-03-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 204/2014 de la Commission du 20 février 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Aceituna de Mallorca / Aceituna Mallorquina / Oliva de Mallorca / Oliva Mallorquina (AOP)]. (JOUE du 05-03-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 172/2014 de la Commission du 20 février 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pomme de terre de l'île de Ré (AOP)]. (JOUE du 25-02-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 171/2014 de la Commission du 20 février 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Nocciola di Giffoni (IGP)]. (JOUE du 25-02-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 170/2014 de la Commission du 20 février 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Melon du Haut-Poitou (IGP)]. (JOUE du 25-02-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 162/2014 de la Commission du 19 février 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Carota dell’Altopiano del Fucino (IGP)]. (JOUE du 21-02-2014)

Règlement d’exécution (UE) n° 161/2014 de la Commission du 18 février 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Bayerische Breze/Bayerische Brezn/Bayerische Brez’n/Bayerische Brezel (IGP)]. (JOUE du 21-02-2014)

Règlement d’exécution (UE) n° 160/2014 de la Commission du 13 février 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Szentesi paprika (IGP)]. (JOUE du 21-02-2014)

Règlement d’exécution (UE) n° 159/2014 de la Commission du 13 février 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Patata dell’Alto Viterbese (IGP)]. (JOUE du 21-02-2014)

Règlement d’exécution (UE) n° 158/2014 de la Commission du 13 février 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Daujėnų naminė duona (IGP)]. (JOUE du 21-02-2014)

Règlement d’exécution (UE) n° 130/2014 de la Commission du 10 février 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Selles-sur-Cher (AOP)]. (JOUE du 12-02-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 128/2014 de la Commission du 5 février 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Gofio Canario (IGP)]. (JOUE du 11-02-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 127/2014 de la Commission du 5 février 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Jamón de Teruel/Paleta de Teruel (AOP)]. (JOUE du 11-02-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 126/2014 de la Commission du 5 février 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Paprika Žitava / Žitavská paprika (AOP)]. (JOUE du 11-02-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 82/2014 de la Commission du 28 janvier 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Montes de Granada (AOP)]. (JOUE du 31-01-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 57/2014 de la Commission du 22 janvier 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Třeboňský kapr (IGP)]. (JOUE du 23-01-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 56/2014 de la Commission du 22 janvier 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Terra d’Otranto (AOP)]. (JOUE du 23-01-2014)

Arrêté du 21 janvier 2014 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Jambon de Lacaune » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (JORF du 25-01-2014)

Arrêté du 21 janvier 2014 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant les dénominations « Saucisson de Lacaune »/« Saucisse de Lacaune » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (JORF du 25-01-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 49/2014 de la Commission du 13 janvier 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Miel de Tenerife (AOP)]. (JOUE du 21-01-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 48/2014 de la Commission du 13 janvier 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Châtaigne d'Ardèche (AOP)]. (JOUE du 21-01-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 47/2014 de la Commission du 13 janvier 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Dithmarscher Kohl (IGP)]. (JOUE du 21-01-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 30/2014 de la Commission du 13 janvier 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Κονσερβολιά Ροβιών (Konservolia Rovion) (AOP)]. (JOUE du 15-01-2014)

Arrêté du 10 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Melon du Haut-Poitou ». (JORF du 24-01-2014)

Arrêté du 10 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 1er février 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Gâche vendéenne ». (JORF du 24-01-2014)

Arrêté du 10 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 17 septembre 2010 modifié portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Saint-Marcellin ». (JORF du 24-01-2014)

Règlement d’exécution (UE) n° 18/2014 de la Commission du 10 janvier 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Žemaitiškas kastinys (STG)]. (JOUE du 11-01-2014)

Règlement d’exécution (UE) n° 12/2014 de la Commission du 8 janvier 2014 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Salinātā rudzu rupjmaize (STG)]. (JOUE du 09-01-2014)

2013

Règlement d'exécution (UE) n° 29/2014 de la Commission du 19 décembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [West Country Beef (IGP)]. (JOUE du 15-01-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 28/2014 de la Commission du 19 décembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [West Country Lamb (IGP)]. (JOUE du 15-01-2014)

Règlement d'exécution (UE) n° 27/2014 de la Commission du 19 décembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Anglesey Sea Salt/Halen Môn (AOP)]. (JOUE du 15-01-2014)

Arrêté du 18 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Riz de Camargue ». (JORF du 07-01-2014)

Arrêté du 18 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 3 mai 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Emmental français Est-Central ». (JORF du 07-01-2014)

Arrêté du 18 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Poulet des Cévennes » ou « Chapon des Cévennes ». (JORF du 07-01-2014)

Arrêté du 17 décembre 2013 relatif à l'association du label rouge LA n° 16-98 « Viande fraîche de porc » à l'indication géographique protégée « Porc de Franche-Comté ». (JORF du 15-01-2014)

Arrêté du 16 décembre 2013 relatif à l'association du label rouge LA n° 33-05 « Saucisse chevillée et jésus chevillé » à l'indication géographique protégée « Saucisse de Morteau » ou « Jésus de Morteau ». (JORF du 15-01-2014)

Arrêté du 13 décembre 2013 relatif à l'association du label rouge LA n° 14-97 « Raviole » à l'indication géographique protégée « Raviole du Dauphiné ». (JORF du 15-01-2014)

Règlement d’exécution (UE) n° 1403/2013 de la Commission du 19 décembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Liquirizia di Calabria (AOP)]. (JOUE du 21-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1401/2013 de la Commission du 18 décembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Yorkshire Wensleydale (IGP)]. (JOUE du 21-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1400/2013 de la Commission du 18 décembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Τοματάκι Σαντορίνης (Tomataki Santorinis) (AOP)]. (JOUE du 21-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1399/2013 de la Commission du 18 décembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Antep Baklavası/Gaziantep Baklavası (IGP)]. (JOUE du 21-12-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1353/2013 de la Commission du 9 décembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Liers vlaaike (IGP)]. (JOUE du 18-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1280/2013 de la Commission du 9 décembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Cítricos Valencianos/Cítrics Valencians (IGP)]. (JOUE du 11-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1279/2013 de la Commission du 9 décembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Aceto balsamico tradizionale di Reggio Emilia (AOP)] (JOUE du 11-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1266/2013 de la Commission du 5 décembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Holsteiner Tilsiter (IGP)]. (JOUE du 06-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1250/2013 de la Commission du 2 décembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Českobudějovické pivo (IGP)]. (JOUE du 04-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1263/2013 de la Commission du 28 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Valašský frgál (IGP)]. (JOUE du 06-12-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1262/2013 de la Commission du 28 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Puruveden Muikku (IGP)]. (JOUE du 06-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1248/2013 de la Commission du 28 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Ternera Gallega (IGP)]. (JOUE du 04-12-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1247/2013 de la Commission du 28 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Jamón de Trevélez (IGP)]. (JOUE du 04-12-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1246/2013 de la Commission du 28 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Peras de Rincón de Soto (AOP)]. (JOUE du 04-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1245/2013 de la Commission du 28 novembre 2013 approuvant une modification mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Fourme de Montbrison (AOP)]. (JOUE du 04-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1244/2013 de la Commission du 28 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Ciliegia di Marostica (IGP)]. (JOUE du 04-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1243/2013 de la Commission du 28 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Dinde de Bresse (AOP)]. (JOUE du 04-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1242/2013 de la Commission du 25 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Cordero Segureño (IGP)]. (JOUE du 04-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1241/2013 de la Commission du 25 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Aceite Sierra del Moncayo (AOP)]. (JOUE du 04-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1240/2013 de la Commission du 25 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pembrokeshire Earlies/Pembrokeshire Early Potatoes (IGP)]. (JOUE du 04-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1214/2013 de la Commission du 28 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Saint-Marcellin (IGP)]. (JOUE du 29-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1211/2013 de la Commission du 25 novembre 2013 approuvant une modification mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Banon (AOP)]. (JOUE du 28-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1210/2013 de la Commission du 25 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Melocotón de Calanda (AOP)]. (JOUE du 28-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1209/2013 de la Commission du 25 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Camembert de Normandie (AOP)]. (JOUE du 28-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1208/2013 de la Commission du 25 novembre 2013 approuvant une modification mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Prosciutto di Parma (AOP)]. (JOUE du 28-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1200/2013 de la Commission du 25 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Cozza di Scardovari (AOP)]. (JOUE du 26-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1207/2013 de la Commission du 22 novembre 2013 approuvant une modification mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Fourme d’Ambert (AOP)]. (JOUE du 28-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1196/2013 de la Commission du 22 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Stakliškės (IGP)]. (JOUE du 26-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1186/2013 de la Commission du 21 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Orkney Scottish Island Cheddar (IGP)]. (JOUE du 22-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1185/2013 de la Commission du 21 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pâté de campagne breton (IGP)]. (JOUE du 22-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1172/2013 de la Commission du 18 novembre 2013 approuvant une modification mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Kiwi de l’Adour (IGP)]. (JOUE du 20-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1149/2013 de la Commission du 14 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Rillettes de Tours (IGP)]. (JOUE du 15-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1148/2013 de la Commission du 14 novembre 2013 annulant l'enregistrement d'une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Wernesgrüner Bier (IGP)]. (JOUE du 15-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1144/2013 de la Commission du 13 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Tepertős pogácsa (STG)]. (JOUE du 14-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1184/2013 de la Commission du 12 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Prés-salés du Mont-Saint-Michel (AOP)]. (JOUE du 22-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1183/2013 de la Commission du 12 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Slovenski med (IGP)]. (JOUE du 22-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1142/2013 de la Commission du 12 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Chaource (AOP)]. (JOUE du 14-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1141/2013 de la Commission du 12 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Huile essentielle de lavande de Haute-Provence / Essence de lavande de Haute-Provence (AOP)]. (JOUE du 14-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1140/2013 de la Commission du 12 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Riz de Camargue (IGP)]. (JOUE du 14-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1171/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Jihočeská Niva (IGP)]. (JOUE du 20-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1170/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Jihočeská Zlatá Niva (IGP)]. (JOUE du 20-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1169/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Maçã Riscadinha de Palmela (AOP)]. (JOUE du 20-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1168/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Sal de Tavira/Flor de Sal de Tavira (AOP)]. (JOUE du 20-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1164/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Waterford Blaa/Blaa (IGP)]. (JOUE du 19-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1163/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Mohant (AOP)]. (JOUE du 19-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1162/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Puzzone di Moena/Spretz Tzaorì (AOP)]. (JOUE du 19-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1161/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pecorino di Picinisco (AOP)]. (JOUE du 19-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1160/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Rigotte de Condrieu (AOP)]. (JOUE du 19-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1135/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 approuvant une modification mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Prosciutto Toscano (AOP)]. (JOUE du 13-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1134/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Caballa de Andalucía (IGP)]. (JOUE du 13-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1133/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 approuvant une modification mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Kaki Ribera del Xúquer (AOP)]. (JOUE du 13-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1132/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Stelvio/Stilfser (AOP)]. (JOUE du 13-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1131/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Poperingse hopscheuten/Poperingse hoppescheuten (IGP)]. (JOUE du 13-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1130/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Maccheroncini di Campofilone (IGP)]. (JOUE du 13-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1129/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Fal Oyster (AOP)]. (JOUE du 13-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1128/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 approuvant une modification mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Morbier (AOP)]. (JOUE du 13-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1127/2013 de la Commission du 7 novembre 2013 approuvant une modification mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Montasio (AOP)]. (JOUE du 13-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1122/2013 de la Commission du 6 novembre 2013 approuvant une modification mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Κονσερβολιά Στυλίδας (Konservolia Stylidas) (AOP)]. (JOUE du 09-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1121/2013 de la Commission du 6 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Volaille de Bresse/Poulet de Bresse/Poularde de Bresse/Chapon de Bresse (AOP)]. (JOUE du 09-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1120/2013 de la Commission du 6 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Piment d’Espelette/Piment d’Espelette – Ezpeletako Biperra (AOP)]. (JOUE du 09-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1119/2013 de la Commission du 6 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Melva de Andalucía (IGP)]. (JOUE du 09-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1118/2013 de la Commission du 6 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Miel de Corse – Mele di Corsica (AOP)] . (JOUE du 09-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1117/2013 de la Commission du 6 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Arancia Rossa di Sicilia (IGP)]. (JOUE du 09-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1104/2013 de la Commission du 6 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Basterdsuiker»/«Basterdsuicker»/«Basterdsuijcker»/«Basterdsuijker»/«Basterd»/«Bastardsuiker»/«Bastardsuicker»/«Bastardsuijcker»/«Bastardsuijker»/«Bastard»/«Bastert»/«Bastertsuiker» (STG)]. (JOUE du 07-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1146/2013 de la Commission du 5 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Cebolla Fuentes de Ebro (AOP)]. (JOUE du 15-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1112/2013 de la Commission du 5 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pan de Alfacar (IGP)]. (JOUE du 08-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1111/2013 de la Commission du 5 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Lietuviškas varškės sūris (IGP)]. (JOUE du 08-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1110/2013 de la Commission du 5 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Queso Los Beyos (IGP)]. (JOUE du 08-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1109/2013 de la Commission du 5 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Melone Mantovano (IGP)]. (JOUE du 08-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1108/2013 de la Commission du 5 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Stromberger Pflaume (AOP)]. (JOUE du 08-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1107/2013 de la Commission du 5 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Carne de Bravo do Ribatejo (AOP)]. (JOUE du 08-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1098/2013 de la Commission du 4 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Gâche vendéenne (IGP)]. (JOUE du 06-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1097/2013 de la Commission du 4 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Lentilles vertes du Berry (IGP)]. (JOUE du 06-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1096/2013 de la Commission du 4 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Poulet des Cévennes / Chapon des Cévennes (IGP)]. (JOUE du 06-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1095/2013 de la Commission du 4 novembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Sierra de Cádiz (AOP)]. (JOUE du 06-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1090/2013 de la Commission du 4 novembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Travia da Beira Baixa (AOP)]. (JOUE du 05-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1086/2013 de la Commission du 30 octobre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Raschera (AOP)]. (JOUE du 05-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1085/2013 de la Commission du 30 octobre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Westfälischer Knochenschinken (IGP)]. (JOUE du 05-11-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1084/2013 de la Commission du 30 octobre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Plátano de Canarias (IGP)]. (JOUE du 05-11-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 1005/2013 de la Commission du 17 octobre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Emmental français est-central (IGP)]. (JOUE du 19-10-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 987/2013 de la Commission du 14 octobre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Fenland Celery (IGP)]. (JOUE du 15-10-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 978/2013 de la Commission du 11 octobre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Sklandrausis (STG)]. (JOUE du 12-10-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 973/2013 de la Commission du 10 octobre 2013 approuvant une modification mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Nürnberger Bratwürste/Nürnberger Rostbratwürste (IGP)]. (JOUE du 12-10-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 972/2013 de la Commission du 9 octobre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Μεσσαρά (Messara) (AOP)]. (JOUE du 12-10-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 957/2013 de la Commission du 4 octobre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Bamberger Hörnla / Bamberger Hörnle / Bamberger Hörnchen (IGP)]. (JOUE du 05-10-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 969/2013 de la Commission du 2 octobre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pasta di Gragnano (IGP)]. (JOUE du 11-10-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 963/2013 de la Commission du 2 octobre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Carn d’Andorra (IGP)]. (JOUE du 10-10-2013)

Arrêté du 17 septembre 2013 relatif à l'indication géographique protégée « Jambon sec des Ardennes »/« Noix de jambon sec des Ardennes » (rectificatif). (JORF du 12-10-2013)

Arrêté du 17 septembre 2013 relatif à l'indication géographique protégée « Jambon sec des Ardennes et noix de jambon sec des Ardennes ». (JORF du 27-09-2013)

Arrêté du 17 septembre 2013 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Artichaut du Roussillon » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (JORF du 27-09-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 888/2013 de la Commission du 16 septembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Oignon de Roscoff (AOP)]. (JOUE du 18-09-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 889/2013 de la Commission du 16 septembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Chufa de Valencia (AOP)]. (JOUE du 18-09-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 890/2013 de la Commission du 16 septembre 2013 approuvant une modification mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Amarene Brusche di Modena (IGP)]. (JOUE du 18-09-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 910/2013 de la Commission du 16 septembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Trote del Trentino (IGP)]. (JOUE du 24-09-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 911/2013 de la Commission du 16 septembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Weideochse vom Limpurger Rind (AOP)]. (JOUE du 24-09-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 898/2013 de la Commission du 9 septembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Aceite de Navarra (AOP)]. (JOUE du 20-09-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 899/2013 de la Commission du 9 septembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Aceite de Lucena (AOP)]. (JOUE du 20-09-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 872/2013 de la Commission du 9 septembre 2013 approuvant une modification mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Salame Brianza (AOP)]. (JOUE du 12-09-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 862/2013 de la Commission du 5 septembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Casatella Trevigiana (AOP)]. (JOUE du 07-09-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 857/2013 de la Commission du 4 septembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Mont d’Or/Vacherin du Haut-Doubs (AOP)]. (JOUE du 06-09-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 858/2013 de la Commission du 4 septembre 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Nocciola del Piemonte/Nocciola Piemonte (IGP)]. (JOUE du 06-09-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 868/2013 de la Commission du 4 septembre 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Garbanzo de Escacena (IGP)]. (JOUE du 11-09-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 850/2013 de la Commission du 23 août 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pastel de Tentúgal (IGP)]. (JOUE du 04-09-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 785/2013 de la Commission du 14 août 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Miel de La Alcarria (AOP)]. (JOUE du 17-08-2013)

Arrêté du 7 août 2013 relatif à l'indication géographique « Cassis de Dijon ». (JORF du 31-08-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 765/2013 de la Commission du 29 juillet 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Walbecker Spargel (IGP)]. (JOUE du 09-08-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 751/2013 de la Commission du 29 juillet 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Kraški med (AOP)]. (JOUE du 06-08-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 716/2013 de la Commission du 25 juillet 2013 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 110/2008 du Parlement européen et du Conseil concernant la définition, la désignation, la présentation, l’étiquetage et la protection des indications géographiques des boissons spiritueuses. (JOUE du 26-07-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 686/2013 de la Commission du 16 juillet 2013 approuvant une modification mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Oignon doux des Cévennes (AOP)]. (JOUE du 19-07-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 675/2013 de la Commission du 15 juillet 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pomodoro di Pachino (IGP)]. (JOUE du 17-07-2013)

Arrêté du 12 juillet 2013 relatif à l'indication géographique « Absinthe de Pontarlier ». (JORF du 19-07-2013)

Arrêté du 12 juillet 2013 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Miel des Cévennes » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (JORF du 18-07-2013)

Arrêté du 12 juillet 2013 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Jambon de Vendée » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée. (JORF du 14-07-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 701/2013 de la Commission du 11 juillet 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [East Kent Goldings (AOP)]. (JOUE du 24-07-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 648/2013 de la Commission du 4 juillet 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Prés-salés de la baie de Somme (AOP)]. (JOUE du 09-07-2013)

Arrêté du 26 juin 2013 portant homologation du cahier des charges de la spécialité traditionnelle garantie (STG) « Moules de bouchot ». (JORF du 02-07-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 587/2013 de la Commission du 20 juin 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Fraises de Nîmes (IGP)]. (JOUE du 21-06-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 583/2013 de la Commission du 18 juin 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Ternasco de Aragón (IGP)]. (JOUE du 21-06-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 579/2013 de la Commission du 17 juin 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pasas de Málaga (AOP)]. (JOUE du 21-06-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 580/2013 de la Commission du 17 juin 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Saucisse de Montbéliard (IGP)]. (JOUE du 21-06-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 581/2013 de la Commission du 17 juin 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Αγουρέλαιο Χαλκιδικής (Agoureleo Chalkidikis) (AOP)]. (JOUE du 21-06-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 581/2013 de la Commission du 17 juin 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Αγουρέλαιο Χαλκιδικής (Agoureleo Chalkidikis) (AOP)]. (JOUE du 21-06-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 561/2013 de la Commission du 14 juin 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Schwarzwälder Schinken (IGP)]. (JOUE du 19-06-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 563/2013 de la Commission du 14 juin 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Arroz del Delta del Ebro/Arròs del Delta de l’Ebre (AOP)]. (JOUE du 19-06-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 515/2013 de la Commission du 5 juin 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Tortas de Aceite de Castilleja de la Cuesta (STG)]. (JOUE du 06-06-2013)

Règlement (UE) n° 519/2013 de la Commission du 21 février 2013 portant adaptation de certains règlements et décisions adoptés dans les domaines de la libre circulation des marchandises, de la libre circulation des personnes, du droit d’établissement et de la libre prestation de services, du droit des sociétés, de la politique de la concurrence, de l’agriculture, de la sécurité sanitaire des aliments, de la politique vétérinaire et phytosanitaire, de la pêche, de la politique des transports, de l’énergie, de la fiscalité, des statistiques, de la politique sociale et de l’emploi, de l’environnement, de l’union douanière, des relations extérieures et de la politique étrangère, de sécurité et de défense, du fait de l’adhésion de la Croatie. (JOUE du 10-06-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 475/2013 de la Commission du 15 mai 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Agnello del Centro Italia (IGP)]. (JOUE du 24-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 421/2013 de la Commission du 7 mai 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Porc du Sud-Ouest (IGP)]. (JOUE du 09-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 422/2013 de la Commission du 7 mai 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Fin Gras / Fin Gras du Mézenc (AOP)]. (JOUE du 09-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 423/2013 de la Commission du 7 mai 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Stornoway Black Pudding (IGP)]. (JOUE du 09-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 424/2013 de la Commission du 7 mai 2013 approuvant une modification mineure du cahier de charges d'une dénomination inscrite au registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Ptujski lük (IGP)]. (JOUE du 09-05-2013)

Règlement d'exécution (UE) n° 425/2013 de la Commission du 7 mai 2013 approuvant une modification mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pesca di Leonforte (IGP)]. (JOUE du 09-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 433/2013 de la Commission du 7 mai 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Κοπανιστή (Kopanisti) (AOP)]. (JOUE du 14-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 434/2013 de la Commission du 7 mai 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Mâche nantaise (IGP)]. (JOUE du 14-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 435/2013 de la Commission du 7 mai 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Βόρειος Μυλοπόταμος Ρεθύμνης Κρήτης (Vorios Mylopotamos Rethymnis Kritis) (AOP)]. (JOUE du 14-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 436/2013 de la Commission du 7 mai 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Queijo de Cabra Transmontano/Queijo de Cabra Transmontano Velho (AOP)]. (JOUE du 14-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 452/2013 de la Commission du 7 mai 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Eichsfelder Feldgieker/Eichsfelder Feldkieker (IGP)]. (JOUE du 17-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 453/2013 de la Commission du 7 mai 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Lakeland Herdwick (AOP)]. (JOUE du 17-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 454/2013 de la Commission du 7 mai 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Ail fumé d’Arleux (IGP)]. (JOUE du 17-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 455/2013 de la Commission du 7 mai 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Ξηρά Σύκα Ταξιάρχη (Xira Syka Taxiarchi) (AOP)]. (JOUE du 17-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 466/2013 de la Commission du 7 mai 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Panforte di Siena (IGP)]. (JOUE du 22-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 474/2013 de la Commission du 7 mai 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Salmerino del Trentino (IGP)]. (JOUE du 24-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 416/2013 de la Commission du 6 mai 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Moules de bouchot (STG)]. (JOUE du 07-05-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 262/2013 de la Commission du 18 mars 2013 approuvant une modification mineure du cahier de charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Melon du Quercy (IGP)]. (JOUE du 22-03-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 218/2013 de la Commission du 8 mars 2013 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Cabrito Transmontano (AOP)]. (JOUE du 13-03-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 222/2013 de la Commission du 6 mars 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Spargel aus Franken/Fränkischer Spargel/Franken-Spargel (IGP)]. (JOUE du 15-03-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 223/2013 de la Commission du 6 mars 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Mela Rossa Cuneo (IGP)]. (JOUE du 15-03-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 224/2013 de la Commission du 6 mars 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Kitkan viisas (AOP)]. (JOUE du 15-03-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 225/2013 de la Commission du 6 mars 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Ficodindia di San Cono (AOP)]. (JOUE du 15-03-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 186/2013 de la Commission du 5 mars 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Salame Felino (IGP)]. (JOUE du 06-03-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 140/2013 de la Commission du 18 février 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pa de Pagès Català (IGP)]. (JOUE du 20-02-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 120/2013 de la Commission du 11 février 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [ข้าวหอมมะลิทุ่งกุลาร้องไห้(Khao Hom Mali Thung Kula Rong-Hai) (IGP)]. (JOUE du 12-02-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 110/2013 de la Commission du 6 février 2013 portant enregistrement d’une dénomination au registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Gruyère (IGP)]. (JOUE du 07-02-2013)

Rectificatif au règlement (UE) n° 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires. (JOUE du 27-02-2013)

2012

Règlement d’exécution (UE) n° 1204/2012 de la Commission du 14 décembre 2012 approuvant des modifications du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Castelmagno (AOP)]. (JOUE du 15-12-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1204/2012 de la Commission du 14 décembre 2012 approuvant des modifications du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Castelmagno (AOP)]. (JOUE du 15-12-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1175/2012 de la Commission du 7 décembre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Sale Marino di Trapani (IGP)]. (JOUE du 11-12-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1176/2012 de la Commission du 7 décembre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Μανταρίνι Χίου (Mandarini Chiou) (IGP)]. (JOUE du 11-12-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 1177/2012 de la Commission du 7 décembre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Scottish Wild Salmon (IGP)]. (JOUE du 11-12-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1184/2012 de la Commission du 7 décembre 2012 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Cecina de León (IGP)]. (JOUE du 12-12-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1174/2012 de la Commission du 5 décembre 2012 approuvant une modification mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Abbacchio Romano (IGP)]. (JOUE du 11-12-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1173/2012 de la Commission du 4 décembre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Queso Camerano (AOP)]. (JOUE du 11-12-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1140/2012 de la Commission du 28 novembre 2012 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Coppia Ferrarese (IGP)]. (JOUE du 04-12-2012)

Arrêté du 27 novembre 2012 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Kiwi de l'Adour »). (JORF du 07-12-2012)

Arrêté du 27 novembre 2012 relatif au label rouge LA n° 35-90 « Kiwi Hayward ». (JORF du 07-12-2012)

Règlement (UE) n° 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires. (JOUE du 14-12-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1118/2012 de la Commission du 28 novembre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [东山白芦笋 (Dongshan Bai Lu Sun) (IGP)]. (JOUE du 30-11-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1076/2012 de la Commission du 14 novembre 2012 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Carne Marinhoa (AOP)]. (JOUE du 17-11-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1096/2012 de la Commission du 14 novembre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Aischgründer Karpfen (IGP)]. (JOUE du 24-11-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1053/2012 de la Commission du 7 novembre 2012 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Provolone Valpadana (AOP)]. (JOUE du 13-11-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1054/2012 de la Commission du 7 novembre 2012 approuvant des modifications mineures du cahier de charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Taureau de Camargue (AOP)]. (JOUE du 13-11-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1069/2012 de la Commission du 31 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Newmarket Sausage (IGP)]. (JOUE du 15-11-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1068/2012 de la Commission du 30 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Aceituna Aloreña de Málaga (AOP)]. (JOUE du 15-11-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1030/2012 de la Commission du 26 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Isle of Man Queenies (AOP)]. (JOUE du 08-11-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1031/2012 de la Commission du 26 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Abensberger Spargel/Abensberger Qualitätsspargel (IGP)]. (JOUE du 08-11-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1032/2012 de la Commission du 26 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Ciliegia di Vignola (IGP)]. (JOUE du 08-11-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1033/2012 de la Commission du 26 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Cabrito do Alentejo (IGP)]. (JOUE du 08-11-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1034/2012 de la Commission du 26 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Cordeiro Mirandês/Canhono Mirandês (AOP)]. (JOUE du 08-11-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1035/2012 de la Commission du 26 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Kraška panceta (IGP)]. (JOUE du 08-11-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 1041/2012 de la Commission du 26 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées 平谷大桃 (Pinggu Da Tao) (AOP). (JOUE du 09-11-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 1004/2012 de la Commission du 25 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Spalt Spalter (AOP)]. (JOUE du 31-10-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 1005/2012 de la Commission du 25 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Papas Antiguas de Canarias (AOP)]. (JOUE du 31-10-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 1006/2012 de la Commission du 25 octobre 2012 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Carne de Ávila (IGP)]. (JOUE du 31-10-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 1007/2012 de la Commission du 25 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Fränkischer Karpfen / Frankenkarpfen / Karpfen aus Franken (IGP)]. (JOUE du 31-10-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 975/2012 de la Commission du 19 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Filderkraut / Filderspitzkraut (IGP)]. (JOUE du 24-10-2012)

Arrêté du 8 octobre 2012 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Choucroute d'Alsace ». (JORF du 18-10-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 925/2012 de la Commission du 8 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pimiento de Fresno-Benavente (IGP)]. (JOUE du 10-10-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 928/2012 de la Commission du 8 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Phú Quc (AOP)]. (JOUE du 11-10-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 929/2012 de la Commission du 8 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Jagnięcina podhalańska (IGP)]. (JOUE du 11-10-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 900/2012 de la Commission du 2 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Agneau de lait des Pyrénées (IGP)]. (JOUE du 03-10-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 901/2012 de la Commission du 2 octobre 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Štajersko prekmursko bučno olje (IGP)]. (JOUE du 03-10-2012)

Arrêté du 14 septembre 2012 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Noisette de Cervione - Nuciola di Cervioni ». (JORF du 28-09-2012)

Arrêté du 14 septembre 2012 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Pomelo de Corse ». (JORF du 28-09-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 753/2012 de la Commission du 14 août 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Bovški sir (AOP)]. (JOUE du 21-08-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 754/2012 de la Commission du 14 août 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Düsseldorfer Mostert/Düsseldorfer Senf Mostert/Düsseldorfer Urtyp Mostert/Aechter Düsseldorfer Mostert (IGP)]. (JOUE du 21-08-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 743/2012 de la Commission du 9 août 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées 盐城龙虾 (YANCHENG LONG XIA) (IGP). (JOUE du 17-08-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 723/2012 de la Commission du 8 août 2012 reconnaissant une mention traditionnelle au sens du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil [Cream – TDT-US-N0017]. (JOUE du 09-08-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 729/2012 de la Commission du 8 août 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Bratislavský rožok/Pressburger Kipfel/Pozsonyi kifli (STG)]. (JOUE du 10-08-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 728/2012 de la Commission du 7 août 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Ser koryciński swojski (IGP)]. (JOUE du 10-08-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 762/2012 de la Commission du 24 juillet 2012 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Langres (AOP)]. (JOUE du 23-08-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 766/2012 de la Commission du 24 juillet 2012 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Patata di Bologna (AOP)]. (JOUE du 24-08-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 679/2012 de la Commission du 24 juillet 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Squacquerone di Romagna (AOP)]. (JOUE du 25-07-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 680/2012 de la Commission du 24 juillet 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Uva di Puglia (IGP)]. (JOUE du 25-07-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 681/2012 de la Commission du 24 juillet 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Kraški zašink (IGP)]. (JOUE du 25-07-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 682/2012 de la Commission du 24 juillet 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Vadehavslam (IGP)]. (JOUE du 25-07-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 657/2012 de la Commission du 16 juillet 2012 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Thüringer Rostbratwurst (IGP)]. (JOUE du 19-07-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 678/2012 de la Commission du 16 juillet 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Szőregi rózsatő (IGP)]. (JOUE du 25-07-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 621/2012 de la Commission du 10 juillet 2012 reconnaissant une mention traditionnelle au sens du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil [Classic - TDT-US-N0016]. (JOUE du 12-07-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 628/2012 de la Commission du 6 juillet 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Rheinisches Zuckerrübenkraut / Rheinischer Zuckerrübensirup / Rheinisches Rübenkraut (IGP)]. (JOUE du 13-07-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 629/2012 de la Commission du 6 juillet 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Nostrano Valtrompia (AOP)]. (JOUE du 13-07-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 588/2012 de la Commission du 3 juillet 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Kalocsai fűszerpaprika-őrlemény (AOP)]. (JOUE du 05-07-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 635/2012 de la Commission du 27 juin 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Vadehavsstude (IGP)]. (JOUE du 14-07-2012)

Arrêté du 15 juin 2012 portant modification de l'arrêté du 21 février 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Saucisse de Montbéliard ». (JORF du 23-06-2012)

Arrêté du 15 juin 2012 portant modification de l'arrêté du 14 septembre 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Porc du Sud-Ouest ». (JORF du 23-06-2012)

Arrêté du 15 juin 2012 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Fraises de Nîmes ». (JORF du 23-06-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 506/2012 de la Commission du 14 juin 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Kraški pršut (IGP)]. (JOUE du 15-06-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 501/2012 de la Commission du 13 juin 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«镇江香醋» (Zhenjiang Xiang Cu) (IGP)]. (JOUE du 14-06-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 482/2012 de la Commission du 7 juin 2012 approuvant des modifications mineures du cahier de charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Tettnanger Hopfen (IGP)]. (JOUE du 08-06-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 487/2012 de la Commission du 7 juin 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Tomate La Cañada (IGP)]. (JOUE du 09-06-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 492/2012 de la Commission du 7 juin 2012 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Berenjena de Almagro (IGP)]. (JOUE du 12-06-2012)

Décision n° 1/2012 du comité mixte de l’agriculture institué par l’accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles du 3 mai 2012 relatif à la modification de l’annexe 7 de l’accord entre la Communauté européenne, d’une part, et la Confédération suisse, d’autre part, relatif aux échanges de produits agricoles. (JOUE du 15-06-2012)

Décision n° 2/2012 du comité mixte de l’agriculture institué par l’accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles du 3 mai 2012 relatif à la modification de l’annexe 8 de l’accord entre la Communauté européenne, d’une part, et la Confédération suisse, d’autre part, relatif aux échanges de produits agricoles. (JOUE du 15-06-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 426/2012 de la Commission du 22 mai 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Πράσινες Ελιές Χαλκιδικής (Prasines Elies Chalkidikis) (AOP)]. (JOUE du 23-05-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 434/2012 de la Commission du 16 mai 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Chelčicko – Lhenické ovoce (IGP)]. (JOUE du 24-05-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 435/2012 de la Commission du 16 mai 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Φασόλια Βανίλιες Φενεού (Fasolia Vanilies Feneou) (IGP)]. (JOUE du 24-05-2012)

Arrêté du 23 avril 2012 modifiant l'arrêté du 1er août 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Mâche nantaise ». (JORF du 08-05-2012)

Arrêté du 2 avril 2012 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2010 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Ail fumé d'Arleux ». (JORF du 17-04-2012)

Arrêté du 2 avril 2012 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2010 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Rillettes de Tours ». (JORF du 17-04-2012)

Arrêté du 2 avril 2012 modifiant l'arrêté du 2 mai 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Pâté de campagne breton ». (JORF du 17-04-2012)

Arrêté du 27 mars 2012 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ». (JORF du 07-04-2012)

Arrêté du 21 mars 2012 modifiant l'arrêté du 17 septembre 2010 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Saint-Marcellin ». (JORF du 05-04-2012)

Loi n° 2012-387 du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives. (JORF du 23-03-2012).

Règlement d'exécution (UE) n° 238/2012 de la Commission du 19 mars 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Sel de Guérande / Fleur de sel de Guérande (IGP)]. (JOUE du 20-03-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 217/2012 de la Commission du 13 mars 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Cinta Senese (AOP)]. (JOUE du 15-03-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 218/2012 de la Commission du 13 mars 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Béa du Roussillon (AOP)]. (JOUE du 15-03-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 185/2012 de la Commission du 7 mars 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Armagh Bramley Apples (IGP)]. (JOUE du 08-03-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 186/2012 de la Commission du 7 mars 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Schwäbische Spätzle / Schwäbische Knöpfle (IGP)]. (JOUE du 08-03-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 187/2012 de la Commission du 7 mars 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Tolminc (AOP)]. (JOUE du 08-03-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 188/2012 de la Commission du 7 mars 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Susina di Dro (AOP)]. (JOUE du 08-03-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 180/2012 de la Commission du 2 mars 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Κουφέτα Αμυγδάλου Γεροσκήπου (Koufeta Amygdalou Geroskipou) (IGP)]. (JOUE du 03-03-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 181/2012 de la Commission du 2 mars 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Melon de Guadeloupe (IGP)]. (JOUE du 03-03-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 180/2012 de la Commission du 2 mars 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Κουφέτα Αμυγδάλου Γεροσκήπου (Koufeta Amygdalou Geroskipou) (IGP)]. (JOUE du 03-03-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 181/2012 de la Commission du 2 mars 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Melon de Guadeloupe (IGP)]. (JOUE du 03-03-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 165/2012 de la Commission du 24 février 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Alföldi kamillavirágzat (AOP)]. (JOUE du 25-02-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 149/2012 de la Commission du 20 février 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Limone di Rocca Imperiale (IGP)]. (JOUE du 21-02-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 148/2012 de la Commission du 20 février 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [New Season Comber Potatoes/Comber Earlies (IGP)]. (JOUE du 21-02-2012)

Règlement d’exécution (UE) n° 129/2012 de la Commission du 13 février 2012 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Queso Manchego (AOP)]. (JOUE du 16-02-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 75/2012 de la Commission du 30 janvier 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées ["Miód z Sejneńszczyny / Łoździejszczyzny"/"Seinų / Lazdijų krašto medus" (AOP)]. (JOUE du 31-01-2012)

Règlement d'exécution (UE) n° 76/2012 de la Commission du 30 janvier 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Holsteiner Katenschinken / Holsteiner Schinken / Holsteiner Katenrauchschinken / Holsteiner Knochenschinken (IGP)]. (JOUE du 31-01-2012)

Décret n° 2012-94 du 25 janvier 2012 relatif à l'identification des opérateurs souhaitant intervenir pour tout ou partie dans la production, la transformation, l'élaboration ou le conditionnement d'un produit bénéficiant d'un label rouge, d'une spécialité traditionnelle garantie ou d'une indication géographique protégée. (JORF du 27-01-2012)

Règlement d’exécution (UE) no21/2012 de la Commission du 11 janvier 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Vulture (AOP)]. (JOUE du 13-01-2012)

Règlement d'exécution (UE) no22/2012 de la Commission du 11 janvier 2012 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Fasola Wrzawska (AOP)]. (JOUE du 13-01-2012)

Règlement d’exécution (UE) no23/2012 de la Commission du 11 janvier 2012 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Dauno (AOP)]. (JOUE du 13-01-2012)

2011

Règlement d'exécution (UE) no1370/2011 de la Commission du 21 décembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Горнооряховски суджук (Gornooryahovski sudzhuk) (IGP)]. (JOUE du 22-12-2011)

Règlement d’exécution (UE) no1376/2011 de la Commission du 20 décembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Mongeta del Ganxet (AOP)]. (JOUE du 23-12-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1377/2011 de la Commission du 20 décembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Salva Cremasco (AOP)]. (JOUE du 23-12-2011)

Règlement d’exécution (UE) no1378/2011 de la Commission du 20 décembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Rheinisches Apfelkraut (IGP)]. (JOUE du 23-12-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1361/2011 de la Commission du 19 décembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Terre Aurunche (AOP)]. (JOUE du 22-12-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1362/2011 de la Commission du 19 décembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Ptujski lük (IGP)]. (JOUE du 22-12-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1363/2011 de la Commission du 19 décembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Ciliegia dell'Etna (AOP)]. (JOUE du 22-12-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1364/2011 de la Commission du 19 décembre 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Speck Alto Adige / Südtiroler Markenspeck / Südtiroler Speck (IGP)]. (JOUE du 22-12-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1365/2011 de la Commission du 19 décembre 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Carne De Vacuno Del País Vasco / Euskal Okela (IGP)]. (JOUE du 22-12-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1366/2011 de la Commission du 19 décembre 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pataca de Galicia / Patata de Galicia (IGP)]. (JOUE du 22-12-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1367/2011 de la Commission du 19 décembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Figue de Solliès (AOP)]. (JOUE du 22-12-2011)

Rectificatif au règlement (UE) no1192/2010 de la Commission du 16 décembre 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Ricotta Romana (AOP)]. (JOUE du 22-12-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1296/2011 de la Commission du 9 décembre 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Riso di Baraggia Biellese e Vercellese (AOP)]. (JOUE du 14-12-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1297/2011 de la Commission du 9 décembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Seggiano (AOP)]. (JOUE du 14-12-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1298/2011 de la Commission du 9 décembre 2011 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pélardon (AOP)]. (JOUE du 14-12-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1299/2011 de la Commission du 9 décembre 2011 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Azeites do Ribatejo (AOP)]. (JOUE du 14-12-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1300/2011 de la Commission du 9 décembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Magyar szürkemarha hús (IGP)]. (JOUE du 14-12-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1301/2011 de la Commission du 9 décembre 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Vitellone bianco dell’Appennino centrale (IGP)]. (JOUE du 14-12-2011)

Arrêté du 5 décembre 2011 relatif au label rouge LA 01-96 « Lentilles vertes ». (JORF du 15-12-2011)

Arrêté du 5 décembre 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Lentilles vertes du Berry ». (JORF du 18-12-2011)

Règlement d’exécution (UE) no1246/2011 de la Commission du 29 novembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Mantecados de Estepa (IGP)]. (JOUE du 02-12-2011)

Règlement d’exécution (UE) no1250/2011 de la Commission du 29 novembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Πατάτα Νάξου (Patata Naxou) (IGP)]. (JOUE du 02-12-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1212/2011 de la Commission du 23 novembre 2011 modifiant le règlement (CE) no 1416/2006 établissant des modalités particulières d’application de l’article 7, paragraphe 2, de l’accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d’Amérique sur le commerce du vin en ce qui concerne la protection des noms d’origine des États-Unis dans la Communauté. (JOUE du 24-11-2011)

Information du 19 novembre 2011 relative à l’entrée en vigueur de l’accord entre l’Union européenne et la Confédération suisse relatif à la protection des appellations d’origine et des indications géographiques pour les produits agricoles et les denrées alimentaires, modifiant l’accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles. (JOUE du 19-11-2011)

Information du 19 novembre 2011 relative à l’entrée en vigueur de l’accord entre l’Union européenne, la Confédération suisse et la Principauté de Liechtenstein modifiant l’accord additionnel conclu entre la Communauté européenne, la Confédération suisse et la Principauté de Liechtenstein en vue d’étendre à la Principauté de Liechtenstein l’accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles. (JOUE du 19-11-2011)

Règlement d’exécution (UE) no1154/2011 de la Commission du 10 novembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Zgornjesavinjski želodec (IGP)]. (JOUE du 15-11-2011)

Règlement d’exécution (UE) no1155/2011 de la Commission du 10 novembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Šebreljski želodec (IGP)]. (JOUE du 15-11-2011)

Règlement d’exécution (UE) no1156/2011 de la Commission du 10 novembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Kočevski gozdni med (AOP)]. (JOUE du 15-11-2011)

Règlement d’exécution (UE) no1117/2011 de la Commission du 31 octobre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Lough Neagh Eel (IGP)]. (JOUE du 08-11-2011)

Règlement d’exécution (UE) no1118/2011 de la Commission du 31 octobre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Coppa di Parma (IGP)]. (JOUE du 08-11-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1119/2011 de la Commission du 31 octobre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Brovada (AOP)]. (JOUE du 08-11-2011)

Règlement d'exécution (UE) no1120/2011 de la Commission du 31 octobre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Carciofo Brindisino (IGP)]. (JOUE du 08-11-2011)

Règlement d’exécution (UE) no1121/2011 de la Commission du 31 octobre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Native Shetland Wool (AOP)]. (JOUE du 08-11-2011)

Règlement d’exécution (UE) no1098/2011 de la Commission du 27 octobre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [金乡大蒜 (Jinxiang Da Suan) (IGP)]. (JOUE du 01-11-2011)

Décision du Conseil du 20 octobre 2011 concernant la conclusion de l’accord entre l’Union européenne et la Confédération suisse relatif à la protection des appellations d’origine et des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires, modifiant l’accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles. (JOUE du 16-11-2011)

Décision du Conseil du 20 octobre 2011 relative à la conclusion de l’accord entre l’Union européenne, la Confédération suisse et la Principauté de Liechtenstein modifiant l’accord additionnel conclu entre la Communauté européenne, la Confédération suisse et la Principauté de Liechtenstein en vue d’étendre à la Principauté de Liechtenstein l’accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles. (JOUE du 16-11-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 1050/2011 de la Commission du 20 octobre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Darjeeling (IGP)]. (JOUE du 21-10-2011)

Règlement d’exécution (UE) no1072/2011 de la Commission du 20 octobre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Liquirizia di Calabria (AOP)]. (JOUE du 25-10-2011)

Règlement d’exécution (UE) no1073/2011 de la Commission du 20 octobre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Fasola Piękny Jaś z Doliny Dunajca/Fasola z Doliny Dunajca (AOP)]. (JOUE du 25-10-2011)

Règlement d’exécution (UE) no1044/2011 de la Commission du 19 octobre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Kabanosy (STG)]. (JOUE du 20-10-2011)

Règlement d'exécution (UE) no981/2011 de la Commission du 30 septembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Jabłka grójeckie (IGP)]. (JOUE du 05-10-2011)

Règlement d'exécution (UE) no982/2011 de la Commission du 30 septembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Κατσικάκι Ελασσόνας (Katsikaki Elassonas) (AOP)]. (JOUE du 05-10-2011)

Règlement d'exécution (UE) no983/2011 de la Commission du 30 septembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Cordero de Extremadura (IGP)]. (JOUE du 05-10-2011)

Règlement d'exécution (UE) no984/2011 de la Commission du 30 septembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Vinagre del Condado de Huelva (AOP)]. (JOUE du 05-10-2011)

Règlement d'exécution (UE) no985/2011 de la Commission du 30 septembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Vinagre de Jerez (AOP)]. (JOUE du 05-10-2011)

Règlement d'exécution (UE) no986/2011 de la Commission du 30 septembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Queso Casín (AOP)]. (JOUE du 05-10-2011)

Règlement d'exécution (UE) no987/2011 de la Commission du 30 septembre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Nanoški sir (AOP)]. (JOUE du 05-10-2011)

Arrêté du 14 septembre 2011 portant homologation du cahier des charges de la spécialité traditionnelle garantie (STG) « Emmental ». (JORF du 02-10-2011)

Arrêté du 14 septembre 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Melon du Haut-Poitou ». (JORF du 02-10-2011)

Arrêté du 14 septembre 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Porc du Sud-Ouest ». (JORF du 29-09-2011)

Arrêté du 14 septembre 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Riz de Camargue ». (JORF du 29-09-2011)

Règlement d'exécution (UE) no893/2011 de la Commission du 22 août 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Bresaola della Valtellina (IGP)]. (JOUE du 08-09-2011)

Règlement d'exécution (UE) no894/2011 de la Commission du 22 août 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Coppa Piacentina (AOP)]. (JOUE du 08-09-2011)

Règlement d'exécution (UE) no895/2011 de la Commission du 22 août 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pimiento Asado del Bierzo (IGP)]. (JOUE du 08-09-2011)

Règlement (UE) no 794/2011 de la Commission du 8 août 2011 approuvant des modifications du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Parmigiano Reggiano (AOP)]. (JOUE du 09-08-2011)

Arrêté du 1er août 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Mâche nantaise ». (JORF du 20-08-2011)

Arrêté du 1er août 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Melon du Quercy ». (JORF du 20-08-2011)

Règlement d'exécution (UE) no 764/2011 de la Commission du 29 juillet 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Bœuf de Vendée (IGP)]. (JOUE du 03-08-2011)

Règlement d'exécution (UE) no 765/2011 de la Commission du 29 juillet 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Porc d'Auvergne (IGP)]. (JOUE du 03-08-2011)

Règlement d'exécution (UE) no 766/2011 de la Commission du 29 juillet 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Ξύγαλο Σητείας (Xygalo Siteias)/Ξίγαλο Σητείας (Xigalo Siteias) (AOP)]. (JOUE du 03-08-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 744/2011 de la Commission du 28 juillet 2011 portant enregistrement d’une dénomination au registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«Karlovarské oplatky» (IGP)]. (JOUE du 29-07-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 745/2011 de la Commission du 28 juillet 2011 portant enregistrement d’une dénomination au registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Karlovarské trojhránky (IGP)]. (JOUE du 29-07-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 731/2011 de la Commission du 22 juillet 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Prosciutto Amatriciano (IGP)]. (JOUE du 27-07-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 732/2011 de la Commission du 22 juillet 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Göttinger Feldkieker (IGP)]. (JOUE du 27-07-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 733/2011 de la Commission du 22 juillet 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Kołocz śląski/kołacz śląski (IGP)]. (JOUE du 27-07-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 734/2011 de la Commission du 22 juillet 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Αρνάκι Ελασσόνας (Arnaki Elassonas) (AOP)]. (JOUE du 27-07-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 735/2011 de la Commission du 22 juillet 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Göttinger Stracke (IGP)]. (JOUE du 27-07-2011)

Arrêté du 20 juillet 2011 pris en application de l'article L. 642-4 du code rural et de la pêche maritime. (JORF du 22-07-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 717/2011 de la Commission du 20 juillet 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Cornish Pasty (IGP)]. (JOUE du 23-07-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 718/2011 de la Commission du 20 juillet 2011 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Riviera Ligure (AOP)]. (JOUE du 23-07-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 719/2011 de la Commission du 20 juillet 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [saucisson de l’Ardèche (IGP)]. (JOUE du 23-07-2011)

Règlement d'exécution (UE) no635/2011 de la Commission du 29 juin 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Aceite Campo de Calatrava (AOP)]. (JOUE du 30-06-2011)

Règlement d'exécution (UE) no636/2011 de la Commission du 29 juin 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Moules de bouchot de la Baie du Mont-Saint-Michel (AOP)]. (JOUE du 30-06-2011)

Règlement d'exécution (UE) no637/2011 de la Commission du 29 juin 2011 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Beaufort (AOP)]. (JOUE du 30-06-2011)

Règlement d’exécution (UE) no567/2011 de la Commission du 14 juin 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Porchetta di Ariccia (IGP)]. (JOUE du 16-06-2011)

Règlement d'exécution (UE) no568/2011 de la Commission du 14 juin 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Miód drahimski (IGP)]. (JOUE du 16-06-2011)

Règlement d’exécution (UE) no584/2011 de la Commission du 17 juin 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Grana Padano (AOP)]. (JOUE du 18-06-2011)

Règlement d’exécution (UE) no596/2011 de la Commission du 7 juin 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Fichi di Cosenza (AOP)]. (JOUE du 22-06-2011)

Règlement d'exécution (UE) no533/2011 de la Commission du 31 mai 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Chorizo de Cantimpalos (IGP)]. (JOUE du 01-06-2011)

Arrêté du 3 mai 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Emmental français Est-Central ». (JORF du 13-05-2011)

Arrêté du 2 mai 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Pâté de campagne breton ». (JORF du 13-05-2011)

Règlement d'exécution (UE) no 485/2011 de la Commission du 18 mai 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Karp zatorski (AOP)]. (JOUE du 20-05-2011)

Règlement d'exécution (UE) no 484/2011 de la Commission du 18 mai 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Gönci kajszibarack (IGP)]. (JOUE du 20-05-2011)

Règlement d'exécution (UE) no 483/2011 de la Commission du 18 mai 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Fagiolo Cuneo (IGP)]. (JOUE du 20-05-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 449/2011 de la Commission du 6 mai 2011 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [(Shaanxi ping guo) (AOP), (Longjing Cha) (AOP), (Guanxi Mi You) (AOP), (Lixian Ma Shan Yao) (IGP)]. (JOUE du 11-05-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 448/2011 de la Commission du 6 mai 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Σταφίδα Ηλείας (Stafida Ilias) (IGP)]. (JOUE du 11-05-2011)

Règlement d'exécution (UE) no 416/2011 de la Commission du 26 avril 2011 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Valle d'Aosta Lard d'Arnad/Vallée d'Aoste Lard d'Arnad (AOP)]. (JOUE du 29-04-2011)

Règlement d'exécution (UE) no 415/2011 de la Commission du 26 avril 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Lapin Poron kylmäsavuliha (AOP)]. (JOUE du 29-04-2011)

Règlement d'exécution (UE) no 414/2011 de la Commission du 26 avril 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Φιρίκι Πηλίου (Firiki Piliou) (AOP)]. (JOUE du 29-04-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 382/2011 de la Commission du 18 avril 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Kiełbasa myśliwska» (STG)]. (JOUE du 19-04-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 379/2011 de la Commission du 18 avril 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Kiełbasa jałowcowa» (STG)]. (JOUE du 19-04-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 375/2011 de la Commission du 11 avril 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Formaggella del Luinese (AOP)]. (JOUE du 16-04-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 374/2011 de la Commission du 11 avril 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Farina di castagne della Lunigiana (AOP)]. (JOUE du 16-04-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 355/2011 de la Commission du 8 avril 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Montasio (AOP)]. (JOUE du 13-04-2011)

Règlement d’exécution (UE) no 338/2011 de la Commission du 7 avril 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Magiun de prune Topoloveni (IGP)]. (JOUE du 08-04-2011)

Règlement d’exécution (UE) n° 274/2011 de la Commission du 21 mars 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Traditional Cumberland Sausage (IGP)]. (JOUE du 22-03-2011)

Règlement d’exécution (UE) n° 273/2011 de la Commission du 21 mars 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Bayerisches Rindfleisch/Rindfleisch aus Bayern (IGP)]. (JOUE du 22-03-2011)

Règlement d'exécution (UE) n° 244/2011 de la Commission du 11 mars 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pera de Lleida (AOP)] (JOUE du 12-03-2011)

Règlement d'exécution (UE) n° 243/2011 de la Commission du 11 mars 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Oravský korbáčik (IGP)] (JOUE du 12-03-2011)

Règlement d'exécution (UE) n° 242/2011 de la Commission du 11 mars 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Chleb prądnicki (IGP)] (JOUE du 12-03-2011)

Règlement d'exécution (UE) n° 241/2011 de la Commission du 11 mars 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Miele delle Dolomiti Bellunesi (AOP)] (JOUE du 12-03-2011)

Règlement d'exécution (UE) n° 240/2011 de la Commission du 11 mars 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Fagioli Bianchi di Rotonda (AOP)] (JOUE du 12-03-2011)

Règlement d’exécution (UE) n° 239/2011 de la Commission du 11 mars 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Tekovský salámový syr (IGP)] (JOUE du 12-03-2011)

Règlement d'exécution (UE) n° 238/2011 de la Commission du 11 mars 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Zázrivský korbáčik (IGP)] (JOUE du 12-03-2011)

Règlement d’exécution (UE) n° 237/2011 de la Commission du 11 mars 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Mostviertler Birnmost (IGP)] (JOUE du 12-03-2011)

Avis du 3 mars 2011 relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de protection nationale transitoire de la dénomination «Lentilles vertes du Berry», indication géographique protégée. (JORF du 03-03-2011)

Règlement (UE) no 161/2011 de la Commission du 21 février 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Liptovská saláma»/«Liptovský salám» (STG)]. (JOUE du 22-02-2011)

Règlement (UE) no 160/2011 de la Commission du 21 février 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Lovecký salám»/«Lovecká saláma» (STG)]. (JOUE du 22-02-2011)

Règlement (UE) no 159/2011 de la Commission du 21 février 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Spišské párky (STG)]. (JOUE du 22-02-2011)

Règlement (UE) no 158/2011 de la Commission du 21 février 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Špekáčky»/«Špekačky» (STG)]. (JOUE du 22-02-2011)

Règlement (UE) no 152/2011 de la Commission du 18 février 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Chosco de Tineo (IGP)]. (JOUE du 19-02-2011)

Règlement (UE) no 132/2011 de la Commission du 14 février 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Piacentinu Ennese (AOP)]. (JOUE du 15-02-2011)

Règlement (UE) no 126/2011 de la Commission du 11 février 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Oie d’Anjou (IGP)]. (JOUE du 12-02-2011)

Règlement (UE) no 106/2011 de la Commission du 7 février 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Cerezas de la Montaña de Alicante (IGP)]. (JOUE du 08-02-2011)

Règlement (UE) no 96/2011 de la Commission du 3 février 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Limone di Siracusa (IGP)]. (JOUE du 04-02-2011)

Règlement (UE) no 95/2011 de la Commission du 3 février 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Arancia di Ribera (AOP)]. (JOUE du 04-02-2011)

Règlement (UE) no 94/2011 de la Commission du 3 février 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Carciofo Spinoso di Sardegna (AOP)]. (JOUE du 04-02-2011)

Règlement (UE) no 91/2011 de la Commission du 2 février 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Hofer Rindfleischwurst (IGP)]. (JOUE du 04-02-2011)

Décret n° 2011-174 du 11 février 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Emilion grand cru ». (JORF du 13-02-2011)

Arrêté du 21 février 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Saucisse de Montbéliard ». (JORF du 25-02-2011)

Arrêté du 1er février 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Gâche vendéenne ». (JORF du 09-02-2011)

Arrêté du 31 janvier 2011 relatif au label rouge LA 01-65 « Poulet jaune fermier élevé en liberté ». (JORF du 09-02-2011)

Arrêté du 11 janvier 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Poulet des Cévennes » ou « Chapon des Cévennes ». (JORF du 05-02-2011)

Arrêté du 11 janvier 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Sel de Guérande » ou « Fleur de sel de Guérande ». (JORF du 05-02-2011)

Arrêté du 11 janvier 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Bœuf de Vendée ». (JORF du 05-02-2011)

Règlement (UE) no 14/2011 de la Commission du 10 janvier 2011 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Limone di Sorrento (IGP)]. (JOUE du 11-01-2011)

2010

Arrêté du 28 décembre 2010 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Rillettes de Tours ». (JORF du 31-12-2010)

Arrêté du 28 décembre 2010 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Porc d'Auvergne ». (JORF du 31-12-2010)

Arrêté du 28 décembre 2010 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Melon de Guadeloupe ». (JORF du 31-12-2010)

Règlement (UE) no 1214/2010 de la Commission du 17 décembre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Carota Novella di Ispica (IGP)]. (JOUE du 18-12-2010)

Règlement (UE) no 1215/2010 de la Commission du 17 décembre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Montoro-Adamuz (AOP)]. (JOUE du 18-12-2010)

Communication de la Commission (2010/C 341/03) du 16 décembre 2010 — Lignes directrices sur l'étiquetage des denrées alimentaires utilisant des appellations d'origine protégées (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) comme ingrédients. (JOUE (C) du 16-12-2010)

Règlement (UE) no 1192/2010 de la Commission du 16 décembre 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Ricotta Romana (AOP)]. (JOUE du 17-12-2010)

Règlement (UE) no 1193/2010 de la Commission du 16 décembre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Maine-Anjou (AOP)]. (JOUE du 17-12-2010)

Règlement (UE) no 1170/2010 de la Commission du 10 décembre 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pancetta Piacentina (AOP)]. (JOUE du 11-12-2010)

Règlement (UE) no 1171/2010 de la Commission du 10 décembre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Melón de La Mancha (IGP)]. (JOUE du 11-12-2010)

Règlement (UE) no 1163/2010 de la Commission du 9 décembre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Agneau du Périgord (IGP)]. (JOUE du 10-12-2010)

Règlement (UE) no 1164/2010 de la Commission du 9 décembre 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pomodoro S. Marzano dell'Agro Sarnese-Nocerino (AOP)]. (JOUE du 10-12-2010)

Règlement (UE) no 1165/2010 de la Commission du 9 décembre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Salzwedeler Baumkuchen (IGP)]. (JOUE du 10-12-2010)

Règlement (UE) no 1166/2010 de la Commission du 9 décembre 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Agnello di Sardegna (IGP)]. (JOUE du 10-12-2010)

Règlement (UE) no 1167/2010 de la Commission du 9 décembre 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Prosciutto di Modena (AOP)]. (JOUE du 10-12-2010)

Règlement (UE) no 1121/2010 de la Commission du 2 décembre 2010 portant enregistrement d’une dénomination au registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Edam Holland (IGP)]. (JOUE du 03-12-2010)

Règlement (UE) no 1122/2010 de la Commission du 2 décembre 2010 portant enregistrement d’une dénomination au registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Gouda Holland (IGP)]. (JOUE du 03-12-2010)

Règlement (UE) no 1107/2010 de la Commission du 30 novembre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Pimiento de Gernika ou Gernikako Piperra (IGP)]. (JOUE du 01-12-2010)

Règlement (UE) no 880/2010 de la Commission du 6 octobre 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Cappero di Pantelleria (IGP)]. (JOUE du 07-10-2010)

Règlement (UE) no 886/2010 de la Commission du 7 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Prleška tünka (IGP)]. (JOUE du 08-10-2010)

Règlement (UE) no 895/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Halberstädter Würstchen (IGP)]. (JOUE du 09-10-2010)

Règlement (UE) no 896/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Schrobenhausener Spargel/Spargel aus dem Schrobenhausener Land/Spargel aus dem Anbaugebiet Schrobenhausen (IGP)]. (JOUE du 09-10-2010)

Règlement (UE) no 897/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Suska sechlońska (IGP)]. (JOUE du 09-10-2010)

Règlement (UE) no 898/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Patata della Sila (IGP)]. (JOUE du 09-10-2010)

Règlement (UE) no 899/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Mogette de Vendée (IGP)]. (JOUE du 09-10-2010)

Règlement (UE) no 900/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Estepa (AOP)]. (JOUE du 09-10-2010)

Règlement (UE) no 901/2010 de la Commission du 8 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Φάβα Σαντορίνης (Fava Santorinis) (AOP)]. (JOUE du 09-10-2010)

Règlement (UE) no 916/2010 de la Commission du 12 octobre 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Fourme d'Ambert ou fourme de Montbrison (AOP)]. (JOUE du 13-10-2010)

Règlement (UE) no 917/2010 de la Commission du 12 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Fourme de Montbrison (AOP)]. (JOUE du 13-10-2010)

Règlement (UE) no 918/2010 de la Commission du 12 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Kiełbasa lisiecka (IGP)]. (JOUE du 13-10-2010)

Règlement (UE) no 923/2010 de la Commission du 14 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Asparago di Badoere (IGP)]. (JOUE du 15-10-2010)

Règlement (UE) no 930/2010 de la Commission du 18 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Ovčí salašnícky údený syr (STG)]. (JOUE du 19-10-2010)

Règlement (UE) no 970/2010 de la Commission du 28 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Lapin Poron kuivaliha (AOP)]. (JOUE du 29-10-2010)

Règlement (UE) no 971/2010 de la Commission du 28 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Vastedda della valle del Belìce (AOP)]. (JOUE du 29-10-2010)

Règlement (UE) no 975/2010 de la Commission du 29 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Śliwka szydłowska (IGP)]. (JOUE du 30-10-2010)

Règlement (UE) no 976/2010 de la Commission du 29 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Hessischer Apfelwein (IGP)]. (JOUE du 30-10-2010)

Règlement (UE) no 977/2010 de la Commission du 29 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Obwarzanek krakowski (IGP)]. (JOUE du 30-10-2010)

Règlement (UE) no 978/2010 de la Commission du 29 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [(Longkou Fen Si) (IGP)]. (JOUE du 30-10-2010)

Règlement (UE) no 979/2010 de la Commission du 29 octobre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Porc de Franche-Comté (IGP)]. (JOUE du 30-10-2010)

Arrêté du 7 octobre 2010 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Gruyère ». (JORF du 10-10-2010)

Arrêté du 17 septembre 2010 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Saint-Marcellin ». (JORF du 30-09-2010)

Règlement (UE) no 783/2010 de la Commission du 3 septembre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Queso de Flor de Guía/Queso de Media Flor de Guía/Queso de Guía (AOP)]. (JOUE du 04-09-2010)

Règlement (UE) no 784/2010 de la Commission du 3 septembre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Hessischer Handkäse ou Hessischer Handkäs (IGP)]. (JOUE du 04-09-2010)

Règlement (UE) no 775/2010 de la Commission du 2 septembre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Los Pedroches (AOP)]. (JOUE du 03-09-2010)

Règlement (UE) no 776/2010 de la Commission du 2 septembre 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Génisse Fleur d'Aubrac (IGP)]. (JOUE du 03-09-2010)

Règlement (UE) no 777/2010 de la Commission du 2 septembre 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Prosciutto Toscano (AOP)]. (JOUE du 03-09-2010)

Règlement (UE) no 778/2010 de la Commission du 2 septembre 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Mela Val di Non (AOP)]. (JOUE du 03-09-2010)

Règlement (UE) no 779/2010 de la Commission du 2 septembre 2010 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Thüringer Rotwurst (IGP)]. (JOUE du 03-09-2010)

Règlement (UE) no 780/2010 de la Commission du 2 septembre 2010 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Thüringer Leberwurst (IGP)]. (JOUE du 03-09-2010)

Règlement (UE) no 751/2010 de la Commission du 20 août 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Saucisse de Morteau ou Jésus de Morteau (IGP)]. (JOUE du 21-08-2010)

Règlement (UE) no 710/2010 de la Commission du 6 août 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Podkarpacki miód spadziowy (AOP)]. (JOUE du 07-08-2010)

Règlement (UE) no 697/2010 de la Commission du 4 août 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Lüneburger Heidekartoffeln (IGP)]. (JOUE du 05-08-2010)

Règlement (UE) no 698/2010 de la Commission du 4 août 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Mâconnais (AOP)]. (JOUE du 05-08-2010)

Règlement (UE) no 699/2010 de la Commission du 4 août 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Fagiolo Cannellino di Atina (AOP)]. (JOUE du 05-08-2010)

Règlement (UE) no 700/2010 de la Commission du 4 août 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pemento de Herbón (AOP)]. (JOUE du 05-08-2010)

Règlement (UE) no 702/2010 de la Commission du 4 août 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Olomoucké tvarůžky (IGP)]. (JOUE du 05-08-2010)

Règlement (UE) no 675/2010 de la Commission du 28 juillet 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Traditionally Farmed Gloucestershire Old Spots Pork (STG)]. (JOUE du 29-07-2010)

Règlement (UE) no 634/2010 de la Commission du 19 juillet 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Ricotta di Bufala Campana (AOP)]. (JOUE du 20-07-2010)

Règlement (UE) no 622/2010 de la Commission du 15 juillet 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pesca di Leonforte (IGP)]. (JOUE du 16-07-2010)

Règlement (UE) no 623/2010 de la Commission du 15 juillet 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Farro di Monteleone di Spoleto (AOP)]. (JOUE du 16-07-2010)

Règlement (UE) no 624/2010 de la Commission du 15 juillet 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Melanzana Rossa di Rotonda (AOP)]. (JOUE du 16-07-2010)

Règlement (UE) no 611/2010 de la Commission du 12 juillet 2010 approuvant une modification mineure du cahier de charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Basilico Genovese (AOP)]. (JOUE du 13-07-2010)

Règlement (UE) no 612/2010 de la Commission du 12 juillet 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Fasola korczyńska (IGP)]. (JOUE du 13-07-2010)

Règlement (UE) no 613/2010 de la Commission du 12 juillet 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Miód kurpiowski (IGP)]. (JOUE du 13-07-2010)

Arrêté du 12 juillet 2010 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Ail fumé d'Arleux ». (JORF du 23-07-2010)

Règlement (UE) no 588/2010 de la Commission du 5 juillet 2010 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Soprèssa Vicentina (AOP)]. (JOUE du 06-07-2010)

Règlement (UE) no 593/2010 de la Commission du 6 juillet 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Montes de Toledo (AOP)]. (JOUE du 07-07-2010)

Règlement (UE) no 530/2010 de la Commission du 18 juin 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Gyulai kolbász/Gyulai pároskolbász (IGP)]. (JOUE du 19-06-2010)

Règlement (UE) no 531/2010 de la Commission du 18 juin 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Csabai kolbász/Csabai vastagkolbász (IGP)]. (JOUE du 19-06-2010)

Règlement (UE) no 543/2010 de la Commission du 21 juin 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Aceite Campo de Montiel (AOP)]. (JOUE du 22-06-2010)

Règlement (UE) no 560/2010 de la Commission du 25 juin 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Farine de blé noir de Bretagne/Farine de blé noir de Bretagne — Gwinizh du Breizh (IGP)]. (JOUE du 26-06-2010)

Règlement (UE) no 390/2010 de la Commission du 6 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Hopfen aus der Hallertau (IGP)]. (JOUE du 07-05-2010)

Règlement (UE) no 401/2010 de la Commission du 7 mai 2010 modifiant et corrigeant le règlement (CE) no 607/2009 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les appellations d'origine protégées et les indications géographiques protégées, les mentions traditionnelles, l'étiquetage et la présentation de certains produits du secteur vitivinicole. (JOUE du 11-05-2010)

Règlement (UE) no 402/2010 de la Commission du 10 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pintadeau de la Drôme (IGP)]. (JOUE du 11-05-2010)

Règlement (UE) no 403/2010 de la Commission du 10 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Tarta de Santiago (IGP)]. (JOUE du 11-05-2010)

Règlement (UE) no 409/2010 de la Commission du 11 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Castaña de Galicia (IGP)]. (JOUE du 12-05-2010)

Règlement (UE) no 410/2010 de la Commission du 11 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Εξαιρετικό Παρθένο Ελαιόλαδο Σέλινο Κρήτης (Exeretiko partheno eleolado Selino Kritis) (AOP)]. (JOUE du 12-05-2010)

Règlement (UE) no 414/2010 de la Commission du 12 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Nieheimer Käse (IGP)]. (JOUE du 13-05-2010)

Règlement (UE) no 415/2010 de la Commission du 12 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Tettnanger Hopfen (IGP)]. (JOUE du 13-05-2010)

Règlement (UE) no 429/2010 de la Commission du 20 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pemento de Oímbra (IGP)]. (JOUE du 21-05-2010)

Règlement (UE) no 441/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Canestrato di Moliterno (IGP)]. (JOUE du 22-05-2010)

Règlement (UE) no 442/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Aglio di Voghiera (AOP)]. (JOUE du 22-05-2010)

Règlement (UE) no 443/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Piave (AOP)]. (JOUE du 22-05-2010)

Règlement (UE) no 444/2010 de la Commission du 21 mai 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pemento da Arnoia (IGP)]. (JOUE du 22-05-2010)

Arrêté du 26 avril 2010 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Agneau du Périgord ». (JO du 16-05-2010)

Arrêté du 30 avril 2010 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Fraise de Nîmes ». (JO du 19-05-2010)

Règlement (UE) no 352/2010 de la Commission du 23 avril 2010 approuvant des modifications mineures du cahier de charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pomme de terre de l'île de Ré (AOP)]. (JOUE du 24-04-2010)

Règlement (UE) no 353/2010 de la Commission du 23 avril 2010 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Mirabelles de Lorraine (IGP)]. (JOUE du 24-04-2010)

Règlement (UE) no 320/2010 de la Commission du 19 avril 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Prosciutto di Sauris (IGP)]. (JOUE du 20-04-2010)

Règlement (UE) no 316/2010 de la Commission du 16 avril 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pommes des Alpes de Haute Durance (IGP)]. (JOUE du 17-04-2010)

Règlement (UE) no 306/2010 de la Commission du 14 avril 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pecorino Toscano (AOP)]. (JOUE du 15-04-2010)

Règlement (UE) no 307/2010 de la Commission du 14 avril 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Monti Iblei (AOP)]. (JOUE du 15-04-2010)

Règlement (UE) no 308/2010 de la Commission du 14 avril 2010 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Prosciutto di Carpegna (AOP)]. (JOUE du 15-04-2010)

Règlement (UE) no 300/2010 de la Commission du 12 avril 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Gentse azalea (IGP)]. (JOUE du 13-04-2010)

Règlement (UE) no 256/2010 de la Commission du 25 mars 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Alubia de La Bañeza-León (IGP)]. (JOUE du 26-03-2010)

Règlement (UE) no 259/2010 de la Commission du 25 mars 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Colline Pontine (AOP)]. (JOUE du 26-03-2010)

Règlement (UE) no 260/2010 de la Commission du 25 mars 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Chirimoya de la Costa tropical de Granada-Málaga (AOP)]. (JOUE du 26-03-2010)

Règlement (UE) no 249/2010 de la Commission du 24 mars 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Chorizo Riojano (IGP)]. (JOUE du 25-03-2010)

Règlement (UE) no 250/2010 de la Commission du 24 mars 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Farine de Petit Épeautre de Haute Provence (IGP)]. (JOUE du 25-03-2010)

Règlement (UE) no 251/2010 de la Commission du 24 mars 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Yorkshire Forced Rhubarb (AOP)]. (JOUE du 25-03-2010)

Règlement (UE) no 222/2010 de la Commission du 17 mars 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Sedano Bianco di Sperlonga (IGP)]. (JOUE du 18-03-2010)

Règlement (UE) no 203/2010 de la Commission du 10 mars 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Irpinia — Colline dell'Ufita (AOP)]. (JOUE du 11-03-2010)

Règlement (UE) no 182/2010 de la Commission du 3 mars 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Belokranjska pogača (STG)]. (JOUE du 04-03-2010)

Règlement (UE) no 171/2010 de la Commission du 1er mars 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Mela di Valtellina (IGP)]. (JOUE du 02-03-2010)

Règlement (UE) no 172/2010 de la Commission du 1er mars 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Prekmurska gibanica (STG)]. (JOUE du 02-03-2010)

Règlement (UE) no 228/2010 de la Commission du 18 mars 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Patata di Bologna (AOP)]. (JOUE du 19-03-2010)

Règlement (UE) no 229/2010 de la Commission du 18 mars 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Ricciarelli di Siena (IGP)]. (JOUE du 19-03-2010)

Règlement (UE) no 147/2010 de la Commission du 23 février 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pemento do Couto (IGP)]. (JOUE du 24-02-2010)

Règlement (UE) no 148/2010 de la Commission du 23 février 2010 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Prosciutto di Parma (AOP)]. (JOUE du 24-02-2010)

Arrêté du 12 février 2010 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Rillettes du Mans ». (JORF du 23-02-2010)

Règlement (UE) no 121/2010 de la Commission du 9 février 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Provolone del Monaco (AOP)]. (JOUE du 11-02-2010)

Règlement (UE) no 97/2010 de la Commission du 4 février 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Pizza Napoletana (STG)]. (JOUE du 05-02-2010)

Règlement (UE) no 29/2010 de la Commission du 14 janvier 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Skilandis (STG)]. (JOUE du 15-01-2010)

Règlement (UE) no 30/2010 de la Commission du 14 janvier 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pesca di Verona (IGP)]. (JOUE du 15-01-2010)

Règlement (UE) no 31/2010 de la Commission du 14 janvier 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Idrijski žlikrofi (STG)]. (JOUE du 15-01-2010)

Règlement (UE) no 32/2010 de la Commission du 14 janvier 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [JihočeRèglement (UE) no 24/2010 de la Commission du 13 janvier 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Jihočeská Niva (IGP)]. (JOUE du 14-01-2010)ská Zlatá Niva (IGP)]. (JOUE du 15-01-2010)

Règlement (UE) no 20/2010 de la Commission du 12 janvier 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Arzùa-Ulloa (AOP)]. (JOUE du 13-01-2010)

Règlement (UE) no 21/2010 de la Commission du 12 janvier 2010 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pistacchio Verde di Bronte (AOP)]. (JOUE du 13-01-2010)

2009

Arrêté du 29 décembre 2009 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Vedell des Pyrénées catalanes ― Rosée des Pyrénées catalanes ― Vedella dels Pirineus Catalans-Ternera de los Pirineos Catalanes ». (JORF du 13-01-2010)

Règlement (UE) no 1239/2009 de la Commission du 15 décembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Crudo di Cuneo (AOP)]. (JOUE du 17-12-2009)

Règlement (UE) no 1232/2009 de la Commission du 15 décembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Wiśnia nadwiślanka (AOP)]. (JOUE du 16-12-2009)

Règlement (UE) no 1237/2009 de la Commission du 11 décembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Marrone di Caprese Michelangelo (AOP)]. (JOUE du 17-12-2009)

Règlement (UE) no 1238/2009 de la Commission du 11 décembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pomodorino del Piennolo del Vesuvio (AOP)]. (JOUE du 17-12-2009)

Règlement (CE) no 1175/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Aglio Bianco Polesano (AOP)]. (JOUE du 01-12-2009)

Règlement (CE) no 1176/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Redykołka (AOP)]. (JOUE du 01-12-2009)

Règlement (CE) no 1180/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Marrone di Combai (IGP)]. (JOUE du 03-12-2009)

Règlement (CE) no 1181/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Bremer Klaben (IGP)]. (JOUE du 03-12-2009)

Règlement (CE) no 1182/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Cornish Sardines (IGP)]. (JOUE du 03-12-2009)

Règlement (CE) no 1183/2009 de la Commission du 30 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Formaggio di Fossa di Sogliano (AOP)]. (JOUE du 03-12-2009)

Arrêté du 26 novembre 2009 relatif à la dénomination « montagne ». (JORF du 16-12-2009)

Règlement (CE) no 1052/2009 de la Commission du 5 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Makói vöröshagyma ou Makói hagyma (AOP)]. (JOUE du 06-11-2009)

Règlement (CE) no 1054/2009 de la Commission du 5 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Černá Hora (IGP)]. (JOUE du 06-11-2009)

Règlement (CE) no 1067/2009 de la Commission du 6 novembre 2009 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [La Bella della Daunia (AOP)]. (JOUE du 07-11-2009)

Règlement (CE) no 1078/2009 de la Commission du 10 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Riso del Delta del Po (IGP)]. (JOUE du 11-11-2009)

Règlement (CE) no 1081/2009 de la Commission du 11 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Limone Interdonato Messina (IGP)]. (JOUE du 12-11-2009)

Règlement (CE) no 1082/2009 de la Commission du 11 novembre 2009 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Prosciutto di Norcia (IGP)]. (JOUE du 12-11-2009)

Règlement (CE) no 1083/2009 de la Commission du 11 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Sobao Pasiego (IGP)]. (JOUE du 12-11-2009)

Règlement (CE) no 1131/2009 de la Commission du 24 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Moutarde de Bourgogne (IGP)]. (JOUE du 25-11-2009)

Règlement (CE) no 1132/2009 de la Commission du 24 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Marroni del Monfenera (IGP)]. (JOUE du 25-11-2009)

Règlement (CE) no 1137/2009 de la Commission du 25 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Insalata di Lusia (IGP)]. (JOUE du 26-11-2009)

Règlement (CE) no 1138/2009 de la Commission du 25 novembre 2009 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Bitto (AOP)]. (JOUE du 26-11-2009)

Règlement (CE) no 1155/2009 de la Commission du 27 novembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Truskawka kaszubska/kaszëbskô malëna (IGP)]. (JOUE du 28-11-2009)

Règlement (CE) no 961/2009 de la Commission du 14 octobre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Březnický ležák (IGP)]. (JOUE du 15-10-2009)

Règlement (CE) no 964/2009 de la Commission du 15 octobre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Raviole du Dauphiné (IGP)]. (JOUE du 16-10-2009)

Règlement (CE) no 965/2009 de la Commission du 15 octobre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Faba de Lourenzá (IGP)]. (JOUE du 16-10-2009)

Règlement (CE) no 985/2009 de la Commission du 21 octobre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Hajdúsági torma (AOP)]. (JOUE du 22-10-2009)

Règlement (CE) no 986/2009 de la Commission du 21 octobre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Traditional Grimsby Smoked Fish (IGP)]. (JOUE du 22-10-2009)

Règlement (CE) no 991/2009 de la Commission du 22 octobre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Schwäbische Maultaschen ou Schwäbische Suppenmaultaschen (IGP)]. (JOUE du 23-10-2009)

Règlement (CE) no 1026/2009 de la Commission du 29 octobre 2009 rectifiant le règlement (CE) no 567/2009 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Pierekaczewnik (STG)]. (JOUE du 30-10-2009)

Règlement (CE) no 1027/2009 de la Commission du 29 octobre 2009 approuvant des modifications mineures du cahier de charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Morbier (AOP)]. (JOUE du 30-10-2009)

Règlement (CE) no 1028/2009 de la Commission du 29 octobre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Amarene Brusche di Modena (IGP)]. (JOUE du 30-10-2009)

Règlement (CE) no 1029/2009 de la Commission du 29 octobre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Grelos de Galicia (IGP)]. (JOUE du 30-10-2009)

Règlement (CE) no 1030/2009 de la Commission du 29 octobre 2009 approuvant des modifications mineures du cahier de charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pecorino Romano (AOP)]. (JOUE du 30-10-2009)

Arrêté du 14 octobre 2009 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Bœuf fermier de Vendée ». (JORF du 29-10-2009)

Règlement (CE) n° 725/2009 de la Commission du 7 août 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pan de Cruz de Ciudad Real (IGP)]. (JOUE du 08-08-2009)

Règlement (CE) n° 729/2009 de la Commission du 10 août 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Ciauscolo (IGP)]. (JOUE du 11-08-2009)

Règlement (CE) n° 752/2009 de la Commission du 17 août 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Batata doce de Aljezur (IGP)]. (JOUE du 18-08-2009)

Communication (2009/C 187/01) de la Commission concernant la liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées. (JOUE (C) du 08-08-2009)

Communication (2009/C 187/02) de la Commission concernant la liste des noms d'unités géographiques plus petites que l'État membre visées à l'article 51, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 1493/1999 (vins de table avec indication géographique). (JOUE (C) du 08-08-2009)

Arrêté du 10 juillet 2009 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) «Saucisse de Morteau» ou «Jésus de Morteau». (JORF du 01-08-2009)

Arrêté du 30 juillet 2009 portant homologation du cahier des charges de la spécialité traditionnelle garantie (STG) « Bœuf de tradition élevé à l'herbe ». (JORF du 25-08-2009)

Règlement (CE) no 647/2009 de la Commission du 23 juillet 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Brněnské pivo ou Starobrněnské pivo (IGP)]. (JOUE du 24-07-2009)

Règlement (CE) no 667/2009 de la Commission du 22 juillet 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Nocciola Romana (AOP)]. (JOUE du 24-07-2009)

Règlement (CE) no 583/2009 de la Commission du 3 juillet 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Aceto Balsamico di Modena (IGP)]. (JOUE du 04-07-2009)

Règlement (CE) no 566/2009 de la Commission du 29 juin 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Melton Mowbray Pork Pie (IGP)]. (JOUE du 30-06-2009)

Règlement (CE) no 567/2009 de la Commission du 29 juin 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Pierekaczewnik (STG)]. (JOUE du 30-06-2009)

Arrêté du 22 juin 2009 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Agneau de lait des Pyrénées ». (JORF du 27-06-2009)

Arrêté du 22 juin 2009 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Saucisson de l'Ardèche ». (JORF du 27-06-2009)

Arrêté du 22 juin 2009 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Mogette de Vendée ». (JORF du 27-06-2009)

Arrêté du 22 juin 2009 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Jambon de l'Ardèche ». (JORF du 27-06-2009)

Règlement (CE) no 561/2009 de la Commission du 26 juin 2009 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Queso Manchego (AOP)]. (JOUE du 27-06-2009)

Règlement (CE) no 516/2009 de la Commission du 17 juin 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pagnotta del Dittaino (AOP)]. (JOUE du 18-06-2009)

Règlement (CE) no 511/2009 de la Commission du 16 juin 2009 portant dérogation au règlement (CE) no 793/2006 en ce qui concerne l'application en 2009 de son article 27 dans les départements français d'outre-mer de la Guadeloupe et de la Martinique (symbole graphique en vue d'améliorer la connaissance et la consommation des produits agricoles de qualité, en l'état ou transformés, spécifiques des régions ultrapériphériques). (JOUE du 17-06-2009)

Règlement (CE) no 506/2009 de la Commission du 15 juin 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Olej rydzowy (STG)]. (JOUE du 16-06-2009)

Règlement (CE) no 507/2009 de la Commission du 15 juin 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Abbacchio Romano (IGP)]. (JOUE du 16-06-2009)

Règlement (CE) no 366/2009 de la Commission du 5 mai 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Lapin Poron liha (AOP)]. (JOUE du 06-05-2009)

Règlement (CE) no 367/2009 de la Commission du 5 mai 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Znojemské pivo (IGP)]. (JOUE du 06-05-2009)

Règlement (CE) no 387/2009 de la Commission du 12 mai 2009 approuvant des modifications mineures du cahier de charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Bleu du Vercors-Sassenage (AOP)]. (JOUE du 13-05-2009)

Règlement (CE) no 417/2009 de la Commission du 20 mai 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Mariánskolázeňské oplatky (IGP)]. (JOUE du 21-05-2009)

Règlement (CE) no 418/2009 de la Commission du 20 mai 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Petit Épeautre de Haute Provence (IGP)]. (JOUE du 21-05-2009)

Règlement (CE) no 419/2009 de la Commission du 20 mai 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Kiwi de l'Adour (IGP)]. (JOUE du 21-05-2009)

Règlement (CE) no 430/2009 de la Commission du 25 mai 2009 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Kölsch (IGP)]. (JOUE du 26-05-2009)

Règlement (CE) no 286/2009 de la Commission du 7 avril 2009 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Melva de Andalucía (IGP), Caballa de Andalucía (IGP), Ovos Moles de Aveiro (IGP), Castagna di Vallerano (AOP)]. (JOUE du 08-04-2009)

Règlement (CE) no 323/2009 de la Commission du 20 avril 2009 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Wielkopolsky ser smażony (IGP), Budapesti téliszalámi (IGP)]. (JOUE du 21-04-2009)

Règlement (CE) no 324/2009 de la Commission du 20 avril 2009 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Jamón de Teruel (AOP)]. (JOUE du 21-04-2009)

Règlement (CE) no 326/2009 de la Commission du 21 avril 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées Andruty kaliskie (IGP). (JOUE du 22-04-2009)

Arrêté du 20 mars 2009 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Porc fermier d'Auvergne ». (JORF du 01-04-2009)

Règlement (CE) no 205/2009 de la Commission du 16 mars 2009 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Riso Nano Vialone Veronese (IGP)]. (JOUE du 17-03-2009)

Décret n° 2009-247 du 2 mars 2009 relatif aux conditions d'utilisation des mentions valorisantes « fermier », « produit de la ferme » ou « produit à la ferme » pour les œufs de poules pondeuses de l'espèce Gallus gallus. (JORF du 04-03-2009)

Arrêté du 3 mars 2009 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Jambon sec d'Auvergne ». (JORF du 14-03-2009)

Arrêté du 3 mars 2009 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Saucisson sec d'Auvergne » ou « Saucisse sèche d'Auvergne » ou « Rosette d'Auvergne » ou « Jésus d'Auvergne ». (JORF du 14-03-2009)
Arrêté du 9 mars 2009 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Pintadeau de la Drôme ». (JORF du 19-03-2009)

Règlement (CE) no 98/2009 de la Commission du 2 février 2009 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Aceite de La Alcarria (AOP), Radicchio di Verona (IGP), Zafferano di Sardegna (AOP), Huîtres Marennes Oléron (IGP)]. (JOUE du 03-02-2009)

Règlement (CE) no 104/2009 de la Commission du 3 février 2009 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Gorgonzola (AOP)]. (JOUE du 04-02-2009)

Règlement (CE) no 115/2009 de la Commission du 6 février 2009 approuvant des modifications mineures du cahier de charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Bleu des Causses (AOP)]. (JOUE du 07-02-2009)

Règlement (CE) no 159/2009 de la Commission du 25 février 2009 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Chabichou du Poitou (AOP)]. (JOUE du 26-02-2009)

Arrêté du 5 février 2009 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Bœuf du Limousin ». (JORF du 19-02-2009)

Arrêté du 10 février 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à remplir pour l'obtention d'un label rouge en volailles fermières de chair, présentées en frais, surgelé, transformé, entier et découpe. (JORF du 19-02-2009)

Arrêté du 16 février 2009 pris en application de l'article R. 642-7 du code rural. (JORF du 26-02-2009)

2008

Arrêté du 22 décembre 2008 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) "Farine de petit épeautre de Haute Provence". (JORF du 13-01-2009)

Règlement (CE) no 1204/2008 de la Commission du 3 décembre 2008 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le «registre des spécialités traditionnelles garanties» prévu au règlement (CE) no 509/2006 du Conseil relatif aux spécialités traditionnelles garanties des produits agricoles et des denrées alimentaires. (JOUE du 04-12-2008)

Règlement (CE) no 1229/2008 de la Commission du 10 décembre 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [San Simón da Costa (AOP), Ail blanc de Lomagne (IGP), Steirischer Kren (IGP)]. (JOUE du 11-12-2008)

Règlement (CE) no 1259/2008 de la Commission du 16 décembre 2008 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Bleu d'Auvergne (AOP)]. (JOUE du 17-12-2008)

Règlement (CE) no 1305/2008 de la Commission du 19 décembre 2008 approuvant des modifications mineures du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Maroilles ou Marolles (AOP)]. (JOUE du 20-12-2008)

Règlement (CE) no 1326/2008 de la Commission du 15 décembre 2008 approuvant des modifications mineures du cahier de charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Chaource (AOP)]. (JOUE du 23-12-2008)

Arrêté du 13 novembre 2008 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Moutarde de Bourgogne ». (JORF du 02-12-2008)

Règlement (CE) no 1116/2008 de la Commission du 11 novembre 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Bœuf de Bazas (IGP), Kainuun rönttönen (IGP)]. (JOUE du 12-11-2008)

Arrêté du 28 octobre 2008 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) "Porc du Sud-Ouest". (JORF du 06-11-2008)

Arrêté du 10 novembre 2008 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) "Oie d'Anjou". (JORF du 21-11-2008)

Arrêté du 10 novembre 2008 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) "Porc de Franche-Comté". (JORF du 21-11-2008)

Arrêté du 10 novembre 2008 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) "Bœuf de Vendée". (JORF du 21-11-2008)

Arrêté du 10 novembre 2008 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) "Farine de blé noir de Bretagne" ou "Farine de blé noir de Bretagne - Gwinizh du Breizh". (JORF du 21-11-2008)

Règlement (CE) n° 1014/2008 de la Commission du 16 octobre 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [České pivo (IGP), Cebreiro (AOP)]. (JOUE du 17-10-2008)

Règlement (CE) n° 1025/2008 de la Commission du 17 octobre 2008 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Radicchio di Chioggia (IGP)]. (JOUE du 18-10-2008)

Règlement (CE) n° 1058/2008 de la Commission du 27 octobre 2008 annulant l'enregistrement d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Arroz del Delta del Ebro (IGP)]. (JOUE du 28-10-2008)

Règlement (CE) n° 1059/2008 de la Commission du 27 octobre 2008 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Arroz del Delta del Ebro ou Arròs del Delta de l'Ebre (AOP)]. (JOUE du 28-10-2008)

Règlement (CE) n° 1070/2008 de la Commission du 30 octobre 2008 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Rogal świętomarciñski (IGP)]. (JOUE du 31-10-2008)

Arrêté du 13 octobre 2008 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) "Génisse fleur d'Aubrac". (JORF du 24-10-2008)

Règlement (CE) n° 943/2008 de la Commission du 25 septembre 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Presunto de Campo Maior e Elvas ou Paleta de Campo Maior e Elvas (IGP), Presunto de Santana da Serra ou Paleta de Santana da Serra (IGP), Slovenský oštiepok. (IGP)]. (JOUE du 26-09-2008)

Règlement (CE) n° 944/2008 de la Commission du 25 septembre 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Salame S. Angelo (IGP), Chouriço Azedo de Vinhais ou Azedo de Vinhais ou Chouriço de Pão de Vinhais (IGP), Presunto do Alentejo ou Paleta do Alentejo (AOP)]. (JOUE du 26-09-2008)

Règlement (CE) n° 776/2008 de la Commission du 4 août 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Acciughe sotto sale del Mar Ligure (IGP), Brussels grondwitloof (IGP), Œufs de Loué (IGP)]. (JOUE du 05-08-2008)

Règlement (CE) n° 628/2008 de la Commission du 2 juillet 2008 modifiant le règlement (CE) n° 1898/2006 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires. (JOUE du 03-07-2008)

Règlement (CE) n° 656/2008 de la Commission du 10 juillet 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Chamomilla Bohemica (AOP), Vlaams-Brabantse tafeldruif (AOP), Slovenská parenica (IGP), Cipollotto Nocerino (AOP)]. (JOUE du 11-07-2008)

Règlement (CE) n° 670/2008 de la Commission du 15 juillet 2008 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Arroz Carolino das Lezírias Ribatejanas (IGP)]. (JOUE du 16-07-2008)

Règlement (CE) n° 676/2008 de la Commission du 16 juillet 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Ail de la Drôme (IGP), Všestarská cibule (AOP), Slovenská bryndza (IGP), Ajo Morado de Las Pedroñeras (IGP), Gamoneu ou Gamonedo (AOP), Alheira de Vinhais (IGP), Presunto de Vinhais ou Presunto Bísaro de Vinhais (IGP)]. (JOUE du 17-07-2008)

Règlement (CE) n° 723/2008 de la Commission du 25 juillet 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Afuega'l Pitu (AOP), Mazapán de Toledo (IGP), Agneau de Lozère (IGP), Oignon doux des Cévennes (AOP), Butelo de Vinhais ou Bucho de Vinhais ou Chouriço de Ossos de Vinhais (IGP), Chouriça Doce de Vinhais (IGP)]. (JOUE du 26-07-2008)

Règlement (CE) n° 729/2008 de la Commission du 28 juillet 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Czwórniak (STG), Dwójniak (STG), Póltorak (STG), Trójniak (STG)]. (JOUE du 29-07-2008)

Règlement (CE) n° 487/2008 de la Commission du 2 juin 2008 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Casatella Trevigiana (AOP)]. (JOUE du 03-06-2008)

Règlement (CE) n° 417/2008 de la Commission du 8 mai 2008 modifiant les annexes I et II du règlement (CE) n° 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires. (JOUE du 09-05-2008)

Règlement (CE) n° 433/2008 de la Commission du 20 mai 2008 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Český kmín (AOP)]. (JOUE du 21-05-2008)

Règlement (CE) n° 434/2008 de la Commission du 20 mai 2008 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Cordero de Navarra ou Nafarroako Arkumea (IGP)]. (JOUE du 21-05-2008)

Règlement (CE) n° 438/2008 de la Commission du 21 mai 2008 annulant l'enregistrement de certaines dénominations enregistrées dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Löwensteiner Mineralquelle (AOP), Bad Niedernauer Quelle (AOP), Kisslegger Mineralquelle (AOP), Teinacher Mineralquellen (AOP), Lieler Quelle (AOP), Gemminger Mineralquelle (AOP), Überkinger Mineralquellen (AOP)]. (JOUE du 22-05-2008)

Règlement (CE) n° 483/2008 de la Commission du 30 mai 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Stajida ZakunJou (Stafida Zakynthou) (AOP), Miód wrzosowy z Borów Dolnosląskich (IGP), Chodské pivo (IGP)]. (JOUE du 31-05-2008)

Règlement (CE) n° 309/2008 de la Commission du 2 avril 2008 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées — Isle of Man Manx Loaghtan Lamb (AOP). (JOUE du 03-04-2008)

Règlement (CE) n° 284/2008 de la Commission du 27 mars 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Lingot du Nord (IGP), Cipolla Rossa di Tropea Calabria (IGP), Marrone di Roccadaspide (IGP)]. (JOUE du 28-03-2008)

Règlement (CE) n° 112/2008 de la Commission du 6 février 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Nošovické kysané zelí (AOP), Pardubický perník (IGP), Aceite del Baix Ebre-Montsià ou Oli del Baix Ebre-Montsià (AOP)]. (JOUE du 07-02-2008)

Règlement (CE) n° 127/2008 de la Commission du 13 février 2008 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Oscypek (AOP)]. (JOUE du 14-02-2008)

Règlement (CE) n° 158/2008 de la Commission du 21 février 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Salate von der Insel Reichenau (IGP), Gurken von der Insel Reichenau (IGP), Feldsalat von der Insel Reichenau (IGP), Tomaten von der Insel Reichenau (IGP)]. (JOUE du 22-02-2008)

Règlement (CE) n° 160/2008 de la Commission du 21 février 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pane di Matera (IGP), Tinca Gobba Dorata del Pianalto di Poirino (AOP)]. (JOUE du 22-02-2008)

de 2006 à 2007

Règlement (CE) n° 1362/2007 de la Commission du 22 novembre 2007 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Salame Cremona (IGP)]. (JOUE du 23-11-2007)

Règlement (CE) n° 1407/2007 de la Commission du 29 novembre 2007 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Tøeboòský kapr (IGP)]. (JOUE du 30-11-2007)

Règlement (CE) n° 1485/2007 de la Commission du 14 décembre 2007 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Carne de Bísaro Transmontano ou Carne de Porco Transmontano (AOP), Szegedi szalámi ou Szegedi téliszalámi (AOP), Pecorino di Filiano (AOP), Cereza del Jerte (AOP), Garbanzo de Fuentesaúco (IGP), Lenteja Pardina de Tierra de Campos (IGP), Loukoumi Geroskhpou (Loukoumi Geroskipou) (IGP), Skalický trdelník (IGP)]. (JOUE du 15-12-2007)

Règlement (CE) n° 1164/2007 de la Commission du 4 octobre 2007 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Holsteiner Karpfen (IGP)]. (JOUE du 05-10-2007)

Règlement (CE) n° 1179/2007 de la Commission du 9 octobre 2007 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Bayerischer Meerrettich ou Bayerischer Kren (IGP)]. (JOUE du 10-10-2007)

Règlement (CE) n° 1201/2007 de la Commission du 15 octobre 2007 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Coliflor de Calahorra (IGP)]. (JOUE du 16-10-2007)

Règlement (CE) n° 1216/2007 de la Commission du 18 octobre 2007 établissant les modalités d'application du règlement (CE) n° 509/2006 du Conseil relatif aux spécialités traditionnelles garanties des produits agricoles et des denrées alimentaires. (JOUE du 19-10-2007)

Règlement (CE) n° 1242/2007 de la Commission du 24 octobre 2007 modifiant le règlement (CE) n° 793/2006 portant certaines modalités d'application du règlement (CE) n° 247/2006 du Conseil portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'Union. (JOUE du 25-10-2007)

Règlement (CE) n° 1050/2007 de la Commission du 12 septembre 2007 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Mejillón de Galicia ou Mexillón de Galicia (AOP) — Café de Colombia (IGP) — Castagna Cuneo (IGP) — Asparago Bianco di Bassano (AOP)]. (JOUE du 13-09-2007)

Règlement (CE) n° 1067/2007 de la Commission du 17 septembre 2007 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Staffordshire Cheese (AOP)]. (JOUE du 18-09-2007

Règlement (CE) n° 1017/2007 de la Commission du 30 août 2007 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Arancia del Gargano (IGP)]. (JOUE du 31-08-2007)

Règlement (CE) n° 1018/2007 de la Commission du 30 août 2007 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Lomnické suchary (IGP)]. (JOUE du 31-08-2007)

Règlement (CE) n° 989/2007 de la Commission du 23 août 2007 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Barèges-Gavarnie (AOP) - Hořické trubičky (IGP)].
(JOUE du 24-08-2007)

Règlement (CE) n° 982/2007 de la Commission du 21 août 2007 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pimentón de la Vera (AOP) -Karlovarský suchar (IGP) - Riso di Baraggia Biellese e Vercellese (AOP)]. (JOUE du 22-08-2007)

Règlement (CE) n° 868/2007 de la Commission du 23 juillet 2007 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Miel de Galicia ou Mel de Galicia (IGP)]. (JOUE du 24-07-2007)

Arrêté du 13 mars 2007 relatif à l'interdiction de la mention "Marennes Oléron" dans la présentation d'huîtres ne répondant pas au cahier des charges de l'indication géographique protégée "Huîtres Marennes Oléron" transmise pour enregistrement. (JORF du 22-03-2007)

Arrêté du 28 février 2007 fixant le modèle de la demande d'autorisation d'utiliser les termes "produits pays" et leurs transcriptions créoles. (JORF du 15-03-2007

Règlement (CE) n° 1898/2006 de la Commission du 14 décembre 2006 et du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires. (JOUE du 23-12-2006)

Ordonnance n° 2006-1547 du 7 décembre 2006 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer. (JORF du 08-12-2006)

Arrêté du 25 octobre 2006 relatif à l'interdiction de la mention " Morteau " dans la présentation de saucisses et jésu(s) ne répondant pas au cahier des charges de l'indication géographique protégée " Saucisse et Jésu(s) de Morteau " transmise pour enregistrement.
(JORF du 07-11-2006)

Arrêté du 25 octobre 2006 relatif à l'interdiction de la mention " Vendée " dans la présentation de mogettes ne répondant pas au cahier des charges de l'indication géographique protégée " Mogette de Vendée " transmise pour enregistrement. (JORF du 07-11-2006)

Règlement (CE) n° 793-2006 portant certaines modalités d'application du règlement (CE)
n° 247/2006 du Conseil portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'Union. (symbole graphique en vue d'améliorer la connaissance et la consommation des produits agricoles de qualité, en l'état ou transformés, spécifiques des régions ultrapériphériques). (JOUE du 31-05-2006)

de 2003 à 2005

Communication n° 2005/C 324/03 du 21 décembre 2005 : Structures de contrôle communiquées par les États membres conformément à l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CEE) n° 2082/92 relatif aux attestations de spécificité des produits agricoles et denrées alimentaires.
(JOUE (C) du 21-12-2005)

Décision de la Commission n° 2005/338/CE du 14 avril 2005 établissant les critères écologiques pour l'attribution du label écologique communautaire aux services de camping.
(JOUE du 29-04-2005)

Décision de la Commission n° 2005/341/CE du 11 avril 2005 établissant les critères écologiques et les exigences associées en matière d'évaluation et de vérification pour l'attribution du label écologique communautaire aux ordinateurs personnels. (JOUE du 04-05-2005)

Décision de la Commission n° 2005/342/CE du 23 mars 2005 établissant des critères écologiques révisés pour l'attribution du label écologique communautaire aux détergents pour vaisselle à la main. (JOUE du 04-05-2005)

Décision de la Commission n° 2005/343/CE du 11 avril 2005 établissant les critères écologiques et les exigences associées en matière d'évaluation et de vérification pour l'attribution du label écologique communautaire aux ordinateurs portables. (JOUE du 04-05-2005)

Décision de la Commission n° 2005/344/CE du 23 mars 2005 établissant les critères écologiques pour l'attribution du label écologique communautaire aux nettoyants universels et aux nettoyants pour sanitaires. (JOUE du 04-05-2005)

Décision de la Commission n° 2005/360/CE du 26 avril 2005 établissant les critères écologiques et les exigences associées en matière d'évaluation et de vérification pour l'attribution du label écologique communautaire aux lubrifiants. (JOUE du 05-05-2005)

Décision de la Commission n° 2005/384/CE du 12 mai 2005 modifiant les décisions 2000/45/CE, 2001/405/CE, 2001/688/CE, 2002/255/CE et 2002/747/CE afin de prolonger la période de validité des critères écologiques pour l'attribution du label écologique communautaire à des produits spécifiques. (JOUE du 20-05-2005)

Décision de la Commission n° 2004/669/CE du 6 avril 2004 établissant des critères écologiques révisés d'attribution du label écologique communautaire aux réfrigérateurs, et modifiant la décision 2000/40/CE. (JOUE du 02-10-2004)

Décision de la Commission n° 2004/214/CE du 3 mars 2004 modifiant la décision 2000/40/CE quant à la période de validité des critères écologiques d'attribution du label écologique communautaire aux réfrigérateurs. (JOUE du 05-03-2004)

Règlement (CE) n° 296/2004 de la Commission du 19 février 2004 modifiant le règlement (CEE) n° 1848/93 fixant des modalités d'application du règlement (CEE) n° 2082/92 du Conseil relatif aux attestations de spécificités des produits agricoles et des denrées alimentaires. (JOUE du 20-02-2004)

Règlement (CE) n° 223/2004 de la Commission du 9 février 2004 complétant l'annexe du règlement (CE) n° 2301/97 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le registre des attestations de spécificité prévu au règlement (CEE) n° 2082/92 du Conseil relatif aux attestations de spécificité des produits agricoles et des denrées alimentaires (Hushållsost). (JOUE du 10-02-2004)

Arrêté du 20 mai 2003 portant homologation de cahiers des charges de labels agricoles :
- LA n° 05-69 "poulet noir fermier entier et découpe de Challans";
- LA n° 05-84 "poulet blanc fermier entier et découpe de Challans";
- LA n° 56-88 "poulet jaune fermier entier et découpe de Challans";
- LA n° 20-89 "poulet noir fermier surgelé entier et découpe de Challans";
- LA n° 06-90 "poulet blanc fermier surgelé entier et découpe de Challans";
- LA n° 07-90 "poulet jaune fermier surgelé entier et découpe de Challans". (JORF du 06-06-2003)

Arrêté du 21 mai 2003 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole :
- LA n° 02-85 "canard de Barbarie fermier et découpe de Challans". (JORF du 06-06-2003)

Décision de la Commission n° 2003/287/CE du 14 avril 2003 établissant les critères écologiques pour l'attribution du label écologique communautaire aux services d'hébergement touristique. (JOCE du 24-04-2003)

Décision de la Commission n° 2003/240/CE du 24 mars 2003 modifiant la décision 2000/45/CE en ce qui concerne la validité des critères écologiques pour l'attribution du label écologique communautaire aux lave-linge. (JOCE du 05-04-2003)

Règlement (CE) n° 317/2003 de la Commission du 19 février 2003 complétant l'annexe du règlement (CE) n° 2301/97 relatif à l'inscription de certaines dénominations dans le registre des attestations de spécificité prévu au règlement (CEE) n° 2082/92 du Conseil relatif aux attestations de spécificité des produits agricoles et des denrées alimentaires (Karjalanpiirakka). (JOCE du 20-02-2003)

Décision de la Commission n° 2003/200/CE du 14 février 2003 établissant des critères écologiques révisés pour l'attribution du label écologique communautaire aux détergents textiles et modifiant la décision 1999/476/CE. (JOCE du 22-03-2003)

Décision de la Commission n° 2003/121/CE du 11 février 2003 établissant des critères écologiques pour l'attribution du label écologique communautaire aux aspirateurs. (JOCE du 21-02-2003)

Décision de la Commission n° 2003/31/CE du 29 novembre 2002 établissant des critères écologiques révisés pour l'attribution du label écologique communautaire aux détergents pour lave-vaisselle et modifiant la décision 1999/427/CE (JOCE du 15-01-2003)

Rectificatif à la décision 2003/31/CE de la Commission du 29 novembre 2002 établissant des critères écologiques révisés pour l'attribution du label écologique communautaire aux détergents pour lave-vaisselle et modifiant la décision 1999/427/CE (JOCE du 30-01-2003)

 

Les panoramas

 

Partager la page