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Quantité - Métrologie

Directive (UE) 2019/1258 de la Commission du 23 juillet 2019 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, l'annexe de la directive 80/181/CEE du Conseil en ce qui concerne les définitions des unités SI de base. (J.O.U.E. du 24-07-2019)

Arrêté du 6 juin 2019 relatif au rendement à l'hectare de certains vins d'appellation d'origine contrôlée de la récolte 2018 . (J.O. du 12-06-2019)

Arrêté du 6 juin 2019 relatif aux volumes complémentaires individuels pour certains vins d'appellation d'origine contrôlée pour la récolte 2018. (J.O. du 12-06-2019)

Arrêté du 6 juin 2019 relatif aux volumes substituables individuels pour certaines appellations d'origine contrôlées pour la récolte 2018. (J.O. du 12-06-2019)

Arrêté du 17 octobre 2011 relatif aux bouteilles utilisées comme récipients-mesures. (JORF du 01-11-2011)

Arrêté du 14 septembre 2011 relatif aux réfractomètres utilisés pour mesurer la teneur en sucre des moûts de raisin naturels. (JORF du 24-09-2011)

Arrêté du 29 septembre 2010 relatif aux conditions techniques applicables aux collecteurs de céréales et aux collecteurs d'oléagineux. (JORF du 08-10-2010)

Arrêté du 3 septembre 2010 relatif aux compteurs d'énergie thermique. (JORF du 10-10-2010)

Directive 2009/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative aux dispositions communes aux instruments de mesurage et aux méthodes de contrôle métrologique. (JOUE du 28-04-2009)

Arrêté du 8 octobre 2008 fixant les règles relatives aux quantités nominales de certains produits en préemballages. (JORF du 10-10-2008)

Directive 2007/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 fixant les règles relatives aux quantités nominales des produits en préemballages, abrogeant les directives 75/106/CEE et 80/232/CEE du Conseil, et modifiant la directive 76/211/CEE du Conseil. (JOUE du 21-09-2007)

Arrêté du 6 octobre 2005 relatif à la capacité des emballages d'huiles d'olive destinées aux collectivités. (JORF du 04-11-2005)

Arrêté du 26 mai 2004 relatif aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service. (JORF du 19-06-2004)

Directive 2004/22/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 sur les instruments de mesure. (JOUE du 30-04-2004)

Décret n° 2003-330 du 7 avril 2003 complétant la liste annexée au décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure. (JORF du 12-04-2003)

Arrêté du 31 décembre 2002 relatif aux taximètres en service. (JORF du 15-01-2003)

Arrêté du 12 juin 2002 relatif aux poids nets des produits de chocolat présentés sous forme de tablette ou de bâton, des produits de cacao en poudre et du miel préemballé en vue de la vente au détail. (JORF du 16-06-2002)

 

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