Pâtisserie - Biscuiterie

Règlement (UE) n° 2024/253 du 9 janvier 2024 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Limburgse vlaai (IGP)] (J.O.U.E. du 16/01/2024)

Règlement (UE) n° 2023/2706 du 27 novembre 2023 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Maraş Tarhanası (IGP)] (J.O.U.E. du 04/12/2023)

Règlement (UE) n° 2023/1426 du 3 juillet 2023 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Sebadas/Seadas/Sabadas/Seattas/Savadas/Sevadas di Sardegna» (IGP)] (J.O.U.E. du 10/07/2023)

Arrêté du 23 juin 2023 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Brioche vendéenne » (J.O. du 27/06/2023)

Règlement (UE) n° 2023/700 du 29 mars 2023 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Placinta dobrogeana» (IGP)] (J.O.U.E. du 30/03/2023)

Règlement (UE) n° 2023/562 du 6 mars 2023 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [«Antakya Künefesi» (IGP)] (J.O.U.E. du 13/03/2023)

Règlement (UE) n° 2022/1289 du 18 juillet 2022 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées «Hrušovský lepník» (IGP) (J.O.U.E. du 25/07/2022)

Arrêté du 27 mars 2022 relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Brioche vendéenne » (J.O. du 07/04/2022)

Règlement (UE) n° 2021/656 du 21 avril 2021 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«slovenska potica» (stg)] (J.O.U.E. du 22/04/2021)

Règlement (UE) n° 2021/126 du 28 janvier 2021 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées «rudarska greblica» (igp) (J.O.U.E. du 04/02/2021)

Règlement (UE) n° 2020/1710 du 10 novembre 2020 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«mollete de antequera» (igp)] (J.O.U.E. du 17/11/2020)

Règlement d'exécution (UE) 2015/176 de la Commission du 5 février 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Prekmurska gibanica (STG)]. (J.O.U.E. du 06-02-2015)

Règlement d’exécution (UE) n° 466/2013 de la Commission du 7 mai 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Panforte di Siena (IGP)]. (JOUE du 22-05-2013)

Règlement (CE) n° 186/2004 de la Commission du 2 février 2004 modifiant le règlement (CE) n° 1255/1999 du Conseil et le règlement (CE) n° 2571/97 en ce qui concerne les codes de la nomenclature combinée des biscuits additionnés d'édulcorants et des gaufres et gaufrettes. (JOUE du 03-02-2004)