Liste des unités agréées pour le traitement par ionisation des denrées et ingrédients alimentaires dans les États membres. (J.O.U.E. du 30-01-2019)
Décision d'exécution (UE) 2017/2355 de la Commission du 14 décembre 2017 autorisant la mise sur le marché de champignons traités aux UV en tant que nouvel aliment en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil. (J.O.U.E. du 16-12-2017)
Liste des unités agréées pour le traitement par ionisation des denrées et ingrédients alimentaires dans les États membres (Conformément à l’article 7, paragraphe 4, de la directive 1999/2/CE du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation). (J.O.U.E. du 04-11-2016)
COM 2015/C 51/09 Liste des unités agréées pour le traitement par ionisation des denrées et ingrédients alimentaires dans les États membres [Conformément à l’article 7, paragraphe 4, de la directive 1999/2/CE du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation. (J.O.U.E. du 13-02-2015)
Arrêté du 5 février 2013 relatif à l'application des articles R. 129-12 à R. 129-15 du code de la construction et de l'habitation. (JORF du 14-03-2013)
Liste des unités agréées pour le traitement par ionisation des denrées et ingrédients alimentaires dans les États membres (Conformément à l’article 7, paragraphe 4, de la directive 1999/2/CE du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation). (JOUE (C) du 01-09-2012)
Liste des unités agréées pour le traitement par ionisation des denrées et ingrédients alimentaires dans les États membres (Conformément à l’article 7, paragraphe 4, de la directive 1999/2/CE du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation) (Ce texte annule et remplace le texte publié au JO C 77 du 11.3.2011, p. 14). (JOUE (C) du 17-01-2012)
Liste des unités agréées pour le traitement par ionisation des denrées et ingrédients alimentaires dans les États membres. (JOUE (C) du 17-11-2011)
Communication du 11 mars 2011 : Liste des unités agréées pour le traitement par ionisation des denrées et ingrédients alimentaires dans les États membres (conformément à l’article 7, paragraphe 4, de la directive 1999/2/CE du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation). (JOUE (C) du 11-03-2011)
Liste des autorisations des États membres relatives aux denrées et ingrédients alimentaires pouvant être soumis à un traitement par ionisation (Conformément à l'article 4, paragraphe 6, de la directive 1999/2/CE du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation)(Ce texte annule et remplace le texte publié au Journal officiel C 112 du 12 mai 2006). (JOUE (C) du 24-11-2009)
Communication (CE) 2006/C 112/05 : Liste des autorisations des Etats membres relatives aux denrées et ingrédients alimentaires pouvant être soumis à un traitement par ionisation. (JOUE(C) du 12-05-2006)