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Huiles, Huile d'olive (AOC)

Règlement délégué (UE) 2018/1096 de la Commission du 22 mai 2018 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 29/2012 en ce qui concerne les exigences relatives à certaines mentions sur l'étiquetage de l'huile d'olive. (J.O.U.E. du 03-08-2018)

Arrêté du 21 février 2018 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Huile d'olive de Provence » . (J.O. du 01-03-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2017/1963 de la Commission du 9 août 2017 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 615/2014 de la Commission portant modalités d'application du règlement (UE) n° 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil et du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les programmes de travail pour soutenir les secteurs de l'huile d'olive et des olives de table. (J.O.U.E. du 28-10-2017)

Rectificatif au règlement délégué (UE) 2016/2095 de la Commission du 26 septembre 2016 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes . (J.O.U.E. du 17-08-2017)

Rectificatif au règlement d'exécution (UE) 2016/1227 de la Commission du 27 juillet 2016 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes . (J.O.U.E. du 14-07-2017)

Arrêté du 19 juin 2017 relatif à l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ». (J.O. du 28-06-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/909 de la Commission du 11 mai 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Huile d'olive de Corse/Huile d'olive de Corse — Oliu di Corsica (AOP)]. (J.O.U.E. du 30-05-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/604 de la Commission du 17 mars 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Terre Tarentine (AOP). (J.O.U.E. du 30-03-2017)

Règlement d'exécution (UE) 2017/597 de la Commission du 15 mars 2017 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Estepa (AOP)]. (J.O.U.E. du 28-03-2017)

 

2016

Règlement d'exécution (UE) 2016/2301 de la Commission du 8 décembre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Olio di Calabria (IGP)]. (J.O.U.E. du 20-12-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/2212 de la Commission du 6 décembre 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Aceite de Terra Alta/Oli de Terra Alta (AOP)]. (J.O.U.E. du 09-12-2016)

Règlement délégué (UE) 2016/2095 de la Commission du 26 septembre 2016 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes. (J.O.U.E. du 01-12-2016)

Arrêté du 14 novembre 2016 portant extension de l'accord interprofessionnel relatif au financement des actions de promotion, expérimentation et connaissance du marché en faveur du secteur de l'huile d'olive de la région Corse pour la campagne 2016-2017.(J.O. du 20-11-2016)

Arrêté du 14 novembre 2016 portant extension de l'accord interprofessionnel relatif au financement des actions de promotion, recherche et expérimentation en faveur du secteur de l'huile d'olive et des olives de table pour la campagne 2016-2017 .(J.O. du 20-11-2016)

Europa : Décision (UE) 2016/1892 du Conseil du 10 octobre 2016 relative à la signature, au nom de l'Union européenne, et à l'application provisoire de l'accord international de 2015 sur l'huile d'olive et les olives de table. (J.O.U.E. du 28-10-2016).

Europa : Accord international de 2015 sur l'huile d'olive et les olives de table. (J.O.U.E. du 28-10-2016).

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1865 de la Commission du 10 octobre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Šoltansko maslinovo ulje (AOP)]
.(J.O.U.E. du 21-10-2016).

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1784 de la Commission du 30 septembre 2016 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes. (J.O.U.E. du 08-10-2016).

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1766 de la Commission du 26 septembre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Korčulansko maslinovo ulje (AOP)]. (J.O.U.E. du 05-10-2016).

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1662 de la Commission du 12 septembre 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Sicilia (IGP)]. (J.O.U.E. du 16-09-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1241 de la Commission du 13 juillet 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Huile d'olive de Haute-Provence (AOP)]. (J.O.U.E. du 29-07-2016)

Europa : Règlement délégué (UE) 2016/1226 de la Commission du 4 mai 2016 modifiant l'annexe IX du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les mentions réservées facultatives pour l'huile d'olive. (J.O.U.E. du 28-07-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1227 de la Commission du 27 juillet 2016 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes. (J.O.U.E. du 28-07-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/1081 de la Commission du 22 juin 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Krčko maslinovo ulje (AOP)]. (J.O.U.E. du 06-07-2016)

Europa : Règlement d'exécution (UE) 2016/532 de la Commission du 30 mars 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Huile d'olive d'Aix-en-Provence (AOP)]. (J.O.U.E. du 06-04-2016)

Règlement d'exécution (UE) 2016/163 de la Commission du 28 janvier 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Huile d'olive de Nîmes (AOP)]. (J.O.U.E. du 09-02-2016)

Arrêté du 26 janvier 2016 relatif à l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de Corse » ou « Huile d'olive de Corse - Oliu di Corsica ». (J.O. du 05-02-2016)

2014 à 2015

Europa : Communication de la Commission — Lignes directrices relatives à l'application des règles spécifiques énoncées aux articles 169, 170 et 171 du règlement OCM concernant les secteurs de l'huile d'olive, de la viande bovine et des grandes cultures. (J.O.U.E. du 22-12-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1931 de la Commission du 23 octobre 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées. (J.O.U.E. du 28-10-2015)

Règlement délégué (UE) 2015/1830 de la Commission du 8 juillet 2015 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes. (J.O.U.E. du 13-10-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1833 de la Commission du 12 octobre 2015 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes. (J.O.U.E. du 13-10-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1720 de la Commission du 14 septembre 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Γαλανό Μεταγγιτσίου Χαλκιδικής (Galano Metaggitsiou Chalkidikis) (AOP)]. (J.O.U.E. du 29-09-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1596 de la Commission du 21 septembre 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Montes de Toledo (AOP)]. (J.O.U.E. du 24-09-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1597 de la Commission du 23 septembre 2015 portant dérogation au règlement d'exécution (UE) n° 615/2014 en ce qui concerne la date limite pour le versement aux organisations bénéficiaires en Grèce de la première tranche de l'avance relative aux programmes de travail dans le secteur de l'huile d'olive et des olives de table pour l'année 2015. (J.O.U.E. du 24-09-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1393 de la Commission du 13 août 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Καλαμάτα (Kalamata) (AOP)]. (J.O.U.E. du 14-08-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1373 de la Commission du 5 août 2015 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Huile d'olive de Nyons (AOP)]. (J.O.U.E. du 11-08-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1149 de la Commission du 1er juillet 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Ekstra djevičansko maslinovo ulje Cres (AOP)]  (J.O.U.E. du 15-07-2015)

Décret n° 2015-561 du 20 mai 2015 relatif au soutien au secteur de l'huile d'olive et des olives de table. (J.O.R.F. du 22-05-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/385 de la Commission du 3 mars 2015 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Oli de l'Empordà/Aceite de L'Empordà (AOP)]. (J.O.U.E. du 10-03-2015)

Décret n° 2015-346 du 26 mars 2015 relatif à l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de Haute-Provence » . (J.O.R.F. du 28-03-2014)

Communication 2014/C 465/02 Codes attribués aux caractéristiques chimiques des huiles d’olive et des huiles de grignons d’olive applicables à l’annexe XXI du règlement (CEE) n° 2568/91 de la Commission relatif aux caractéristiques des huiles d’olive et des huiles de grignons d’olive ainsi qu’aux méthodes d’analyse y afférentes. (J.O.U.E. du 24-12-2014)

Décision du Conseil n° 2014-664 du 15 septembre 2014  relative à la position à adopter, au nom de l'Union européenne, au sein du Conseil des membres du Conseil oléicole international, en ce qui concerne la prorogation de l'accord international de 2005 sur l'huile d'olive et les olives de table . (J.O.U.E. du 17-09-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 615/2014 DE LA COMMISSION du 6 juin 2014 portant modalités d'application du règlement (UE) n° 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil et du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les programmes de travail pour soutenir les secteurs de l'huile d'olive et des olives de table. (JOUE du 07-06-2014)

Décret n° 2014-89 du 30 janvier 2014 relatif à l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de Nyons ». (JORF du 01-02-2014)

2012 à 2013

Règlement d’exécution (UE) n° 1348/2013 de la Commission du 16 décembre 2013 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes. (JOUE du 17-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 1335/2013 de la Commission du 13 décembre 2013 modifiant le règlement d’exécution (UE) n° 29/2012 relatif aux normes de commercialisation de l’huile d’olive. (JOUE du 14-12-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 299/2013 de la Commission du 26 mars 2013 modifiant le règlement (CEE) n 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d’olive et des huiles de grignons d’olive ainsi qu’aux méthodes d’analyse y afférentes. (JOUE du 28-03-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 357/2012 de la Commission du 24 avril 2012 modifiant le règlement d’exécution (UE) n° 29/2012 relatif aux normes de commercialisation de l’huile d’olive. (JOUE du 25-04-2012)

Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n° 29/2012 de la Commission du 13 janvier 2012 relatif aux normes de commercialisation de l’huile d’olive. (JOUE du 20-03-2012)

Règlement d’exécution (UE) no29/2012 de la Commission du 13 janvier 2012 relatif aux normes de commercialisation de l’huile d’olive. (JOUE du 14-01-2012)

2007 à 2011

Rectificatif au règlement (UE) no 61/2011 de la Commission du 24 janvier 2011 modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes. (JOUE du 30-04-2011)

Règlement (UE) no 61/2011 de la Commission du 24 janvier 2011 modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes. (JOUE du 27-01-2011)

Règlement (CE) no 182/2009 de la Commission du 6 mars 2009 modifiant le règlement (CE) no 1019/2002 relatif aux normes de commercialisation de l'huile d'olive.(JOUE du 07-03-2009)

Règlement (CE) no 1183/2008 de la Commission du 28 novembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 1019/2002 relatif aux normes de commercialisation de l'huile d'olive. (JOUE du 29-11-2008)

Règlement (CE) n° 632/2008 de la Commission du 2 juillet 2008 modifiant le règlement (CE) n° 1019/2002 relatif aux normes de commercialisation de l'huile d'olive. (JOUE du 03-07-2008)

Règlement (CE) n° 640/2008 de la Commission du 4 juillet 2008 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes. (JOUE du 05-07-2008)

Règlement (CE) n° 702/2007 de la Commission du 21 juin 2007 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes. (JOUE du 22-06-2007)

1999 à 2004

Décret du 26 novembre 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Huile d'olive de Corse" ou "Huile d'olive de Corse - Oliu di Corsica". (JORF du 28-11-2004)

Décret du 26 novembre 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Huile d'olive de Nice". (JORF du 28-11-2004)

Décret du 17 novembre 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée " huile d'olive de Nîmes ". (JORF du 21-11-2004)

Règlement (CE) n° 1750/2004 de la Commission du 8 octobre 2004 modifiant le règlement (CE) n° 1019/2002 relatif aux normes de commercialisation de l'huile d'olive. (JOUE du 09-10-2004)

Règlement (CE) n° 455/2001 de la Commission du 6 mars 2001 modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes. (JOCE du 07/03/2001)

Décret du 13 décembre 1999 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Huile d'olive de Haute-Provence". (JORF du 16/12/1999)

Décret du 13 décembre 1999 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Huile d'olive d'Aix-en-Provence". (JORF du 16/12/1999)

 

 

 

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