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Euro

RÈGLEMENT (UE) N° 851/2014 DU CONSEIL du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 2866/98 en ce qui concerne le taux de conversion de l'euro pour la Lituanie. (JOUE du 06-08-2014)

RÈGLEMENT (UE) N° 827/2014 DU CONSEIL du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 974/98 concernant l'introduction de l'euro en Lituanie. (JOUE du 31-07-2014)

Règlement (UE) n° 870/2013 du Conseil du 9 juillet 2013 modifiant le règlement (CE) n° 2866/98 en ce qui concerne le taux de conversion de l’euro pour la Lettonie. (JOUE du 12-09-2013)

Règlement (UE) n° 678/2013 du Conseil du 9 juillet 2013 modifiant le règlement (CE) n° 974/98 en ce qui concerne l’introduction de l’euro en Lettonie. (JOUE du 18-07-2013)

Règlement (UE) no 670/2010 du Conseil du 13 juillet 2010 modifiant le règlement (CE) no 974/98 en ce qui concerne l'introduction de l'euro en Estonie. (JOUE du 28-07-2010)

Règlement (UE) no 671/2010 du Conseil du 13 juillet 2010 modifiant le règlement (CE) no 2866/98 en ce qui concerne le taux de conversion de l'euro pour l'Estonie. (JOUE du 28-07-2010)

Décision (2010/416/UE) du Conseil du 13 juillet 2010 conformément à l'article 140, paragraphe 2, du traité, concernant l'adoption de l'euro par l'Estonie le 1er janvier 2011. (JOUE du 28-07-2010)

Règlement (CE) n° 1647/2006 du conseil du 7 novembre 2006 modifiant le règlement (CE)
n° 974/98 concernant l'introduction de l'euro. (JOUE du 09-11-2006)

Règlement (CE) n° 2169/2005 du Conseil du 21 décembre 2005 modifiant le règlement (CE)
n° 974/98 concernant l'introduction de l'euro. (JOUE du 29-12-2005)

Arrêté du 3 septembre 2001 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants exprimés en francs (dispositions réglementaires issues d'arrêtés : ministère de l'économie, des finances et de l'industrie). (JORF du 11/09/2001)

Décret n° 2001-373 du 27 avril 2001 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants exprimés en francs (dispositions réglementaires issues de décrets en Conseil d'État : justice). (JORF du 29/04/2001)

Décret n° 2001-95 du 2 février 2001 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants exprimés en francs (dispositions réglementaires issues de décrets en Conseil d’État : ministère de l’économie, des finances et de l’industrie). (JORF du 03/02/2001)

Décret n° 2001-96 du 2 février 2001 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants exprimés en francs (dispositions réglementaires issues de décrets : ministère de l’économie, des finances et de l’industrie). (JORF du 03/02/2001)

Ordonnance n° 2000-916 du 19 septembre 2000 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants exprimés en francs dans les textes législatifs. (JORF du 22/09/2000)

 

 

 

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