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Eaux minérales

Arrêté du 4 août 2017 modifiant plusieurs arrêtés relatifs aux eaux destinées à la consommation humaine pris en application des articles R. 1321-2, R. 1321-3, R. 1321-10, R. 1321-15, R. 1321-16, R. 1321-24, R. 1321-84, R. 1321-91 du code de la santé publique. (J.O. du 17-08-2017)

Arrêté du 4 août 2017 modifiant plusieurs arrêtés relatifs aux eaux destinées à la consommation humaine pris en application des articles R. 1321-2, R. 1321-3, R. 1321-10, R. 1321-15, R. 1321-16, R. 1321-24, R. 1321-84, R. 1321-91 du code de la santé publique. (J.O. du 17-08-2017)

Légifrance : Avis relatif aux modules de filtration membranaire utilisés pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine. (J.O. du 15-06-2016)

Légifrance : Avis relatif aux réacteurs équipés de lampes à rayonnements ultra-violets utilisés pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine. (J.O. du 15-06-2016)

Légifrance : Arrêté du 9 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 14 mars 2007 relatif aux critères de qualité des eaux conditionnées, aux traitements et mentions d'étiquetage particuliers des eaux minérales naturelles et de source conditionnées ainsi que de l'eau minérale naturelle distribuée en buvette publique. (J.O. du 13-01-2016)

Légifrance : Arrêté du 9 décembre 2015 fixant les modalités de mesure du radon dans les eaux destinées à la consommation humaine, y compris dans les eaux conditionnées à l'exclusion des eaux minérales naturelles, et dans les eaux utilisées dans une entreprise alimentaire ne provenant pas d'une distribution publique, dans le cadre du contrôle sanitaire, pris en application des articles R. 1321-10, R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique. (J.O.R.F. du 18-12-2015)

Légifrance : Arrêté du 9 décembre 2015 modifiant plusieurs arrêtés relatifs aux eaux destinées à la consommation humaine pris en application des articles R. 1321-2, R. 1321-3, R. 1321-7, R. 1321-20, R. 1321-21 et R. 1321-38 du code de la santé publique . (J.O.R.F. du 18-12-2015)

Directive (UE) 2015/1787 de la Commission du 6 octobre 2015 modifiant les annexes II et III de la directive 98/83/CE du Conseil relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine. (J.O.U.E. du 07-10-2015)

Rectificatif à la directive 2009/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relative à l'exploitation et à la mise dans le commerce des eaux minérales naturelles . (J.O.U.E. du 25-10-2014)

Liste des eaux minérales naturelles reconnues par l'Islande et la Norvège (Annule et remplace le texte publié au JO C 28 du 4.2.2010, p. 24 et dans le supplément EEE n° 5 du 4.2.2010, p. 1). (JOUE (C) du 16-05-2013)

Liste des eaux minérales naturelles reconnues par les États membres. (JOUE (C) du 03-04-2013)

Information n° 2012/C 83/01 du 21 mars 2012 établissant la liste des eaux minérales naturelles reconnues par les États membres. (JOUE (C) du 21-03-2012)

Arrêté du 23 novembre 2011 fixant le tarif des prélèvements des eaux destinées à la consommation humaine, des eaux minérales naturelles, des piscines et des eaux de baignade. (JORF du 14-12-2011)

Communication du 29 mars 2011 : Liste des eaux minérales naturelles reconnues par les états membres. (JOUE (C) du 29-03-2011)

Arrêté du 28 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 14 mars 2007 relatif aux critères de qualité des eaux conditionnées, aux traitements et mentions d'étiquetage particuliers des eaux minérales naturelles et des eaux de source conditionnées ainsi que de l'eau minérale naturelle distribuée en buvette publique. (JORF du 08-01-2011)

Liste des eaux minérales naturelles reconnues par l'Islande et la Norvège (2010/C 341/09). (Annule et remplace le texte publié au  JO C 28 du 4.2.2010, p. 24, et dans le supplément EEE no 5 du 4.2.2010, p. 1). (JOUE (C) du 16-12-2010)

Liste des eaux minérales naturelles reconnues par les états membres (2010/C 65/01). (JOUE (C) du 16-03-2010)

Règlement (UE) no 115/2010 de la Commission du 9 février 2010 énonçant les conditions d'utilisation de l'alumine activée pour l'élimination des fluorures dans les eaux minérales naturelles et les eaux de source. (JOUE du 10-02-2010)

Liste des eaux minérales naturelles en Islande et en Norvège visées à l'article 1er de la directive 80/777/CEE du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant l'exploitation et la commercialisation des eaux minérales naturelles (Annule et remplace le texte publié au  JO C 23 du 29.1.2009 et dans le supplément EEE no 4 du 29.1.2009). (JOUE (C) du 04-02-2010)

Directive 2009/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relative à l'exploitation et à la mise dans le commerce des eaux minérales naturelles. (JOUE du 26-06-2009)

Rectificatif à la liste des eaux minérales naturelles reconnues par les États Membres ( JO C 54 du 7.3.2009 ). (JOUE (C) du 26-05-2009)

Liste des eaux minérales naturelles reconnues par les États membres (2009/C 54/04). (JOUE (C) du 07-03-2009)

Rectificatif à la liste des eaux minérales naturelles en Islande et en Norvège visée à l'article 1er de la directive 80/777/CEE du Conseil du 15 juillet 1980 relative au rapprochement des législations des États membres concernant l'exploitation et la commercialisation des eaux minérales naturelles (JOUE (C) du 29-01-2009). (JOUE (C) du 10-03-2009)

Rectificatif à la liste des eaux minérales naturelles reconnues par les États membres (JO C 54 du 7.3.2009). (JOUE (C) du 24-03-2009)

Liste des eaux minérales naturelles en Islande et en Norvège visée à l'article 1er de la directive 80/777/CEE du Conseil du 15 juillet 1980 relative au rapprochement des législations des États membres concernant l'exploitation et la commercialisation des eaux minérales naturelles (annule et remplace le texte publié au  JO C 297 du 20.11.2008, p. 177 et dans le supplément EEE no 69 du 20 novembre 2008, p. 1). (JOUE (C) du 29-01-2009)

Décret n° 2007-588 du 24 avril 2007 relatif aux sels destinés à l'alimentation humaine.
(JORF du 25-04-2007)

Arrêté du 24 avril 2007 relatif aux substances d'apport nutritionnel pouvant être utilisées pour la supplémentation des sels destinés à l'alimentation humaine. (JORF du 25-04-2007)

Communication n° 2005/C 325/12 du 22 décembre 2005 : Liste des eaux minérales naturelles en Islande et en Norvège visée à l'article 1er de la directive 80/777/CEE du Conseil du 15 juillet 1980 relative au rapprochement des législations des États membres concernant l'exploitation et la mise dans le commerce des eaux minérales naturelles. (JOUE (C) du 22-12-2005)

Liste des eaux minérales naturelles reconnues par la Belgique, le Danemark, l'Allemagne, la Grèce, l'Espagne, la France, l'Italie, les Pays-Bas, l'Autriche, le Portugal, la Suède et le Royaume-Uni (n° 2005/C 59/06). (JOUE (C) du 09-03-2005)

Arrêté du 15 novembre 2004 relatif aux caractéristiques de performance des méthodes d'analyse des échantillons d'eaux minérales naturelles conditionnées. (JORF du 19-11-2004)

Arrêté du 17 septembre 2003 relatif aux méthodes d'analyse des échantillons d'eau et à leurs caractéristiques de performance. (JORF du 07-11-2003)

Directive 2003/40/CE de la Commission du 16 mai 2003 fixant la liste, les limites de concentration et les mentions d'étiquetage pour les constituants des eaux minérales naturelles, ainsi que les conditions d'utilisation de l'air enrichi en ozone pour le traitement des eaux minérales naturelles et des eaux de source. (JOUE du 22-05-2003)

Décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. (JORF du 22/12/2001)

 

 

 

 

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