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Dioxines

Règlement (UE) 2017/771 de la Commission du 3 mai 2017 portant modification du règlement (CE) n° 152/2009 en ce qui concerne les méthodes de détermination des teneurs en dioxines et en polychlorobiphényles. (J.O.U.E. du 04-05-2017)

Règlement (UE) 2017/644 de la Commission du 5 avril 2017 portant fixation des méthodes de prélèvement et d'analyse d'échantillons à utiliser pour le contrôle des teneurs en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine de certaines denrées alimentaires et abrogeant le règlement (UE) n° 589/2014. (J.O.U.E. du 06-04-2017)

Règlement (UE) 2015/1905 de la Commission du 22 octobre 2015 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 183/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le dépistage de la dioxine des huiles, des graisses et des produits dérivés. (J.O.U.E. du 23-10-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/175 de la Commission du 5 février 2015 fixant les conditions particulières applicables à l'importation de gomme de guar originaire ou en provenance de l'Inde, en raison des risques de contamination par le pentachlorophénol et les dioxines. (J.O.U.E. du 06-02-2015)

Recommandation de la Commission 2014-663 du 11 septembre 2014  modifiant l'annexe de la recommandation 2013/711/UE sur la réduction de la présence de dioxines, de furannes et de PCB dans les aliments pour animaux et les denrées alimentaires . (J.O.U.E. du 13-09-2014)

RÈGLEMENT (UE) N° 709/2014 DE LA COMMISSION du 20 juin 2014 portant modification du règlement (CE) n° 152/2009 en ce qui concerne la détermination des teneurs en dioxines et en polychlorobiphényles. (JOUE du 27-06-2014)

RÈGLEMENT (UE) N° 589/2014 DE LA COMMISSION du 2 juin 2014 portant fixation des méthodes de prélèvement et d'analyse d'échantillons à utiliser pour le contrôle des teneurs en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine de certaines denrées alimentaires et abrogeant le règlement (UE) n° 252/2012. (JOUE du 03-06-2014)

Recommandation de la Commission du 3 mars 2014 sur la surveillance des traces de retardateurs de flamme bromés dans les denrées alimentaires. (JOUE du 05-03-2014)

Recommandation de la Commission du 3 décembre 2013 sur la réduction de la présence de dioxines, de furannes et de PCB dans les aliments pour animaux et les denrées alimentaires. (JOUE du 04-12-2013)

Règlement (UE) n° 1067/2013 de la Commission du 30 octobre 2013 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, PCB de type dioxine et PCB autres que ceux de type dioxine dans le foie des animaux terrestres. (JOUE du 31-10-2013)

Règlement (UE) n° 744/2012 de la Commission du 16 août 2012 modifiant les annexes I et II de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour l’arsenic, le fluor, le plomb, le mercure, l’endosulfan, les dioxines, Ambrosia spp., le diclazuril et le lasalocide A sodium et les seuils d’intervention pour les dioxines. (JOUE du 17-08-2012)

Règlement (UE) n° 277/2012 de la Commission du 28 mars 2012 modifiant les annexes I et II de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales et les seuils d’intervention relatifs aux dioxines et aux polychlorobiphényles. (JOUE du 29-03-2012)

Règlement (UE) n° 278/2012 de la Commission du 28 mars 2012 portant modification du règlement (CE) n° 152/2009 en ce qui concerne la détermination des teneurs en dioxines et en polychlorobiphényles. (JOUE du 29-03-2012)

Règlement (UE) n° 252/2012 de la Commission du 21 mars 2012 portant fixation des méthodes de prélèvement et d’analyse d’échantillons à utiliser pour le contrôle officiel des teneurs en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine de certaines denrées alimentaires et abrogeant le règlement (CE) n° 1883/2006. (JOUE du 23-03-2012)

Règlement (UE) no1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) no1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires. (JOUE du 03-12-2011)

Avis du 13 mai 2010 aux opérateurs concernant les conditions d'application du règlement (UE) n° 258/2010 de la Commission du 25 mars 2010 soumettant les importations de gomme de guar originaire ou en provenance d'Inde à des conditions particulières en raison des risques de contamination par le pentachlorophénol et les dioxines et abrogeant la décision 2008/352/CE. (JO du 13-05-2010)

Règlement (CE) n° 565/2008 de la Commission du 18 juin 2008 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires en ce qui concerne l'établissement de la teneur maximale en dioxines et en PCB du foie de poisson. (JOUE du 19-06-2008)

Décision de la Commission n° 2000/301/CE du 18 avril 2000 abrogeant les mesures de protection contre la contamination par les dioxines de certains produits d'origine porcine et de volaille destinés à la consommation humaine ou animale. (JOCE du 19/04/2000)

Arrêté du 14 décembre 1999 modifiant l'arrêté du 4 juin 1999 suspendant la mise sur le marché des animaux et produits animaux susceptibles d'être contaminés en dioxines et portant prohibition d'introduction sur le territoire national d'animaux et de produits d'origine animale en provenance de Belgique. (JORF du 15/12/1999).

Avis du 31 décembre 1999 aux exportateurs d'animaux et produits animaux. (Produits susceptibles d'être contaminés par la dioxine - Dispositions applicables à/c du 16/12/1999) (JORF du 31/12/1999)

Décision de la Commission n°1999/788/CE du 3 décembre 1999 concernant des mesures de protection contre la contamination par les dioxines de certains produits d'origine porcine et de volaille destinés à la consommation humaine ou animale. (JOCE du 04/12/1999)

 

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