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Coquillages et crustacés

Rectificatif au règlement (UE) 2019/1241 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relatif à la conservation des ressources halieutiques et à la protection des écosystèmes marins par des mesures techniques, modifiant les règlements (CE) n° 2019/2006 et (CE) n° 1224/2009 du Conseil et les règlements (UE) n° 1380/2013, (UE) 2016/1139, (UE) 2018/973, (UE) 2019/472 et (UE) 2019/1022 du Parlement européen et du Conseil, et abrogeant les règlements (CE) n° 894/97, (CE) n° 850/98, (CE) n° 2549/2000, (CE) n° 254/2002, (CE) n° 812/2004 et (CE) n° 2187/2005 du Conseil. (J.O.U.E. du 29-07-2019)

Règlement (UE) 2019/1241 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relatif à la conservation des ressources halieutiques et à la protection des écosystèmes marins par des mesures techniques, modifiant les règlements (CE) no 2019/2006 et (CE) no 1224/2009 du Conseil et les règlements (UE) no 1380/2013, (UE) 2016/1139, (UE) 2018/973, (UE) 2019/472 et (UE) 2019/1022 du Parlement européen et du Conseil, et abrogeant les règlements (CE) no 894/97, (CE) no 850/98, (CE) no 2549/2000, (CE) no 254/2002, (CE) no 812/2004 et (CE) no 2187/2005 du Conseil. (J.O.U.E. du 25-07-2019)

Règlement (UE) 2019/1154 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relatif à un programme pluriannuel de rétablissement du stock d'espadon de la Méditerranée et modifiant le règlement (CE) n° 1967/2006 du Conseil et le règlement (UE) 2017/2107 du Parlement européen et du Conseil. (J.O.U.E. du 12-07-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/1139 de la Commission du 3 juillet 2019 modifiant le règlement (CE) n° 2074/2005 en ce qui concerne les contrôles officiels des denrées alimentaires d'origine animale en rapport avec les exigences concernant les informations sur la chaîne alimentaire et les exigences concernant les produits de la pêche, ainsi qu'avec la référence aux méthodes reconnues d'analyse des biotoxines marines et aux méthodes de test du lait cru et du lait de vache traité thermiquement. (J.O.U.E. du 04-07-2019)

Arrêté du 21 juin 2019 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2013 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture et de débarquement des poissons et autres organismes marins pour la pêche professionnelle. (J.O. du 26-06-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/626 de la Commission du 5 mars 2019 concernant les listes des pays tiers ou régions de pays tiers en provenance desquels l'entrée dans l'Union européenne de certains animaux et biens destinés à la consommation humaine est autorisée, modifiant le règlement d'exécution (UE) 2016/759 en ce qui concerne ces listes. (J.O.U.E. du 17-05-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/627 de la Commission du 15 mars 2019 établissant des modalités uniformes pour la réalisation des contrôles officiels en ce qui concerne les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine conformément au règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement (CE) n° 2074/2005 de la Commission en ce qui concerne les contrôles officiels. (J.O.U.E. du 17-05-2019)

Règlement d'exécution (UE) 2019/628 de la Commission du 8 avril 2019 concernant les modèles de certificats officiels relatifs à certains animaux et biens et modifiant le règlement (CE) n° 2074/2005 et le règlement d'exécution (UE) 2016/759 en ce qui concerne ces modèles de certificats. (J.O.U.E. du 17-05-2019)

Décision d'exécution (UE) 2019/603 de la Commission du 11 avril 2019 modifiant les annexes de la décision 2006/766/CE en ce qui concerne l'inscription du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et de certaines dépendances de la Couronne sur les listes des pays tiers et territoires en provenance desquels l'introduction dans l'Union de mollusques bivalves, d'échinodermes, de tuniciers, de gastéropodes marins et de produits de la pêche destinés à l'alimentation humaine est autorisée. (J.O.U.E. du 12-04-2019)

Règlement (UE) 2019/229 de la Commission du 7 février 2019 modifiant le règlement (CE) n° 2073/2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires en ce qui concerne certaines méthodes, le critère de sécurité des denrées alimentaires relatif à la présence de Listeria monocytogenes dans les graines germées, ainsi que le critère d'hygiène du procédé et le critère de sécurité des denrées alimentaires pour les jus de fruits et de légumes non pasteurisés. (J.O.U.E. du 08-02-2019)

Décision d'exécution (UE) 2018/1668 de la Commission du 6 novembre 2018 modifiant l'annexe I de la décision 2006/766/CE en ce qui concerne l'entrée relative aux États-Unis d'Amérique dans la liste des pays tiers et territoires en provenance desquels l'importation de mollusques bivalves, d'échinodermes, de tuniciers et de gastéropodes marins destinés à l'alimentation humaine, qu'ils soient vivants, réfrigérés, congelés ou transformés, est autorisée [notifiée sous le numéro C(2018) 7207]. (J.O.U.E. du 08-11-2018)

Décision d'exécution (UE) 2018/1583 de la Commission du 18 octobre 2018 modifiant les annexes I et II de la décision 2006/766/CE en ce qui concerne l'importation de mollusques bivalves et de produits de la pêche en provenance du Pérou et du Myanmar en vue de la consommation humaine . (J.O.U.E. du 22-10-2018)

Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2013 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture et de débarquement des poissons et autres organismes marins pour la pêche professionnelle . (J.O. du 01-09-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/981 de la Commission du 11 juillet 2018 modifiant la liste des établissements brésiliens en provenance desquels les importations vers l'Union de produits de la pêche destinés à l'alimentation humaine sont autorisées. (J.O.U.E. du 12-07-2018

Rectificatif au règlement (UE) n° 1385/2013 du Conseil du 17 décembre 2013 portant modification des règlements du Conseil (CE) n° 850/98 et (CE) n° 1224/2009 et des règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) n° 1069/2009, (UE) n° 1379/2013 et (UE) n° 1380/2013, suite à la modification du statut de Mayotte à l'égard de l'Union européenne (JO L 354 du 28.12.2013). (J.O.U.E. du 17-05-2018)

Règlement d'exécution (UE) 2018/700 de la Commission du 8 mai 2018 modifiant la liste des établissements des pays tiers en provenance desquels les importations de certains produits d'origine animale sont autorisées, pour ce qui concerne certains établissements situés au Brésil. (J.O.U.E. du 14-05-2018)

Règlement (UE) 2018/455 de la Commission du 16 mars 2018 assignant des responsabilités et des tâches supplémentaires au laboratoire de référence de l'Union européenne pour les maladies des poissons et des crustacés et modifiant l'annexe VII du règlement (CE) n° 882/2004 du Parlement européen et du Conseil. (J.O.U.E. du 20-03-2018)

Règlement (UE) 2018/290 de la Commission du 26 février 2018 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en esters d'acides gras de glycidol dans les huiles et graisses végétales, les préparations pour nourrissons, les préparations de suite et les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge. (J.O.U.E. du 27-02-2018)

Décision d'exécution (UE) 2017/2353 de la Commission du 14 décembre 2017 autorisant la mise sur le marché de l'huile extraite du Calanus finmarchicus en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil. (J.O.U.E. du 16-12-2017)

Règlement (UE) 2017/1978 de la Commission du 31 octobre 2017 modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale en ce qui concerne les mollusques récoltés en dehors des zones de production classées. (J.O.U.E. du 01-11-2017)

Règlement (UE) 2017/1979 de la Commission du 31 octobre 2017 portant modification de l'annexe II du règlement (CE) n° 854/2004 du Parlement européen et du Conseil fixant les règles spécifiques d'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine en ce qui concerne les échinodermes récoltés en dehors des zones de production classées. (J.O.U.E. du 01-11-2017)

Décision d'exécution (UE) 2017/1840 de la Commission du 9 octobre 2017 modifiant la décision 2008/866/CE concernant des mesures d'urgence suspendant l'importation de certains mollusques bivalves destinés à la consommation humaine en provenance du Pérou, en ce qui concerne sa période d'application. (J.O.U.E. du 11-10-2017)

Europa : Règlement (UE) 2015/2285 de la Commission du 8 décembre 2015 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 854/2004 du Parlement européen et du Conseil fixant les règles spécifiques d'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine au regard de certaines exigences applicables aux mollusques bivalves, aux échinodermes, aux tuniciers et aux gastéropodes marins vivants et l'annexe I du règlement (CE) n° 2073/2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires. (J.O.U.E. du 09-12-2015)

Règlement d'exécution (UE) 2015/1205 de la Commission du 23 juillet 2015 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 743/2013 concernant des mesures de protection sur les importations de mollusques bivalves de Turquie destinés à la consommation humaine en ce qui concerne sa durée d'application (J.O.U.E. du 24-07-2015)

Arrêté du 6 janvier 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 06-13 « Noix de coquilles Saint-Jacques surgelées (Pecten maximus) ». (JORF du 13-01-2015)

 

 

2013 à 2014

Décision d'exécution de la Commission 2014-873 du 3 décembre 2014 abrogeant la décision 2002/249/CE relative à certaines mesures de protection à l'égard de certains produits de la pêche et de l'aquaculture destinés à la consommation humaine et importés du Myanmar . (J.O.U.E. du 05-12-2014)

Décision d'exécution de la Commission n° 2014-874 du 3 décembre 2014 modifiant la décision 2008/866/CE concernant des mesures d'urgence suspendant l'importation de certains mollusques bivalves destinés à la consommation humaine en provenance du Pérou, en ce qui concerne sa durée d'application . (J.O.U.E. du 05-12-2014)

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 840/2014 DE LA COMMISSION du 1er août 2014 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 743/2013 concernant des mesures de protection sur les importations de mollusques bivalves de Turquie destinés à la consommation humaine en ce qui concerne sa durée d'application. (JOUE du 02-08-2014)

Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n° 1364/2013 de la Commission du 17 décembre 2013 modifiant le règlement (CE) n° 889/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de juvéniles issus de l’aquaculture non biologique et de semences de mollusques bivalves non biologiques dans l’aquaculture biologique. (JOUE du 29-03-2014)

Règlement d’exécution (UE) n° 1364/2013 de la Commission du 17 décembre 2013 modifiant le règlement (CE) n° 889/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de juvéniles issus de l’aquaculture non biologique et de semences de mollusques bivalves non biologiques dans l’aquaculture biologique. (JOUE du 19-12-2013)

Arrêté du 6 novembre 2013 fixant les conditions sanitaires de transfert et de traçabilité des coquillages vivants. (JORF du 29-11-2013)

Arrêté du 6 novembre 2013 relatif au classement, à la surveillance et à la gestion sanitaire des zones de production et des zones de reparcage de coquillages vivants. (JORF du 29-11-2013)

Décision d’exécution de la Commission du 31 octobre 2013 modifiant la décision 2008/866/CE concernant des mesures d’urgence suspendant l’importation de certains mollusques bivalves destinés à la consommation humaine en provenance du Pérou, en ce qui concerne sa durée d’application. (JOUE du 05-11-2013)

Règlement (UE) n° 786/2013 de la Commission du 16 août 2013 modifiant l’annexe III du règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites autorisées de yessotoxines dans les mollusques bivalves vivants. (JOUE du 17-08-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 743/2013 de la Commission du 31 juillet 2013 concernant des mesures de protection sur les importations de mollusques bivalves de Turquie destinés à la consommation humaine. (JOUE du 01-08-2013)

Arrêté du 26 juin 2013 portant homologation du cahier des charges de la spécialité traditionnelle garantie (STG) « Moules de bouchot ». (JORF du 02-07-2013)

Règlement (UE) n° 519/2013 de la Commission du 21 février 2013 portant adaptation de certains règlements et décisions adoptés dans les domaines de la libre circulation des marchandises, de la libre circulation des personnes, du droit d’établissement et de la libre prestation de services, du droit des sociétés, de la politique de la concurrence, de l’agriculture, de la sécurité sanitaire des aliments, de la politique vétérinaire et phytosanitaire, de la pêche, de la politique des transports, de l’énergie, de la fiscalité, des statistiques, de la politique sociale et de l’emploi, de l’environnement, de l’union douanière, des relations extérieures et de la politique étrangère, de sécurité et de défense, du fait de l’adhésion de la Croatie. (JOUE du 10-06-2013)

Règlement d’exécution (UE) n° 416/2013 de la Commission du 6 mai 2013 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Moules de bouchot (STG)]. (JOUE du 07-05-2013)

Arrêté du 28 janvier 2013 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture et de débarquement des poissons et autres organismes marins pour la pêche professionnelle. (JORF du 14-02-2013)

2011 à 2012

Rectificatif à la décision d’exécution 2012/729/UE de la Commission du 23 novembre 2012 modifiant la décision 2008/866/CE, concernant des mesures d’urgence suspendant l’importation de certains mollusques bivalves destinés à la consommation humaine en provenance du Pérou, en ce qui concerne sa durée d’application. (JOUE du 06-12-2012)

Règlement (UE) n° 1057/2012 de la Commission du 12 novembre 2012 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation du diméthylpolysiloxane (E 900) en tant qu’agent antimousse dans les compléments alimentaires. (JOUE du 13-11-2012)

Règlement (UE) no1343/2011 du Parlement européen et du Conseil du 13 décembre 2011 concernant certaines dispositions relatives à la pêche dans la zone couverte par l’accord de la CGPM (Commission générale des pêches pour la Méditerranée) et modifiant le règlement (CE) no 1967/2006 du Conseil concernant des mesures de gestion pour l’exploitation durable des ressources halieutiques en Méditerranée. (JOUE du 30-12-2011)

Arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative aux conditions d'exercice de la pêche des crustacés. (JORF du 13-12-2011)

Décision d’exécution de la Commission du 15 novembre 2011 modifiant la décision 2008/630/CE relative à des mesures d’urgence applicables aux crustacés importés du Bangladesh et destinés à la consommation humaine. (JOUE du 16-11-2011)

Rectificatif au règlement (UE) no15/2011 de la Commission du 10 janvier 2011 modifiant le règlement (CE) no 2074/2005 en ce qui concerne les méthodes d’analyse reconnues des biotoxines marines chez les mollusques bivalves vivants. (JOUE du 28-09-2011)

Règlement (UE) no579/2011 du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2011 modifiant le règlement (CE) no 850/98 du Conseil visant à la conservation des ressources de pêche par le biais de mesures techniques de protection des juvéniles d’organismes marins et le règlement (CE) no 1288/2009 du Conseil instituant des mesures techniques transitoires du 1er janvier 2010 au 30 juin 2011. (JOUE du 24-06-2011)

Décret n° 2011-640 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Moules de bouchot de la baie du Mont-Saint-Michel ». (JORF du 10-06-2011)

Règlement (UE) no 15/2011 de la Commission du 10 janvier 2011 modifiant le règlement (CE) no 2074/2005 en ce qui concerne les méthodes d’analyse reconnues des biotoxines marines chez les mollusques bivalves vivants. (JOUE du 11-01-2011)

2010 à 2000

Avis du 3 mars 2010 de validation d'un guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP« Navires expéditeurs de coquillages de pêche ». (JORF du 03-03-2010)

Arrêté du 26 février 2008 rendant obligatoire la délibération du Comité national de la conchyliculture en date du 4 décembre 2007 sur la dénomination "Moules de bouchot". (JORF du 02-04-2008)

Arrêté du 18 décembre 2006 définissant la taille minimale de la coque (Cerastoderma edule). (JORF du 27-12-2006)

Directive 2006/113/CE du Parlement européen et du conseil du 12 décembre 2006 relative à la qualité requise des eaux conchylicoles. (JOUE du 27-12-2006)

Arrêté du 13 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2006 définissant la taille minimale de la coque (Cerastoderma edule). (JORF du 27-10-2006)

Arrêté du 14 septembre 2006 définissant la taille minimale de la coque (Cerastoderma edule). (JORF du 29-09-2006)

Arrêté du 28 février 2000 fixant les conditions de transport de coquillages vivants avant expédition. (JORF du 19/03/2000)

 

 

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