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Condiments - Sauces condimentaires

Europa : Règlement (UE) 2016/441 de la Commission du 23 mars 2016 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation des glycosides de stéviol (E 960) comme édulcorants dans la moutarde. (J.O.U.E. du 24-03-2016)

Légifrance : Décret n° 2013-765 du 22 août 2013 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Piment d'Espelette » ou « Piment d'Espelette-Ezpeletako Biperra ». (JORF du 24-08-2013)

Légifrance : Décret n° 2000-658 du 6 juillet 2000 pris pour l’application du code de la consommation relatif aux dénominations des moutardes. (JORF du 14/07/2000)

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