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Composition des produits

Recommandation de la Commission n° 2014-662 du 10 septembre 2014  sur les bonnes pratiques visant à prévenir et à réduire la présence d'alcaloïdes opioïdes dans les graines de pavot et les produits contenant des graines de pavot (1). (J.O.U.E. du 12-09-2014)

Arrêté du 27 février 2012 modifiant l'arrêté du 29 mai 2006 relatif à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certains vernis et peintures et dans les produits de retouche de véhicules. (JORF du 23-03-2012)

Recommandation de la Commission du 18 octobre 2011 relative à la définition des nanomatériaux. (JOUE du 20-10-2011)

Arrêté du 6 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques. (JORF du 20-08-2010)

Décret n° 2006-1264 du 16 octobre 2006 relatif aux vitamines, substances minérales et autres substances employées dans la fabrication des denrées alimentaires. (JORF du 17-10-2006)

Directive 2003/126/CE de la Commission du 23 décembre 2003 relative à la méthode d'analyse applicable en matière d'identification des constituants d'origine animale pour le contrôle officiel des aliments pour animaux. (JORF du 24-12-2003)

Directive 2003/89/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 novembre 2003 modifiant la directive 2000/13/CE en ce qui concerne l'indication des ingrédients présents dans les denrées alimentaires. (JOUE du 25-11-2003)

Directive 2001/110/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative au miel. (JOCE du 12/01/2002)

Directive 2001/111/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative à certains sucres destinés à l'alimentation humaine. (JOCE du 12/01/2002)

Directive 2001/112/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative aux jus de fruits et à certains produits similaires destinés à l'alimentation humaine. (JOCE du 12/01/2002)

Directive 2001/113/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative aux confitures, gelées et marmelades de fruits, ainsi qu'à la crème de marrons, destinées à l'alimentation humaine. (JOCE du 12/01/2002)

Décret n° 2001-881 du 25 septembre 2001 portant application de l'article L. 214-1 du code de la consommation en ce qui concerne les préparations, les concentrés et les eaux de Javel. (JORF du 27/09/2001)

Directive 2001/54/CE de la Commission du 11 juillet 2001 abrogeant la directive 79/1066/CEE portant fixation des méthodes d’analyse communautaires pour le contrôle des extraits de café et des extraits de chicorée (JOCE du 13/07/2001)

Règlement (CE) n° 2870/2000 de la Commission du 19 décembre 2000 établissant des méthodes d’analyse communautaire de référence applicables dans le secteur des boissons spiritueuses. (JOCE du 29/12/2000)

Décret n° 2000-1347 du 26 décembre 2000 relatif aux modalités de paiement du lait de chèvre en fonction de sa composition et de sa qualité. (JORF du 30/12/2000)

 

 

 

 

Les panoramas

 

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