Articles de puériculture

Avis (paru au JO) du 24 janvier 2024 relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture (J.O. du 24/01/2024)

Décision (UE) n° 2023/1338 du 28 juin 2023 concernant les exigences de sécurité que doivent comporter les normes européennes relatives à certains produits pour enfants et produits liés, conformément à la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil (J.O.U.E. du 30/06/2023)

Règlement (UE) n° 2023/988 du 10 mai 2023 relatif à la sécurité générale des produits, modifiant le règlement (UE) no 1025/2012 du Parlement européen et du Conseil et la directive (UE) 2020/1828 du Parlement européen et du Conseil, et abrogeant la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil et la directive 87/357/CEE du Conseil (J.O.U.E. du 23/05/2023)

Avis (paru au JO) n° 91-1292 du 2 février 2023 relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture (J.O. du 02/02/2023)

Avis (paru au JO) n° 91-1292 du 18 juillet 2021 relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture (J.O. du 18/07/2021)

Règlement (ONU) du 15 juillet 2021 amendements au règlement onu n° 44 [2020/1223] - prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur ("dispositifs de retenue pour enfants") (J.O.U.E. du 15/07/2021)

Décision (UE) n° 2020/1808 du 30 novembre 2020 modifiant la décision d'exécution (ue) 2019/1698 en ce qui concerne les normes européennes relatives à certains articles de puériculture, aux meubles pour enfants, aux appareils d'entraînement fixes et au potentiel incendiaire des cigarettes (J.O.U.E. du 01/12/2020)

Règlement ONU n°44 — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur («Dispositifs de retenue pour enfants»). (J.O.U.E. du 01-09-2020)

Arrêté du 5 août 2020 relatif aux matériaux et objets en caoutchouc destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et aux sucettes pour nourrissons et enfants en bas-âge. (J.O. du 10-08-2020)

Avis relatif au champ d'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture. (J.O. du 13-02-2020)

Avis relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture. (J.O. du 08-02-2020)

Avis concernant l'application de la directive 2001/95/CE relative à la sécurité générale des produits. (J.O. du 14-12-2019)

Règlement ONU n°145 — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne les systèmes d’ancrages ISOFIX, les ancrages pour fixation supérieure ISOFIX et les positions i-Size [2019/2142]. (J.O.U.E. du 13-12-2019)

Décision D’exécution (UE) 2019/1698 De La Commission du 9 octobre 2019 concernant les normes européennes pour les produits élaborées à l’appui de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité générale des produits. (J.O.U.E. du 10-10-2019)

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité générale des produits (Publication des titres et des références des normes européennes au titre de la directive) 2019/C 342/06. (J.O.U.E. du 10-10-2019)

Décret n° 2019-1007 du 30 septembre 2019 harmonisant les dispositions réglementaires relatives à la sécurité de certains produits non alimentaires. (J.O. du 01-10-2019)

Avis relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture. (J.O. du 24-03-2019)

Avis relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture. (J.O. du 19-12-2018)

Règlement n° 16 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des: I.Ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants ISOFIX pour les occupants des véhicules à moteurII.Véhicules équipés de ceintures de sécurité, témoins de port de ceinture, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants, dispositifs de retenue pour enfants ISOFIX et dispositifs de retenue pour enfants i-Size [2018/629]. (J.O.U.E. du 27-04-2018)

Avis relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture. (J.O. du 21-10-2017)

Avis relatif aux importateurs et distributeurs de colliers destinés aux jeunes enfants. (J.O. du 17-12-2016)

Europa : Règlement no 44 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies
(CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur («dispositifs de retenue pour enfants»)
. (J.O.U.E. du 30-09-2016)

Légifrance : Avis relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture. (J.O. du 29-06-2016)

Avis relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture. (J.O.R.F. du 25-09-2015)

Décision n° 2015-480 QPC du 17 septembre 2015. (J.O.R.F. du 19-09-2015)

Décision d'exécution (UE) 2015/1320 de la Commission du 30 juillet 2015 relative au retrait du Journal officiel de l'Union européenne, conformément à la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil, des références des normes concernant les attache-sucettes, les sucettes, les aides à la flottabilité pour l'apprentissage de la natation et les barbecues (J.O.U.E. du 31-07-2015)

Avis relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture. (JORF du 26-06-2014)

Avis du 15 septembre 2012 relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture. (JORF du 15-09-2012)

Avis du 6 septembre 2012 relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture. (JORF du 06-09-2012)

Décision de la Commission du 2 juillet 2010 concernant les exigences de sécurité que doivent comporter les normes européennes relatives à certains produits utilisés dans l'environnement de sommeil des enfants, en application de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil. (JOUE du 06-07-2010)

Rectificatif au règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) no 110/2008 et la directive 2000/13/CE. (JOUE du 27-04-2010)

Avis du 19 mars 2010 relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture. (JORF du 19-03-2010)

Avis du 9 août 2008 relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture. (JORF du 09-08-2008)

Avis du 8 avril 2008 relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture. (JORF du 08-04-2008)

Avis du 15 février 2006 relatif à l'application du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des articles de puériculture. (JORF du 15-02-2006)

Décision de la Commission n° 2003/368/CE du 20 mai 2003 modifiant la décision 1999/815/CE concernant des mesures qui interdisent la mise sur le marché de jouets et articles de puériculture destinés à être mis en bouche par des enfants de moins de trois ans, fabriqués en PVC souple contenant certains phtalates. (JOUE du 21-05-2003)

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