Règlement (UE) n° 2024/806 du 7 mars 2024 concernant l'autorisation de la teinture de pin tirée de Pinus sylvestris L. en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 08/03/2024)
Règlement (UE) n° 2024/843 du 6 mars 2024 rectifiant la version en langue portugaise des annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires (J.O.U.E. du 08/03/2024)
Règlement (UE) n° 2024/777 du 5 mars 2024 concernant l'autorisation de la base de L-lysine liquide, du monochlorhydrate de L-lysine liquide et du monochlorhydrate de L-lysine produits par Escherichia coli NITE BP-02917 en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 06/03/2024)
Règlement (UE) n° 2024/778 du 5 mars 2024 concernant l'autorisation d'une préparation de protéase produite par Bacillus licheniformis DSM 33099 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces de volailles d'engraissement et de toutes les espèces de volailles élevées pour la ponte et élevées pour la reproduction (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Ltd) (J.O.U.E. du 06/03/2024)
Règlement (UE) n° 2024/780 du 5 mars 2024 concernant le renouvellement de l'autorisation d'une préparation d'endo?1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma citrinoviride DSM 34663 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces de volailles d'engraissement, de toutes les espèces de volailles destinées à la ponte ou élevées pour la ponte, des porcelets sevrés, des porcs d'engraissement et des carpes, concernant l'autorisation de ladite préparation en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces de volailles reproductrices, des dindons/dindes élevés pour la reproduction, des espèces mineures de volailles élevées pour la reproduction, des oiseaux d'ornement, des porcelets non sevrés et des espèces porcines mineures d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Huvepharma NV) et abrogeant les règlements d'exécution (UE) 2015/1043, (UE) 2017/1906 et (UE) 2018/327 (J.O.U.E. du 06/03/2024)
Règlement (UE) n° 2024/749 du 29 février 2024 concernant l'autorisation du lignosulfonate en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 01/03/2024)
Règlement (UE) n° 2024/750 du 29 février 2024 concernant le renouvellement de l'autorisation de la thaumatine en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d'exécution (UE) n° 869/2012 (J.O.U.E. du 01/03/2024)
Règlement (UE) n° 2024/752 du 29 février 2024 concernant le refus d'autorisation d'une préparation de Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine (ATCC SD-5340) en tant qu'additif pour l'alimentation du saumon et de la truite (J.O.U.E. du 01/03/2024)
Règlement (UE) n° 2024/763 du 29 février 2024 concernant le renouvellement de l'autorisation de préparations de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30083 et de Lactiplantibacillus plantarum NCIMB 30084 en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d'exécution (UE) n° 308/2013 (J.O.U.E. du 01/03/2024)
Règlement (UE) n° 2024/374 du 24 janvier 2024 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le titre des catégories de denrées alimentaires relatives aux boissons alcoolisées et l'utilisation de plusieurs additifs dans certaines boissons alcoolisées (J.O.U.E. du 25/01/2024)
Règlement (UE) n° 2024/346 du 22 janvier 2024 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'utilisation de dicitrate de trimagnesium dans les compléments alimentaires (J.O.U.E. du 23/01/2024)
Règlement (UE) n° 2024/251 du 16 janvier 2024 concernant le renouvellement de l'autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum CNCM I-3235, Lactiplantibacillus plantarum DSM 11672/CNCM I-3736, Pediococcus acidilactici CNCM I-3237, Pediococcus acidilactici DSM 11673/CNCM I-4622, Pediococcus pentosaceus NCIMB 12455, Acidipropionibacterium acidipropionici CNCM I-4661, Lentilactobacillus buchneri NCIMB 40788/CNCM I-4323 ainsi que Lentilactobacillus hilgardii CNCM I-4785 et Lentilactobacillus buchneri CNCM I-4323/NCIMB 40788 en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales, modifiant les règlements d'exécution (UE) n° 1065/2012, (UE) n° 1119/2012, (UE) n° 1113/2013 et (UE) n° 304/2014 et abrogeant les règlements d'exécution (UE) no 990/2012 et (UE) 2019/764 (J.O.U.E. du 17/01/2024)
Règlement (UE) n° 2024/252 du 16 janvier 2024 concernant le renouvellement de l'autorisation d'une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 23375 en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 1065/2012 (J.O.U.E. du 17/01/2024)
Règlement (UE) n° 2024/239 du 15 janvier 2024 rectifiant et modifiant les règlements d'exécution (UE) 2022/1421, (UE) 2022/652, (UE) 2022/1490 et (UE) 2022/320 (J.O.U.E. du 16/01/2024)
Règlement (UE) n° 2024/228 du 12 janvier 2024 concernant l'autorisation d'une préparation de Companilactobacillus farciminis CNCM I-3740 en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement et des dindons d'engraissement (titulaire de l'autorisation: ChemVet dk A/S) et modifiant le règlement (CE) n° 1876/2006 (J.O.U.E. du 15/01/2024)
Règlement (UE) n° 2024/231 du 12 janvier 2024 concernant l'autorisation d'une préparation de bromhydrate d'halofuginone (Stenorol) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des dindons d'engraissement et des dindons élevés pour la reproduction (titulaire de l'autorisation: Huvepharma NV) (J.O.U.E. du 15/01/2024)
Arrêté du 27 décembre 2023 portant suspension de la mise sur le marché des denrées contenant l'additif E 171 (dioxyde de titane - TiO2) (J.O. du 31/12/2023)
Règlement (UE) n° 2023/2846 du 20 décembre 2023 concernant l'autorisation de l'extrait de quebracho rouge obtenu à partir de Schinopsis balansae Engl. ou de Schinopsis lorentzii (Griseb.) Engl. en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 21/12/2023)
Règlement (UE) n° 2023/2850 du 20 décembre 2023 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo?1,4-bêta-mannanase produite par Aspergillus niger CBS 120604 en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces de volailles d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Kerry Ingredients and Flavours Ltd) (J.O.U.E. du 21/12/2023)
Règlement (UE) n° 2023/2802 du 18 décembre 2023 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo?1,4-bêta-xylanase produite par Komagataella phaffii ATCC PTA-127053 en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces de volailles d'engraissement et de reproduction et de toutes les espèces de volailles élevées pour la ponte ou la reproduction (J.O.U.E. du 19/12/2023)
Règlement (UE) n° 2023/2732 du 7 décembre 2023 concernant l'autorisation d'une préparation d'un mélange de Macleaya cordata en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces de volailles d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Phytobiotics Futterzusatzstoffe GmbH) (J.O.U.E. du 08/12/2023)
Règlement (UE) n° 2023/2733 du 7 décembre 2023 concernant l'autorisation d'une préparation de diclazuril (Coxiril) en tant qu'additif pour l'alimentation des poulettes élevées pour la ponte et des faisans (titulaire de l'autorisation: Huvepharma NV) et rectifiant le règlement d'exécution (UE) 2015/46 (J.O.U.E. du 08/12/2023)
Règlement (UE) n° 2023/2734 du 7 décembre 2023 concernant l'autorisation d'une préparation de Saccharomyces cerevisiae DBVPG 48 SF en tant qu'additif pour l'alimentation des chevaux, des ruminants laitiers et des porcs (titulaire de l'autorisation: Mazzoleni S.p.A.) (J.O.U.E. du 08/12/2023)
Règlement (UE) n° 2023/2736 du 7 décembre 2023 concernant l'autorisation d'une préparation de Bacillus velezensis NITE BP-01844 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces de volailles d'engraissement, de poulettes élevées pour la ponte, de dindons élevés pour la reproduction, d'espèces aviaires mineures élevées pour la ponte ou pour la reproduction et d'oiseaux d'ornement (titulaire de l'autorisation: Toa Biopharma Co., Ltd) (J.O.U.E. du 08/12/2023)
Règlement (UE) n° 2023/2632 du 27 novembre 2023 concernant l'autorisation du 5'-inosinate disodique produit par fermentation sous l'action de Corynebacterium stationis KCCM 80235 en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 29/11/2023)
Règlement (UE) n° 2023/2644 du 28 novembre 2023 concernant l'autorisation de l'acide lactique produit par Weizmannia coagulans DSM 32789 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales, à l'exception de tous les animaux aquatiques et ruminants sans rumen fonctionnel (J.O.U.E. du 29/11/2023)
Rectificatif paru au J.O.U.E. n° Rectifictif au R. 2023/1329 du 29 juin 2023 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation du polyricinoléate de polyglycérol (E 476) et l'annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concerne les spécifications du glycérol (E 422), des esters polyglycériques d'acides gras (E 475) et du polyricinoléate de polyglycérol (E 476) (JO L 166 du 30.6.2023) (J.O.U.E. du 09/11/2023)
Rectificatif paru au J.O.U.E. du 9 novembre 2023 modifiant l'annexe du règlement (UE) no 231/2012 en ce qui concerne les mono- et diglycérides d'acides gras (E 471) (JO L 175 du 10.7.2023) (J.O.U.E. du 09/11/2023)
Règlement (UE) n° 2023/2108 du 6 octobre 2023 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne les additifs alimentaires nitrites (E 249-250) et nitrates (E 251-252) (J.O.U.E. du 09/10/2023)
Règlement (UE) n° 2023/2379 du 29 septembre 2023 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'additif alimentaire tartrate de stéaryle (E 483) (J.O.U.E. du 03/10/2023)
Règlement (UE) n° 2023/2086 du 28 septembre 2023 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'utilisation du vinaigre tamponné en tant que conservateur et que correcteur d'acidité (J.O.U.E. du 29/09/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1774 du 14 septembre 2023 rectifiant certaines versions linguistiques de l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires (J.O.U.E. du 15/09/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1704 du 7 septembre 2023 concernant le renouvellement de l'autorisation d'une préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23376 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 1119/2012 (J.O.U.E. du 08/09/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1705 du 7 septembre 2023 concernant l'autorisation d'une préparation de riboflavine (vitamine B2) produite par Bacillus subtilis CGMCC 13326 en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 08/09/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1707 du 7 septembre 2023 concernant l'autorisation du 2-acétylfurane et du 2-pentylfurane en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 08/09/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1708 du 7 septembre 2023 concernant le renouvellement de l'autorisation de l'urée en tant qu'additif dans l'alimentation des ruminants dotés d'un rumen fonctionnel et abrogeant règlement d'exécution (UE) n° 839/2012 (J.O.U.E. du 08/09/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1709 du 7 septembre 2023 concernant l'autorisation d'une préparation de Lentilactobacillus diolivorans DSM 33625 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 08/09/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1710 du 7 septembre 2023 concernant le renouvellement de l'autorisation d'une préparation de chlorure d'ammonium en tant qu'additif pour l'alimentation de tous les ruminants et des chats et chiens, l'autorisation d'une préparation de chlorure d'ammonium en tant qu'additif pour l'alimentation des truies (titulaire de l'autorisation: Latochema Co. Ltd) et abrogeant les règlements d'exécution (UE) n° 832/2012 et (UE) 2016/1007 (J.O.U.E. du 08/09/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1711 du 7 septembre 2023 concernant le renouvellement de l'autorisation d'une préparation du produit de fermentation d'Aspergillus oryzae NRRL 458 en tant qu'additif pour l'alimentation des vaches laitières et abrogeant le règlement (CE) n° 537/2007 (titulaire de l'autorisation: Biozyme Incorporated) (J.O.U.E. du 08/09/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1712 du 7 septembre 2023 concernant l'autorisation de la substance «Sunset Yellow FCF» en tant qu'additif dans l'alimentation des chats, des chiens, des poissons d'ornement, des oiseaux granivores d'ornement et des petits rongeurs (J.O.U.E. du 08/09/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1713 du 7 septembre 2023 concernant l'autorisation d'une préparation à base d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma reesei ATCC PTA-5588, de protéase produite par Bacillus subtilis CBS 148232 et d'alpha-amylase produite par Bacillus licheniformis ATCC SD-6525 pour les poulets d'engraissement, les poulettes élevées pour la ponte et les espèces mineures de volailles [titulaire de l'autorisation: Danisco (UK) Ltd représenté dans l'Union par Genencor International B.V.] (J.O.U.E. du 08/09/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1698 du 6 septembre 2023 concernant le renouvellement de l'autorisation d'une préparation de diformiate de potassium en tant qu'additif pour l'alimentation des truies (titulaire de l'autorisation: ADDCON Europe GmbH) et abrogeant le règlement (UE) n° 104/2010 (J.O.U.E. du 07/09/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1699 du 6 septembre 2023 relatif au statut de l'attapulgite en tant qu'additif pour l'alimentation animale relevant du champ d'application du règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil (J.O.U.E. du 07/09/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1682 du 29 juin 2023 concernant le renouvellement de l'autorisation du sel de sodium de diméthylglycine en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement (titulaire de l'autorisation: Taminco BV) et abrogeant le règlement d'exécution (UE) n° 371/2011 de la Commission (J.O.U.E. du 04/09/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1455 du 13 juillet 2023 concernant l'autorisation provisoire d'urgence de l'acétate de cobalt(II) tétrahydraté, du carbonate de cobalt(II), du carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté et du sulfate de cobalt(II) heptahydraté en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des ruminants dotés d'un rumen fonctionnel, des équidés et des lagomorphes (J.O.U.E. du 14/07/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1443 du 11 juillet 2023 concernant le renouvellement de l'autorisation d'une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 19457 en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 1065/2012 (J.O.U.E. du 12/07/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1428 du 7 juillet 2023 modifiant l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 en ce qui concerne les mono- et diglycérides d'acides gras (E 471) (J.O.U.E. du 10/07/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1416 du 5 juillet 2023 concernant le renouvellement de l'autorisation d'une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 8862 et DSM 8866 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d'exécution (UE) no 93/2012 (J.O.U.E. du 06/07/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1341 du 30 juin 2023 concernant le renouvellement de l'autorisation des préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 12836, Lactiplantibacillus plantarum DSM 12837, Lentilactobacillus buchneri DSM 16774, Pediococcus acidilactici DSM 16243, Pediococcus pentosaceus DSM 12834, Lacticaseibacillus paracasei DSM 16245, Levilactobacillus brevis DSM 12835, Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 30121, Lactococcus lactis NCIMB 30160, Lentilactobacillus buchneri DSM 12856 et Lactococcus lactis DSM 11037 en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales, et abrogeant le règlement d'exécution (UE) n° 1263/2011 (J.O.U.E. du 03/07/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1342 du 30 juin 2023 concernant le renouvellement de l'autorisation d'une préparation de 6-phytase produite par Aspergillus oryzae DSM 33699 en tant qu'additif pour l'alimentation des volailles, des porcs d'engraissement, des porcelets sevrés et des truies (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représentée par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.), et abrogeant le règlement d'exécution (UE) n° 837/2012 (J.O.U.E. du 03/07/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1329 du 29 juin 2023 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation du polyricinoléate de polyglycérol (E 476) et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne les spécifications du glycérol (E 422), des esters polyglycériques d'acides gras (E 475) et du polyricinoléate de polyglycérol (E 476) (J.O.U.E. du 30/06/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1332 du 29 juin 2023 concernant le renouvellement de l'autorisation d'une préparation à base d'endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei CBS 114044 en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes élevées pour la ponte, des dindes d'engraissement, des dindons élevés pour la reproduction et des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: Roal Oy), et abrogeant le règlement (CE) no 902/2009 (J.O.U.E. du 30/06/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1333 du 29 juin 2023 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Aspergillus fijiensis CBS 589.94 en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement et des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, représentée par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.), modifiant le règlement (CE) n° 1811/2005 et abrogeant le règlement (CE) n° 1259/2004 (J.O.U.E. du 30/06/2023)
Règlement (UE) n° 2023/1163 du 14 juin 2023 concernant l'autorisation du monochlorhydrate de L-lysine et du sulfate de L-lysine produits par Corynebacterium glutamicum CGMCC 17927 en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 15/06/2023)
Rectificatif paru au J.O.U.E. n° (rectifiant le règlement n° 2023/447 du 01/03/2023) du 8 juin 2023 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'utilisation des glycosides de stéviol glucosylés comme édulcorant (J.O.U.E. du 08/06/2023)
Rectificatif paru au J.O.U.E. n° rectifiant le R 2023/447 du 1er mars 2023 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'utilisation des glycosides de stéviol glycosylés comme édulcorant (J.O.U.E. du 11/05/2023)
Règlement (UE) n° 2023/668 du 22 mars 2023 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Komagataella phaffii ATCC PTA-127053 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les volailles pondeuses (titulaire de l'autorisation: Kemin Europa N.V.) (J.O.U.E. du 23/03/2023)
Règlement (UE) n° 2023/669 du 22 mars 2023 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Komagataella phaffii DSM 33574 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces de volailles d'engraissement et de toutes les espèces de volailles élevées pour la ponte et pour la reproduction (titulaire de l'autorisation: BioResource, international, Inc., représentée dans l'Union par Pen (J.O.U.E. du 23/03/2023)
Règlement (UE) n° 2023/447 du 1er mars 2023 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'utilisation des glycosides de stéviol glycosylés comme édulcorant (J.O.U.E. du 02/03/2023)
Règlement (UE) n° 2023/440 du 28 février 2023 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'utilisation de carbomère dans les compléments alimentaires (J.O.U.E. du 01/03/2023)
Règlement (UE) n° 2023/341 du 15 février 2023 concernant le renouvellement de l'autorisation de la vitamine E en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement (UE) no 26/2011 (J.O.U.E. du 16/02/2023)
Décret n° 2023-60 du 3 février 2023 modifiant l'autorité compétente en matière de réglementation des auxiliaires technologiques pouvant être employés dans la fabrication des denrées alimentaires et en matière de réglementation relative aux compléments alimentaires (J.O. du 04/02/2023)
Directive (UE) n° 2023/175 du 26 janvier 2023 modifiant la directive 2009/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le 2-méthyloxolane (J.O.U.E. du 27/01/2023)
Règlement (UE) n° 2023/59 du 5 janvier 2023 concernant l'autorisation d'une préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 32292 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 06/01/2023)
Règlement (UE) n° 2023/60 du 5 janvier 2023 concernant l'autorisation d'ester méthylique (t10, c12) d'acide linoléique conjugué en tant qu'additif pour l'alimentation animale des porcs d'engraissement et des vaches laitières (titulaire de l'autorisation: BASF SE) (J.O.U.E. du 06/01/2023)
Règlement (UE) n° 2023/61 du 5 janvier 2023 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,4-bêta-glucanase d'Aspergillus niger CBS 120604, d'une préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase d'Aspergillus neoniger MUCL 39199, d'une préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase de Trichoderma citrinoviride MUCL 39203 et d'une préparation d'endo-1,4-bêta-xylanase de Trichoderma citrinoviride CBS 614.94 en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 06/01/2023)
Règlement (UE) n° 2023/53 du 4 janvier 2023 concernant l'autorisation d'une préparation de Pediococcus acidilactici CNCM I-4622 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 05/01/2023)
Arrêté du 23 décembre 2022 portant suspension de la mise sur le marché des denrées contenant l'additif E 171 (dioxyde de titane - TiO2) (J.O. du 27/12/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1922 du 10 octobre 2022 modifiant l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les spécifications des rébaudiosides M, D et AM produits par conversion enzymatique d'extraits purifiés de feuilles de Stevia et les spécifications du rébaudioside M produit par modification enzymatique des glycosides de stéviol issus de Stevia (J.O.U.E. du 11/10/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1923 du 10 octobre 2022 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation d'acide ascorbique (E 300), d'ascorbate de sodium (E 301) et d'ascorbate de calcium (E 302) dans le thon (J.O.U.E. du 11/10/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1644 du 7 juillet 2022 complétant le règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil par des exigences spécifiques pour la réalisation des contrôles officiels de l'utilisation des substances pharmacologiquement actives autorisées en tant que médicaments vétérinaires ou en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux et des substances pharmacologiquement actives interdites ou non autorisées et de leurs résidus (J.O.U.E. du 26/09/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1646 du 23 septembre 2022 relatif aux modalités uniformes de réalisation des contrôles officiels en ce qui concerne l'utilisation des substances pharmacologiquement actives autorisées en tant que médicaments vétérinaires ou en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux et des substances pharmacologiquement actives interdites ou non autorisées et de leurs résidus, ainsi qu'au contenu spécifique des plans de contrôle nationaux pluriannuels et aux modalités spécifiques de leur élaboration (J.O.U.E. du 26/09/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1469 du 5 septembre 2022 concernant l'autorisation du sulfate de L-lysine produit par Escherichia coli CGMCC 7.398 en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 06/09/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1470 du 5 septembre 2022 concernant l'autorisation de l'endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma longibrachiatum CBS 139997 et de l'α-galactosidase produite par Aspergillus tubingensis ATCC SD 6740 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes destinées à la ponte, des espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement ou élevées pour la ponte, et des oiseaux d'ornement (J.O.U.E. du 06/09/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1471 du 5 septembre 2022 concernant l'autorisation du carbonate de lanthane octahydraté en tant qu'additif dans l'alimentation des chats (titulaire de l'autorisation: Porus GmbH) (J.O.U.E. du 06/09/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1472 du 5 septembre 2022 concernant l'autorisation du sulfate-lysinate de manganèse en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 06/09/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1453 du 1er septembre 2022 concernant l'autorisation de la 6-phytase produite par Komagataella pastoris (DSM 23036) en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces aviaires et de tous les porcs et abrogeant le règlement d'exécution (UE) no 98/2012 (J.O.U.E. du 02/09/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1445 du 31 août 2022 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2018/1039 en ce qui concerne les conditions d'autorisation du chélate de cuivre(II) et d'acides aminés hydraté en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 01/09/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1417 du 22 août 2022 concernant l'autorisation d'une préparation de Lactobacillus acidophilus CECT 4529 en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces et catégories de volailles, autres que les poules pondeuses et les poulets d'engraissement, et des oiseaux d'ornement, et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2275 (titulaire de l'autorisation: Centro Sperimentale del Latte S.r.l.) (J.O.U.E. du 23/08/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1420 du 22 août 2022 concernant l'autorisation de l'acide L-glutamique et du glutamate monosodique produits par Corynebacterium glutamicum NITE BP-01681 en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 23/08/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1421 du 22 août 2022 concernant l'autorisation de l'huile essentielle d'orange obtenue par expression, de l'huile essentielle d'orange distillée et des huiles d'orange rectifiées de Citrus sinensis (L.) Osbeck en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 23/08/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1396 du 11 août 2022 modifiant l'annexe du règlement (UE) no 231/2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la présence d'oxyde d'éthylène dans les additifs alimentaires (J.O.U.E. du 12/08/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1266 du 20 juillet 2022 concernant l'autorisation du glutamate monosodique produit par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCCM 80187 en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 21/07/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1247 du 19 juillet 2022 concernant l'autorisation du rouge allura AC en tant qu'additif destiné à l'alimentation des petits mammifères non producteurs de denrées alimentaires et des oiseaux d'ornement (J.O.U.E. du 20/07/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1249 du 19 juillet 2022 concernant l'autorisation de la vitamine B12 sous forme de cyanocobalamine produite par Ensifer adhaerens CNCM I-5541 en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 20/07/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1250 du 19 juillet 2022 concernant l'autorisation de l'acrylate d'éthyle, de l'isovalérate de pentyle, du 2-méthylbutyrate de butyle, du 2-méthylundécanal, de l'acide (2E)-méthylcrotonique, du (E,Z)-déca-2,4-diénoate d'éthyle, de la butan-2-one, de l'acétate de cyclohexyle, de la 3,4-diméthylcyclopentane-1,2-dione, de la 5-éthyl-3-hydroxy-4-méthylfuran-2(5H)-one, du butyrate de 1-phénéthyle, du phénylacétate d'hexyle, de la 4-méthylacétophénone, de la 4-méthoxyacétophénone, du 3-méthylphénol, du 3,4-diméthylphénol, du 1-méthoxy-4-méthylbenzène, du triméthyloxazole et de la 4,5-dihydrothiophén-3(2H)-one en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 20/07/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1037 du 29 juin 2022 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'utilisation de glycolipides en tant que conservateur dans les boissons (J.O.U.E. du 30/06/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1038 du 29 juin 2022 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de la polyvinylpyrrolidone (E 1201) dans les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales en comprimés et en dragées (J.O.U.E. du 30/06/2022)
Règlement (UE) n° 2022/1023 du 28 juin 2022 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'utilisation de lécithine d'avoine dans les produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE du Parlement européen et du Conseil (J.O.U.E. du 29/06/2022)
Règlement (UE) n° 2022/702 du 5 mai 2022 concernant l'autorisation de la teinture de molène bouillon-blanc en tant qu'additif pour l'alimentation de certaines espèces animales (J.O.U.E. du 06/05/2022)
Règlement (UE) n° 2022/703 du 5 mai 2022 concernant le Renouvellement de l'autorisation d'une préparation de Bacillus velezensis DSM 15544 en tant qu'additif pour l'alimentation des porcelets sevrés ainsi que l'autorisation de cette préparation pour toutes les espèces et catégories aviaires, modifiant le règlement d'exécution (UE) 2016/897, le règlement d'exécution (UE) 2017/2312 et le règlement d'exécution (UE) 2018/1081, et abrogeant le règlement (UE) no 333/2010, le règlement (UE) no 184/2011 et le règlement d'exécution (UE) 2019/893 (titulaire de l'autorisation: Asahi Biocycle Co. Ltd., représentée dans l'Union par Pen (J.O.U.E. du 06/05/2022)
Règlement (UE) n° 2022/633 du 13 avril 2022 concernant l'autorisation d'une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 26571 en tant qu'additif pour l'ensilage destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (J.O.U.E. du 19/04/2022)
Règlement (UE) n° 2022/593 du 1er mars 2022 concernant l'autorisation de l'huile essentielle de litsée citronnée en tant qu'additif pour l'alimentation de certaines espèces animales (J.O.U.E. du 12/04/2022)
Règlement (UE) n° 2022/537 du 4 avril 2022 concernant l'autorisation d'une préparation d'extrait de citron en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 05/04/2022)
Règlement (UE) n° 2022/538 du 4 avril 2022 concernant le renouvellement de l'autorisation du benzoate de sodium en tant qu'additif pour l'alimentation des porcelets sevrés et la délivrance d'une nouvelle autorisation pour les porcelets sevrés d'autres suidés, et abrogeant le règlement d'exécution (UE) n° 496/2011 (titulaire de l'autorisation: Taminco Finland Oy) (J.O.U.E. du 05/04/2022)
Règlement (UE) n° 2022/502 du 29 mars 2022 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 1321/2013 en ce qui concerne le nom du titulaire de l'autorisation pour le produit primaire d'arômes de fumée "Scansmoke PB 1110" (J.O.U.E. du 30/03/2022)
Rectificatif paru au J.O.U.E. du 10 mars 2022 concernant l'autorisation de la L-valine produite par Corynebacterium glutamicum CGMCC 7.366 en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales («Journal officiel de l'Union européenne» L 426 du 29 novembre 2021) (J.O.U.E. du 10/03/2022)
Règlement (UE) n° 2022/268 du 23 février 2022 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2016/898 concernant le nom du titulaire de l'autorisation d'une préparation de Bacillus licheniformis (ATCC 53757) et sa protéase (EC 3.4.21.19) en tant qu'additif pour l'alimentation animale et le règlement d'exécution (UE) 2018/982 concernant le nom du titulaire de l'autorisation d'une préparation d'acide benzoïque, formiate de calcium et acide fumarique en tant qu'additif pour l'alimentation animale (J.O.U.E. du 24/02/2022)
Règlement (UE) n° 2022/141 du 21 janvier 2022 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de carbonates de sodium (E 500) et de carbonates de potassium (E 501) dans les céphalopodes non transformés (J.O.U.E. du 02/02/2022)
Règlement (UE) n° 2022/63 du 14 janvier 2022 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'additif alimentaire dioxyde de titane (E171) (J.O.U.E. du 18/01/2022)
Arrêté du 21 décembre 2021 portant suspension de la mise sur le marché des denrées contenant l'additif e 171 (dioxyde de titane - tio2) (J.O. du 31/12/2021)
Règlement (UE) n° 2021/2093 du 29 novembre 2021 concernant l'autorisation du 5'-guanylate disodique en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 30/11/2021)
Règlement (UE) n° 2021/2077 du 26 novembre 2021 concernant l'autorisation de la l-valine produite par corynebacterium glutamicum cgmcc 7.366 en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales (J.O.U.E. du 29/11/2021)
Règlement (UE) n° 2021/2080 du 26 novembre 2021 concernant l'autorisation du monochlorhydrate monohydraté de l-histidine produit par fermentation avec escherichia coli nite sd 00268 en tant qu'additif dans l'alimentation de toutes les espèces animales à l'exception des poissons (J.O.U.E. du 29/11/2021)
Règlement (UE) n° 2021/2050 du 24 novembre 2021 concernant l'autorisation de la préparation de bacillus velezensis cect 5940 en tant qu'additif dans l'alimentation des dindes d'engraissement, des dindons élevés pour la reproduction, des espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement ou à la reproduction et des oiseaux d'ornement (sauf ceux destinés à la reproduction) (titulaire de l'autorisation: evonik operations gmbh) (J.O.U.E. du 25/11/2021)
Règlement (UE) n° 2021/1424 du 31 août 2021 concernant le renouvellement de l'autorisation d'une préparation d'enterococcus faecium dsm 7134 en tant qu'additif destiné à l'alimentation des poulets d'engraissement et abrogeant le règlement (ue) n° 998/2010 (J.O.U.E. du 01/09/2021)
Règlement (UE) n° 2021/1411 du 27 août 2021 concernant le renouvellement de l'autorisation du clostridium butyricum ferm bp-2789 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulettes destinées à la ponte, des dindons d'engraissement, des dindons élevés pour la reproduction, des espèces aviaires mineures (à l'exception des oiseaux pondeurs), des porcelets sevrés et des espèces porcines mineures sevrées, son autorisation pour les poulets d'engraissement, les porcelets non sevrés et les espèces porcines mineures non sevrées, et abrogeant les règlements d'exécution (ue) n° 373/2011, (ue) n° 374/2013 et (ue) n° 1108/2014 (titulaire de l'autorisation: miyarisan pharmaceutical co. ltd, représentée par huvepharma nv belgique) (J.O.U.E. du 30/08/2021)
Règlement (UE) n° 2021/1175 du 16 juillet 2021 modifiant l'annexe ii du règlement (ce) no 1333/2008 du parlement européen et du conseil en ce qui concerne l'utilisation des polyols dans certaines confiseries à valeur énergétique réduite (J.O.U.E. du 19/07/2021)
Règlement (UE) n° 2021/1156 du 13 juillet 2021 modifiant l'annexe ii du règlement (ce) n° 1333/2008 du parlement européen et du conseil et l'annexe du règlement (ue) n° 231/2012 de la commission en ce qui concerne les glycosides de stéviol (e 960) et le rébaudioside m produit par modification enzymatique des glycosides de stéviol issus de stevia (J.O.U.E. du 14/07/2021)
Règlement (UE) n° 2021/148 du 8 février 2021 portant modification du règlement (ue) n° 257/2010 établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés, conformément au règlement (ce) n° 1333/2008 du parlement européen et du conseil sur les additifs alimentaires (J.O.U.E. du 09/02/2021)
Arrêté du 21 décembre 2020 portant suspension de la mise sur le marché des denrées contenant l'additif e 171 (dioxyde de titane - tio2) (J.O. du 23/12/2020)
Règlement (UE) n° 2020/1819 du 2 décembre 2020 modifiant l'annexe ii du règlement (ce) no 1333/2008 du parlement européen et du conseil en ce qui concerne l'utilisation de colorants dans les substituts de saumon (J.O.U.E. du 03/12/2020)
Règlement (UE) n° 2020/1823 du 2 décembre 2020 modifiant le règlement (ue) no 234/2011 portant application du règlement (ce) no 1331/2008 du parlement européen et du conseil établissant une procédure d'autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (J.O.U.E. du 03/12/2020)
Règlement d’exécution (UE) 2020/998 de la Commission du 9 juillet 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation du diméthyldisuccinate d’astaxanthine en tant qu’additif dans l’alimentation des poissons et crustacés et abrogeant le règlement (CE) no 393/2008. (J.O.U.E. du 10-07-2020)
Règlement (UE) 2020/771 de la Commission du 11 juin 2020 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l’annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l’utilisation de l’additif alimentaire «Rocou, bixine, norbixine (E 160b)». (J.O.U.E. du 12-06-2020)
Règlement (UE) 2020/763 de la Commission du 9 juin 2020 modifiant l’annexe du règlement (UE) no 231/2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les spécifications du phosphate tricalcique [E 341 (iii)]. (J.O.U.E. du 10-06-2020)
Règlement (UE) 2020/355 de la Commission du 26 février 2020 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation du polyricinoléate de polyglycérol (E 476) dans les émulsions liquides d’huiles végétales. (J.O.U.E. du 05-03-2020)
Règlement (UE) 2020/356 de la Commission du 4 mars 2020 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation des polysorbates (E 432-436) dans les boissons gazeuses. (J.O.U.E. du 05-03-2020)
Règlement (UE) 2020/351 de la Commission du 28 février 2020 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de l’acide citrique (E 330) dans le cacao et les produits de chocolat. (J.O.U.E. du 04-03-2020)
LOI n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (1). (J.O. du 11-02-2020)
Règlement d’Exécution (UE) 2020/151 de la Commission du 4 février 2020 concernant l’autorisation de Pediococcus acidilactici CNCM I-4622 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de porcs d’engraissement et de reproduction autres que les truies, de toutes les espèces aviaires, de toutes les espèces de poissons et de tous les crustacés et abrogeant les règlements (CE) no 911/2009, (UE) no 1120/2010 et (UE) no 212/2011 et les règlements d’exécution (UE) no 95/2013, (UE) no 413/2013 et (UE) 2017/2299 (titulaire de l’autorisation: Danstar Ferment AG, représenté dans l’Union par Lallemand SAS). (J.O.U.E. du 05-02-2020)
Règlement d’Exécution (UE) 2020/147 de la Commission du 3 février 2020 concernant l’autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-4407 en tant qu’additif dans l’alimentation des porcelets sevrés, des truies (en vue d’en faire bénéficier les porcelets non sevrés) et des vaches laitières et modifiant les règlements (CE) no 2148/2004, (CE) no 1288/2004 et (CE) no 1811/2005 (titulaire de l’autorisation: S.I. Lesaffre). (J.O.U.E. du 04-02-2020)
Règlement (UE) 2019/1381 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relatif à la transparence et à la pérennité de l'évaluation des risques de l'Union dans la chaîne alimentaire, et modifiant les règlements (CE) n° 178/2002, (CE) n° 1829/2003, (CE) n° 1831/2003, (CE) n° 2065/2003, (CE) n° 1935/2004, (CE) n° 1331/2008, (CE) n° 1107/2009, (UE) 2015/2283 et la directive 2001/18/CE. (J.O.U.E. du 06-09-2019)
Règlement (UE) 2019/891 de la Commission du 28 mai 2019 modifiant les annexes I et II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la catégorie fonctionnelle des «stabilisants» et l'utilisation du lactate ferreux (E 585) sur le champignon Albatrellus ovinus en tant qu'ingrédient alimentaire dans les pâtés de foie suédois. (J.O.U.E. du 29-05-2019)
Règlement (UE) 2019/800 de la Commission du 17 mai 2019 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'extension de l'utilisation de la substance «Acide carminique, carmin (E 120)» dans certains produits à base de viande traditionnels dans les territoires d'outre-mer français. (J.O.U.E. du 20-05-2019)
Règlement (UE) 2019/801 de la Commission du 17 mai 2019 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de mono- et diglycérides d'acides gras (E 471) sur certains fruits frais. (J.O.U.E. du 20-05-2019)
Arrêté du 17 avril 2019 portant suspension de la mise sur le marché des denrées contenant l'additif E 171 (dioxyde de titane - TiO2). (J.O. du 25-04-2019)
Rectificatif au règlement (UE) 2018/1497 de la Commission du 8 octobre 2018 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la catégorie de denrées alimentaires 17 et l'utilisation d'additifs alimentaires dans les compléments alimentaires. (J.O.U.E. du 28-02-2019)
LOI n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous. (J.O. du 01-11-2018)
Règlement (UE) 2018/1497 de la Commission du 8 octobre 2018 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la catégorie de denrées alimentaires 17 et l'utilisation d'additifs alimentaires dans les compléments alimentaires. (J.O.U.E. du 09-10-2018)
Règlement (UE) 2018/1481 de la Commission du 4 octobre 2018 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne le gallate d'octyle (E 311) et le gallate de dodécyle (E 312). (J.O.U.E. du 05-10-2018)
Règlement (UE) 2018/1472 de la Commission du 28 septembre 2018 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'additif alimentaire «Cochenille, acide carminique, carmins (E 120)». (J.O.U.E. du 03-10-2018)
Règlement (UE) 2018/1461 de la Commission du 28 septembre 2018 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'utilisation de l'hydroxypropylcellulose faiblement substituée (L-HPC) dans les compléments alimentaires. (J.O.U.E. du 01-10-2018)
Règlement (UE) 2018/1462 de la Commission du 28 septembre 2018 modifiant l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les spécifications de certains esters de sorbitane (E 491 Monostéarate de sorbitane, E 492 Tristéarate de sorbitane et E 495 Monopalmitate de sorbitane). (J.O.U.E. du 01-10-2018)
Règlement (UE) 2018/681 de la Commission du 4 mai 2018 modifiant l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les spécifications du copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol. (J.O.U.E. du 07-05-2018)
Règlement (UE) 2018/682 de la Commission du 4 mai 2018 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation du polyricinoléate de polyglycérol (E 476) dans les sauces émulsionnées. (J.O.U.E. du 07-05-2018)
Règlement (UE) 2018/677 de la Commission du 3 mai 2018 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de la thaumatine (E 957) en tant qu'exhausteur de goût dans certaines catégories de denrées alimentaires. (J.O.U.E. du 04-05-2018)
Règlement (UE) 2018/97 de la Commission du 22 janvier 2018 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation d'édulcorants dans les produits de boulangerie fine . (J.O.U.E. du 23-01-2018)
Règlement (UE) 2018/98 de la Commission du 22 janvier 2018 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne le sorbate de calcium (E 203). (J.O.U.E. du 23-01-2018)
Règlement (UE) 2018/74 de la Commission du 17 janvier 2018 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation d'acide phosphorique, de phosphates, de diphosphates, de triphosphates et de polyphosphates (E 338-452) dans les broches de viandes congelées verticales. (J.O.U.E. du 18-01-2018)
Règlement (UE) 2018/75 de la Commission du 17 janvier 2018 modifiant l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les spécifications de la cellulose microcristalline [E 460(i)]. (J.O.U.E. du 18-01-2018)
Décision d'exécution (UE) 2017/2375 de la Commission du 15 décembre 2017 autorisant la mise sur le marché de l'acide N-acétyl-D-neuraminique en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil. (J.O.U.E. du 19-12-2017)
Règlement d'exécution (UE) 2017/2308 de la Commission du 13 décembre 2017 concernant l'autorisation de la préparation de Bacillus subtilis (DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749) en tant qu'additif destiné à l'alimentation des porcelets non sevrés (titulaire de l'autorisation: Chr. Hansen A/S). (J.O.U.E. du 14-12-2017)
Règlement d'exécution (UE) 2017/2299 de la Commission du 12 décembre 2017 concernant l'autorisation d'une préparation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M en tant qu'additif pour l'alimentation des porcs d'engraissement, des espèces porcines mineures (sevrées et destinées à l'engraissement), des poulets d'engraissement, des espèces aviaires mineures destinées à l'engraissement et des espèces aviaires mineures élevées pour la ponte, concernant l'autorisation de ladite préparation en tant qu'additif pour l'alimentation animale à utiliser dans l'eau destinée à l'abreuvement, et modifiant les règlements (CE) n° 2036/2005 et (CE) n° 1200/2005 et le règlement d'exécution (UE) n° 413/2013 (titulaire de l'autorisation: Danstar Ferment AG, représenté par Lallemand SAS). (J.O.U.E. du 13-12-2017)
Règlement (UE) 2017/1399 de la Commission du 28 juillet 2017 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne le polyaspartate de potassium . (J.O.U.E. du 29-07-2017)
Règlement (UE) 2017/1270 de la Commission du 14 juillet 2017 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation du carbonate de potassium (E 501) sur les fruits et légumes épluchés, coupés et râpés. (J.O.U.E. du 15-07-2017)
Règlement (UE) 2017/1271 de la Commission du 14 juillet 2017 modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de dioxyde de silicium (E 551) dans le nitrate de potassium (E 252). (J.O.U.E. du 15-07-2017)
Règlement (UE) 2017/871 de la Commission du 22 mai 2017 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation d'acide phosphorique et de phosphates, diphosphates, triphosphates et polyphosphates (E 338-452) dans certaines préparations de viande. (J.O.U.E. du 23-05-2017)
Règlement (UE) 2017/874 de la Commission du 22 mai 2017 modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation du butane (E 943a), de l'isobutane (E 943b) et du propane (E 944) dans les préparations de colorants. (J.O.U.E. du 23-05-2017)
Règlement (UE) 2017/839 de la Commission du 17 mai 2017 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de nitrites (E 249-250) dans la «golonka peklowana» . (J.O.U.E. du 18-05-2017)
Règlement (UE) 2017/335 de la Commission du 27 février 2017 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de glycosides de stéviol (E 960) en tant qu'édulcorant dans certaines confiseries à valeur énergétique réduite . (J.O.U.E. du 28-02-2017)
Règlement (UE) 2017/324 de la Commission du 24 février 2017 modifiant l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les spécifications du copolymère méthacrylate basique (E 1205). (J.O.U.E. du 25-02-2017)
Europa : Règlement (UE) 2016/1814 de la Commission du 13 octobre 2016 modifiant l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les spécifications des glycosides de stéviol (E 960). (J.O.U.E. du 14-10-2016).
Europa : Règlement (UE) 2016/1776 de la Commission du 6 octobre 2016 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation du sucralose (E 955) comme exhausteur de goût dans les chewing-gums avec sucres ajoutés ou polyols. (J.O.U.E. du 07-10-2016).
Europa : Règlement (UE) 2016/691 de la Commission du 4 mai 2016 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation d'additifs alimentaires dans les caséinates alimentaires. (J.O.U.E. du 05-05-2016)
Europa : Règlement (UE) 2016/683 de la Commission du 2 mai 2016 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation d'acide propionique et de propionates (E 280 – 283) dans les tortillas. (J.O.U.E. du 03-05-2016)
Europa : Règlement (UE) 2016/479 de la Commission du 1er avril 2016 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de glycosides de stéviol (E 960) en tant qu'édulcorant dans certaines boissons à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés. (J.O.U.E. du 02-04-2016)
Europa : Règlement (UE) 2016/441 de la Commission du 23 mars 2016 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation des glycosides de stéviol (E 960) comme édulcorants dans la moutarde. (J.O.U.E. du 24-03-2016)
Europa : Règlement (UE) 2016/355 de la Commission du 11 mars 2016 modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences spécifiques applicables à la gélatine, au collagène et aux produits hautement raffinés d'origine animale destinés à la consommation humaine. (J.O.U.E. du 12-03-2016)
Europa : Règlement (UE) 2016/324 de la Commission du 7 mars 2016 modifiant et rectifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de certains additifs alimentaires autorisés dans toutes les catégories de denrées alimentaires. (J.O.U.E. du 08-03-2016)
Règlement (UE) 2016/263 de la Commission du 25 février 2016 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'intitulé de la catégorie alimentaire 12.3 «Vinaigres». (J.O.U.E. du 26-02-2016)
Règlement d'exécution (UE) 2016/197 de la Commission du 3 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Cochinilla de Canarias (AOP)]. (J.O.U.E. du 16-02-2016)
Europa : Règlement (UE) 2016/56 de la Commission du 19 janvier 2016 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation d'extraits de romarin (E 392) dans les matières grasses tartinables. (J.O.U.E. du 20-01-2016)
Europa : Règlement (UE) 2015/2294 de la Commission du 9 décembre 2015 modifiant le règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil afin d'établir un nouveau groupe fonctionnel d'additifs pour l'alimentation animale. (J.O.U.E. du 10-12-2015)
Règlement (UE) 2015/1832 de la Commission du 12 octobre 2015 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de l'érythritol (E 968) en tant qu'exhausteur de goût dans les boissons aromatisées à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés . (J.O.U.E. du 13-10-2015)
Règlement (UE) 2015/1739 de la Commission du 28 septembre 2015 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'utilisation du tartrate de fer comme antiagglomérant dans le sel et ses substituts. (J.O.U.E. du 30-09-2015)
Règlement (UE) 2015/1725 de la Commission du 28 septembre 2015 modifiant l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les spécifications de l'éthyl lauroyl arginate (E 243) . (J.O.U.E. du 29-09-2015)
Règlement (UE) 2015/1378 de la Commission du 11 août 2015 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de riboflavines (E 101) et de caroténoïdes (E 160a) dans les granules et flocons de pommes de terre séchés. (J.O.U.E. du 12-08-2015)
Règlement (UE) 2015/1362 de la Commission du 6 août 2015 modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de dioxyde de silicium (E 551) dans les extraits de romarin (E 392). (J.O.U.E. du 07-08-2015)
Arrêté du 1er juin 2015 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires. (J.O.R.F. du 11-06-2015)
Rectificatif au règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires. (J.O.U.E. du 19-05-2015)
Règlement (UE) 2015/647 de la Commission du 24 avril 2015 modifiant et rectifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de certains additifs alimentaires . (J.O.U.E. du 25-04-2015)
Règlement (UE) 2015/649 de la Commission du 24 avril 2015 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'utilisation de la L-leucine comme support des édulcorants de table sous forme de comprimés . (J.O.U.E. du 25-04-2015)
Règlement (UE) 2015/639 de la Commission du 23 avril 2015 modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de dioxyde de silicium (E 551) dans le copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol (E 1209). (J.O.U.E. du 24-04-2015)
Règlement (UE) 2015/537 de la Commission du 31 mars 2015 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de laques aluminiques de cochenille, d'acide carminique et de carmins (E 120) dans les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales. (J.O.U.E. du 01-04-2015)
Règlement (UE) 2015/538 de la Commission du 31 mars 2015 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation d'acide benzoïque — benzoates (E 210-213) dans les crevettes cuites en saumure. (J.O.U.E. du 01-04-2015)
Règlement (UE) 2015/463 de la Commission du 19 mars 2015 modifiant l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les spécifications de l'alcool polyvinylique (E 1203) . (J.O.U.E. du 20-03-2015).
Avis aux opérateurs concernant les conditions d'application du règlement d'exécution (UE) 2015/175 de la Commission du 5 février 2015 fixant les conditions particulières applicables à l'importation de gomme de guar originaire ou en provenance d'Inde en raison des risques de contamination par le pentachlorophénol et les dioxines
Règlement d'exécution (UE) 2015/175 de la Commission du 5 février 2015 fixant les conditions particulières applicables à l'importation de gomme de guar originaire ou en provenance de l'Inde, en raison des risques de contamination par le pentachlorophénol et les dioxines. (J.O.U.E. du 06-02-2015)
Règlement (UE) 2015/165 de la Commission du 3 février 2015 modifiant l'annexe IV du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acide lactique, de Lecanicillium muscarium souche Ve 6, de chlorhydrate de chitosane et d'Equisetum arvense L. présents dans ou sur certains produits. (J.O.U.E. du 04-02-2015)
Règlement (UE) n° 1092/2014 de la Commission du 16 octobre 2014 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation d'édulcorants dans certaines pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes. (J.O.U.E. du 17-10-2014)
Règlement (UE) n° 1093/2014 de la Commission du 16 octobre 2014 modifiant et rectifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de certains colorants dans les fromages affinés aromatisés. (J.O.U.E. du 17-10-2014)
Règlement (UE) n° 1084/2014 de la Commission du 15 octobre 2014 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de diphosphates (E 450) comme poudre à lever et correcteur d'acidité dans les pâtes levées préparées. (J.O.U.E. du 16-10-2014)
Règlement (UE) n° 966/2014 de la Commission du 12 septembre 2014 modifiant l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les spécifications du propionate de calcium . (J.O.U.E. du 13-09-2014)
Règlement (UE) n° 969/2014 de la Commission du 12 septembre 2014 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation d'ascorbate de calcium (E 302) et d'alginate de sodium (E 401) dans certains fruits et légumes non transformés . (J.O.U.E. du 13-09-2014)
Règlement (UE) n° 957/2014 de la Commission du 10 septembre 2014 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission afin d'y supprimer les mentions des esters de l'acide montanique (E 912) . (J.O.U.E. du 11-09-2014)
RÈGLEMENT (UE) N° 923/2014 DE LA COMMISSION du 25 août 2014 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation de laques aluminiques de E 101 (riboflavines) et de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins) dans certaines catégories de denrées alimentaires, ainsi que l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 en ce qui concerne les spécifications du E 101 (riboflavines). (JOUE du 26-08-2014)
RÈGLEMENT (UE) N° 685/2014 DE LA COMMISSION du 20 juin 2014 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'utilisation de copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol dans les compléments alimentaires solides. (JOUE du 22-06-2014)
RÈGLEMENT (UE) N° 601/2014 DE LA COMMISSION du 4 juin 2014 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les catégories de viandes et l'utilisation de certains additifs alimentaires dans les préparations de viandes. (JOUE du 05-06-2014)
RÈGLEMENT (UE) N° 506/2014 DE LA COMMISSION du 15 mai 2014 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'Éthyl Lauroyl Arginate utilisé comme conservateur dans certains produits à base de viande traités thermiquement. (JOUE du 16-05-2014)
RÈGLEMENT (UE) N° 505/2014 DE LA COMMISSION du 15 mai 2014 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation des colorants caramel (E 150a-d) dans la bière et les boissons maltées. (JOUE du 16-05-2014)
RÈGLEMENT (UE) N° 497/2014 DE LA COMMISSION du 14 mai 2014 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l'utilisation de l'advantame comme édulcorant. (JOUE du 15-05-2014)
RÈGLEMENT (UE) N° 298/2014 DE LA COMMISSION du 21 mars 2014 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l’annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne le dihydrogéno- diphosphate de magnésium utilisé comme poudre à lever et correcteur d’acidité. (JOUE du 25-03-2014)
Règlement (UE) n° 264/2014 de la Commission du 14 mars 2014 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de copolymère d’acétate de vinyle et de polyvinylpyrrolidone dans des compléments alimentaires solides et l’annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne les spécifications de cet additif. (JOUE du 15-03-2014)
Règlement (UE) n° 59/2014 de la Commission du 23 janvier 2014 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation d’anhydride sulfureux et de sulfites (E 220-228) dans les boissons aromatisées à base de vin. (JOUE du 24-01-2014)
Règlement (UE) n° 1274/2013 de la Commission du 6 décembre 2013 modifiant et rectifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l’annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne certains additifs alimentaires. (JOUE du 07-12-2013)
Règlement (UE) n° 1069/2013 de la Commission du 30 octobre 2013 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de phosphates de sodium (E 339) dans les boyaux naturels pour saucisses. (JOUE du 31-10-2013)
Règlement (UE) n° 1068/2013 de la Commission du 30 octobre 2013 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de diphosphates (E 450), de triphosphates (E 451) et de polyphosphates (E 452) dans le poisson salé en saumure. (JOUE du 31-10-2013)
Règlement (UE) n° 913/2013 de la Commission du 23 septembre 2013 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation d’édulcorants dans certaines pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes. (JOUE du 24-09-2013)
Règlement (UE) n° 818/2013 de la Commission du 28 août 2013 modifiant l’annexe III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de sucroesters d’acides gras (E 473) dans les arômes destinés aux boissons claires aromatisées à base d’eau. (JOUE du 29-08-2013)
Règlement (UE) n° 817/2013 de la Commission du 28 août 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l’annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne la gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA). (JOUE du 29-08-2013)
Règlement (UE) n° 739/2013 de la Commission du 30 juillet 2013 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de phytostérols riches en stigmastérol comme stabilisant dans des cocktails alcoolisés prêts à congeler et l’annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne les spécifications de l’additif alimentaire «phytostérols riches en stigmastérol». (JOUE du 31-07-2013)
Règlement (UE) n° 738/2013 de la Commission du 30 juillet 2013 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de certains additifs dans les succédanés d’œufs de poisson à base d’algues. (JOUE du 31-07-2013)
Règlement (UE) n° 724/2013 de la Commission du 26 juillet 2013 modifiant le règlement (UE) n° 231/2012 en ce qui concerne les spécifications de plusieurs polyalcools. (JOUE du 27-07-2013)
Règlement (UE) n° 723/2013 de la Commission du 26 juillet 2013 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation d’extraits de romarin (E 392) dans certains produits à base de viandes et de poisson à faible teneur en matières grasses. (JOUE du 27-07-2013)
Règlement (UE) n° 545/2013 de la Commission du 14 juin 2013 modifiant l’annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la substance aromatisante 3-acétyl-2,5-diméthylthiophène. (JOUE du 15-06-2013)
Règlement (UE) n° 510/2013 de la Commission du 3 juin 2013 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation des oxydes et hydroxydes de fer (E 172), de l’hydroxypropylméthylcellulose (E 464) et des polysorbates (E 432-E 436) pour le marquage de certains fruits. (JOUE du 04-06-2013)
Règlement (UE) n° 509/2013 de la Commission du 3 juin 2013 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de plusieurs additifs dans certaines boissons alcoolisées. (JOUE du 04-06-2013)
Règlement (UE) n° 497/2013 de la Commission du 29 mai 2013 modifiant et rectifiant le règlement (UE) n° 231/2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil. (JOUE du 30-05-2013)
Règlement (UE) n° 438/2013 de la Commission du 13 mai 2013 modifiant et rectifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de certains additifs alimentaires. (JOUE du 14-05-2013)
Rectificatif au règlement (UE) n° 380/2012 de la Commission du 3 mai 2012 modifiant les dispositions de l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil régissant les conditions d’utilisation et les quantités utilisées applicables aux additifs alimentaires contenant de l’aluminium. (JOUE du 24-05-2013)
Règlement (UE) n° 256/2013 de la Commission du 20 mars 2013 modifiant l’annexe III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation d’ascorbate de sodium (E 301) dans les préparations de vitamine D destinées aux denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge. (JOUE du 21-03-2013)
Règlement (UE) n° 25/2013 de la Commission du 16 janvier 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l’annexe du règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission en ce qui concerne l’additif alimentaire «diacétate de potassium». (JOUE du 17-01-2013)
Règlement (UE) n° 1166/2012 de la Commission du 7 décembre 2012 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de dicarbonate de diméthyle (E 242) dans certaines boissons alcoolisées. (JOUE du 08-12-2012)
Règlement (UE) n° 1147/2012 de la Commission du 4 décembre 2012 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de la cire d’abeille (E 901), de la cire de carnauba (E 903), du shellac (E 904) et de la cire microcristalline (E 905) sur certains fruits. (JOUE du 05-12-2012)
Règlement (UE) n° 1148/2012 de la Commission du 4 décembre 2012 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de l’anhydride sulfureux – sulfites (E 220-228) et de l’alginate de propane-1,2-diol (E 405) dans les boissons fermentées à base de moût de raisin. (JOUE du 05-12-2012)
Règlement (UE) n° 1149/2012 de la Commission du 4 décembre 2012 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation d’extraits de romarin (E 392) dans les farces pour pâtes sèches. (JOUE du 05-12-2012)
Règlement (UE) n° 1049/2012 de la Commission du 8 novembre 2012 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation du sirop de polyglycitol dans plusieurs catégories de denrées alimentaires. (JOUE du 09-11-2012)
Règlement (UE) n° 1050/2012 de la Commission du 8 novembre 2012 modifiant le règlement (UE) n° 231/2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le sirop de polyglycitol. (JOUE du 09-11-2012)
Règlement (UE) n° 1057/2012 de la Commission du 12 novembre 2012 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation du diméthylpolysiloxane (E 900) en tant qu’agent antimousse dans les compléments alimentaires. (JOUE du 13-11-2012)
Règlement (UE) n° 675/2012 de la Commission du 23 juillet 2012 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de talc (E 553b) et de cire de carnauba (E 903) sur des œufs durs non écalés colorés et l’utilisation de shellac (E 904) sur des œufs durs non écalés. (JOUE du 24-07-2012)
Règlement (UE) n° 583/2012 de la Commission du 2 juillet 2012 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de polysorbates (E 432-436) dans le lait de coco. (JOUE du 03-07-2012)
Règlement (UE) n° 570/2012 de la Commission du 28 juin 2012 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation d’acide benzoïque ou de benzoates (E 210-213) dans les équivalents sans alcool du vin. (JOUE du 29-06-2012)
Règlement d'exécution (UE) n° 562/2012 de la Commission du 27 juin 2012 modifiant le règlement (UE) n° 234/2011 de la Commission en ce qui concerne les données particulières nécessaires à l’évaluation des risques présentés par les enzymes alimentaires. (JOUE du 28-06-2012)
Règlement (UE) n° 470/2012 de la Commission du 4 juin 2012 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de polydextrose (E 1200) dans la bière. (JOUE du 05-06-2012)
Règlement (UE) n° 471/2012 de la Commission du 4 juin 2012 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de lysozyme (E 1105) dans la bière. (JOUE du 05-06-2012)
Règlement (UE) n° 472/2012 de la Commission du 4 juin 2012 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation des esters glycériques de résine de bois (E 445) pour l’impression sur des confiseries à enrobage dur. (JOUE du 05-06-2012)
Règlement (UE) n° 380/2012 de la Commission du 3 mai 2012 modifiant les dispositions de l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil régissant les conditions d’utilisation et les quantités utilisées applicables aux additifs alimentaires contenant de l’aluminium. (JOUE du 04-05-2012)
Règlement d’exécution (UE) n° 333/2012 de la Commission du 19 avril 2012 concernant l’autorisation d’une préparation de diformiate de potassium en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant le règlement (CE) n° 492/2006. (JOUE du 20-04-2012)
Règlement d’exécution (UE) n° 334/2012 de la Commission du 19 avril 2012 concernant l’autorisation d’une préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-4407 en tant qu’additif destiné à l’alimentation des lapins d’engraissement et des lapins non producteurs de denrées alimentaires et modifiant le règlement (CE) n° 600/2005 (titulaire de l’autorisation: Société Industrielle Lesaffre). (JOUE du 20-04-2012)
Règlement d’exécution (UE) n° 269/2012 de la Commission du 26 mars 2012 concernant l’autorisation du trihydroxychlorure de dicuivre en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales. (JOUE du 27-03-2012)
Règlement (UE) n° 232/2012 de la Commission du 16 mars 2012 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les conditions d’utilisation et les limites d’emploi du jaune de quinoléine (E 104), du Sunset Yellow FCF/Jaune orange S (E 110) et du ponceau 4R, rouge cochenille A (E 124). (JOUE du 17-03-2012)
Règlement (UE) n° 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil. (JOUE du 22-03-2012)
Règlement (UE) no1129/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires. (JOUE du 12-11-2011)
Règlement (UE) no1130/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments. (JOUE du 12-11-2011)
Règlement (UE) no1131/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les glycosides de stéviol. (JOUE du 12-11-2011)
Arrêté du 6 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 26 août 2009 modifié relatif à l'emploi du rébaudioside A (extrait de Stevia rebaudiana) comme additif alimentaire. (JORF du 18-09-2011)
Arrêté du 29 août 2011 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JORF du 08-09-2011)
Décret n° 2011-949 du 10 août 2011 modifiant le code de la consommation en ce qui concerne les additifs, les enzymes et les arômes destinés à l'alimentation humaine. (JORF du 12-08-2011)
Règlement d’exécution (UE) no 406/2011 de la Commission du 27 avril 2011 modifiant le règlement (CE) no 2380/2001 en ce qui concerne la composition de l’additif pour l’alimentation animale maduramicine ammonium alpha. (JOUE du 28-04-2011)
Règlement d’exécution (UE) no 389/2011 de la Commission du 19 avril 2011 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-bêta-xylanase, de subtilisine et d’alpha-amylase en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses (titulaire de l’autorisation: Danisco Animal Nutrition). (JOUE du 20-04-2011)
Règlement d’exécution (UE) no 388/2011 de la Commission du 19 avril 2011 concernant l’autorisation de la maduramicine ammonium alpha en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement [titulaire de l’autorisation: Alpharma (Belgium) BVBA] et modifiant le règlement (CE) no 2430/1999. (JOUE du 20-04-2011)
Règlement d’exécution (UE) no 373/2011 de la Commission du 15 avril 2011 concernant l’autorisation de la préparation de Clostridium butyricum FERM-BP 2789 en tant qu’additif alimentaire pour les espèces aviaires mineures à l’exception des oiseaux pondeurs, les porcelets sevrés et les espèces porcines mineures (sevrées) et modifiant le règlement (CE) no 903/2009 (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.). (JOUE du 16-04-2011)
Règlement d’exécution (UE) no 371/2011 de la Commission du 15 avril 2011 concernant l’autorisation de sel de sodium de diméthylglycine en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Taminco N.V.). (JOUE du 16-04-2011)
Règlement (UE) no 337/2011 de la Commission du 7 avril 2011 concernant l’autorisation d’une préparation enzymatique à base d’endo-1,4-bêta-xylanase et d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles, des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Danisco Animal Nutrition). (JOUE du 08-04-2011)
Règlement (UE) no 336/2011 de la Commission du 7 avril 2011 modifiant le règlement (CE) no 1292/2008 pour permettre l’utilisation de l’additif Bacillus amyloliquefaciens CECT 5940 dans les aliments pour animaux contenant du diclazuril, du monensin-sodium et de la nicarbazine. (JOUE du 08-04-2011)
Règlement (UE) no 335/2011 de la Commission du 7 avril 2011 modifiant le règlement (CE) no 1091/2009 en ce qui concerne la teneur minimale de la préparation enzymatique à base d’endo-1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49755) et d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite par Trichoderma reesei (MUCL 49754) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement. (JOUE du 08-04-2011)
Arrêté du 25 mars 2011 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JORF du 07-04-2011)
Règlement (UE) n° 234/2011 de la Commission du 10 mars 2011 portant application du règlement (CE) n° 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant une procédure d’autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires. (JOUE du 11-03-2011)
Règlement (UE) no 171/2011 de la Commission du 23 février 2011 concernant l’autorisation de la 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Aspergillus oryzae (DSM 14223) en tant qu’additif dans l’alimentation des volailles et d’espèces porcines et modifiant le règlement (CE) no 255/2005 (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd représenté par DSM Nutritional Products Sp. z o.o.). (JOUE du 24-02-2011)
Règlement (UE) no 170/2011 de la Commission du 23 février 2011 concernant l’autorisation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets (sevrés) et modifiant le règlement (CE) no 1200/2005 (titulaire de l’autorisation: Prosol SpA). (JOUE du 24-02-2011)
Règlement (UE) no 169/2011 de la Commission du 23 février 2011 concernant l’autorisation du diclazuril en tant qu’additif pour l’alimentation des pintades (titulaire de l’autorisation: Janssen Pharmaceutica NV). (JOUE du 24-02-2011)
Règlement (UE) no 168/2011 de la Commission du 23 février 2011 modifiant le règlement (UE) no 107/2010 en ce qui concerne l’utilisation de l’additif pour l’alimentation animale Bacillus subtilis ATCC PTA-6737 dans les aliments pour animaux contenant de la maduramicine ammonium, du monensine sodium, de la narasine ou du chlorhydrate de robénidine. (JOUE du 24-02-2011)
Directive 2011/3/UE de la Commission du 17 janvier 2011 modifiant la directive 2008/128/CE établissant des critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires. (JOUE du 18-01-2011)
Arrêté du 11 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JORF du 19-01-2011)
Directive de la Commission 2010/69/UE du 22 octobre 2010 modifiant les annexes de la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants. (JOUE du 23-10-2010)
Directive 2010/67/UE de la Commission du 20 octobre 2010 modifiant la directive 2008/84/CE portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants. (JOUE du 21-10-2010)
Directive 2010/37/UE de la Commission du 17 juin 2010 modifiant la directive 2008/60/CE établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants. (JOUE du 18-06-2010)
Arrêté du 26 avril 2010 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JO du 06-05-2010)
Avis du 13 mai 2010 aux opérateurs concernant les conditions d'application du règlement (UE) n° 258/2010 de la Commission du 25 mars 2010 soumettant les importations de gomme de guar originaire ou en provenance d'Inde à des conditions particulières en raison des risques de contamination par le pentachlorophénol et les dioxines et abrogeant la décision 2008/352/CE. (JO du 13-05-2010)
Rectificatif au règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires. (JOUE du 27-04-2010)
Règlement (UE) no 257/2010 de la Commission du 25 mars 2010 établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés, conformément au règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires. (JOUE du 26-03-2010)
Règlement (UE) no 238/2010 de la Commission du 22 mars 2010 portant modification de l'annexe V du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'exigence d'étiquetage applicable aux boissons titrant plus de 1,2 % d'alcool en volume et contenant certains colorants alimentaires. (JOUE du 23-03-2010)
Arrêté du 8 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 26 août 2009 relatif à l'emploi du rébaudioside A (extrait de Stevia rebaudiana) comme additif alimentaire. (JORF du 15-01-2010)
Directive 2009/163/UE de la Commission du 22 décembre 2009 modifiant la directive 94/35/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires, en ce qui concerne le néotame. (JOUE du 23-12-2009)
Arrêté du 26 août 2009 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JORF du 18-10-2009)
Arrêté du 26 août 2009 relatif à l'emploi du rébaudioside A (extrait de Stevia rebaudiana) comme additif alimentaire. (JORF du 06-09-2009)
Arrêté du 13 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JORF du 17-07-2009)
Directive 2009/10/CE de la Commission du 13 février 2009 modifiant la directive 2008/84/CE portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants. (JOUE du 14-02-2009)
Directive 2008/128/CE de la Commission du 22 décembre 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires. (JOUE du 10-01-2009)
Règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une procédure d'autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires. (JOUE du 31-12-2008)
Règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires. (JOUE du 31-12-2008)
Rectificatif à la directive 95/45/CE de la Commission du 26 juillet 1995 établissant des critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (JO L 226 du 22.9.1995). (JOUE du 23-12-2008)
Directive 2008/84/CE de la Commission du 27 août 2008 portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants. (JOUE du 20-09-2008)
Décret n° 2008-909 du 8 septembre 2008 modifiant le décret n° 2006-416 du 6 avril 2006 relatif aux additifs et traitements autorisés pour les appellations d'origine contrôlées laitières. (JORF du 10-09-2008)
Arrêté du 30 juillet 2008 relatif à l'emploi de gomme de cassia comme additif alimentaire. (JORF du 07-08-2008)
Directive 2008/60/CE de la Commission du 17 juin 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires. (JOUE du 18-06-2008)
Décision de la Commission 2008/352/CE du 29 avril 2008 imposant des conditions particulières applicables à la gomme de guar originaire ou en provenance d'Inde, en raison des risques de contamination de ces produits par le pentachlorophénol et les dioxines. (JOUE du 01-05-2008)
Rectificatif à l'arrêté du 25 février 2008 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine et abrogeant l'arrêté du 21 septembre 1983 modifié relatif à l'emploi de phosphatides d'ammonium dans les produits de cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine. (JORF du 17-05-2008)
Avis du 25 mai 2008 aux opérateurs concernant les conditions d'application de la décision 2008/352/CE du 29 avril 2008 imposant des conditions particulières applicables à la gomme de guar originaire ou en provenance d'Inde en raison des risques de contamination de ces produits par le pentachlorophénol et les dioxines. (JORF du 23-05-2008)
Arrêté du 2 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JORF du 20-03-2007)
Directive 2006/128/CE de la Commission du 8 décembre 2006 modifiant et rectifiant la directive 95/31/CE établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires. (JOUE du 09-12-2006)
Directive 2006/129/CE de la Commission du 8 décembre 2006 modifiant et corrigeant la directive 96/77/CE établissant des critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants. (JOUE du 09-12-2006)
Arrêté du 18 septembre 2006 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JORF du 02-01-2007)
Directive 2006/52/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2006 modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants et la directive 94/35/CE concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires. (JOUE du 26-07-2006)
Directive 2006/33/CE de la Commission du 20 mars 2006 modifiant la directive 95/45/CE en ce qui concerne le jaune orangé S (E 110) et le dioxyde de titane (E 171). (JOUE du 21-03-2006)
Décret n° 2005-553 du 19 mai 2005 modifiant le décret n° 88-1207 du 30 décembre 1988 portant application de la loi du 1er août 1905 modifiée sur les fraudes et falsifications en matière de produits ou de services en ce qui concerne les vinaigres. (JORF du 27-05-2005)
Directive 2005/26/CE de la Commission du 21 mars 2005 établissant une liste des substances ou ingrédients alimentaires provisoirement exclus de l'annexe III bis de la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil. (JOUE du 22-03-2005)
Arrêté du 30 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JORF du 28-10-2004)
Arrêté du 21 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JORF du 15-08-2004)
Directive 2004/45/CE de la Commission du 16 avril 2004 modifiant la directive 96/77/CE portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants. (JOUE du 20-04-2004)
Directive 2004/46/CE de la Commission du 16 avril 2004 modifiant la directive 95/31/CE en ce qui concerne le sucralose (E 955) et le sel d'aspartame-acesulfame (E 962). (JOUE du 21-04-2004)
Directive 2004/47/CE de la Commission du 16 avril 2004 modifiant la directive 95/45/CE en ce qui concerne les carotènes mélangés [E 160 a (i)] et le bêta-carotène [E 160 a (ii)]. (JOUE du 20-04-2004)
Directive 2004/21/CE de la Commission du 24 février 2004 relative à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de colorants azoïques (treizième adaptation au progrès technique de la directive 76/769/CEE du Conseil). (JOUE du 25-02-2004)
Directive 2003/115/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 décembre 2003 modifiant la Directive 94/35/CE concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires. (JOUE du 29-1-2004)
Directive 2003/114/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 décembre 2003 modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants. (JOUE du 29-1-2004)
Arrêté du 19 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JORF du 06-01-2004)
Directive 2003/95/CE de la Commission du 27 octobre 2003 modifiant la directive 96/77/CE établissant des critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants. (JOUE du 31-10-2003)
Directive 2003/52/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2003 modifiant la directive 95/2/CE en ce qui concerne les conditions d'utilisation de l'additif alimentaire E 425 konjac. (JOUE du 17-07-2003)
Directive 2002/82/CE de la Commission du 15 octobre 2002 modifiant la directive 96/77/CE établissant des critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants. (JOCE du 28-10-2002)
Arrêté du 1er juillet 2002 suspendant la mise sur le marché des confiseries gélifiées contenant l'additif alimentaire E 425 (konjac). (JORF du 04-07-2002)
Arrêté du 15 mars 2002 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JORF du 07-04-2002)
Arrêté du 9 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JORF du 11/11/2001)
Arrêté du 31 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JORF du 12/09/2001)
Décret n° 2001-724 du 31 juillet 2001 modifiant le décret n° 73-1101 du 28 novembre 1973 portant application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires, en ce qui concerne les additifs destinés à l'alimentation des animaux (JORF du 05/08/2001)
Arrêté du 19 avril 2001 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1987 modifié relatif à la liste des additifs et produits autorisés pour la fabrication des cidres, des poirés et de certaines boissons similaires ainsi que des traitements dont ils peuvent faire l'objet. (JORF du 10/05/2001)
Arrêté du 2 mai 2001 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JORF du 17/06/2001)
Arrêté du 13 juillet 2000 modifiant l’arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l’alimentation humaine. (JORF du 18/08/2000)
Arrêté du 22 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. (JORF du 26/11/1999)
