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Métaux et alliages en contact avec les denrées alimentaires

Batterie de cuisine

Les métaux et alliages sont utilisés pour de nombreuses applications industrielles et pour le contact alimentaire, en particulier les aciers inoxydables.

Les métaux et alliages (acier inoxydable, aluminium, acier…) font partie intégrante de l’industrie agroalimentaire et du quotidien du consommateur dans tous les usages possibles : emballage, transport, stockage, cuisson, articles de table, équipement ménager ou ustensiles de cuisine…

Or, ces métaux et alliages utilisés au contact de denrées alimentaires, seuls ou recouverts par des revêtements organiques ou métalliques, sont susceptibles d’interagir avec les denrées alimentaires et de libérer dans celles-ci des éléments de la composition métallique (aluminium, fer, chrome, nickel..) ou des impuretés (plomb, cadmium…).

Un marché des ustensiles culinaires dominé par l’acier inoxydable

Malgré la présence sur le marché de divers articles métalliques, revêtus ou non, l’acier inoxydable (qui peut être de qualité variable) est le matériau le plus utilisé par les professionnels pour la fabrication des articles ménagers et ustensiles culinaires ; il est aussi prisé par les consommateurs pour ses qualités de résistance à la corrosion, sa facilité d’entretien et sa longévité.

Une enquête lancée à tous les stades de la commercialisation

Les investigations ont été menées au stade :

  • de la distribution (détail, grossistes et intermédiaires de commerce spécialisés dans les articles ménagers, coutellerie, articles de table et culinaires) ;
  • de la première mise sur le marché ;
  • des opérateurs de l’agro-alimentaire (équipements et matériels pour la transformation, le transport, le stockage des denrées alimentaires).

Un large échantillonnage analysé par deux unités du Service commun des laboratoires

Plusieurs échantillons ont été prélevés sur des produits de différente nature :

  • des articles ménagers et ustensiles culinaires (casseroles, poêles, gourdes, bols, siphons, bouilloires, coupelles…) en aluminium, acier inoxydable ou autres matériaux, destinés au consommateur ;
  • des papiers et feuilles en aluminium vendus au consommateur ;
  • des objets de coutellerie en acier inoxydable pour la plupart (couteaux, cuillères, fourchettes…) ;
  • des conditionnements de denrées alimentaires : boîtes de conserve, barquettes…

Les échantillons analysés provenaient principalement de Chine et de France.

Les analyses ont porté sur la conformité à la réglementation française et européenne sur les métaux et alliages mais aussi sur la nature des matériaux et la véracité des allégations relatives à la composition de ces métaux et alliages.

Sur 101 prélèvements analysés par le Service commun des laboratoires de Lyon et de Bordeaux, 9 sont non satisfaisants, 1 à surveiller et 5 non conformes.

Le taux d’infraction constaté aux règles de contact alimentaire est de 5 %. En particulier, sur 62 articles en acier inoxydable non revêtu, 3 sont non conformes à l’arrêté du 13 janvier 1976 (% de chrome inférieur à la limite réglementaire) soit environ 4,8% des articles.

Des manquements liés à des mentions d’étiquetage obligatoires incomplètes et à des allégations erronées

Les enquêteurs ont pu constater qu’au stade de la distribution, certains articles ne comportaient pas l’adresse d’un opérateur, conformément à l’article 15 du règlement (CE) n°1935/2004 du 27 octobre 2004. La rupture de l’indication des informations d’étiquetage entre la vente des articles au stade de gros et au stade de détail a été souvent constatée.

Concernant l’obligation de traçabilité du produit, en règle générale, les emballages de denrées alimentaires sont identifiés par un numéro de lot. Pour les autres matériaux ou objets, l’information de traçabilité prend des formes plus variées (n° de lot, code EAN, simple référence...) dont l’opérabilité n’est pas toujours montrée.

De nombreuses anomalies ont été relevées sur la composition des matériaux. 9 articles en acier inoxydable portant l’indication « Inox 18/10[1] », largement utilisée pour les ustensiles de cuisson, les plats et les couverts, ne correspondaient pas aux caractéristiques techniques de cette dénomination. Les échantillons concernés provenaient principalement de Chine puis de certains Etats européens ou de Turquie.

Une méconnaissance des obligations réglementaires des professionnels du secteur

Les matériaux et objets destinés au contact des denrées alimentaires doivent être accompagnés d’une déclaration de conformité. Ce document peut être mis à disposition des clients sous différents formats (papier, format électronique ou téléchargeable sur un site Internet avec l’accord du client). Les enquêteurs, sur ce sujet, ont constaté une confusion chez les professionnels entre déclaration et documents techniques (documents tels que rapports d’essais de migration, données de composition… permettant de démontrer la conformité) et très peu de déclarations étaient disponibles au moment des contrôles. De plus, les références portées sur les déclarations de conformité ne permettent pas toujours l’identification des articles concernés.

D’une façon globale, la réglementation est connue de nombreux fabricants et entreprises de l’agroalimentaire mais pas de tous les opérateurs (distributeurs et solderies). Du côté des responsables de la mise sur le marché, la situation est contrastée d’un opérateur à l’autre. Si certains opérateurs sont assez sensibilisés à la problématique de la contamination chimique via les matériaux destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (surtout pour les emballages de denrées), ce n’est pas le cas général.

La vigilance doit être maintenue compte tenu du risque de transfert de constituants chimiques vers les aliments, en particulier chez les responsables de la première mise sur le marché dont les importateurs (spécialisés et multi produits), suite aux anomalies constatées et notamment celles relatives à la qualité annoncée des aciers inoxydables.

Cible Résultats

361 établissements visités

791 actions de contrôle
101 échantillons prélevés
5 % (taux de non-conformité relatif au contact alimentaire)
111 avertissements
2 injonctions
3 mesures de police administrative

 

[1] Inox 18/10 : le 1er chiffre fait référence à une teneur moyenne en chrome et le 2e à une teneur moyenne en nickel.

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