Labels

Arrêté du 28 décembre 2016 relatif à la modification temporaire des cahiers des charges de label rouge de produits avicoles en raison du risque épizootique élevé lié à l’infection par un virus de l’influenza aviaire hautement pathogène. (J.O. du 30-12-2016)

Arrêté du 28 décembre 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 16-89 « Foie gras cru et produits de découpe de canard mulard gavé » . (J.O. du 30-12-2016)

Arrêté du 28 décembre 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 12-89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés » . (J.O. du 30-12-2016)

Arrêté du 8 décembre 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 11-04 « Farine pour pain de tradition française ». (J.O. du 16-12-2016)

Arrêté du 8 décembre 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 05-14 « Farine de meule ». (J.O. du 16-12-2016)

Arrêté du 8 décembre 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 20-06 « Farine panifiable pour pain courant ». (J.O. du 16-12-2016)

Décision (UE) 2016/2003 de la Commission du 14 novembre 2016 modifiant les décisions 2009/300/CE, 2011/263/UE, 2011/264/UE, 2011/382/UE, 2011/383/UE, 2012/720/UE et 2012/721/UE afin de prolonger la période de validité des critères écologiques pour l'attribution du label écologique de l'Union européenne à certains produits .(J.O.U.E. du 16-11-2016)

Légifrance : Arrêté du 15 septembre 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 06-07 « Saucisse fraîche et chair à saucisse ». (J.O. du 24-09-2016)

Légifrance : Arrêté du 15 septembre 2016 portant homologation de cahiers des charges de label rouge. (J.O. du 24-09-2016)

Légifrance : Arrêté du 15 septembre 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 04-10 « Pâté de campagne ». (J.O. du 24-09-2016)

Légifrance : Arrêté du 16 août 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 04-16 « Piment doux ». (J.O. du 01-09-2016)

Europa : Décision (UE) 2016/1371 de la Commission du 10 août 2016 établissant les critères écologiques pour l'attribution du label écologique de l'Union européenne aux ordinateurs personnels, ordinateurs portables et tablettes. (J.O.U.E. du 12-08-2016)

Legifrance : Arrêté du 20 mai 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 04-15 « Viande de truie ». (J.O. du 31-05-2016)

Legifrance : Arrêté du 20 mai 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 09-95 « Agneau de plus de 13 kg carcasse ». (J.O. du 31-05-2016)

Legifrance : Arrêté du 18 mai 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 16-89 « Foie gras cru et produits de découpe de canard mulard gavé » . (J.O. du 21-05-2016)

Legifrance : Arrêté du 13 mai 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 12-89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés ». (J.O. du 15-05-2016)

Legifrance : Arrêté du 2 mai 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 01-09 « Choucroute ». (J.O. du 14-05-2016)

Legifrance : Arrêté du 2 mai 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 01-15 « Poulet noir fermier frais, surgelé, entier et découpe » . (J.O. du 14-05-2016)

Legifrance : Arrêté du 26 avril 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 19-02 « Produits transformés de canards mulards gavés ». (J.O. du 29-04-2016)

Legifrance : Arrêté du 29 mars 2016 portant homologation de cahiers des charges de label rouge. (J.O. du 07-04-2016)

Légifrance : Arrêté du 24 mars 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 07-07 « Agneau de 13 à 22 kg carcasse ». (J.O. du 27-03-2016)

Légifrance : Arrêté du 7 mars 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 31-05 « Saumon Atlantique ». (J.O. du 19-03-2016)

Légifrance : Arrêté du 7 mars 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 01-85 « Poulet blanc fermier entier et découpes ». (J.O. du 19-03-2016)

Légifrance : Arrêté du 7 mars 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 12-89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés ». (J.O. du 17-03-2016)

Légifrance : Arrêté du 7 mars 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 05-15 « Pâtes farcies pur bœuf appertisées » . (J.O. du 17-03-2016)

Arrêté du 17 février 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 03-15 « Cassoulet au porc appertisé ». (J.O. du 27-02-2016)

Arrêté du 17 février 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 06-15 « Plants de rosier de jardin ». (J.O. du 27-02-2016)

Légifrance : Arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 19-88 « Viande fraîche de porc fermier et abats ». (J.O. du 19-01-2016)

Légifrance : Arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 16-06 « Viandes fraîches ou surgelées et abats de porc ». (J.O. du 19-01-2016)

Légifrance : Arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 09-02 « Viande bovine blonde d'Aquitaine ». (J.O. du 19-01-2016)

Légifrance : Arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 19-02 « Produits transformés de canards mulards gavés ». (J.O. du 19-01-2016)

Légifrance : Arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 04-09 « Soupe de poissons ». (J.O. du 19-01-2016)

Décision (UE) 2015/2056 de la Commission du 13 novembre 2015 modifiant les décisions 2009/300/CE, 2009/563/CE, 2009/894/CE, 2011/330/UE et 2011/337/UE afin de prolonger la période de validité des critères écologiques pour l'attribution du label écologique de l'Union européenne à des produits spécifiques . (J.O.U.E. du 17-11-2015)

Rectificatif à la décision 2014/350/UE de la Commission du 5 juin 2014 établissant les critères d'attribution du label écologique de l'Union européenne aux produits textiles. (J.O.U.E. du 17-11-2015)

Arrêté du 2 novembre 2015 portant homologation de cahiers des charges de label rouge. (J.O.R.F. du 11-11-2015)

Arrêté du 28 octobre 2015 portant homologation de cahier des charges de label rouge. (J.O.R.F. du 07-11-2015)

Arrêté du 21 septembre 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 11-04 « Farine pour pain de tradition française ». (J.O.R.F. du 01-10-2015)

Arrêté du 21 septembre 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 26-89 « Mimolette vieille et extra-vieille ». (J.O.R.F. du 01-10-2015)

Arrêté du 21 septembre 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 02-15 « Marron ». (J.O.R.F. du 01-10-2015)

Arrêté du 7 août 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 11-89 « Viande bovine de race charolaise ». (J.O.R.F. du 22-08-2015)

Arrêté du 7 août 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 05-85 « Agneau de plus de 13 kg carcasse ». (J.O.R.F. du 22-08-2015)

Arrêté du 7 août 2015 portant homologation de cahiers des charges de label rouge. (J.O.R.F. du 22-08-2015)

Arrêté du 3 août 2015 portant retrait d'homologations de cahiers des charges de label agricole ou de label rouge. (J.O.R.F. du 14-08-2015)

Arrêté du 13 juillet 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 19-88 « Viande fraîche de porc fermier et abats »  (J.O.R.F. du 24-07-2015)

Arrêté du 13 juillet 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 03-13 « Saucisson sec supérieur et saucisse sèche supérieure de porc fermier » (J.O.R.F. du 24-07-2015)

Arrêté du 13 juillet 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 13-97 « Lapin » (J.O.R.F. du 24-07-2015)

Arrêté du 12 juin 2015 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à remplir pour l'obtention d'un label rouge en « agneau », viande et abats d'agneau présentés en frais ou surgelés, produits transformés d'agneau présentés en frais ou surgelés. (J.O.R.F. du 25-06-2015)

Arrêté du 16 juin 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 20-06 « Farine panifiable pour pain courant ». (J.O.R.F. du 25-06-2015)

Arrêté du 11 juin 2015 relatif à l'association du label rouge LA n° 09-95 « Agneau de plus de 13 kg carcasse » à l'indication géographique protégée « Agneau de Sisteron ». (J.O.R.F. du 20-06-2015)

Arrêté du 11 juin 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 05-14 « Farine de meule ». (J.O.R.F. du 20-06-2015)

Arrêté du 11 juin 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 02-79 « Poulet noir fermier cou-nu et découpe, frais ou surgelé ». (J.O.R.F. du 20-06-2015)

Arrêté du 21 avril 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 02-03 « Herbes de Provence ». (J.O.R.F. du 29-04-2015)

Arrêté du 7 avril 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 09-09 « Pancetta ». (J.O.R.F. du 16-04-2015)

Arrêté du 7 avril 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 08-09 « Coppa ». (J.O.R.F. du 16-04-2015)

Arrêté du 7 avril 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 06-12 « Œufs de poules élevées en plein air » . (J.O.R.F. du 16-04-2015)

Arrêté du 27 mars 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 16-08 « Fraise ». (J.O.R.F. du 04-04-2015)

Arrêté du 10 mars 2015 portant homologation des cahiers des charges des labels rouges LA n° 05-08 « Salaisons sèches à base de viande de porc » et LA n° 06-08 « Salaisons sèches à base de viande de coche ». (J.O.R.F. du 20-03-2015)

Arrêté du 10 mars 2015 portant homologation de cahiers des charges de label rouge. (J.O.R.F. du 20-03-2015)

Arrêté du 10 mars 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 08-10 « Soupe rouge de la mer ». (J.O.R.F. du 20-03-2015)

Arrêté du 10 mars 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 23-01 « Œufs de poules élevées en plein air ». (J.O.R.F. du 20-03-2015)

Arrêté du 10 mars 2015 portant homologation des cahiers des charges des labels rouges LA n° 48-88 « Chapon fermier cou nu jaune entier » et LA n° 19-01 « Poulet fermier cou nu jaune entier et en découpes ». (J.O.R.F. du 20-03-2015)

Arrêté du 10 mars 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 17-91 « Viande bovine et abats de race Blonde d'Aquitaine ». (J.O.R.F. du 20-03-2015)

Arrêté du 16 février 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 06-14 « Moules de filières élevées en pleine mer ». (J.O.R.F. du 26-02-2015)

Arrêté du 10 février 2015 portant homologation des cahiers des charges des labels rouges LA n° 05-05 « Œufs de poules élevées en plein air » et LA n° 18-98 « Œufs fermiers de poules élevées en plein air ». (J.O.R.F. du 20-02-2015)

Arrêté du 10 février 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 07-10 « Bulbes à fleurs de dahlias ». (J.O.R.F. du 20-02-2015)

Arrêté du 10 février 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 12-01 « Pizzas cuites au feu de bois surgelées ». (J.O.R.F. du 19-02-2015)

Arrêté du 15 janvier 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 15-98 « Lingot ». (JORF du 27-01-2015)

Arrêté du 6 janvier 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 06-13 « Noix de coquilles Saint-Jacques surgelées (Pecten maximus) ». (JORF du 13-01-2015)

Arrêté du 29 décembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 02-79 « Poulet noir fermier cou nu et découpe, frais ou surgelé ». (JORF du 10-01-2015)

Arrêté du 29 décembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 08-14 « Mini-chapon fermier élevé en plein air ». (JORF du 10-01-2015)

Arrêté du 29 décembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 08-98 « Betteraves rouges cuites sous vide ». (JORF du 10-01-2015)

Arrêté du 13 novembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 21-88 « Jambon cuit supérieur entier et pré-tranché » . (J.O.R.F. du 05-12-2014)

Arrêté du 13 novembre 2014 portant homologation de cahiers des charges de label rouge. (J.O.R.F. du 27-11-2014)

Arrêté du 18 novembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 07-14 « Saumon farci, farce aux petits légumes ». (J.O.R.F. du 27-11-2014)

Arrêté du 18 novembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 01-12 « Agneau de plus de 14 kg carcasse » . (J.O.R.F. du 27-11-2014)

Arrêté du 31 octobre 2014 portant homologation de cahiers des charges de label rouge . (J.O.R.F. du 15-11-2014)

Arrêté du 31 octobre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 09-14 « Mini-chapon fermier ». (J.O.R.F. du 13-11-2014)

Arrêté du 31 octobre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 01-14 « Chapon de pintade fermier frais, surgelé, entier et découpe ». (J.O.R.F. du 13-11-2014)

Arrêté du 28 octobre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 08-13 « Viande de veau nourri par tétée au pis et complémenté principalement aux céréales - veau de type B ». (J.O.R.F. du 06-11-2014)

Arrêté du 14 octobre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 01-03 « Conserves de sardines pêchées à la bolinche » . (J.O.R.F. du 28-10-2014)

Arrêté du 14 octobre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 05-11 « Viandes de gros bovins de boucherie de race Blonde d'Aquitaine présentées en frais » . (J.O.R.F. du 28-10-2014)

Arrêté du 29 septembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 03-14 « Clémentine ». (J.O.R.F. du 14-10-2014)

Arrêté du 30 septembre 2014 relatif à l'association du label rouge LA n° 03-14 « Clémentine » à l'indication géographique protégée « Clémentine de Corse ». (J.O.R.F. du 14-10-2014)

Arrêté du 18 septembre 2014 portant homologation de cahiers des charges de label rouge. (J.O.R.F. du 01-10-2014)

Arrêté du 18 septembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 02-14 « Tartiflette au reblochon ou reblochon de Savoie » . (J.O.R.F. du 01-10-2014)

Arrêté du 18 septembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 02-74 « Bœuf charolais ». (J.O.R.F. du 01-10-2014)

Arrêté du 18 septembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 04-14 « Endives de pleine terre » . (J.O.R.F. du 01-10-2014)

Arrêté du 18 septembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 28-99 « Brie au lait thermisé, crème et protéines de lait pasteurisées » . (J.O.R.F. du 01-10-2014)

Arrêté du 18 septembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 31-90 « Agneau de plus de 14 kg carcasse ». (J.O.R.F. du 01-10-2014)

Arrêté du 18 septembre 2014  portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 33-90 « Saumon » . (J.O.R.F. du 26-09-2014)

Arrêté du 21 août 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 05-03 « Crevette d'élevage Penaeus monodon présentée entière crue surgelée ou entière crue surgelée “corps décortiqué“ ou entière cuite réfrigérée ». (JORF du 28-08-2014)

Arrêté du 4 août 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 14-87 « Poulet jaune fermier ». (JORF du 15-08-2014)

Arrêté du 4 août 2014 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA 07-85, LA 04-87, LA 10-02 et LA 16-97). (JORF du 15-08-2014)

Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 03-99 « Œufs fermiers de poules élevées en plein air ». (JORF du 13-07-2014)

Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation des cahiers des charges du label rouge LA n° 18-98 « Œufs fermiers » et du label rouge LA n° 05-05 « Œufs ». (JORF du 13-07-2014)

Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation des cahiers des charges du label rouge LA n° 35-99 « Œufs fermiers » et du label rouge LA n° 09-97 « Œufs de poules élevées en plein air ». (JORF du 13-07-2014)

Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 06-02 « Œufs de poules élevées en plein air ». (JORF du 13-07-2014)

Arrêté du 2 juillet 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 10-98 « Reine-claude » . (JORF du 12-07-2014)

Arrêté du 2 juillet 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 05-85 « Agneau de plus de 13 kg carcasse » . (JORF du 12-07-2014)

Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 08-03 « Œufs de poules élevées en plein air ». (JORF du 12-07-2014)

Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 35-88 « Poule fermière élevée en liberté ». (JORF du 11-07-2014)

Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 23-01 « Œufs de poules élevées en plein air ». (JORF du 11-07-2014)

Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 15-00 « Œufs de poules élevées en plein air ». (JORF du 11-07-2014)

Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 21-06 « Œufs de poules élevées en plein air ». (JORF du 11-07-2014)

Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 04-02 « Œufs de poules élevées en plein air ». (JORF du 11-07-2014)

Arrêté du 27 juin 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 34-06 « Œufs de poules élevées en plein air ». (JORF du 11-07-2014)

Arrêté du 5 juin 2014 portant retrait de l'homologation de cahiers des charges de label agricole (LA 21-87, LA 21-89 et LA 08-97). (JORF du 20-06-2014)

Arrêté du 16 mai 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 30-99 « Veau nourri au lait entier - veau de type C ». (JORF du 29-05-2014)

Arrêté du 16 mai 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 22-89 « Veau nourri au lait entier présenté en viandes fraîches ». (JORF du 29-05-2014)

Arrêté du 16 mai 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 09-13 « Noix surgelées de pectinidés Placopecten magellanicus ». (JORF du 29-05-2014)

Arrêté du 16 mai 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 04-08 « Jambon sec supérieur ». (JORF du 29-05-2014)

Arrêté du 16 mai 2014 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 05-69 « Poulet noir fermier » ; LA n° 10-80 « Dinde fermière à rôtir » ; LA n° 03-82 « Pintade fermière » ; LA n° 01-84 « Poulet jaune fermier entier et découpes, frais et surgelé » ; LA n° 02-84 « Pintade fermière entière et découpes, fraîche et surgelée » ; LA n° 05-84 « Poulet blanc fermier » ; LA n° 02-85 « Canard fermier » ; LA n° 17-88 « Chapon noir fermier » ; LA n° 56-88 « Poulet jaune fermier » ; LA n° 20-90 « Caille fermière » ; LA n° 10-92 « Poularde noire fermière » ; LA n° 02-93 « Poulet blanc fermier entier et découpes, frais et surgelé » ; LA n° 19-94 « Chapon de pintade fermier » ; LA n° 20-97 « Oie fermière » ; LA n° 26-99 « Chapon blanc fermier entier et découpes, frais et surgelé » ; LA n° 17-00 « Chapon jaune fermier entier et découpes, frais et surgelé » ; LA n° 08-05 « Poulet blanc fermier de 100 jours » ; LA n° 04-06 « Chapon blanc fermier » ; LA n° 05-06 « Chapon jaune fermier » ; LA n° 23-06 « Poulet noir fermier entier et découpes, frais et surgelé » ; LA n° 03-12 « Poularde noire fermière entière et découpes, fraîche et surgelée » ; LA n° 04-13 « Poularde jaune fermière, entière et découpes, fraîche et surgelée » ; LA n° 05-13 « Chapon de pintade fermier, entier et découpes, frais et surgelé »). (JORF du 29-05-2014)

Arrêté du 16 mai 2014 portant retrait de l'homologation de cahiers des charges de label agricole ou de label rouge (LA n° 12-05 « Saucisse fumée », LA n° 24-99 « Saucisserie à l'ancienne issue de porc fermier label rouge », LA n° 02-00 « Agneau de boucherie », LA n° 22-94 « Agneau de boucherie », LA n° 01-95 « Veau nourri au lait entier », LA n° 08-06 « Viande hachée réfrigérée », LA n° 03-02 « Agneau de boucherie », LA n° 06-03 « Agneau élevé avec la mère »). (JORF du 29-05-2014)

Arrêté du 24 mars 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 05-91 « Melon ». (JORF du 03-04-2014)

Arrêté du 24 mars 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 02-91 « Poulet jaune, fermier, entier et découpe, frais et surgelé » et du cahier des charges du label rouge LA n° 05-98 « Poulet noir, fermier, entier et découpe, frais et surgelé. (JORF du 03-04-2014)

Arrêté du 21 mars 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 17-90 « Porc frais ou surgelé ». (JORF du 03-04-2014)

Arrêté du 21 mars 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 25-89 « Huîtres fines de claires vertes ». (JORF du 03-04-2014)

Arrêté du 21 mars 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 02-09 « Conserves de thon Germon ». (JORF du 03-04-2014)

Arrêté du 21 mars 2014 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge en « Produits de charcuterie salaison pur porc ». (JORF du 03-04-2014)

Arrêté du 10 mars 2014 portant modification de l'arrêté du 9 février 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 08-09 « Coppa »). (JORF du 21-03-2014)

Arrêté du 10 mars 2014 portant modification de l'arrêté du 9 février 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 09-09 « Pancetta »). (JORF du 21-03-2014)

Arrêté du 10 mars 2014 portant modification de l'arrêté du 23 juin 2006 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 13-97 « Lapin »). (JORF du 21-03-2014)

Arrêté du 28 janvier 2014 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 32-99 « Découpes et morceaux de poulet fermier aromatisés/condimentés/marinés » ; ― LA n° 01-00 « Produits cuits de dinde fermière » ; ― LA n° 30-01 « Poulet fermier rôti et découpes cuites de poulet fermier » ; ― LA n° 10-08 « Produits cuits de poulet fermier »). (JORF du 06-02-2014)

Arrêté du 28 janvier 2014 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 07-13 « Poulet blanc fermier 94 jours et découpe, frais ou surgelé »). (JORF du 06-02-2014)

Arrêté du 17 décembre 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 16-98 « Viande fraîche de porc »). (JORF du 15-01-2014)

Arrêté du 17 décembre 2013 relatif à l'association du label rouge LA n° 16-98 « Viande fraîche de porc » à l'indication géographique protégée « Porc de Franche-Comté ». (JORF du 15-01-2014)

Arrêté du 16 décembre 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 33-05 « Saucisse chevillée et jésus chevillé »). (JORF du 15-01-2014)

Arrêté du 16 décembre 2013 relatif à l'association du label rouge LA n° 33-05 « Saucisse chevillée et jésus chevillé » à l'indication géographique protégée « Saucisse de Morteau » ou « Jésus de Morteau ». (JORF du 15-01-2014)

Arrêté du 13 décembre 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 14-97 « Raviole »). (JORF du 15-01-2014)

Arrêté du 13 décembre 2013 relatif à l'association du label rouge LA n° 14-97 « Raviole » à l'indication géographique protégée « Raviole du Dauphiné ». (JORF du 15-01-2014)

Arrêté du 23 décembre 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 35-06 « viandes fraîches ou surgelées et abats de porcs »). (JORF du 28-12-2013)

Arrêté du 23 décembre 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 17-87 « Poulet blanc fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; ― LA n° 26-88 « Dinde fermière élevée en plein air à rôtir » ; ― LA n° 03-90 « Poulet noir fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; ― LA n° 04-90 « Pintade fermière élevée en plein air entière et découpes, fraîche ou surgelée » ; ― LA n° 02-01 « Chapon blanc fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; ― LA n° 06-05 « Poulet jaune fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé »). (JORF du 28-12-2013)

Arrêté du 19 décembre 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 20-88 « Viandes fraîches ou surgelées et abats de porc fermier » ; ― LA n° 31-06 « Viandes fraîches ou surgelées et abats de porc »). (JORF du 26-12-2013)

Arrêté du 17 décembre 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 03-06 « Pâté de tête issu de porc fermier »). (JORF du 24-12-2013)

Arrêté du 17 décembre 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 09-89 « Porc fermier élevé en plein air »). (JORF du 24-12-2013)

Arrêté du 17 décembre 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 14-08 « Jambon sec supérieur »). (JORF du 21-12-2013)

Arrêté du 17 décembre 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 02-08 « Saucisses et saucissons secs, recette à base principalement de porc charcutier » ; ― LA n° 03-08 « Saucisses et saucissons secs, recette à base principalement de coche »). (JORF du 21-12-2013)

Arrêté du 17 décembre 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 13-08 « Saucisse fraîche et chair à saucisse »). (JORF du 21-12-2013)

Arrêté du 17 décembre 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 29-05 « Pâté de campagne supérieur »). (JORF du 21-12-2013)

Arrêté du 28 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2012 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge « Œufs de poules élevées en plein air, poules fermières élevées en plein air/liberté », poules présentées en frais, surgelées, entières ou découpes. (JORF du 19-12-2013)

Arrêté du 25 novembre 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 04-13 « Poularde jaune fermière, entière et découpes, fraîche et surgelée » ; ― LA n° 05-13 « Chapon de pintade fermier, entier et découpes, frais et surgelé »). (JORF du 06-12-2013)

Arrêté du 25 novembre 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 07-91 « Salaisons sèches à base de viande de porc » ; ― LA n° 01-08 « Poitrine sèche ou ventrèche » ; ― LA n° 12-08 « Saucisse fraîche et chair à saucisse » ; ― LA n° 01-13 « Salaisons sèches à base de viande de coche »). (JORF du 30-11-2013)

Arrêté du 25 novembre 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― N° 03-73 "Jambon de Bayonne” ; ― LA n° 03-73 « Jambon sec supérieur »). (JORF du 29-11-2013)

Arrêté du 23 octobre 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 17-06 « Viandes et abats de porc, frais ou surgelés »). (JORF du 05-11-2013)

Arrêté du 23 octobre 2013 portant abrogation et homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 04-89 « Porc »). (JORF du 05-11-2013)

Arrêté du 23 octobre 2013 portant abrogation et homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 05-09 « Rillettes pur porc »). (JORF du 05-11-2013)

Arrêté du 23 octobre 2013 portant abrogation et homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 05-08 « Salaisons sèches à base de viande de porc » ; ― LA n° 06-08 « Salaisons sèches à base de viande de coche » ; ― LA n° 07-08 « Jambon sec supérieur »). (JORF du 05-11-2013)

Arrêté du 6 août 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 08-76 « Poulet blanc fermier » ; ― LA n° 04-86 « Dinde noire fermière à chair blanche » ; ― LA n° 14-87 « Poulet jaune fermier » ; ― LA n° 60-88 « Pintade fermière » ; ― LA n° 29-89 « Chapon blanc fermier » ; ― LA n° 12-91 « Poularde blanche fermière » ; ― LA n° 13-91 « Poularde jaune fermière » ; ― LA n° 09-93 « Oie fermière à rôtir » ; ― LA n° 01-97 « Poulet noir fermier » ; ― LA n° 02-97 « Chapon de pintade » ; ― LA n° 03-97 « Chapon jaune fermier » ; ― LA n° 04-97 « Dinde noire fermière à chair jaune » ; ― LA n° 09-04 « Canette et canard de Barbarie »). (JORF du 20-08-2013)

Arrêté du 31 juillet 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 46-88 « Jambon sec supérieur de porc fermier » ; ― LA n° 03-13 « Saucisson sec supérieur et saucisse sèche supérieure de porc fermier »). (JORF du 20-08-2013)

Arrêté du 31 juillet 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 25-88 « Pintade fermière et découpe »). (JORF du 20-08-2013)

Arrêté du 31 juillet 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 19-88 « Viande fraîche de porc fermier et abats »). (JORF du 15-08-2013)

Arrêté du 31 juillet 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 45-88 « Jambon cuit supérieur de porc fermier, entier ou prétranché »). (JORF du 15-08-2013)

Arrêté du 31 juillet 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 47-88 « Saucisse fraîche de porc fermier » ; ― LA n° 02-13 « Pâté de porc fermier »). (JORF du 15-08-2013)

Arrêté du 11 juillet 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 09-80 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 06-86 « Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée » ; ― LA n° 13-88 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 15-88 « Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 01-89 « Pintade fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée » ; ― LA n° 18-89 « Poulet noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 28-89 « Chapon jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 38-89 « Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 23-90 « Chapon noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 10-94 « Poularde fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée » ; ― LA n° 15-94 « Chapon de « Pintade fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 13-95 « Dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée » ; ― LA n° 06-98 « Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 13-00 « Chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 06-11 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 01-94 « Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 11-98 « Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 22-99 « Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ). (JORF du 24-07-2013)

Arrêté du 10 juillet 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge ( ― LA n° 08-80 « Poulet blanc fermier entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 08-84 « Dinde fermière entière, fraîche et surgelée » ; ― LA n° 02-86 « Poulet jaune fermier entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 09-87 « Pintade fermière entière et découpe, fraîche et surgelée » ; ― LA n° 29-88 « Chapon blanc fermier entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 15-91 « Poularde fermière entière et découpe, fraîche et surgelée » ; ― LA n° 18-02 « Chapon jaune fermier entier et découpe, frais et surgelé » ). (JORF du 24-07-2013)

Arrêté du 10 juillet 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge ( ― LA n° 04-78 « Poulet blanc fermier, élevé en plein air entier et découpe frais » ; ― LA n° 05-78 « Dinde fermière, élevée en plein air fraîche » ; ― LA n° 30-88 « Chapon fermier, élevé en plein air entier et découpe frais » ; ― LA n° 11-91 « Poularde fermière, élevée en plein air entière et découpe fraîche » ; ― LA n° 09-92 « Pintade fermière, élevée en plein air entière et découpe fraîche » ; ― LA n° 03-93 « Poulet jaune fermier, élevé en plein air entier et découpe frais » ;― LA n° 18-93 « Poulet noir fermier,  élevé en plein air entier et découpe frais » ; ― LA n° 03-95 « Poulet blanc fermier, élevé en plein air entier et découpe frais » ; ― LA n° 14-95 « Poulet blanc à pattes bleues fermier, élevé en plein air entier et découpe frais » ; ― LA n° 06-04 « Chapon à pattes bleues fermier, élevé en plein air entier et découpe frais » ; ― LA n° 07-04 « Poularde blanche à pattes bleues fermière, élevée en plein air entière et découpe fraîche » ). (JORF du 24-07-2013)

Arrêté du 27 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 12-66 « Poulet blanc fermier élevé en liberté » ; LA n° 03-72 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air » ; LA n° 01-74 « Pintade fermière élevée en plein air » ; LA n° 04-74 « Canard de Barbarie fermier élevé en plein air » ; LA n° 13-77 « Poulet noir fermier élevé en liberté » ; LA n° 04-81 « Poulet jaune fermier élevé en liberté » ; LA n° 07-82 « Poulet blanc fermier élevé en plein air » ; LA n° 07-84 « Oie fermière élevée en plein air » ; LA n° 16-88 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » ; LA n° 51-88 « Poularde blanche fermière élevée en plein air » ; LA n° 52-88 « Poulet blanc fermier de 100 jours élevé en liberté » ; LA n° 14-94 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » ; LA n° 02-98 « Dinde de découpe fermière élevée en plein air » ; LA n° 23-98 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ; LA n° 25-98 « Poulet noir fermier élevé en plein air » ; LA n° 12-02 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ; LA n° 13-02 « Poularde jaune fermière élevée en plein air » ; LA n° 01-07 « Minichapon fermier élevé en plein air » ; LA n° 04-12 « Poulet blanc cou nu fermier élevé en liberté » ; LA n° 05-12 « Poulet jaune fermier de 100 jours élevé en liberté »). (JORF du 12-07-2013)

Arrêté du 27 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 02-75 « Poulet noir fermier entier et découpe frais » ; LA n° 02-82 « Poulet blanc fermier entier et découpe frais » ; LA n° 11-86 « Dinde fermière à rôtir fraîche et surgelée » ; LA n° 28-88 « Chapon fermier entier et découpe frais » ; LA n° 59-88 « Pintade fermière entière et découpe fraîche » ; LA n° 19-89 « Poulet noir fermier entier et découpe surgelé » ; LA n° 14-90 « Poulet blanc fermier entier et découpe surgelé » ; LA n° 14-91 « Chapon fermier entier et découpe surgelé » ; LA n° 06-92 « Pintade fermière entière et découpe surgelé »; LA n° 13-92 « Poularde fermière entière et découpe fraîche » ; LA n° 14-92 « Poularde fermière entière et découpe surgelée » ; LA n° 08-95 « Chapon de pintade fermier entier et découpe frais et surgelé » ; LA n° 08-01 « Poulet jaune fermier entier et découpe frais et surgelé » ; LA n° 01-06 « Poulet jaune fermier entier et découpe frais et surgelé »). (JORF du 12-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 02-87 « Pintade entière et en découpes » ; LA n° 16-92 « Poulet blanc entier et en découpes » ; LA n° 18-01 « Poulet cou nu jaune entier et en découpes » ; LA n° 11-06 « Chapon blanc entier et en découpes » ; LA n° 12-06 « Chapon cou nu jaune entier et en découpes »). (JORF du 09-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 02-91 « Poulet jaune, fermier entier et découpe, frais » ; LA n° 05-98 « Poulet noir, fermier entier et découpe, frais »). (JORF du 09-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 19-01 « Poulet fermier cou nu jaune entier et en découpes » ; LA n° 48-88 « Chapon fermier cou nu jaune entier »). (JORF du 09-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 07-85 « Poulet cou nu jaune entier et en découpes » ; LA n° 04-87 « Poulet cou nu blanc entier et en découpes » ; LA n° 10-02 « Poularde fermière entière » ; LA n° 16-97 « Oie entière »). (JORF du 09-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 21-01 « Poulet cou nu noir entier et en découpes » ; LA n° 19-87 « Dinde entière »). (JORF du 09-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 01-65 « Poulet jaune fermier élevé en liberté » ; LA n° 09-66 « Pintade jaune fermière élevée en plein air » ; LA n° 02-71 « Poulet blanc fermier élevé en liberté » ; LA n° 04-72 « Poulet jaune fermier élevé en liberté » ; LA n° 14-77 « Dinde » ; LA n° 13-78 « Caille aune fermière » ; LA n° 01-79 « Poulet noir fermier élevé en liberté » ; LA n° 14-89 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ; LA n° 07-93 « Poularde jaune fermière » ; LA n° 17-94 « Chapon de pintade jaune fermier élevé en plein air » ; LA n° 16-00 « Chapon blanc fermier » ; LA n° 07-11 « Poulet jaune fermier élevé en liberté » ; LA n° 08-11 « Poulet blanc fermier élevé en liberté »). (JORF du 09-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 08-87 « Poulet fermier élevé en plein air » ; LA n° 16-91 « Dinde noire fermière élevée en plein air » ; LA n° 14-98 « Chapon fermier élevé en plein air »). (JORF du 05-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 11-80 « Poulet blanc fermier frais, surgelé, entier et découpe » ; LA n° 32-88 « Chapon blanc fermier frais, surgelé, entier et découpe » ; LA n° 57-88 « Poulet jaune fermier frais, surgelé, entier et découpe » ; LA n° 15-92 « Dinde fermière frais » ; LA n° 08-94 « Pintade fermière frais, surgelé, entière et découpe » ; LA n° 19-00 « Chapon jaune fermier frais, surgelé, entier et découpe »). (JORF du 05-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 10-81 « Poulet noir fermier entier et découpes » ; LA n° 04-84 « Poulet blanc cou nu fermier entier et découpes » ; LA n° 14-01 « Poulet jaune fermier entier et découpes » ; LA n° 01-85 « Poulet blanc fermier entier et découpes » ; LA n° 11-97 « Pintade fermière entière et découpes » ; LA n° 25-99 « Poularde fermière entière et découpes » ; LA n° 17-97 « Chapon fermier entier et découpes » ; LA n° 05-79 « Dinde fermière » ; LA n° 18-06 « Chapon fermier noir entier et découpes »). (JORF du 05-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 01-78 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ; LA n° 09-82 « Poulet blanc fermier élevé en plein air » ; LA n° 07-71 « Poulet noir fermier élevé en plein air » ; LA n° 06-88 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ; LA n° 03-00 « Poulet jaune fermier élevé en plein air âgé de 91 jours » ; LA n° 09-94 « Pintade fermière élevée en plein air » ; LA n° 04-07 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » ; LA n° 31-88 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ; LA n° 21-94 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ; LA n° 18-92 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » ; LA n° 15-93 « Dinde fermière élevée en plein air » ; LA n° 06-10 : « Poularde jaune fermière élevée en plein air »). (JORF du 05-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 08-82 « Dinde fermière élevée en plein air à rôtir » ; LA n° 55-88 « Chapon blanc fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; LA n° 22-92 « Poulet blanc fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; LA n° 23-92 « Poulet jaune fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; LA n° 06-93 « Pintade fermière élevée en plein air entière et découpes, fraîche ou surgelée » ; LA n° 11-01 « Poulet noir fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; LA n° 03-04 « Poulet blanc fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; LA n° 04-04 « Poulet blanc fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé »). (JORF du 05-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 31-90 « Agneau de plus de 14 kg carcasse »). (JORF du 02-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 11-08 « Agneau nourri exclusivement au lait maternel »). (JORF du 02-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 19-92 « Agneau nourri exclusivement au lait maternel »). (JORF du 02-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 03-89 « Viande bovine de race charolaise »). (JORF du 02-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 02-74 « Bœuf charolais »). (JORF du 02-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 18-97 « Viande bovine de race gasconne »). (JORF du 02-07-2013)

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 02-95 « Agneau de plus de 15 kg de carcasse »). (JORF du 02-07-2013)

Arrêté du 6 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 06-71, 10-77, 12-77, 01-81, 08-85, 07-86, 14-88, 10-91 et 16-94). (JORF du 16-06-2013)

Arrêté du 6 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 05-69, 10-80, 03-82, 01-84, 02-84, 05-84, 02-85, 17-88, 56-88, 20-90, 10-92, 02-93, 19-94, 20-97, 26-99, 17-00, 08-05, 04-06, 05-06, 23-06 et 03-12). (JORF du 16-06-2013)

Arrêté du 6 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 02-79, 11-84 et 01-88). (JORF du 16-06-2013)

Arrêté du 6 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 03-83, 06-87, 25-88, 54-88, 02-90, 13-98, 28-01 et 01-02). (JORF du 16-06-2013)

Arrêté du 6 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (LA n° 20-87, 04-88, 50-88 et 22-90). (JORF du 16-06-2013)

Arrêté du 5 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 29-01 « Viande hachée fraîche et surgelée »). (JORF du 15-06-2013)

Arrêté du 5 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 30-99 « Veau nourri au lait entier – veau de type C »). (JORF du 15-06-2013)

Arrêté du 5 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 17-99 «Viande et abats de veau nourri au lait entier – veau de type C »). (JORF du 15-06-2013)

Arrêté du 5 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 03-86 «Bœuf fermier »). (JORF du 15-06-2013)

Arrêté du 5 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 16-99 « Agneau nourri essentiellement au lait maternel »). (JORF du 15-06-2013)

Arrêté du 5 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 07-07 « Agneau de 13 à 22 kg carcasse »). (JORF du 18-06-2013)

Arrêté du 5 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 26-05 « Viande bovine de race parthenaise »). (JORF du 18-06-2013)

Arrêté du 5 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 05-07 « Agneau de 14 à 22 kg carcasse »). (JORF du 18-06-2013)

Arrêté du 5 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 08-04 « Viande bovine de race Salers »). (JORF du 18-06-2013)

Arrêté du 5 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 02-94 « Viande bovine »). (JORF du 18-06-2013)

Arrêté du 5 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 05-85 « Agneau de plus de 13 kg carcasse »). (JORF du 18-06-2013)

Arrêté du 5 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 07-02 « Agneau nourri essentiellement au lait maternel »). (JORF du 18-06-2013)

Arrêté du 5 juin 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 11-89 « Viande bovine de race charolaise »). (JORF du 18-06-2013)

Arrêté du 13 mai 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 17-91 « Viande bovine et abats de race blonde d'Aquitaine »). (JORF du 28-05-2013)

Arrêté du 13 mai 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 09-02 « Viande bovine blonde d'Aquitaine »). (JORF du 29-05-2013)

Arrêté du 13 mai 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 12-97 « Viande fraîche de gros bovins de boucherie »). (JORF du 29-05-2013)

Arrêté du 29 avril 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 21-93 « Viande et abats de veau nourri au lait entier »). (JORF du 15-05-2013)

Arrêté du 15 avril 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 17-93 « Agneau de plus de 14 kg carcasse »). (JORF du 30-04-2013)

Arrêté du 15 avril 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 01/99 « Viande bovine fermière de race Aubrac »). (JORF du 30-04-2013)

Arrêté du 15 avril 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 17-90 « Porc frais ou surgelé »). (JORF du 30-04-2013)

Arrêté du 5 avril 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 06-12 « Œufs de poules élevées en plein air »). (JORF du 10-04-2013)

Arrêté du 5 avril 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 09-08 « Produits de saucisserie »). (JORF du 19-04-2013)

Arrêté du 5 avril 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 03-94 « Agneau de plus de 15 kilos carcasse »). (JORF du 19-04-2013)

Arrêté du 5 avril 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 18-91 « Viande et abats de gros bovins de boucherie »). (JORF du 19-04-2013)

Arrêté du 5 avril 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 23-88 « Viande bovine d'animaux jeunes de race limousine »). (JORF du 20-04-2013)

Arrêté du 29 mars 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 02-05 « Viande de porc et abats »). (JORF du 11-04-2013)

Arrêté du 25 mars 2013 portant retrait de l'homologation de cahiers des charges de label rouge. (JORF du 05-04-2013)

Arrêté du 5 mars 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 09-95 « Agneau de plus de 13 kg carcasse », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association César, maison régionale de l'élevage, 480, avenue de la Libération, 04100 Manosque). (JORF du 14-03-2013)

Arrêté du 12 février 2013 portant abrogation et homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 29-99 « Jambons cuits supérieurs, entiers ou tranchés, préemballés » ; ― LA n° 23-05 « Pâtés en croûte supérieurs » ; ― LA n° 20-05 « Saucissons cuits supérieurs » ; ― LA n° 19-05 « Pâtés supérieurs » ; ― LA n° 17-05 « Produits de saucisserie à l'ancienne » ; ― LA n° 14-06 « Rôti cuit supérieur » ; ― LA n° 18-05 « Rillettes pur porc »). (JORF du 22-02-2013)

Arrêté du 7 janvier 2013 portant modification de l'arrêté du 21 mai 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 01-84 « Poulet jaune fermier entier et découpes, frais et surgelé » ; ― LA n° 02-84 « Pintade fermière entière et découpes, fraîche et surgelée » ; ― LA n° 02-93 « Poulet blanc fermier entier et découpes, frais et surgelé » ; ― LA n° 26-99 « Chapon blanc fermier entier et découpes, frais et surgelé » ; ― LA n° 17-00 « Chapon jaune fermier entier et découpes, frais et surgelé » ; ― LA n° 23-06 « Poulet noir fermier entier et découpes, frais et surgelé »). (JORF du 15-01-2013)

Arrêté du 7 janvier 2013 portant modification de l'arrêté du 8 octobre 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 19-87 "Dinde entière”). (JORF du 15-01-2013)

Arrêté du 7 janvier 2013 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 12-04 « Viande fraîche et abats de porc », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion « Association le cochon du druide », Le Perey, 22330 Saint-Jacut-du-Mené). (JORF du 15-01-2013)

Arrêté du 12 décembre 2012 portant modification de l'arrêté du 25 septembre 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge « Porc », viande de porc présentée en frais, surgelée ou préparée. (JORF du 20-12-2012)

Arrêté du 12 décembre 2012 portant modification de l'arrêté du 25 septembre 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge en « produits de charcuterie salaison pur porc ». (JORF du 20-12-2012)

Arrêté du 27 novembre 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 35-90 « Kiwi Hayward »,au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association de promotion des kiwis des pays de l'Adour (APKPA), cité Galliane, BP 279, 40005 Mont-de-Marsan Cedex). (JORF du 07-12-2012)

Arrêté du 27 novembre 2012 relatif au label rouge LA n° 35-90 « Kiwi Hayward ». (JORF du 07-12-2012)

Arrêté du 20 novembre 2012 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge « viande de veau et abats » présentés en frais ou en surgelés et préparations de viande de veau présentées en frais ou en surgelés. (JORF du 30-11-2012)

Arrêté du 20 novembre 2012 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge en « gros bovins de boucherie », viande, abats et produits transformés de gros bovins de boucherie présentés en frais ou en surgelés. (JORF du 30-11-2012)

Arrêté du 20 novembre 2012 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge « agneau », viande et abats d'agneau présentés en frais ou surgelés, produits transformés d'agneau présentés en frais ou surgelés. (JORF du 30-11-2012)

Arrêté du 20 novembre 2012 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à remplir pour l'obtention d'un label rouge en volailles fermières de chair, présentées en frais, surgelé, transformé, entier et découpe. (JORF du 30-11-2012)

Arrêté du 7 novembre 2012 portant homologation de cahiers des charges de label rouge(― LA n° 05-89 « Viandes fraîches ou surgelées et abats de porc fermier » ; ― LA n° 16-06 « Viandes fraîches ou surgelées et abats de porc », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Les Fermiers de Loire et Maine, 15, rue Jean-Grémillon, 72000 Le Mans). (JORF du 17-11-2012)

Arrêté du 15 octobre 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 08-91 « Porc fermier élevé en plein air »). (JORF du 25-10-2012)

Arrêté du 15 octobre 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 02-02 « Brioche »). (JORF du 25-10-2012)

Arrêté du 15 octobre 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 09-91 « Jambon cru de pays »). (JORF du 25-10-2012)

Arrêté du 10 octobre 2012 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge « Œufs de poules élevées en plein air, poules fermières élevées en plein air/liberté », poules présentées en frais, surgelées, entières ou découpes. (JORF du 18-10-2012)

Arrêté du 11 septembre 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 22-88 « Viande bovine de race limousine »). (JORF du 21-09-2012)

Arrêté du 11 septembre 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 16-93 « Bœuf fermier »). (JORF du 21-09-2012)

Arrêté du 11 septembre 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 01-12 « Agneau de plus de 14 kg carcasse »). (JORF du 21-09-2012)

Arrêté du 11 septembre 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge(― LA n° 32-06 « Jambon persillé »). (JORF du 21-09-2012)

Arrêté du 11 septembre 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 03-81 « Viande de veau nourri par tétée au pis »). (JORF du 21-09-2012)

Arrêté du 11 septembre 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 21-88 « Jambon cuit supérieur entier et pré-tranché »). (JORF du 25-09-2012)

Arrêté du 10 septembre 2012 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 04-12 « Poulet blanc cou nu fermier élevé en liberté » ;― LA n° 05-12 « Poulet jaune fermier de 100 jours élevé en liberté »). (JORF du 20-09-2012)

Arrêté du 9 août 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 02-12 « Cassoulet appertisé », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion PAQ, 33, rue Marbeuf, 75008 Paris). (JORF du 21-08-2012)

Arrêté du 19 mars 2012 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 22-99 « Poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-Ville). (JORF du 03-04-2012)

Arrêté du 14 mars 2012 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 01-11 « Bar d'aquaculture marine » ; ― LA n° 02-11 « Daurade d'aquaculture marine » ; ― LA n° 03-11 « Maigre d'aquaculture marine », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion « Syndicat des aquaculteurs corses ― mare e stagni corsi "MSC” », università de Corsica Pasquale Paoli, campus Grossetti, BP 52, 20250 Corte). (JORF du 03-04-2012)

Arrêté du 6 mars 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 06-07 « Saucisse fraîche et chair à saucisse », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion « Groupement des fermiers d'Argoat », espace Keraia, 18, rue du Sabot, 22440 Ploufragan). (JORF du 09-03-2012)

Arrêté du 23 février 2012 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 31-05 « Saumon Atlantique », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion PAQ, 33, rue Marbeuf, 75008 Paris). (JORF du 03-03-2012)

Arrêté du 23 février 2012 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 12-66 « Poulet blanc fermier élevé en liberté » ; ― LA n° 03-72 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air » ; ― LA n° 01-74 « Pintade fermière élevée en plein air » ; ― LA n° 04-74 « Canard de Barbarie fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 13-77 « Poulet noir fermier élevé en liberté » ; ― LA n° 04-81 « Poulet jaune fermier élevé en liberté » ; ― LA n° 07-82 « Poulet blanc fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 07-84 « Oie fermière élevée en plein air » ; ― LA n° 16-88 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 51-88 « Poularde blanche fermière élevée en plein air » ; ― LA n° 52-88 « Poulet blanc fermier de 100 jours élevé en liberté » ; ― LA n° 14-94 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 02-98 « Dinde de découpe fermière élevée en plein air » ; ― LA n° 23-98 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 25-98 « Poulet noir fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 12-02 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 13-02 « Poularde jaune fermière élevée en plein air » ; ― LA n° 01-07 « Mini-chapon fermier élevé en plein air », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat des volailles fermières de Loué, SYVOL Qualimaine, La Cour du Bois, 72550 Coulans-sur-Gée). (JORF du 03-03-2012)

Arrêté du 27 janvier 2012 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 07-11 « Poulet jaune fermier élevé en liberté » ;― LA n° 08-11 « Poulet blanc fermier élevé en liberté »,au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion « Association volailles fermières des Landes », cité Galliane, BP 279, 40005 Mont-de-Marsan Cedex). (JORF du 09-02-2012)

Arrêté du 27 janvier 2012 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à remplir pour l'obtention d'un label rouge en « viande de coche ». (JORF du 21-02-2012)

Liste des unités agréées pour le traitement par ionisation des denrées et ingrédients alimentaires dans les États membres (Conformément à l’article 7, paragraphe 4, de la directive 1999/2/CE du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation) (Ce texte annule et remplace le texte publié au JO C 77 du 11.3.2011, p. 14). (JOUE (C) du 17-01-2012)

Arrêté du 5 décembre 2011 relatif au label rouge LA 01-96 « Lentilles vertes ». (JORF du 15-12-2011)

Arrêté du 5 décembre 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 01-96 « Lentilles vertes », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion association Lentilles vertes du Berry). (JORF du 15-12-2011)

Arrêté du 5 décembre 2011 relatif au label rouge LA n° 27-05 « Haricots blancs ». (JORF du 18-12-2011)

Arrêté du 21 novembre 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 01-94 « Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ; ― LA n° 11-98 « Poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-Ville). (JORF du 06-12-2011)

Arrêté du 17 octobre 2011 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge en « gros bovins de boucherie », viande, abats et produits transformés de gros bovins de boucherie présentés en frais ou en surgelés. (JORF du 29-10-2011)

Arrêté du 10 octobre 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 05-03 « Crevette d'élevage Penaeus monodon présentée entière crue surgelée ou entière crue surgelée "corps décortiqué”, ou entière cuite réfrigérée » au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association Ile Rouge, Nosy Mena, UNIMA distribution, 11 bis, rue Balzac, 75008 Paris). (JORF du 28-10-2011)

Arrêté du 10 octobre 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 05-11 « Viandes de gros bovins de boucherie de race Blonde d'Aquitaine présentées en frais » au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Viandes et produits de qualité Manche Atlantique, 15, rue du Puits, BP 4, 22250 Broons). (JORF du 28-10-2011)

Arrêté du 20 septembre 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 06-11 « Poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-Ville). (JORF du 05-10-2011)

Arrêté du 20 septembre 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 04-10 « Pâté de campagne » au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Groupement des Fermiers d'Argoat, espace Keraia, 18, rue du Sabot, 22440 Ploufragan). (JORF du 04-10-2011)

Arrêté du 20 septembre 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge(― LA n° 04-11 « Filets de hareng fumé doux », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion CAPS Qualité, Syndicat général des mareyeurs, terrasse bâtiment 1, 22, rue Huret-Lagache, 62200 Boulogne-sur-Mer). (JORF du 04-10-2011)

Décret n° 2011-1091 du 9 septembre 2011 modifiant le décret n° 2006-595 du 23 mai 2006 relatif à l'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant ». (JORF du 11-09-2011)

Arrêté du 30 août 2011 portant modification d'un arrêté portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 04/96 « Pomme »). (JORF du 05-10-2011)

Arrêté du 12 août 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 12-89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association pour la promotion et la défense des produits de palmipèdes à foie gras du Sud-Ouest, Cité mondiale, 6, place du Parvis, 33000 Bordeaux). (JORF du 27-08-2011)

Arrêté du 7 juin 2011 portant modification de l'arrêté du 31 août 2006 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole (― LA n° 33-05 « Saucisse et jésus »). (JORF du 22-06-2011)

Arrêté du 7 juin 2011 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 02-86 « Poulet jaune fermier entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 29-88 « Chapon blanc fermier entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 18-02 « Chapon jaune fermier entier et découpe, frais et surgelé » ;

― LA n° 08-84 « Dinde fermière entière, fraîche et surgelée » ;― LA n° 09-87 « Pintade fermière entière et découpe, fraîche et surgelée » ;― LA n° 15-91 « Poularde fermière entière et découpe, fraîche et surgelée » ;― LA n° 08-80 « Poulet blanc fermier entier et découpe, frais et surgelé »,au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion SYVOFA, 78, rue de Paris, 03200 Vichy). (JORF du 22-06-2011)

Arrêté du 9 mai 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 20-87 « Pintade fermière élevée en plein air », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat des volailles rouennaises, 24, rue E.-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin). (JORF du 25-05-2011)

Arrêté du 9 mai 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 29-05 « Pâté de campagne appertisé », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion APPSO-INPAQ, route de Samadet, 64410 Arzacq). (JORF du 25-05-2011)

Arrêté du 9 mai 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 16-08 « Fraise », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion AIFLG (Association interprofessionnelle de la fraise du Lot-et-Garonne), Agropole, bâtiment Alphagro, hall C, BP 222, 47931 Agen Cedex 9). (JORF du 25-05-2011)

Arrêté du 9 mai 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 06-09 « Saumon Atlantique d'élevage frais », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Océan Qualité, 55, avenue de Keradennec, 29000 Quimper). (JORF du 25-05-2011)

Arrêté du 9 mai 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 24-05 « Saumon Atlantique d'élevage fumé », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Océan Qualité, 55, avenue de Keradennec, 29000 Quimper). (JORF du 25-05-2011)

Arrêté du 9 mai 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 04-09 « Soupe de poissons », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion CAPS Qualité, Syndicat général des mareyeurs, terrasse, bâtiment 1, 22, rue Huret-Lagache, 62200 Boulogne-sur-Mer). (JORF du 25-05-2011)

Arrêté du 3 mai 2011 relatif au label rouge LA 04-79 « Emmental » . (JORF du 13-05-2011)

Arrêté du 3 mai 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 04-79 « Emmental »,au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Syndicat des fabricants et affineurs d'emmentals traditionnels (SFAET), 26, rue Proudhon, 25000 Besançon). (JORF du 13-05-2011)

Arrêté du 15 avril 2011 portant modification d'arrêtés d'homologation de cahiers des charges de label agricole ou de label rouge. (JORF du 28-04-2011)

Arrêté du 28 mars 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 10-81 « poulet noir fermier entier et découpes » ; ― LA n° 04-84 « poulet blanc cou nu fermier entier et découpes » ; ― LA n° 14-01 « poulet jaune fermier entier et découpes » ; ― LA n° 01-85 « poulet blanc fermier entier et découpes » ; ― LA n° 11-97 « pintade fermière entière et découpes » ; ― LA n° 25-99 « poularde fermière entière et découpes » ; ― LA n° 17-97 « chapon fermier entier et découpes » ; ― LA n° 05-79 « dinde fermière » ; ― LA n° 18-06 « chapon noir fermier entier et découpes », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Qualicnor, 38 A, rue Bellanger, 76190 Yvetot). (JORF du 15-04-2011)

Arrêté du 22 février 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge. ("lingot") (JORF du 04-03-2011)

Arrêté du 22 février 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge. ("Poularde jaune fermière élevée en plein air") (JORF du 04-03-2011)

Arrêté du 22 février 2011 portant modification d'un arrêté d'homologation d'un cahier des charges de label rouge. ("bar") (JORF du 04-03-2011)

Arrêté du 22 février 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge. ("dinde noire fermière entière") (JORF du 03-03-2011)

Arrêté du 22 février 2011 portant homologation de cahiers des charges de label rouge. (chapons fermiers) (JORF du 03-03-2011)

Arrêté du 9 février 2011 portant retrait d'homologation de labels rouges et abrogation d'arrêtés d'homologation de cahiers des charges de labels rouges. (JORF du 19-02-2011)

Arrêté du 9 février 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 08-09 : « Coppa », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion « Opale », 89, rue Magenta, BP 2149, 53021 Laval Cedex 9). (JORF du 17-02-2011)

Arrêté du 9 février 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 09-09 : « Pancetta », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion « Opale », 89, rue Magenta, BP 2149, 53021 Laval Cedex 9.). (JORF du 17-02-2011)

Arrêté du 31 janvier 2011 relatif au label rouge LA 01-65 « Poulet jaune fermier élevé en liberté ». (JORF du 09-02-2011)

Arrêté du 26 janvier 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 07-10 : « Bulbes à fleurs de Dahlias », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion « Excellence Végétale » 84, rue de Grenelle, 75007 Paris).(JORF du 05-02-2011)

Arrêté du 26 janvier 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 08-10 : « Soupe rouge de la mer », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion VALPEM, 28, promenade J.-B.-Marty, 34200 Sète). (JORF du 05-02-2011)

Arrêté du 26 janvier 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 27-05 : « Haricots blancs », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion « Vendée Qualité », Maison de l'agriculture, boulevard Réaumur, 85013 La Roche-sur-Yon.). (JORF du 05-02-2011)

Arrêté du 19 janvier 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 13-92 « Poularde fermière entière et découpe fraîche » au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion « Groupement des fermiers d'Argoat », espace Keraïa, 18, rue du Sabot, 22440 Ploufragan). (JORF du 29-01-2011)

Arrêté du 28 décembre 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (―  LA n° 02-09 : « Conserves de thon Germon », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion VALOREM, quai Marcel-Bernard, BP 651, 85806 Saint-Gilles-Croix-de-Vie Cedex. (JORF du 15-01-2011)

Arrêté du 28 décembre 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 33-99 : « Sardines à l'huile d'olive vierge extra préparées à l'ancienne », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion VALOREM, quai Marcel-Bernard, BP 651, 85806 Saint-Gilles-Croix-de-Vie Cedex). (JORF du 15-01-2011)

Arrêté du 25 octobre 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 05-10 : « Soupe de poisson ― Petite pêche de moins de 24 heures », au nom du groupement SLO, parc Aquatechnique, BP 33204, 34203 Sète Cedex). (JORF du 30-10-2010)

Arrêté du 8 octobre 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 02-87 « Pintade entière et en découpes » ; ― LA n° 19-87 « Dinde entière » ; ― LA n° 16-92 « Poulet blanc entier et en découpes » ; ― LA n° 18-01 « Poulet cou nu jaune entier et en découpes » ; ― LA n° 11-06 « Chapon blanc entier et en découpes » ; ― LA n° 12-06 « Chapon cou nu jaune entier et en découpes », au nom du Groupement de qualité des volailles fermières de l'Ardèche, ZA Le Flacher, 07340 Felines). (JORF du 27-10-2010)

Arrêté du 8 octobre 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 01-10 : « Filets de maquereaux marinés au Muscadet AOC et aux aromates ») au nom du groupement VALOREM, quai Marcel-Bernard, BP 651, 85806 Saint-Gilles-Croix-de-Vie. (JORF du 26-10-2010)

Arrêté du 30 août 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 05-03 « Crevette d'élevage Penaeus monodon présentée entière crue surgelée ou entière cuite surgelée corps décortiqué ou entière cuite réfrigérée », au nom du groupement Association Ile Rouge-Nosy Mena, UNIMA France, 57, rue de la République, 69002 Lyon). (JORF du 09-09-2010)

Arrêté du 30 août 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 11-09 « Pomme de terre Manon, spéciale frites », au nom du Groupement pour le développement et la promotion des produits agricoles et alimentaires de qualité (PAQ), 9, avenue George-V, 75008 Paris). (JORF du 09-09-2010)

Arrêté du 30 août 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 02-91 « Poulet jaune, fermier entier et découpe, frais » ; ― LA n° 05-98 « Poulet noir, fermier entier et découpe, frais », au nom du groupement SDVFD, Les Chênes, 26400 Grane). (JORF du 09-09-2010)

Arrêté du 25 août 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 19-01 « Poulet fermier cou nu jaune entier et en découpes » ; ― LA n° 48-88 « Chapon fermier cou nu jaune entier », au nom du Groupement des producteurs cévenols, La Bégude, 30500 Allègre). (JORF du 09-09-2010)

Arrêté du 25 août 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 16-89 « Foie gras cru et produits de découpe de canard mulard gavé » ; ― LA n° 17-89 « Foie gras cru et produits de découpe d'oie gavée », au nom du groupement Avigers, route d'Auch, 32300 Mirande). (JORF du 09-09-2010)

Arrêté du 25 août 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 15-99 « Cidre de variété Guillevic », au nom de l'association Royal Guillevic, BP 398, avenue Borgnis-Desbordes, 56009 Vannes Cedex). (JORF du 09-09-2010)

Arrêté du 25 août 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 04-83 « Escargots préparés », au nom du Groupement pour le développement et la promotion des produits agricoles et alimentaires de qualité, PAQ, 33, rue Marbeuf, 75008 Paris). (JORF du 09-09-2010)

Arrêté du 25 août 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 04-94 « Saumon fumé », au nom du groupement pour le développement et la promotion des produits agricoles et alimentaires de qualité (PAQ), 33, rue Marbeuf, 75008 Paris). (JORF du 09-09-2010)

Arrêté du 25 août 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 12-89 « Canard mulard gavé entier, foie gras cru et produits de découpes crus frais et magrets surgelés » au nom du groupement Association pour la promotion et la défense des produits de palmipède à foie gras du Sud-Ouest, cité mondiale, 6, place du Parvis, 33000 Bordeaux). (JORF du 09-09-2010)

Arrêté du 12 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 02-10 « Rillettes pur porc » ; ― LA n° 03-10 « Pâté de campagne supérieur »,  au nom du groupement « Les Fermiers de Loire et Maine », 15, rue Jean-Grémillon, 72000 Le Mans). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 12 juillet 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 10-98 « Reine-Claude », au nom de l'Organisme de défense et de gestion du label rouge reine-claude, Valorhéa, Agropole, bâtiment Alphagro, BP 205, 47931 Agen Cedex 9). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 12 juillet 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 35-88 « poule fermière élevée en liberté », au nom du groupement « Syndicat des volailles fermières de Loué -SYVOL QUALIMAINE », La Cour du Bois, 72550 Coulans-sur-Gée). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 12 juillet 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 03-07 « Blanc de poulet cuit », au nom du groupement pour le développement et la promotion des produits agricoles et alimentaires de qualité « PAQ », 33, rue Marbeuf, 75008 Paris). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 12 juillet 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 05-97 « Betteraves rouges cuites sous vide », au nom du groupement « Betteraves + », rue du Général-de-Gaulle, 76810 Luneray). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 12 juillet 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 14-99 « Plants de pomme de terre » au nom du Groupement pour le développement et la promotion des produits agricoles et alimentaires de qualité (PAQ), 33, rue Marbeuf, 75008 Paris). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 12 juillet 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 07-01 « Terrine de campagne de porc fermier » au nom du groupement Association de promotion des viandes du Centre, 60, cours Jean-Jaurès, BP 1727, 03017 Moulins Cedex). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 12 juillet 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 01-95 « Veau nourri au lait entier », au nom du groupement Association Organisme de défense et de gestion pour le label Rouge « Veau élevé au lait entier » LA 01/95, chemin de Sallen, 14210 Noyers-Bocage). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 12 juillet 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 22-89 « veau nourri au lait entier présenté en viandes fraîches », au nom du groupement « Viandes et produits de qualité de Manche Atlantique », 15, rue du Puits, BP 4, 22250 Broons). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 12 juillet 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 04-10 « Pâté de campagne », au nom du Groupement des fermiers d'Argoat, espace Keraia, 18, rue du Sabot, 22440 Ploufragan). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 12 juillet 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 15-08 « Saucisson cuit à l'ail », au nom du Groupement des fermiers d'Argoat, espace Keraia, 18, rue du Sabot, 22440 Ploufragan). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 12 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 1er juin 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge. (JORF du 27-07-2010)

Arrêté du 12 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 17-87 « poulet blanc fermier - élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; ― LA n° 26-88 « dinde fermière - élevée en plein air à rôtir » ; ― LA n° 03-90 « poulet noir fermier - élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; ― LA n° 04-90 « pintade fermière - élevée en plein air entière et découpes, fraîche ou surgelée » ; ― LA n° 02-01 « chapon blanc fermier - élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; ― LA n° 06-05 « poulet jaune fermier - élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé », au nom du groupement UNIVOM, 7, rue du Pas, 53300 Saint-Mars-sur-Colmont). (JORF du 27-07-2010)

Arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 32-99 « découpes et morceaux de poulet fermier aromatisés/condimentés/marinés » ; ― LA n° 01-00 « produits cuits de dinde fermière » ; ― LA n° 30-01 « poulet fermier rôti et découpes cuites de poulet fermier » ; ― LA n° 10-08 « produits cuits de poulet fermier », au nom du groupement Syndicat des volailles fermières de Loué, SYVOL QUALIMAINE, La Cour du Bois, 72550 Coulans-sur-Gée. (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 06-71 « dinde fermière » ; ― LA n° 10-77 « pintade fermière » ; ― LA n° 12-77 « poulet gris fermier » ; ― LA n° 01-81 « poulet roux fermier » ; ― LA n° 08-85 « poulet noir fermier » ; ― LA n° 07-86 « poulet blanc fermier » ; ― LA n° 14-88 « chapon fermier » ; ― LA n° 10-91 « poularde fermière » ; ― LA n° 16-94 « chapon de pintade fermier », au nom du groupement « AVIGERS », route d'Auch, 32300 Mirande. (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 12-66 « poulet blanc fermier élevé en liberté » ; ― LA n° 03-72 « dinde de Noël fermière élevée en plein air » ; ― LA n° 01-74 « pintade fermière élevée en plein air » ; ― LA n° 04-74 « canard de Barbarie fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 13-77 « poulet noir fermier élevé en liberté » ; ― LA n° 04-81 « poulet jaune fermier élevé en liberté » ; ― LA n° 07-82 « poulet blanc fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 07-84 « oie fermière élevée en plein air » ; ― LA n° 16-88 « chapon blanc fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 51-88 « poularde blanche fermière élevée en plein air » ; ― LA n° 52-88 « poulet blanc fermier de 100 jours élevé en liberté » ; ― LA n° 14-94 « chapon de pintade fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 02-98 « dinde de découpe fermière élevée en plein air » ; ― LA n° 23-98 « poulet jaune fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 25-98 « poulet noir fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 12-02 « chapon jaune fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 13-02 « poularde jaune fermière élevée en plein air » ; ― LA n° 01-07 « minichapon fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 35-99 « œuf fermier » ; ― LA n° 09-97 « œuf de poule élevée en plein air »,  au nom du groupement « Syndicat des volailles fermières de Loué - SYVOL QUALIMAINE », La Cour du Bois, 72550 Coulans-sur-Gée). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 20-87 « pintade fermière élevée en plein air » ; ― LA n° 04-88 « dinde fermière de Noël élevée en plein air » ; ― LA n° 50-88 « poulet jaune fermier élevé en plein air et découpe » ; ― LA n° 20-90 « poulet blanc fermier élevé en plein air et découpe », au nom du groupement « Syndicat des volailles rouennaises 24, rue E.-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 04-78 « poulet blanc fermier, élevé en plein air entier et découpe frais » ; ― LA n° 05-78 « dinde fermière élevée en plein air fraîche » ; ― LA n° 30-88 « chapon fermier élevé en plein air entier et découpe frais » ; ― LA n° 11-91 « poularde fermière élevée en plein air entière et découpe fraîche » ; ― LA n° 09-92 « pintade fermière élevée en plein air entière et découpe fraîche » ; ― LA n° 03-93 « poulet jaune fermier, élevé en plein air entier et découpe frais » ; ― LA n° 18-93 « poulet noir fermier élevé en plein air entier et découpe frais » ; ― LA n° 03-95 « poulet blanc fermier, élevé en plein air entier et découpe frais » ; ― LA n° 14-95 « poulet blanc à pattes bleues fermier élevé en plein air entier et découpe frais » ; ― LA n° 06-04 « chapon à pattes bleues fermier, élevé en plein air entier et découpe frais » ; ― LA n° 07-04 « poularde blanche à pattes bleues fermière, élevée en plein air entière et découpe fraîche », au nom du groupement « SVO », 41 bis, avenue de Chanzy, 41240 Ouzouer-le-Marché). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 08-76 « poulet blanc fermier » ; ― LA n° 04-86 « dinde noire fermière à chair blanche » ; ― LA n° 14-87 « poulet jaune fermier » ; ― LA n° 60-88 « pintade fermière » ; ― LA n° 29-89 « chapon blanc fermier » ; ― LA n° 12-91 « poularde blanche fermière » ; ― LA n° 13-91 « poularde jaune fermière » ; ― LA n° 09-93 « oie fermière à rôtir » ; ― LA n° 01-97 « poulet noir fermier » ; ― LA n° 02-97 « chapon de pintade » ; ― LA n° 03-97 « chapon jaune fermier » ; ― LA n° 04-97 « dinde noire fermière à chair jaune » ; ― LA n° 09-04 « canette et canard de Barbarie », au nom du groupement « Les Fermiers du Val de Loire » BP 262, 44158 Ancenis Cedex). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 08-82 « dinde fermière élevée en plein air à rôtir » ; ― LA n° 55-88 « chapon blanc fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; ― LA n° 22-92 « poulet blanc fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; ― LA n° 23-92 « poulet jaune fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; ― LA n° 06-93 « pintade fermière élevée en plein air entière et découpes, fraîche ou surgelée » ; ― LA n° 11-01 « poulet noir fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; ― LA n° 03-04 « poulet blanc fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé » ; ― LA n° 04-04 « poulet blanc fermier élevé en plein air entier et découpes, frais ou surgelé », au nom du groupement « Les Fermiers du bocage », Agrial Filières Volailles, ZA Le Tertre, BP 01, 53420 Chailland). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 01-78 « poulet jaune fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 09-82 « poulet blanc fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 07-71 « poulet noir fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 06-88 « poulet jaune fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 03-00 « poulet jaune fermier élevé en plein air âgé de 91 jours » ; ― LA n° 09-94 « pintade fermière élevée en plein air » ; ― LA n° 04-07 « chapon de pintade fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 31-88 « chapon jaune fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 21-94 « chapon jaune fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 18-92 « chapon blanc fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 15-93 « dinde fermière élevée en plein air », au nom du groupement « SEQUOIA » Tartifume, 47260 Coulx). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 02-75 « poulet noir fermier entier et découpe frais » ; ― LA n° 02-82 « poulet blanc fermier entier et découpe frais » ; ― LA n° 11-86 « dinde fermière à rôtir fraîche et surgelée » ; ― LA n° 28-88 « chapon fermier entier et découpe frais » ; ― LA n° 19-89 « poulet noir fermier entier et découpe surgelé » ; ― LA n° 59-88 « pintade fermière entière et découpe fraîche » ; ― LA n° 14-90 « poulet blanc fermier entier et découpe surgelé » ; ― LA n° 14-91 « chapon fermier entier et découpe surgelé » ; ― LA n° 06-92 « pintade fermière entière et découpe surgelée » ; ― LA n° 13-92 « poularde fermière entière et découpe fraîche » ; ― LA n° 14-92 « poularde fermière entière et découpe surgelée » ; ― LA n° 08-95 « chapon de pintade fermier entier et découpe frais et surgelé » ; ― LA n° 08-01 « poulet jaune fermier entier et découpe frais et surgelé » ; ― LA n° 01-06 « poulet jaune fermier entier et découpe frais et surgelé », au nom du groupement des fermiers d'Argoat, espace Keraia, 18, rue du Sabot, 22440 Ploufragan). (JORF du 23-07-2010)

Arrêté du 21 mai 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 07-85 « Poulet cou nu jaune entier et en découpes » ; ― LA n° 04-87 « Poulet cou nu blanc entier et en découpes » ; ― LA n° 10-02 « Poularde fermière entière », au nom du groupement Syndicat des volailles fermières de l'Ain (SVFA), ZA de Presle, 91, rue de Presle, 01310 Polliat). (JO du 03-06-2010)

Arrêté du 21 mai 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 05-69 « poulet noir fermier » ; ― LA n° 10-80 « dinde fermière à rôtir » ; ― LA n° 03-82 « pintade fermière » ; ― LA n° 05-84 « poulet blanc fermier » ; ― LA n° 02-85 « canard fermier » ; ― LA n° 17-88 « chapon noir fermier » ; ― LA n° 56-88 « poulet jaune fermier » ; ― LA n° 20-90 « caille fermière » ; ― LA n° 10-92 « poularde noire fermière » ; ― LA n° 19-94 « chapon de pintade fermier » ; ― LA n° 20-97 « oie fermière » ; ― LA n° 08-05 « poulet blanc fermier de 100 jours » ; ― LA n° 04-06 « chapon blanc fermier » ; ― LA n° 05-06 « chapon jaune fermier », au nom du groupement « Vendée Qualité », BP 533, allée de la Jariette, 85305 Challans Cedex). (JO du 03-06-2010)

Arrêté du 21 mai 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 02-03 : « Herbes de Provence » », au nom de l'Association interprofessionnelle pour les herbes de Provence (AIHP), Les Quintrands, route de Volx, 04100 Manosque). (JO du 03-06-2010)

Arrêté du 21 mai 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 10-09 « Produits de saucisserie issus de viandes de porc », au nom de l'Association pour l'organisation et la promotion des animaux sous label, OPALE, 89, rue Magenta, BP 2149, 53021 Laval Cedex 9). (JO du 03-06-2010)

Arrêté du 21 mai 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 01-84 « poulet jaune fermier entier et découpes, frais et surgelé » ; ― LA n° 02-84 « pintade fermière entière et découpes, fraîche et surgelée » ; ― LA n° 02-93 « poulet blanc fermier entier et découpes, frais et surgelé » ; ― LA n° 26-99 « chapon blanc fermier entier et découpes, frais et surgelé » ; ― LA n° 17-00 « chapon jaune fermier entier et découpes, frais et surgelé » ; ― LA n° 23-06 « poulet noir fermier entier et découpes, frais et surgelé »,au nom du groupement « Les Fermiers de Vendée », rue du Stade, 85250 Saint-Fulgent). (JO du 03-06-2010)

Arrêté du 21 mai 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 21 01 « Poulet cou nu noir entier et en découpes », au nom du groupement des aviculteurs de la Dombes, antenne de la chambre d'agriculture, 9, rue Carnot, 01330 Villars-les-Dombes). (JO du 03-06-2010)

Arrêté du 1er juin 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 11-80 « poulet blanc fermier frais, surgelé, entier et découpe » ; ― LA n° 32-88 « chapon blanc fermier frais, surgelé, entier et découpe » ; ― LA n° 57-88 « poulet jaune fermier frais, surgelé, entier et découpe » ; ― LA n° 15-92 « dinde fermière fraîche » ; ― LA n° 08-94 « pintade fermière fraîche, surgelée, entière et découpe » ; ― LA n° 19-00 « chapon jaune fermier frais, surgelé, entier et découpe », au nom du groupement « Association du poulet de Janzé », 13, rue Aristide-Briand, 35150 Janzé). (JO du 10-06-2010)

Arrêté du 1er juin 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 10-81 « poulet noir fermier entier et découpes » ; ― LA n° 04-84 « poulet blanc cou nu fermier entier et découpes » ; ― LA n° 14-01 « poulet jaune fermier entier et découpes » ; ― LA n° 01-85 « poulet blanc fermier entier et découpes » ; ― LA n° 11-97 « pintade fermière entière et découpes » ; ― LA n° 25-99 « poularde fermière entière et découpes » ; ― LA n° 17-97 « chapon noir fermier entier et découpes » ; ― LA n° 05-79 « dinde fermière » ; ― LA n° 18-06 « chapon fermier entier et découpes », au nom du groupement Qualicnor, 38 A, rue Bellanger, 76190 Yvetot). (JO du 10-06-2010)

Arrêté du 1er juin 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 02-79 « poulet noir fermier cou nu et découpe » ; ― LA n° 11-84 « oie fermière entière à rôtir » ; ― LA n° 01-88 « poulet gris fermier cou nu et découpe », au nom du groupement Syndicat des volailles fermières du Charolais, Le Moulin de la Perche, 71100 Saint-Rémy). (JO du 10-06-2010)

Arrêté du 4 juin 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 03-83 « poulet noir fermier et découpe » ; ― LA n° 06-87 « dinde noire fermière entière » ; ― LA n° 25-88 « pintade fermière et découpe » ; ― LA n° 54-88 « chapon noir fermier et découpe » ; ― LA n° 02-90 « poulet blanc fermier hétéro et découpe » ; ― LA n° 13-98 « chapon blanc fermier et découpe » ; ― LA n° 28-01 « poularde blanche fermière et découpe » ; ― LA n° 01-02 « poulet blanc fermier non cou nu et découpe », au nom du groupement du syndicat Volailles fermières de Bourgogne, Le Moulin de la Perche, 71100 Saint-Rémy). (JO du 15-06-2010)

Arrêté du 4 juin 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 08-87 « poulet fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 14-98 « chapon fermier élevé en plein air » ; ― LA n° 16-91 « dinde noire fermière élevée en plein air », au nom du groupement Alsace volaille, espace européen de l'entreprise, 2, rue de Rome, BP 30022 Schiltigheim, 67013 Strasbourg Cedex). (JO du 15-06-2010)

Arrêté du 17 juin 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 09-80 « poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 06-86 « dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée » ;― LA n° 13-88 « poulet blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 15-88 « poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 01-89 « pintade fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée » ;― LA n° 18-89 « poulet noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 28-89 « chapon jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 38-89 « chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 23-90 « chapon noir fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 01-94 « poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 10-94 « poularde blanche fermière, entière et découpe, fraîche et surgelée » ;― LA n° 15-94 « chapon de pintade fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 13-95 « dinde fermière de Noël, entière, fraîche et surgelée » ;― LA n° 06-98 « chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 11-98 « poulet cou nu pattes bleues fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 22-99 « poulet jaune fermier, entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 13-00 « chapon blanc fermier, entier et découpe, frais et surgelé » au nom du groupement Syndicat Malvoisine, 77, ZA de Montvoisin, 91400 Gometz-la-Ville). (JO du 26-06-2010)

Arrêté du 17 juin 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 01-65 « poulet jaune fermier élevé en liberté » ;― LA n° 09-66 « pintade jaune fermière élevée en plein air » ;― LA n° 02-71 « poulet blanc fermier élevé en liberté » ;― LA n° 04-72 « poulet jaune fermier élevé en liberté » ;― LA n° 14-77 « dinde » ;― LA n° 13-78 « caille jaune fermière » ;― LA n° 01-79 « poulet noir fermier élevé en liberté » ;― LA n° 14-89 « chapon jaune fermier élevé en plein air » ;― LA n° 07-93 « poularde jaune fermière » ;― LA n° 17-94 « chapon de pintade jaune fermier élevé en plein air » ;― LA n° 16-00 « chapon blanc fermier »,au nom du groupement AVFL, cité Galliane, BP 279, 40005 Mont-de-Marsan Cedex). (JO du 26-06-2010)

Arrêté du 17 juin 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 02-86 « poulet jaune fermier entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 29-88 « chapon blanc fermier entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 18-02 « chapon jaune fermier entier et découpe, frais et surgelé » ;― LA n° 08-84 « dinde fermière entière, fraîche et surgelée » ;― LA n° 09-87 « pintade fermière entière et découpe, fraîche et surgelée » ;― LA n° 15-91 « poularde fermière entière et découpe, fraîche et surgelée » ;― LA n° 08-80 « poulet blanc fermier entier et découpe, frais et surgelé »,au nom du groupement SYVOFA, 78, rue de Paris, 03200 Vichy). (JO du 26-06-2010)

Arrêté du 30 avril 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (LA n° 05-09 « Rillettes pur porc appertisées ») . (JO du 18-05-2010)

Arrêté du 29 mars 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 13-08 « Saucisse fraîche »). (JORF du 09-04-2010)

Arrêté du 29 mars 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 14-08 « Jambon sec »). (JORF du 09-04-2010)

Décret n° 2010-213 du 1er mars 2010 fixant des conditions de production et de contrôle communes à plusieurs produits bénéficiant d'un label rouge. (JORF du 03-03-2010)

Arrêté du 23 février 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 06-09 : « Saumon Atlantique d'élevage frais »). (JORF du 09-03-2010)

Arrêté du 1er février 2010 portant modification de l'arrêté du 10 février 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à remplir pour l'obtention d'un label rouge en volailles fermières de chair, présentées en frais, surgelé, transformé, entier et découpe. (JORF du 06-02-2010)

Arrêté du 1er février 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge ( LA n° 35/99 « œuf fermier »). (JORF du 11-02-2010)

Arrêté du 1er février 2010 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge ( LA n° 09/97 « œuf de poule élevée en plein air »). (JORF du 11-02-2010)

Arrêté du 1er février 2010 portant modification de l'arrêté du 10 février 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à remplir pour l'obtention d'un label rouge en volailles fermières de chair, présentées en frais, surgelé, transformé, entier et découpe (rectificatif). (JORF du 27-02-2010)

Arrêté du 20 janvier 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge. (JORF du 02-02-2010)

Arrêté du 20 janvier 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA 02/08 « Saucisses et saucissons secs, recette à base principalement de porc charcutier » ; ― LA 03/08 « Saucisses et saucissons secs, recette à base principalement de coche » ; ― LA 04/08 « Jambon sec ». (JORF du 02-02-2010)

Arrêté du 29 décembre 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 04-09 « Soupe de poisson »). (JORF du 13-01-2010)

Arrêté du 29 décembre 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 24-05 « Saumon Atlantique d'élevage fumé »). (JORF du 13-01-2010)

Arrêté du 22 décembre 2009 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 12-66 « poulet blanc fermier élevé en liberté » ;― LA n° 03-72 « dinde de Noël fermière élevée en plein air » ;― LA n° 01-74 « pintade fermière élevée en plein air » ;― LA n° 04-74 « canard de barbarie fermier élevé en plein air » ;― LA n° 13-77 « poulet noir fermier élevé en liberté » ;― LA n° 04-81 « poulet jaune fermier élevé en liberté » ;― LA n° 07-82 « poulet blanc fermier élevé en plein air » ;― LA n° 07-84 « oie fermière élevée en plein air » ;― LA n° 16-88 « chapon blanc fermier élevé en plein air » ;― LA n° 51-88 « poularde blanche fermière élevée en plein air » ;― LA n° 52-88 « poulet blanc fermier de 100 jours élevé en liberté » ;― LA n° 14-94 « chapon de pintade fermier élevé en plein air » ;― LA n° 02-98 « dinde de découpe fermière élevée en plein air » ;― LA n° 23-98 « poulet jaune fermier élevé en plein air » ;― LA n° 25-98 « poulet noir fermier élevé en plein air » ;― LA n° 12-02 « chapon jaune fermier élevé en plein air » ;― LA n° 13-02 « poularde jaune fermière élevée en plein air » ;― LA n° 01-07 « mini-chapon fermier élevé en plein air »). (JORF du 13-01-2010)

Arrêté du 30 novembre 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 05/89 : « Viande fraîche et abats de porc fermier »). (JORF du 17-12-2009)

Arrêté du 30 novembre 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 21-97 : « Cidre de tradition »). (JORF du 17-12-2009)

Arrêté du 30 novembre 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge (― LA n° 03-09 « Conserves de saumon »). (JORF du 17-12-2009)

Arrêté du 25 novembre 2009 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (― LA n° 05/08 : « Saucisson sec, saucisse sèche, jésus, rosette et pavé, recette principalement à base de porc » ; ― LA n° 06/08 : « Saucisson sec, saucisse sèche, jésus, rosette et pavé, recette principalement à base de coche » ; ― LA n° 07/08 : « Jambon sec »). (JORF du 10-12-2009)

Arrêté du 25 septembre 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge « agneau », viande et abats d'agneau présentés en frais ou surgelés, produits transformés d'agneau présentés en frais ou surgelés. (JORF du 09-10-2009)

Arrêté du 25 septembre 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge en « produits de charcuterie salaison pur porc ». (JORF du 10-10-2009)

Arrêté du 25 septembre 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge en « gros bovins de boucherie », viande, abats et produits transformés de gros bovins de boucherie présentés en frais ou en surgelés. (JORF du 10-10-2009)

Arrêté du 25 septembre 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge en « palmipèdes gavés (canard mulard et oie) » présentés en entier, découpes et abats en frais et surgelé. (JORF du 10-10-2009)

Arrêté du 25 septembre 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge « Viande de veau et abats » présentés en frais ou en surgelé et préparations de viande de veau présentées en frais ou en surgelé. (JORF du 13-10-2009)

Arrêté du 25 septembre 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge « Porc », viande de porc présentée en frais, surgelée ou préparée. (JORF du 13-10-2009)

Arrêté du 14 octobre 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge « Œufs et poules fermières élevées en plein air/liberté », poules présentées en frais, surgelé, entières ou découpe. (JORF du 29-10-2009)

Arrêté du 16 juillet 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge. (JORF du 04-09-2009)

Arrêté du 30 juillet 2009 relatif au label rouge LA 12-89 « Foie gras cru et produits de découpe de canards mulards gavés ». (JORF du 25-08-2009)

Arrêté du 30 juillet 2009 relatif aux labels rouges « LA 13/94 Miel de toutes fleurs » et « LA 24/89 Miel de lavande et de lavandin ». (JORF du 25-08-2009)

Arrêté du 14 août 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge. (JORF du 25-08-2009)

Arrêté du 14 août 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge. (JORF du 25-08-2009)

Arrêté du 22 juin 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge. (JORF du 27-06-2009)

Arrêté du 22 juin 2009 relatif au label rouge LA 02-66 « ail rose ». (JORF du 27-06-2009)

Arrêté du 22 juin 2009 portant abrogation d'arrêtés portant approbation de notices techniques définissant les critères minimaux à remplir pour l'obtention d'un label rouge. (JORF du 27-06-2009)

Arrêté du 22 juin 2009 relatif aux labels rouges LA 25-89 « Fines de claires » et LA 22-98 « Pousses en claires ». (JORF du 27-06-2009)

Décret n° 2009-298 du 16 mars 2009 fixant pour l'année 2009 des conditions de production et de contrôle communes à plusieurs produits bénéficiant d'un label rouge. (JORF du 18-03-2009)

Arrêté du 16 février 2009 pris en application de l'article R. 642-7 du code rural. (JORF du 26-02-2009)