Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Les noyades

La noyade est une asphyxie le plus souvent due à la pénétration d'eau dans les voies aéro-digestives.

Lorsqu'elles ne sont pas suivies de décès, les noyades laissent parfois de lourdes séquelles. Les lieux de noyade sont principalement : mer, piscines, plans d'eau, cours d'eau, plus rarement bassins domestiques et baignoires.

Les conditions climatiques et l'accroissement du nombre des piscines chez les particuliers ont une incidence sur le nombre des accidents.

Un certain nombre de noyades d'enfants pourraient être évitées, notamment en piscines privées.

Des campagnes de prévention des noyades en piscines privées sont menées chaque année par les pouvoirs publics. Des conseils de prévention, tel que l'apprentissage de la natation dès l'âge de 6 ans, l'équipement des enfants en brassards ou maillots de bain à flotteurs ont été donnés dans le cadre de ces campagnes.

L'installation d'un dispositif de sécurité (notamment barrière, abri ou couverture), rendu obligatoire par la loi du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines, contribue à la prévention des noyades de jeunes enfants.

Les piscines d'hôtels, de campings, de villages ou de résidences de vacances sont soumises à une réglementation (arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif). Cette réglementation prévoit notamment l'installation d'un dispositif d'arrêt d'urgence des pompes reliées aux bouches de reprise des eaux et la protection de ces bouches, l'affichage des profondeurs d'eau, la régulation des toboggans aquatiques et l'établissement d'un plan de sécurité contenant des mesures de prévention des accidents et de planification des secours.