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Synthèse opérationnelle du guide de la révision des prix des marchés publics d’habillement, textile et cuir (date de publication : février 2014)

 

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Groupe d'étude des marchés d'habillement et textile (GEM-HT)

 

 

Les marchés publics d’habillement, textile et cuir peuvent être soumis à des aléas économiques majeurs. Il est prudent de prévoir une clause contractuelle de révision des prix dans ces marchés. Dans certains cas, elle peut même être obligatoire (article 18 V du CMP).

Le groupe d’étude des marchés d’habillement et textile (GEM-HT) propose de guider l’acheteur public dans sa recherche d’indices ou d’index représentatifs de l’évolution des prix du marché de textile, cuir ou habillement et dans l’élaboration de formules de révision des prix adéquates.

Après avoir rappelé le cadre juridique de la révision des prix des marchés publics, le guide de la révision des prix des marchés publics d’habillement, textile et cuir aborde la composition d'une formule paramétrique de révision des prix et préconise les références d’ajustement et formules paramétriques de révision des prix pour les principaux produits et services achetés en habillement, textile et cuir.

 

Pour télécharger la synthèse du guide en format PDF, cliquer sur l'icône ci-après :   PDF

 

CADRE JURIDIQUE DE LA REVISION DES PRIX

  • Réglementation
  • Recommandations du GEM-HT
  • Théorie de l'imprévision

 

COMPOSITION D'UNE FORMULE PARAMETRIQUE DE REVISION DES PRIX DES MARCHES PUBLICS D'HABILLEMENT, TEXTILES ET CUIR

  • Méthode de composition
  • Références d'évolution des principaux paramètres des formules de révision de prix

 

REFERENCES D’AJUSTEMENT ET FORMULES PARAMETRIQUES DE REVISION DES PRIX PRECONISEES POUR LES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES ACHETES EN HABILLEMENT, TEXTILE ET CUIR

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L'Observatoire économique de la commande publique

 

Liste des guides GEM et recommandations

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