Version 1.0 - Mise à jour mars 2015

Groupe d'étude des marchés d'habillement et textile (GEM-HT)
Les documents relatifs aux articles confectionnés comprennent :
La spécification technique générale « Articles confectionnés » comprend essentiellement des prescriptions sur l’expression du besoin par l’acheteur, et sur la mise en place d’actions et de procédures en vue d’obtenir et de réaliser un marché de qualité. Des recommandations, qui ne font pas partie des dispositions juridiques des clauses techniques générales, accompagnent celles-ci afin de leur donner un éclairage pratique et didactique à la lumière des principes qui doivent guider l’acheteur public. |
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AVERTISSEMENT
INTRODUCTION
TITRE 1 : GENERALITES
- ARTICLE 1 : OBJET DU DOCUMENT
- ARTICLE 2 : RÉFÉRENCES AUX NORMES
TITRE 2 : EXPRESSION DU BESOIN
- ARTICLE 3 : CONSISTANCE
- ARTICLE 4 : MODE D’EXPRESSION
- ARTICLE 5 : EXIGENCES
TITRE 3 : FABRICATION DES ARTICLES
- ARTICLE 6 : SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES
- ARTICLE 7 : MARQUAGE, CONDITIONNEMENT ET EMBALLAGE
TITRE 4 : RELATIONS ENTRE L'ACHETEUR ET LE FOURNISSEUR EN VUE DE L'OBTENTION DE LA QUALITE
- ARTICLE 8 : OBJECTIF
- ARTICLE 9 : CLASSIFICATION DES FOURNITURES
- ARTICLE 10 : CONSULTATION DES FOURNISSEURS
- ARTICLE 11 : CONTRÔLE DE FABRICATION EXERCÉ PAR LE FOURNISSEUR
- ARTICLE 12 : CONTRÔLES EXERCÉS PAR L’ACHETEUR
- ARTICLE 13 : AUCUN CONTRÔLE TECHNIQUE PARTICULIER DE CONFORMITÉ
- ARTICLE 15 : SURVEILLANCE DE LA FABRICATION
- ARTICLE 16 : CONTRÔLE A L’ADMISSION OU A LA RECEPTION
- ARTICLE 17 : MODALITÉS DES EXPERTISES
- ARTICLE 18 : RÉSULTATS A OBTENIR – DÉCISIONS A PRENDRE
- ARTICLE 19 : ESSAIS EN LABORATOIRE
- ARTICLE 20 : DÉCISIONS A APPLIQUER AUX ESSAIS EN LABORATOIRE
- ARTICLE 21 : EXIGENCES D’ASSURANCE DE LA QUALITÉ
- ARTICLE 22 : PROCÉDURE DE QUALIFICATION
- ARTICLE 23 : DÉVELOPPEMENT DURABLE
ANNEXE : PRINCIPALES NORMES GENERALES APPLICABLES A L'ENSEMBLE DES ARTICLES CONFECTIONNES
REMERCIEMENTS
L'Observatoire économique de la commande publique
Liste des guides GEM et recommandations
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