Version 2.0 - Mise à jour Mars 2015
Groupe d'étude des marchés d'habillement et textile (GEM-HT)
Cette spécification technique fixe les prescriptions techniques auxquelles doivent satisfaire les différentes catégories de fils à coudre à base de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques.
Les fils à coudre sont des fils retors ou câblés sur supports (cône, tubes, par exemple), apprêtés pour faciliter l’opération de couture et en général de torsion finale « z ».
La présente spécification technique est utilisée :
- lorsque l’acheteur public le juge nécessaire, dans les marchés de confection ou de fourniture d’articles ou de matériels dans la fabrication desquels des fils à coudre interviennent,
- systématiquement, au cas exceptionnel où la personne publique achète elle-même des fils à coudre.
Elle est alors visée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) qui précise les éléments spécifiques du marché.
La spécification technique est constituée d’un texte, de commentaires et des annexes I, II, III et IV. Le texte et ses annexes deviennent contractuels à la notification du marché.Les commentaires ne sont pas contractuels.