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Spécification technique n° B3-07-09 applicable aux laits et aux produits laitiers (date de publication : novembre 2009)

 

 

Groupe d'étude des marchés de restauration collective et nutrition (GEM-RCN)Logo OEAP

 

 

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SOMMAIRE



1. Domaine d'application

 

2. Références réglementaires et normatives

 

3. Condictions d'élaboration des produits

 

4. Caractéristiques des viances

  • 4.1. Caractéristiques générales
  • 4.2. Signes officiels de qualité et d'origine des produits
  • 4.3. caractéristiques microbiologiques
  • 4.4. Utilisation microbiologiques

 

5. Définition des produits

  • 5.1. Laits
    • 5.1.1. Laits de consommation
      • 5.1.1.1. Définition des laits de consommation en fonction du taux de matière grasse
      • 5.1.1.2. Définition des laits de consommation en fonction du traitement thermique
    • 5.1.2. Laits aromatisés
    • 5.1.3. Laits de conserve
      • 5.1.3.1. Lait concentré
      • 5.1.3.2. Lait en poudre (Lait totalement déshydraté)
  • 5.2. Crèmes laitières
    • 5.2.1. Crème crue
    • 5.2.2. Crème pasteurisée
    • 5.2.3. Crème stérilisée et crème UHT
    • 5.2.4. Crème à fouetter, crème fouettée, crème Chantilly, crème sous pression
  • 5.3. Yaourts (ou yoghourts), laits fermentés  et spécialités laitières
    • 5.3.1. Yaourts (ou yoghourts)
    • 5.3.2. Autres laits fermentés
    • 5.3.3. Spécialités laitières
  • 5.4. Desserts lacté
  • 5.5. Fromages – Fromages fondus – Spécialités fromagères fondues ou non – Fromages de lactosérum
    • 5.5.1. Fromages
      • 5.5.1.1. Définition
      • 5.5.1.2. Mentions obligatoires d’étiquetage propres aux fromages
        • 5.5.1.2.1 Mentions de matière grasse
        • 5.5.1.2.2. Mentions relatives à une technique traditionnelle de fabrication
        • 5.5.1.2.3. Mentions relatives au traitement de fabrication appliqué
      • 5.5.1.3. Fromages blancs et fromages frais
      • 5.5.1.4. Fromages à pâte molle
        • 5.5.1.4.1. Fromages à pâte molle à croûte fleurie
        • 5.5.1.4.2. Fromages à pâte molle à croûte lavée
      • 5.5.1.5. Fromages « bleu » ou à pâte persillée
      • 5.5.1.6. Fromages à pâte pressée
        • 5.5.1.6.1. Fromages à pâte pressée cuite
        • 5.5.1.6.2. Fromages à pâte pressée non cuite
      • 5.5.1.7. Fromages à pâte filée
      • 5.5.1.8. Fromage en saumure
      • 5.5.1.9. Fromages de chèvre
    • 5.5.2. Fromages de lactosérum
    • 5.5.3.  Spécialités fromagères
    • 5.5.4. Fromages fondus et spécialités fromagères fondues
      • 5.5.4.1. Fromages fondus
      • 5.5.4.2. Spécialités fromagères fondues

 

6. Présentation, conditionnement, emballage

 

7. Étiquetage

 

8. Transport et livraison

 

9. Achat public éco-responsable

 

10. Modalités d'adminission et de contrôle

  • 10.1. Contrôles systématiques
    • 10.1.1. Contrôles quantitatifs
    • 10.1.2. Contrôles qualitatifs
  • 10.2. Contrôles périodiques microbiologiques
    • 10.2.1. Constitution de l’échantillon
    • 10.2.2. Résultats et interprétations

 

11. Révision des prix en cours de marché

 

12. Délais de règlement

 

ANNEXES

  • Annexe 1  Principaux textes réglementaires et infra réglementaires
  • Annexe 2  Marques d'identification
  • Annexe 3  Signes d'identification de la qualité et de l'origine
  • Annexe 4  Technologies des produits laitiers
  • Annexe 5  Classement des principaux fromages selon le lait, la fabrication, les signes d'identification de la qualité et de l'origine

 

Remerciements

 

Liste des guides GEM et recommandations

L'Observatoire économique de la commande publique