Version 2.0 - Mise à jour mars 2015
Groupe d'étude des marchés d'habillement et textile (GEM-HT)
|
Les textes relatifs aux étoffes élaborés par le GEM-HT comprennent une spécification technique générale (STG) et six spécifications techniques (ST). La STG applicable aux marchés publics d’étoffes concerne les ST auxquelles répondent l’ensemble des étoffes entrant dans la composition des articles confectionnés. Les ST contiennent uniquement les spécifications techniques propres à chacune de ces catégories d’étoffes et complètent ainsi les dispositions de la STG pour l’étoffe concernée. Pour l’achat de l’une de ces étoffes, il convient de se référer contractuellement à la STG ainsi qu’à la ST correspondant à l’étoffe. Pour tenir compte des évolutions de la réglementation, des normes et des besoins des acheteurs, la présente ST met à jour la ST n° A20-2003 applicable aux sangles et rubans textiles ainsi que la recommandation n° A9-89 relative aux fermetures auto-agrippantes. Les sangles et rubans textiles sont, en général, des articles tissés, d'une largeur inférieure ou égale à 35 cm, à section rectangulaire, à structure plate ou tubulaire. Ces articles sont à base de fibres naturelles et chimiques pures ou mélangées. Elles peuvent également contenir des fibres élasthannes, on emploie alors le terme de sangle élastique. Les fermetures auto-agrippantes composées de rubans mâles et de rubans femelles constituent un cas particulier et nécessitent des méthodes d’essais particulières. |
|
Pour télécharger le guide en format PDF, cliquer sur l'icône ci-après : |
