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Produits papetiers, articles de papeterie et imprimés (date de publication : février 2008)

Groupe d'étude des marchés d'équipement de bureau, d'enseignement et de formation (GEM-EF)

 

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SOMMAIRE

 

Introduction

  • 1. Présentation
  • 2. Objectifs et plan du guide
  • 3. Conseils d'ordre général

 

I - L'INDUSTRIE PAPETIERE ET LE MARCHE DES PAPIERS

  • 1.1. Comment fabrique-t-on le papier ?
    • 1.1.1. Matières premières
    • 1.1.2. Fabrication
    • 1.1.3. Sortes de papiers
    • 1.1.4. Renseignements pour l'acheteur
  • 1.2. Quelques éléments d'économie papetière
    • 1.2.1. L'industrie papetière et son environnement économique
    • 1.2.2. Les secteurs amont
    • 1.2.3. De nouvelles perspectives pour l'emploi
    • 1.2.4. Le commerce des papiers
  • 1.3. Le papier et l'écologie
    • 1.3.1. Approvisionnements : des matières premières renouvelables
    • 1.3.2. Procédés industriels : la réduction des impacts environnementaux
    • 1.3.3. Devenir du papier après son utilisation : le recyclage

 

II. LES BESOINS EN PRODUITS PAPETIERS, ARTICLES DE PAPETERIE ET IMPRIMES

  • 2.1. Généralités sur la définition du besoin
    • 2.1.1. Définition du besoin au regard de la qualité exigée
    • 2.1.2. Nature du document et qualité exigée
    • 2.1.3. Assurance qualité intégrée dans la définition du besoin
    • 2.1.4. Définition des documents justifiant le respect des exigences spécifiées
    • 2.1.5 Critères de choix
  • 2.2 Classification et définition des produits imprimés
    • 2.2.1 Classification
    • 2.2.2 Définitions
  • 2.3 Prestations demandées
    • 2.3.1 Pré-presse
    • 2.3.2 Fabrication
    • 2.3.3 Routage et livraison
    • 2.3.4 Stockage pour le compte du client
    • 2.3.5 Prestations particulières
  • 2.4 Caractéristiques propres à chaque catégorie de produits
    • 2.4.1 Les formules
    • 2.4.2. Les liasses à plat
    • 2.4.3. Les brochures
    • 2.4.4. Les produits en continu
    • 2.4.5. Les enveloppes
    • 2.4.6. Produits et travaux particuliers
  • 2.5. Quelques exemples de mini-guides d’achat
    • 2.5.1. Mini-guide d’achat de formules
    • 2.5.2. Mini-guide d'achat de liasses à plat
    • 2.5.3. Mini-guide d’achat de liasses en continu
    • 2.5.4. Mini-guide d’achat des enveloppes
  • 2.6. Fourniture de produits papetiers et d’articles de papeterie
    • 2.6.1. Marchés et commandes de produits papetiers
    • 2.6.2. Fourniture d'articles de papeterie
    • 2.6.3. Articles de classement

 

III - LA PASSATION DES MARCHES PUBLICS DE PRODUITS PAPETIERS, D'ARTICLES DE PAPETERIE ET D'IMPRIMÉS

  • 3.1. Généralités sur les besoins et la passation des marchés publics
    • 3.1.1. Généralités
    • 3.1.2. Procédures possibles en vue de la passation des marchés
    • 3.1.3. Outils pratiques
  • 3.2. Méthodes d'approvisionnement et prix
    • 3.2.1. Méthodes d'approvisionnement en matière de marchés publics de produits papetiers, d'articles de papeterie et d'imprimés
    • 3.2.2. Modalités de détermination des prix
  • 3.3. Logistique et services annexes
  • 3.4. Stratégie d'achat
    • 3.4.1. Allotissement
    • 3.4.2. Groupements de commande
  • 3.5. Normes applicables
    • 3.5.1. Définition de la norme
    • 3.5.2. Référence aux normes
    • 3.5.3. Recours à des spécifications techniques ne créant pas d'obstacles injustifiés à l'ouverture du marché
    • 3.5.4. Ordre de préférence des spécifications techniques
    • 3.5.5. Respect des règles de concurrence
    • 3.5.6. Méthodologie d'utilisation des normes dans les marchés publics
  • 3.6. Contrôles techniques
    • 3.6.1. Procédure des contrôles
    • 3.6.2. Intérêt des contrôles
    • 3.6.3. Cas des appels d'offres avec candidats étrangers
    • 3.6.4. Conseils pratiques
  • 3.7. Conseils pour la rédaction de documents
    • 3.7.1. Conseils pour la rédaction des documents relatifs à un marché public de fourniture de produits papetiers, d’articles de papeterie et d’imprimés
    • 3.7.2. Rédaction du règlement de la consultation

 

Annexes

  • Annexe I. Liste des abréviations utilisées
  • Annexe II. Lexique des termes papetiers
  • Annexe III. Classifications
    •  1ère partie : Papiers et cartons habituellement utilisés
    •  2ème partie : Familles et sous familles des produits papetiers
    •  3ème partie : Articles de papeterie
    •  4ème partie : Articles de classement
  • Annexe IV. « Conditions générales des ventes » à l’usage des fabricants des pâtes, papiers et cartons
  • Annexe V. Présentation du GEM/AB
  • Annexe VI. Remerciements

Liste des guides GEM et recommandations

L'Observatoire économique de la commande publique

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