Groupe d'étude des marchés d'équipement de bureau, d'enseignement et de formation (GEM-EF)
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SOMMAIRE
Introduction
- 1. Présentation
- 2. Objectifs et plan du guide
- 3. Conseils d'ordre général
I - L'INDUSTRIE PAPETIERE ET LE MARCHE DES PAPIERS
- 1.1. Comment fabrique-t-on le papier ?
- 1.1.1. Matières premières
- 1.1.2. Fabrication
- 1.1.3. Sortes de papiers
- 1.1.4. Renseignements pour l'acheteur
- 1.2. Quelques éléments d'économie papetière
- 1.2.1. L'industrie papetière et son environnement économique
- 1.2.2. Les secteurs amont
- 1.2.3. De nouvelles perspectives pour l'emploi
- 1.2.4. Le commerce des papiers
- 1.3. Le papier et l'écologie
- 1.3.1. Approvisionnements : des matières premières renouvelables
- 1.3.2. Procédés industriels : la réduction des impacts environnementaux
- 1.3.3. Devenir du papier après son utilisation : le recyclage
II. LES BESOINS EN PRODUITS PAPETIERS, ARTICLES DE PAPETERIE ET IMPRIMES
- 2.1. Généralités sur la définition du besoin
- 2.1.1. Définition du besoin au regard de la qualité exigée
- 2.1.2. Nature du document et qualité exigée
- 2.1.3. Assurance qualité intégrée dans la définition du besoin
- 2.1.4. Définition des documents justifiant le respect des exigences spécifiées
- 2.1.5 Critères de choix
- 2.2 Classification et définition des produits imprimés
- 2.2.1 Classification
- 2.2.2 Définitions
- 2.3 Prestations demandées
- 2.3.1 Pré-presse
- 2.3.2 Fabrication
- 2.3.3 Routage et livraison
- 2.3.4 Stockage pour le compte du client
- 2.3.5 Prestations particulières
- 2.4 Caractéristiques propres à chaque catégorie de produits
- 2.4.1 Les formules
- 2.4.2. Les liasses à plat
- 2.4.3. Les brochures
- 2.4.4. Les produits en continu
- 2.4.5. Les enveloppes
- 2.4.6. Produits et travaux particuliers
- 2.5. Quelques exemples de mini-guides d’achat
- 2.5.1. Mini-guide d’achat de formules
- 2.5.2. Mini-guide d'achat de liasses à plat
- 2.5.3. Mini-guide d’achat de liasses en continu
- 2.5.4. Mini-guide d’achat des enveloppes
- 2.6. Fourniture de produits papetiers et d’articles de papeterie
- 2.6.1. Marchés et commandes de produits papetiers
- 2.6.2. Fourniture d'articles de papeterie
- 2.6.3. Articles de classement
III - LA PASSATION DES MARCHES PUBLICS DE PRODUITS PAPETIERS, D'ARTICLES DE PAPETERIE ET D'IMPRIMÉS
- 3.1. Généralités sur les besoins et la passation des marchés publics
- 3.1.1. Généralités
- 3.1.2. Procédures possibles en vue de la passation des marchés
- 3.1.3. Outils pratiques
- 3.2. Méthodes d'approvisionnement et prix
- 3.2.1. Méthodes d'approvisionnement en matière de marchés publics de produits papetiers, d'articles de papeterie et d'imprimés
- 3.2.2. Modalités de détermination des prix
- 3.3. Logistique et services annexes
- 3.4. Stratégie d'achat
- 3.4.1. Allotissement
- 3.4.2. Groupements de commande
- 3.5. Normes applicables
- 3.5.1. Définition de la norme
- 3.5.2. Référence aux normes
- 3.5.3. Recours à des spécifications techniques ne créant pas d'obstacles injustifiés à l'ouverture du marché
- 3.5.4. Ordre de préférence des spécifications techniques
- 3.5.5. Respect des règles de concurrence
- 3.5.6. Méthodologie d'utilisation des normes dans les marchés publics
- 3.6. Contrôles techniques
- 3.6.1. Procédure des contrôles
- 3.6.2. Intérêt des contrôles
- 3.6.3. Cas des appels d'offres avec candidats étrangers
- 3.6.4. Conseils pratiques
- 3.7. Conseils pour la rédaction de documents
- 3.7.1. Conseils pour la rédaction des documents relatifs à un marché public de fourniture de produits papetiers, d’articles de papeterie et d’imprimés
- 3.7.2. Rédaction du règlement de la consultation
Annexes
- Annexe I. Liste des abréviations utilisées
- Annexe II. Lexique des termes papetiers
- Annexe III. Classifications
- 1ère partie : Papiers et cartons habituellement utilisés
- 2ème partie : Familles et sous familles des produits papetiers
- 3ème partie : Articles de papeterie
- 4ème partie : Articles de classement
- Annexe IV. « Conditions générales des ventes » à l’usage des fabricants des pâtes, papiers et cartons
- Annexe V. Présentation du GEM/AB
- Annexe VI. Remerciements
Liste des guides GEM et recommandations
- Voir la liste complète des guides et recommandations des GEM (groupes d'étude des marchés)