Groupe d'étude des marchés informatiques et communications électroniques (ICE)
Les guides les plus anciens sont maintenus dans cette rubrique dès lors qu’ils apportent des informations techniques utiles aux acheteurs publics. Mais les utilisateurs doivent s’assurer que leurs références juridiques et techniques sont encore d’actualité en particulier pour les publications antérieures au code des marchés publics publié en 2006. |
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INTRODUCTION
- 1.1. Objet du marché
- 1.2. Le périmètre du guide
- 1.2.1. Terminologie : maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre
- 1.2.2. Rôle et responsabilités de la maîtrise d’ouvrage
- 1.2.3. Pourquoi faire appel à une assistance à la maîtrise d’ouvrage ?
- 1.2.4. Les limites de l'appel à un prestataire externe en matière d'assistance à maîtrise d’ouvrage
- 1.3. Les « classes » d'assistance à la maîtrise d'ouvrage
- 1.4. Plan type d'un cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
- 1.4.1. Plan type d'un CCTP d'assistance à la maîtrise d'ouvrage
- 1.4.2. Liste des clauses complémentaires
- 1.4.3. CCTP combinant plusieurs classes d'assistance à la maîtrise d'ouvrage
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2. FICHE PILOTAGE, QUALITE, AUDIT (« Classe » A)
- 2.1. Description de la classe "Pilotage, qualité, audit"
- 2.1.1. Définitions
- 2.1.1.1. Assistance au pilotage
- 2.1.1.2. Assistance qualité
- 2.1.1.3. Audit
- 2.1.2. Description des tâches
- 2.1.1. Définitions
- 2.2. Les modalités de consultation et les conditions d'accès en classe "Pilotage, qualité, audit"
- 2.3. Modalités de suivi et de contrôle de la prestation en classe "Pilotage, qualité, audit"
- 2.3.1. Modalités et acteurs
- 2.3.1.1. Objet et acteurs de la réunion de suivi technique
- 2.3.1.2. Objet et acteurs de la réunion de suivi contractuel
- 2.3.2. Opérations de vérification
- 2.3.1. Modalités et acteurs
- 2.4. Particularités, impacts et points à surveiller si la prestation est réalisée en dehors des locaux du donneur d'ordre
- 2.1. Description de la classe "Pilotage, qualité, audit"
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3. FICHE ETUDES (« Classe » B)
- 3.1. Description de la classe "Etudes"
- 3.1.1. Définition
- 3.1.2. Description des tâches
- 3.2. Les modalités de consultation et les conditions d'accès en classe "Etudes"
- 3.3. Modalités de suivi et de contrôle de la prestation
- 3.3.1. Modalités et acteurs
- 3.3.1.1. Objet et acteurs de la réunion de suivi technique
- 3.3.1.2. Objet et acteurs de la réunion de suivi contractuel
- 3.3.2. Opérations de vérification
- 3.3.1. Modalités et acteurs
- 3.4. Particularités, impacts et points à surveiller si la prestation est réalisée en dehors des locaux du donneur d'ordre
- 3.1. Description de la classe "Etudes"
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4. FICHE REALISATION ET RECETTE (« Classe » C)
- 4.1. Description de la classe "Réalisation et recette"
- 4.1.1. Définition
- 4.1.2. Description des tâches
- 4.2. Les modalités de consultation et les conditions d'accès en classe "Réalisation et recette"
- 4.3. Modalités de suivi et de contrôle de la prestation en classe "Réalisation et recette"
- 4.3.1. Modalités et acteurs
- 4.3.1.1. Objet et acteurs de la réunion de suivi technique
- 4.3.1.2. Objet et acteurs de la réunion de suivi contractuel
- 4.3.2. Opérations de vérification
- 4.3.1. Modalités et acteurs
- 4.4. Particularités, impacts et points à surveiller si la prestation est réalisée en dehors des locaux du donneur d'ordre
- 4.1. Description de la classe "Réalisation et recette"
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5. FICHE CONDUITE DU CHANGEMENT (« CLASSE » D)
- 5.1. Description de la classe "Conduite du changement"
- 5.1.1. Définition
- 5.1.2. Description des tâches
- 5.2. Les modalités de consultation et les conditions d'accès en classe "Conduite du changement"
- 5.3. Modalités de suivi et de contrôle de la prestation en classe "Conduite du changement"
- 5.3.1. Modalités et acteurs
- 5.3.1.1. Objet et acteurs de la réunion de suivi technique
- 5.3.1.2. Objet et acteurs de la réunion de suivi contractuel
- 5.3.2. Opérations de vérification
- 5.3.1. Modalités et acteurs
- 5.4. Particularités, impacts et points à surveiller si la prestation est réalisée en dehors des locaux du donneur d'ordre
- 5.1. Description de la classe "Conduite du changement"
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6. FICHE SUPPORT (« Classe » E)
- 6.1. Description de la classe "Support"
- 6.1.1. Définition
- 6.1.2. Description des tâches
- 6.2. Les modalités de consultation et les conditions d'accès en classe "Support"
- 6.3. Modalités de suivi et de contrôle de la prestation en classe "Support"
- 6.3.1. Modalités et acteurs
- 6.3.1.1. Objet et acteurs de la réunion de suivi technique
- 6.3.1.2. Objet et acteurs de la réunion de suivi contractuel
- 6.3.2. Opérations de vérification
- 6.3.1. Modalités et acteurs
- 6.4. Particularités, impacts et points à surveiller si la prestation est réalisée en dehors des locaux du donneur d'ordre
- 6.1. Description de la classe "Support"
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Annexe : Comité de rédaction
L'Observatoire économique de la commande publique
Liste des guides GEM et recommandations
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Voir la liste complète des guides et recommandations des GEM (groupes d'étude des marchés)