OEAP - ARCHIVES - Guide de l'achat public éco-responsable - Achat de papier à copier et de papier graphique

Groupe d'étude des marchés du développement durable et de l'environnement (GEM-DD)

Éditorial

Partie 1 : Introduction

• 1.1 Un achat emblématique
• 1.2 Zoom sur la situation économique de la filière en France et au niveau international
  • 1.2.1 Production et consommation
  • 1.2.2 Structure de la filière
• 1.3 Les principaux impacts environnementaux liés à la production, à l'utilisation et à l'élimination du papier
• 1.4 Management environnemental : l'approche " site " et l'approche  " produit "
• 1.5 Éléments de cadrage juridique sur les opportunités offertes par le code des marchés

Partie 2 : Éléments de réponse aux questions les plus fréquemment posées, par les acheteurs publics, en matière d'achats de papier plus respectueux de l'environnement

• 2.1 Qu'est-ce qu'un papier de qualité écologique ?
• 2.2 Est-ce qu'un papier recyclé est nécessairement meilleur pour l'environnement qu'un papier vierge ?
• 2.3 Y a-t-il un lien entre achat de papier et déforestation ?
• 2.4 Y a-t-il un lien entre la blancheur du papier et sa qualité écologique ?
• 2.5 Le type de processus de blanchiment constitue-t-il un élément distinctif de la qualité écologique du papier ?
• 2.6 Un papier recyclé est-il forcément de moindre qualité ?
• 2.7 À quoi reconnaît-on la qualité écologique d'un papier ?
• 2.8 Que signifie la boucle de Moebius ?
• 2.9 Quels sont les sigles et logos qui n'ont pas de sens et qui ne doivent pas être pris en considération ?
• 2.10 Quelles caractéristiques environnementales l'acheteur public peut-il rechercher dans un marché portant sur le papier ?
• 2.11 Quelles caractéristiques environnementales portant sur la gestion durable des forêts l'acheteur public peut-il rechercher dans un marché portant sur le papier ?
• 2.12 Peut-on faire référence dans un marché public portant sur le papier, notamment dans les spécifications techniques, à des marques de certification comme les écolabels ou autres signes de qualité ?
• 2.13 Peut-on intégrer dans un marché public portant sur le papier des caractéristiques environnementales sans être discriminatoire ?
• 2.14 Peut-on demander aux candidats à un marché public portant sur le papier de justifier leur savoir-faire par la mise en œuvre d'un système de management environnemental (SME) ?
• 2.15 Quels sont les éléments qui composent le prix du papier et quelle est la part de la certification dans ce prix ?
• 2.16 Est-ce que le papier recyclé coûte plus cher que le papier vierge ?

Partie 3 : Recommandation en terme de méthodes

• Exemple n° 1 : Achat de papier - Prise en compte de la teneur en fibres recyclées dans les spécifications techniques
• Exemple n° 2 : Achat de papier - Prise en compte de la teneur en fibres recyclées dans les spécifications techniques et dans les critères de choix des offres
• Exemple n° 3 : Achat de papier - Prise en compte de la gestion durable des forêts dans les spécifications techniques et dans les critères de choix des offres
• Exemple n° 4 : Achat de papier - Prise en compte des performances environnementales du processus de fabrication dans les spécifications techniques et dans les critères de choix des offres
• Exemple n° 5 : Achat de papier - Prise en compte des performances environnementales, définies dans un référentiel, dans les spécifications techniques

Conclusion - Pour une démarche globale d'éco-responsabilité

ANNEXES

• Annexe A : Déterminants de la qualité d'usage du papier
• Annexe B : Éléments sur les coûts de certification
  • 1 Régime financier de quelques écolabels présentant une catégorie " papier à copier " ou " papier graphique "
  • 2 Quelques ordres de grandeur en matière de coûts de certification de la gestion durable des forêts et de la chaîne de contrôle des produits à base de bois
• Annexe C : Rappel des questions abordées dans le "Guide de l’achat public éco-responsable : Achat de produits"
• Annexe D : Fiche de synthèse sur les critères écologiques et de performance de l’écolabel français (NF Environnement) relatif aux enveloppes et pochettes postales
• Annexe E : Fiche de synthèse sur les critères écologiques et de performance de l’écolabel français (NF Environnement) relatif aux cahiers
• Annexe F : Contributions