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OEAP - ARCHIVES - Boissons - n° 5541-6

07/01/2004

 

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GEM - Restauration collective et nutrition

 

 

Les guides les plus anciens sont maintenus dans cette rubrique dès lors qu’ils apportent des informations techniques utiles aux acheteurs publics. Mais les utilisateurs doivent s’assurer que leurs références juridiques et techniques sont encore d’actualité en particulier pour les publications antérieures au code des marchés publics publié en 2006.

 

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AVERTISSEMENT

DOCUMENTS EMANANT DU : COMITE G - BOISSONS

 

 

QUALITE ET ACHAT DES EAUX DE BOISSON EMBOUTEILLEES - GUIDE A L'INTENTION DES ACHETEURS PUBLICS

  • CIRCULAIRE DE PRESENTATION

 

  • INTRODUCTION

 

  • 1. Principaux textes réglementaires
    • 1.1. Autorisations
      • 1.1.1. Eaux minérales naturelles
      • 1.1.2. Eaux autres que minérales naturelles
    • 1.2. Définitions
    • 1.3. Étiquetage et publicité
    • 1.4. Caractéristiques physico-chimiques et microbiologiques : contrôles
    • 1.5. Matériaux
    • 1.6. Quantités
    • 1.7. Importations
      • 1.7.1. Eaux minérales naturelles
      • 1.7.2. Eaux autres que minérales naturelles

 

  • 2. Eaux minérales naturelles
    • 2.1. Définition
    • 2.2. Conditionnement, emballage, stockage
    • 2.3. Étiquetage
      • 2.3.1. Dénominations de vente
      • 2.3.2. Identification
      • 2.3.3. Désignation commerciale
      • 2.3.4. Composition
      • 2.3.5. Traitement de séparation des composés instables
      • 2.3.6. Mentions d'étiquetage
      • 2.3.7. Autres mentions

 

  • 3. Eaux de source
    • 3.1. Définition
    • 3.2. Conditionnement, emballage, stockage
    • 3.3. Étiquetage
      • 3.3.1. Dénominations de vente
      • 3.3.2. Identification
      • 3.3.3. Désignation commerciale
      • 3.3.4. Composition
      • 3.3.5. Traitement de séparation des composés instables
      • 3.3.6. Mentions d'étiquetage
      • 3.3.7. Autres mentions

 

  • 4. Eaux rendues potables par traitements
    • 4.1. Définition
    • 4.2. Conditionnement, emballage, stockage
    • 4.3. Étiquetage
      • 4.3.1. Dénominations de vente
      • 4.3.2. Mentions d'étiquetage
      • 4.3.3. Autres mentions

 

  • 5. Contrôle de l'authenticité et de la qualité
    • 5.1. Critères microbiologiques
      • 5.1.1. Dénombrement total
      • 5.1.2. Germes témoins de contamination fécale
      • 5.1.3. Algues et moisissures
    • 5.2. Critères physico-chimiques
      • 5.2.1. Eaux minérales naturelles
      • 5.2.2. Eaux de source
      • 5.2.3. Eaux rendues potables par traitements
    • 5.3. Qualité des emballages
    • 5.4. Contrôles
      • 5.4.1. Nature et fréquence
      • 5.4.2. Exigences spécifiques aux acheteurs publics
      • 5.4.3. Laboratoire de contrôle
      • 5.4.4. Méthodes d'analyse

 

  • 6. Pièces administratives à produire par le soumissionnaire
    • 6.1. Eaux françaises
    • 6.2. Eaux provenant d'un pays de l'Union européenne
    • 6.3. Eaux provenant d'un pays hors de l'Union européenne

 

  • 7. Prescriptions communes à l'admission de la fourniture
    • 7.1. Vérification quantitative
    • 7.2. Vérification qualitative

 

  • Annexes
    • Annexe 1 : Situation du marché
    • Annexe 2 : Mentions d'étiquetage

 

 

SPECIFICATION TECHNIQUE RELATIVE AUX CIDRES

  • CIRCULAIRE DE PRESENTATION
  • PUBLICATION
  • SPECIFICATION TECHNIQUE DU GPEM/DA N°G9-99 DU 8 FEVRIER 1999 RELATIVE AUX CIDRES
    • 1) Objet - Dénominations
      • 1.1) Cidre
      • 1.2) Cidre bouché
    • 2) Conditionnement
    • 3) Etiquetage
      • 3.1.) Mentions obligatoires
      • 3.2) Mentions facultatives réglementées
      • 3.3) Autres mentions facultatives (liste non limitative)
    • 4) Contrôles à l'admission

 

 

SPECIFICATION TECHNIQUE RELATIVE AUX BIERES

  • CIRCULAIRE DE PRESENTATION
  • PUBLICATION
  • SPECIFICATION TECHNIQUE DU GPEM/DA N° G8-99 DU 8 FEVRIER 1999 RELATIVE AUX BIERES
    • 1) Objet - Dénominations
    • 2) Conditionnement
    • 3) Étiquetage
      • 3.1) Mentions d'étiquetage obligatoires
        • 3.1.1) Denrées préemballées destinées à être présentées directement au consommateur final
        • 3.1.2) Denrées préemballées commercialisées à un stade antérieur à la vente au consommateur final (bière en fut)
      • 3.2) Mentions d'étiquetage facultatives
    • 4) Contrôles à l'admission

 

 

SPECIFICATION TECHNIQUE RELATIVE AUX VINS

  • CIRCULAIRE DE PRESENTATION
  • PUBLICATION
  • SPECIFICATION TECHNIQUE DU GPEM/DA N°G10-99 DU 6 MAI 1999 RELATIVE AUX VINS
    • 1) Définition - Objet
    • 2) Dénominations
      • 2.1) Vins de table
        • 2.1.1) Vins de table
        • 2.1.2) Vins de pays
      • 2.2) Vins de qualité produits dans une région déterminée (VQPRD)
    • 3) Conditionnement
    • 4) Etiquetage
      • 4.1) Etiquetage des vins de table
        • 4.1.1) Mentions d'étiquetage obligatoires
        • 4.1.2) Mentions d'étiquetage facultatives
      • 4.2) Etiquetage des vins de pays
        • 4.2.1) Mentions d'étiquetage obligatoires
        • 4.2.2) Mentions d'étiquetage facultatives
      • 4.3) Etiquetage des VQPRD
        • 4.3.1) Mentions d'étiquetage obligatoires
        • 4.3.2) Mentions d'étiquetage facultatives
    • 5) Contrôles à l'admission

 

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