OEAP - ARCHIVES - 2025 - Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics - Articles confectionnés

 

Groupe d'étude des marchés d'habillement et textile (GEM-HT)

 

 

Les guides les plus anciens sont maintenus dans cette rubrique dès lors qu’ils apportent des informations techniques utiles aux acheteurs publics. Mais les utilisateurs doivent s’assurer que leurs références juridiques et techniques sont encore d’actualité en particulier pour les publications antérieures au code des marchés publics publié en 2006.

 

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AVERTISSEMENT

CIRCULAIRE DE PRESENTATION

DECRET N°96-538 DU 14  JUIN 1996 APPROUVANT LE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES

 

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS D'ARTICLES CONFECTIONNES
(N°B1-96)

• TITRE 1 - GÉNÉRALITÉS
  • Article 1 -  Objet du document
  • Article 2 -  Référence aux normes
• TITRE 2 - EXPRESSION DU BESOIN
  • Article 3 -  Consistance
  • Article 4 -  Mode d'expression
  • Article 5 -  Exigences
• TITRE 3 - FABRICATION DES ARTICLES
  • Article 6 -  Spécifications techniques
  • Article 7 -  Marquage, conditionnement, emballage
• TITRE 4 - RELATIONS ENTRE L'ACHETEUR ET LE(S) FOURNISSEUR(S) EN VUE DE L'OBTENTION DE LA QUALITE
  • Article 8 -  Objectif
  • Article 9 -  Classification des fournitures
  • Article 10 -  Consultation des fournisseurs
  • Article 11 -  Contrôle de fabrication exercé par le fournisseur
  • Article 12 -  Contrôles exercés par l'acheteur
  • Article 13 -  Aucun contrôle technique particulier de conformité
  • Article 14 -  Déclaration de conformité
  • Article 15 -  Surveillance de la fabrication
  • Article 16 -  Contrôle à l'admission ou à la réception
  • Article 17 -  Modalités des expertises
  • Article 18 -  Résultats à obtenir. Décisions à prendre
  • Article 19 -  Essais en laboratoire
  • Article 20 -  Décisions à appliquer aux essais en laboratoire
  • Article 21 -  Exigences d'assurance de la qualité
  • Article 22 -  Procédure de qualification
• COMMENTAIRES CONCERNANT LE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES
• ANNEXE: PRINCIPALES NORMES GENERALES APPLICABLES A L'ENSEMBLE DES ARTICLES CONFECTIONNES