Guide de l’achat public - Maintenance des équipements biomédicaux

Version 1.0 - Mars 2017

GEM - Produits de santé

SOMMAIRE
 

Introduction

• Objectifs de ce guide
• Quelles procédures peut-on mettre en œuvre ?
  • Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence
  • Marché avec concurrence
• Intégration de la maintenance dans les marchés d’acquisition des équipements

1. Glossaire et définitions

• 1.1. Les différents aspects de la maintenance
  • 1.1.1. Qualification d’un équipement
  • 1.1.2. Contrôle qualité
  • 1.1.3. Entretien
  • 1.1.4. Maintenance préventive
  • 1.1.5. Maintenance prévisionnelle, prédictive ou proactive
  • 1.1.6. Maintenance corrective
  • 1.1.7. Maintenance évolutive
  • 1.1.8. Télémaintenance
  • 1.1.9. Assistance téléphonique (hot line)
  • 1.1.10. Garantie
  • 1.1.11. Formations des utilisateurs
  • 1.1.12. Gestion des fins de maintenance
• 1.2. Les différents niveaux de maintenance
  • 1.2.1. Niveau 1
  • 1.2.2. Niveau 2
  • 1.2.3. Niveau 3
  • 1.2.4. Niveau 4
  • 1.2.5. Niveau 5
• 1.3. Formes de la maintenance
  • 1.3.1. Maintenance externalisée
  • 1.3.2. Maintenance internalisée
  • 1.3.3. Maintenance partagée
• 1.4. Formules des prestations de maintenance
  • 1.4.1. Intervention à l’attachement
  • 1.4.2. Contrat forfaitaire
• 1.5. Indicateurs et engagements de performance
  • 1.5.1. Le délai d’intervention
  • 1.5.2. Le délai de remise en service
  • 1.5.3. Disponibilité de l’équipement
  • 1.5.4. Panne totale et panne partielle
  • 1.5.5. Perte d’exploitation

2. Recommandations

• 2.1. Maintenance évolutive
  • 2.1.1. Upgrade et remplacement d’équipement
  • 2.1.2. Cas particulier des évolutions informatiques
• 2.2. Maintenance partagée
• 2.3. Tierce maintenance
  • 2.3.1. Obligations et compétences
  • 2.3.2. Accessibilité aux pièces détachées d’origine
  • 2.3.3. Refus de vente
  • 2.4. Forfait ou maintenance à l’attachement ?
  • 2.5. Délais d’intervention, de remise en état, taux de disponibilité et pertes d’exploitation
  • 2.6. Bilan annuel

3. Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

• Article I : définition de l’accord-cadre
  • a. Objet
  • b. Forme
  • c. Durée
• Article II : documents contractuels et pièces constitutives
• Article III : définition des prestations
  • Exclusions générales des prestations forfaitaires
• Article IV : organisation des prestations
  • a. Prestations forfaitaires
  • b. Prestations à l’attachement
  • c. Fiche d’intervention
  • d. Devis
• Article V : prix et modifications
  • a. Établissement des prix
  • b. Caractère des prix
  • c. Révision des prix
• Article VI : pénalités et contestations
  • a. Pénalité de retard
  • b. Pénalités d’indisponibilité applicables aux formules forfaitaires
• Article VII : sous-traitance
• Article VIII : engagements du titulaire
  • a. Personnel du titulaire
  • b. Assurance
  • c. Facturation
• Article IX : obligations de l’hôpital
• Article X : adresse des correspondants
• Article XI : modalités de facturation
  • a. Forfait
  • b. Attachement et pièces détachées
• Article XII : délais de paiement
• Article XIII : exécution aux frais et risques — Résiliation
  • a. Exécution aux frais et risques
  • b. Résiliation unilatérale
  • c. En cas de titulaire étranger
• Article XIV : début et fin de l’accord-cadre
  • Dérogations CCAG-FCS

4. Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

• Article I : objet
• Article II : définition des prestations
• Article III : contenu des spécifications techniques
  • a. Maintenance préventive
  • b. Maintenance curative
  • c. Maintenance prédictive
  • d. Pièces détachées
  • e. Formation
  • f. Assistance téléphonique
  • g. Télémaintenance
  • h. Maintenance en atelier
  • i. Prêt de matériel
• Article IV : modalités d’exécution
  • a. Maintenance préventive
  • b. Maintenance curative
  • c. Maintenance prédictive
  • d. Pièces détachées
  • e. Formation
  • f. Assistance téléphonique
  • g. Télémaintenance
  • h. Maintenance en atelier
  • i. Prêt de matériel
• Article V : bilan annuel

5. Acte d’engagement

• 5.1 Prix des prestations
• 5.2. Liste des annexes de l’acte d’engagement

GROUPE DE TRAVAIL