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Guide de l’achat public - Maintenance des équipements biomédicaux - 14/03/2017

Version 1.0 - Mars 2017

 

GEM - Produits de santé

 

 

Véritable outil opérationnel, le guide de l’achat public sur la « Maintenance des équipements biomédicaux » offre aux acheteurs un modèle de document de consultation des entreprises (CCAP, CCTP, acte d’engagement) pour la conclusion d’accords-cadres à bons de commande ayant pour objet la maintenance d’équipements biomédicaux. Il présente également un glossaire permettant d’appréhender les notions spécifiques liées à la maintenance d’équipements informatiques tels que les niveaux et les formes de maintenance et formule des recommandations pour réussir son acte d’achat ce domaine.

 

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Introduction

  • Objectifs de ce guide
  • Quelles procédures peut-on mettre en œuvre ?
    • Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence
    • Marché avec concurrence
  • Intégration de la maintenance dans les marchés d’acquisition des équipements

 

1. Glossaire et définitions

  • 1.1. Les différents aspects de la maintenance
    • 1.1.1. Qualification d’un équipement
    • 1.1.2. Contrôle qualité
    • 1.1.3. Entretien
    • 1.1.4. Maintenance préventive
    • 1.1.5. Maintenance prévisionnelle, prédictive ou proactive
    • 1.1.6. Maintenance corrective
    • 1.1.7. Maintenance évolutive
    • 1.1.8. Télémaintenance
    • 1.1.9. Assistance téléphonique (hot line)
    • 1.1.10. Garantie
    • 1.1.11. Formations des utilisateurs
    • 1.1.12. Gestion des fins de maintenance
  • 1.2. Les différents niveaux de maintenance
    • 1.2.1. Niveau 1
    • 1.2.2. Niveau 2
    • 1.2.3. Niveau 3
    • 1.2.4. Niveau 4
    • 1.2.5. Niveau 5
  • 1.3. Formes de la maintenance
    • 1.3.1. Maintenance externalisée
    • 1.3.2. Maintenance internalisée
    • 1.3.3. Maintenance partagée
  • 1.4. Formules des prestations de maintenance
    • 1.4.1. Intervention à l’attachement
    • 1.4.2. Contrat forfaitaire
  • 1.5. Indicateurs et engagements de performance
    • 1.5.1. Le délai d’intervention
    • 1.5.2. Le délai de remise en service
    • 1.5.3. Disponibilité de l’équipement
    • 1.5.4. Panne totale et panne partielle
    • 1.5.5. Perte d’exploitation

 

2. Recommandations

  • 2.1. Maintenance évolutive
    • 2.1.1. Upgrade et remplacement d’équipement
    • 2.1.2. Cas particulier des évolutions informatiques
  • 2.2. Maintenance partagée
  • 2.3. Tierce maintenance
    • 2.3.1. Obligations et compétences
    • 2.3.2. Accessibilité aux pièces détachées d’origine
    • 2.3.3. Refus de vente
    • 2.4. Forfait ou maintenance à l’attachement ?
    • 2.5. Délais d’intervention, de remise en état, taux de disponibilité et pertes d’exploitation
    • 2.6. Bilan annuel

 

3. Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

  • Article I : définition de l’accord-cadre
    • a. Objet
    • b. Forme
    • c. Durée
  • Article II : documents contractuels et pièces constitutives
  • Article III : définition des prestations
    • Exclusions générales des prestations forfaitaires
  • Article IV : organisation des prestations
    • a. Prestations forfaitaires
    • b. Prestations à l’attachement
    • c. Fiche d’intervention
    • d. Devis
  • Article V : prix et modifications
    • a. Établissement des prix
    • b. Caractère des prix
    • c. Révision des prix
  • Article VI : pénalités et contestations
    • a. Pénalité de retard
    • b. Pénalités d’indisponibilité applicables aux formules forfaitaires
  • Article VII : sous-traitance
  • Article VIII : engagements du titulaire
    • a. Personnel du titulaire
    • b. Assurance
    • c. Facturation
  • Article IX : obligations de l’hôpital
  • Article X : adresse des correspondants
  • Article XI : modalités de facturation
    • a. Forfait
    • b. Attachement et pièces détachées
  • Article XII : délais de paiement
  • Article XIII : exécution aux frais et risques — Résiliation
    • a. Exécution aux frais et risques
    • b. Résiliation unilatérale
    • c. En cas de titulaire étranger
  • Article XIV : début et fin de l’accord-cadre
    • Dérogations CCAG-FCS

 

4. Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

  • Article I : objet
  • Article II : définition des prestations
  • Article III : contenu des spécifications techniques
    • a. Maintenance préventive
    • b. Maintenance curative
    • c. Maintenance prédictive
    • d. Pièces détachées
    • e. Formation
    • f. Assistance téléphonique
    • g. Télémaintenance
    • h. Maintenance en atelier
    • i. Prêt de matériel
  • Article IV : modalités d’exécution
    • a. Maintenance préventive
    • b. Maintenance curative
    • c. Maintenance prédictive
    • d. Pièces détachées
    • e. Formation
    • f. Assistance téléphonique
    • g. Télémaintenance
    • h. Maintenance en atelier
    • i. Prêt de matériel
  • Article V : bilan annuel

 

5. Acte d’engagement

  • 5.1 Prix des prestations
  • 5.2. Liste des annexes de l’acte d’engagement

 

GROUPE DE TRAVAIL

L'Observatoire économique de la commande publique

 

Liste des guides GEM et recommandations

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