Laveurs désinfecteurs pour endoscopes - Achat-Maintenance-Fourniture des consommables associés

 

GEM - Produits de santé

 

 

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SOMMAIRE

Introduction

Chapitre 1 - Généralités

Chapitre 2 - Textes applicables

• 2.1. Réglementation applicable aux dispositifs médicaux
• 2.2. Réglementation pour les laveurs désinfecteurs pour endoscopes
• 2.3. Réglementation pour l'eau
• 2.4. Réglementation pour les rejets
• 2.5. Réglementation concernant la protection du personnel
• 2.6. Réglementation des achats publics
• 2.7. Réglementation pour la maintenance
• 2.8. Normes
  • 2.8.1. Normes françaises relatives à la désinfection
  • 2.8.2. Normes françaises relatives à la maintenance
  • 2.8.3. Normes européennes relatives à la qualité
• 2.9. Guide et documents - types

 

Chapitre 3 - Dossier de consultation

• 3.1. Règlement de la consultation
• 3.2. Cahier des clauses administratives particulières - types
  • 3.2.1. CCAP relatif à la fourniture des laveurs désinfecteurs pour endoscopes
  • 3.2.2. CCAP relatif à la maintenance des laveurs désinfecteurs pour endoscopes
• 3.3. Cahier des clauses techniques particulières - types
  • 3.3.1. CCTP relatif à la fourniture des laveurs désinfecteurs pour endoscopes
  • 3.3.2. CCTP relatif à la maintenance des laveurs désinfecteurs pour endoscopes
• 3.4. Assurance qualité
  • 3.4.1. Procédure d'évaluation des qualités des prestations
  • 3.4.2. Analyse des résultats
• 3.5. Formation
• 3.6. Procédures d'utilisation par le fabricant
• 3.7. Traçabilité
• 3.8. Pièces détachées

 

Chapitre 4 - Cahier de réponse

• 4.1. Questionnaire technique
  • 4.1.1. Identification
  • 4.1.2. Caractéristiques générales
  • 4.1.3. Descriptif des cycles
  • 4.1.4. Fluides et énergies
  • 4.1.5. Bac de disconnexion de l'alimentation d'eau
  • 4.1.6. Appareillage de commande
  • 4.1.7. Renseignements relatifs aux consommables
  • 4.1.8. Renseignements relatifs à la maintenance
  • 4.1.9. Renseignements divers
  • 4.1.10. Nature et types d'alarmes
  • 4.1.11. Formation

 

Chapitre 5 - Informations diverses

• 5.1. Glossaire
• 5.2. Textes d'application du Code des Marchés Publics
• 5.3. Remerciements
• 5.3. Informations sur la direction des affaires juridiques