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Laveurs désinfecteurs pour endoscopes - Achat-Maintenance-Fourniture des consommables associés

 

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SOMMAIRE

Introduction

Chapitre 1 - Généralités

Chapitre 2 - Textes applicables

  • 2.1. Réglementation applicable aux dispositifs médicaux
  • 2.2. Réglementation pour les laveurs désinfecteurs pour endoscopes
  • 2.3. Réglementation pour l'eau
  • 2.4. Réglementation pour les rejets
  • 2.5. Réglementation concernant la protection du personnel
  • 2.6. Réglementation des achats publics
  • 2.7. Réglementation pour la maintenance
  • 2.8. Normes
    • 2.8.1. Normes françaises relatives à la désinfection
    • 2.8.2. Normes françaises relatives à la maintenance
    • 2.8.3. Normes européennes relatives à la qualité
  • 2.9. Guide et documents - types

 

Chapitre 3 - Dossier de consultation

  • 3.1. Règlement de la consultation
  • 3.2. Cahier des clauses administratives particulières - types
    • 3.2.1. CCAP relatif à la fourniture des laveurs désinfecteurs pour endoscopes
    • 3.2.2. CCAP relatif à la maintenance des laveurs désinfecteurs pour endoscopes
  • 3.3. Cahier des clauses techniques particulières - types
    • 3.3.1. CCTP relatif à la fourniture des laveurs désinfecteurs pour endoscopes
    • 3.3.2. CCTP relatif à la maintenance des laveurs désinfecteurs pour endoscopes
  • 3.4. Assurance qualité
    • 3.4.1. Procédure d'évaluation des qualités des prestations
    • 3.4.2. Analyse des résultats
  • 3.5. Formation
  • 3.6. Procédures d'utilisation par le fabricant
  • 3.7. Traçabilité
  • 3.8. Pièces détachées

 

Chapitre 4 - Cahier de réponse

  • 4.1. Questionnaire technique
    • 4.1.1. Identification
    • 4.1.2. Caractéristiques générales
    • 4.1.3. Descriptif des cycles
    • 4.1.4. Fluides et énergies
    • 4.1.5. Bac de disconnexion de l'alimentation d'eau
    • 4.1.6. Appareillage de commande
    • 4.1.7. Renseignements relatifs aux consommables
    • 4.1.8. Renseignements relatifs à la maintenance
    • 4.1.9. Renseignements divers
    • 4.1.10. Nature et types d'alarmes
    • 4.1.11. Formation

 

Chapitre 5 - Informations diverses

  • 5.1. Glossaire
  • 5.2. Textes d'application du Code des Marchés Publics
  • 5.3. Remerciements
  • 5.3. Informations sur la direction des affaires juridiques

Liste des guides GEM et recommandations

L'Observatoire économique de la commande publique

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