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Guide relatif à la prise en compte du coût global dans les marchés publics de maitrise d’œuvre et de travaux - Atelier Impact économique de l'achat public durable (date de publication : mai 2010)

26/01/2012

 

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Groupe d'étude des marchés du développement durable et de l'environnement (GEM-DD)

 

 

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INTRODUCTION

 

CHAPITRE 1 - ENJEUX ET CHAMP DU COÛT GLOBAL DANS LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES

  • 1.1. Les enjeux de la construction pour le développement durable
  • 1.2. Les objectifs du Grenelle de l’environnement pour la construction de bâtiments publics
  • 1.3. Les utilisations possibles du logiciel

 

CHAPITRE 2 – LE RAISONNEMENT EN COÛT GLOBAL

  • 2.1. L’expression des besoins en coût global
  • 2.2. Autoriser les variantes
  • 2.3. Les marchés de conception (maîtrise d’œuvre et contrôle technique)
  • 2.4. L’assistance à maîtrise d’ouvrage (mission économique)
  • 2.5. Marché global ou marché alloti
  • 2.6. Choix des contrats et des procédures

 

CHAPITRE 3 - LES PARAMÈTRES DU RAISONNEMENT EN COÛT GLOBAL

  • 3.1. Le vocabulaire commun
    • 3.1.1. Coût global monétisable
    • 3.1.2. Intangibles
    • 3.1.3. Coût global étendu
  • 3.2. Les deux paramètres préalables du coût global en construction
    • 3.2.1. Le prix
    • 3.2.2. La durée de vie
  • 3.3. Les indicateurs liés au coût global
    • 3.3.1. Le Temps de Retour sur investissement (TRI)
    • 3.3.2. Les Economies Nettes (NS)
    • 3.3.3. Le Rapport économies sur investissement (SIR pour « Savings / Investment Ratio »)
    • 3.3.4. Le Taux Interne de Rentabilité (TIR)
  • 3.4. Le taux d'actualisation
    • 3.4.1. Principe
    • 3.4.2. Un taux d'actualisation de référence fixé à 4 %
    • 3.4.3. Un taux dérogatoire pour les biens rares : 0 %
  • 3.5. La valeur résiduelle et les coûts de déconstruction
  • 3.6. La valorisation des externalités
    • 3.6.1. L'énergie et le CO2
    • 3.6.2. Les autres externalités valorisables
    • 3.6.3. Les intangibles
    • 3.6.4. Les externalités non quantifiables

 

CHAPITRE 4 - LES OUTILS DU CALCUL EN COÛT GLOBAL

  • 4.1. Les guides méthodologiques
  • 4.2. Les normes en vigueur ou en projet
    • 4.2.1. La norme ISO-686-5
    • 4.2.2. Autres normes en vigueur ou en projet
  • 4.3. Les outils de l'ingénierie et des économistes de la construction
    • 4.3.1. Outils de l'ingénierie
    • 4.3.2. La profession des économistes de la construction utilise des outils de calcul en coût global
    • 4.3.3. Les guides des fédérations d'entreprises
  • 4.4. Les logiciels accessibles au public
    • 4.4.1. Le simulateur de la MAPPP
    • 4.4.2. Le logiciel EQUER de l 'école des mines
    • 4.4.3. Les guidesen langue anglaise
  • 4.5. Un logiciel de calcul en coût global dédié aux acheteurs publics

 

ANNEXES

  • Annexe 1 : le coût global dans les articles du Code des marchés publics
  • Annexe 2 : circulaire relative aux conditions d'utilisation des locaux de l'Etat
  • Annexe 3 : calcul du taux d'actualisation
  • Annexe 4 : calcul de la valeur résiduelle et coûts de déconstruction
  • Annexe 5 : nomenclature pratique du coût global de base
  • Annexe 6 : engagements réciproques des co-contractants
  • Annexe 7 : logiciel de simulation, principe de fonctionnement
  • Annexe 8 : liens vers les outils européens

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L'Observatoire économique de la commande publique

 

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