Trier les résultats par
Afficher les extraits
Imprimer la page

Guide relatif à la maintenance et au contrôle qualité des dispositifs médicaux et équipements techniques hospitaliers

GEM - Produits de santéLogo OEAP

 

 

Pour télécharger le guide en format PDF cliquer sur l'icône ci-après :   PDF

 

SOMMAIRE

 

1. Introduction

 

2. Textes applicables

 

3. Cahier des clauses particulières

  • Article 1 - Identifiants de l'administration
  • Article 2 - Objet et forme du marché
  • Article 3 - Durée du marché
  • Article 4 - Documents contractuels
  • Article 5 - Définition des prestations
    • 5.1 Maintenance préventive
    • 5.2 Maintenance curative
    • 5.3 Télémaintenance
    • 5.4 Définition des forfaits et exclusions
    • 5.5.Logiciels de maintenance
    • 5.6 Maintenance partagée (si applicable)
    • 5.7 Autres prestations
  • Article 6 - Caractéristiques des équipements à entretenir - Prêt d'équipement - hygiène
    • 6.1 Caractéristiques des équipements
    • 6.2 Prêt d'équipement
    • 6.3 Hygiène
  • Article 7 - Obligation de la personne responsable du marché
  • Article 8 - Modalités d'exécution
    • 8.1 Dispositions générales
      • 8.1.1 Information du responsable
      • 8.1.2 Compte-rendu d'intervention
      • 8.1.3 Maintenance en atelier
      • 8.1.4. Bons de commande
    • 8.2 Visites de maintenance préventive
      • 8.2.1 Dates et heures
      • 8.2.2 Proposition d'intervention hors forfait
      • 8.2.3 Temps maximum d'indisponibilité
    • 8.3 Interventions de maintenance curative
      • 8.3.1 Déclenchement des interventions
      • 8.3.2 Délai des interventions
      • 8.3.3 Horaires d'intervention
    • 8.4 Fournitures
      • 8.4.1 Garanties des pièces remplacées
      • 8.4.2 Récupération
    • 8.5 Contrôle de remise en service
    • 8.6 Traçabilité et mesure des résultats
  • Article 9 - Conditions d'exécution
    • 9.1 Prise en charge - Remise des équipements en fin de marché
    • 9.2 Documentation technique générale
    • 9.3 Accès - Consignes et assurances
    • 9.4 Locaux et moyens mis à disposition du titulaire
    • 9.5 Personnel d'intervention du titulaire
  • Article 10 - Garantie technique et obligations de résultat
  • Article 11 - Marchandises remises par le titulaire
  • Article 12 - Prix
    • 12.1 Marché à redevance forfaitaire globale
    • 12.2 Marché à bons de commande à prix forfaitaires individuels
    • 12.3 Marchés à bon de commande à facturation à l'attachement
  • Article 13 - Modalités de règlement
    • 13.1 Avance forfaitaire
    • 13.2 Acomptes et paiements partiels définitifs
    • 13.3 Règlements
  • Article 14 - Pénalités
    • 14.1 Pénalités liées au forfait
      • 14.1.1. Pénalités liées au retard
      • 14.1.2. Pénalités liées au taux de disponibilité
  • Article 15 - Attribution de juridiction
  • Article 16 - Comptable
  • Article 17 - Validité du marché
  • Article 18 - Retenue de garantie
  • Article 19 - Dérogations aux documents généraux

 

Comité de rédaction

 

Comité de lecture

 

Liste des abrévations

 

4. Exemples d'annexes à l'acte d'engagement :

  • Annexe 1 : Inventaire des équipements concernés - Utilisation envisagée - Prix des prestations
  • Annexe 2 : Prestations retenues - exclusions générales  - exclusions spécifiques
  • Annexe 3 : Carnet de bord
  • Annexe 4 : Fiche et suivi de synthèse
  • Annexe 5 : Organisation du SAV

Liste des guides GEM et recommandations

L'Observatoire économique de la commande publique

Partager la page