Guide relatif à la maintenance et au contrôle qualité des dispositifs médicaux et équipements techniques hospitaliers

GEM - Produits de santé

SOMMAIRE

1. Introduction

2. Textes applicables

3. Cahier des clauses particulières

• Article 1 - Identifiants de l'administration
• Article 2 - Objet et forme du marché
• Article 3 - Durée du marché
• Article 4 - Documents contractuels
• Article 5 - Définition des prestations
  • 5.1 Maintenance préventive
  • 5.2 Maintenance curative
  • 5.3 Télémaintenance
  • 5.4 Définition des forfaits et exclusions
  • 5.5.Logiciels de maintenance
  • 5.6 Maintenance partagée (si applicable)
  • 5.7 Autres prestations
• Article 6 - Caractéristiques des équipements à entretenir - Prêt d'équipement - hygiène
  • 6.1 Caractéristiques des équipements
  • 6.2 Prêt d'équipement
  • 6.3 Hygiène
• Article 7 - Obligation de la personne responsable du marché
• Article 8 - Modalités d'exécution
  • 8.1 Dispositions générales
    • 8.1.1 Information du responsable
    • 8.1.2 Compte-rendu d'intervention
    • 8.1.3 Maintenance en atelier
    • 8.1.4. Bons de commande
  • 8.2 Visites de maintenance préventive
    • 8.2.1 Dates et heures
    • 8.2.2 Proposition d'intervention hors forfait
    • 8.2.3 Temps maximum d'indisponibilité
  • 8.3 Interventions de maintenance curative
    • 8.3.1 Déclenchement des interventions
    • 8.3.2 Délai des interventions
    • 8.3.3 Horaires d'intervention
  • 8.4 Fournitures
    • 8.4.1 Garanties des pièces remplacées
    • 8.4.2 Récupération
  • 8.5 Contrôle de remise en service
  • 8.6 Traçabilité et mesure des résultats
• Article 9 - Conditions d'exécution
  • 9.1 Prise en charge - Remise des équipements en fin de marché
  • 9.2 Documentation technique générale
  • 9.3 Accès - Consignes et assurances
  • 9.4 Locaux et moyens mis à disposition du titulaire
  • 9.5 Personnel d'intervention du titulaire
• Article 10 - Garantie technique et obligations de résultat
• Article 11 - Marchandises remises par le titulaire
• Article 12 - Prix
  • 12.1 Marché à redevance forfaitaire globale
  • 12.2 Marché à bons de commande à prix forfaitaires individuels
  • 12.3 Marchés à bon de commande à facturation à l'attachement
• Article 13 - Modalités de règlement
  • 13.1 Avance forfaitaire
  • 13.2 Acomptes et paiements partiels définitifs
  • 13.3 Règlements
• Article 14 - Pénalités
  • 14.1 Pénalités liées au forfait
    • 14.1.1. Pénalités liées au retard
    • 14.1.2. Pénalités liées au taux de disponibilité
• Article 15 - Attribution de juridiction
• Article 16 - Comptable
• Article 17 - Validité du marché
• Article 18 - Retenue de garantie
• Article 19 - Dérogations aux documents généraux

Comité de rédaction

Comité de lecture

Liste des abrévations

4. Exemples d'annexes à l'acte d'engagement :

• Annexe 1 : Inventaire des équipements concernés - Utilisation envisagée - Prix des prestations
• Annexe 2 : Prestations retenues - exclusions générales  - exclusions spécifiques
• Annexe 3 : Carnet de bord
• Annexe 4 : Fiche et suivi de synthèse
• Annexe 5 : Organisation du SAV