OEAP - ARCHIVES -Guide pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts - n° 5726

 

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Groupe d'étude des marchés de bureau, d'enseignement et de formation (GEM-EF)

 

 

Les guides les plus anciens sont maintenus dans cette rubrique dès lors qu’ils apportent des informations techniques utiles aux acheteurs publics. Mais les utilisateurs doivent s’assurer que leurs références juridiques et techniques sont encore d’actualité en particulier pour les publications antérieures au code des marchés publics publié en 2006.

 

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AVERTISSEMENT

 

PUBLICATION

 

INTRODUCTION

Sensibilisation des maîtres de l'ouvrage public à la conception, à la réalisation et à la maintenance des espaces verts intégrés aux opérations de construction publique, à l'utilisation des marchés d'ingénierie et d'architecture, à la réception et au suivi des travaux de réalisation des espaces verts

 

1. LES ETUDES, LA DEFINITION DES OUVRAGES, LE CHOIX DES CONCEPTEURS

  • 1.1. La maîtrise d'ouvrage publique
    • 1.1.1. Champ d'application de la loi MOP
    • 1.1.2. Obligations du maître de l'ouvrage
      • 1.1.2.1. Faisabilité et opportunité
      • 1.1.2.2. Localisation de l'ouvrage
      • 1.1.2.3. Le programme
      • 1.1.2.4. L'enveloppe financière
    • 1.1.3. Organisation de la maîtrise d'ouvrage
      • 1.1.3.1. Le programmiste
      • 1.1.3.2. Le mandat de maîtrise d'oeuvre
      • 1.1.3.3. La conduite d'opération
  • 1.2. Le choix du maître d'œuvre
    • 1.2.1. Le choix d'un maître d'oeuvre
    • 1.2.2. Organisation des concours de maîtrise d'œuvre

 

2. LES TRAVAUX : LA REALISATION DES ESPACES VERTS

  • 2.1. L'entrepreneur d'espaces verts ou de paysage : le rôle, le choix
    • 2.1.1. Le rôle de l'entrepreneur paysagiste
    • 2.1.2. Les critères de choix de l'entreprise
  • 2.2. Le coût de l'espace vert
  • 2.3. La réception et la garantie en matière d'espaces verts

 

3. LA MAINTENANCE DE L'ESPACE VERT

  • 3.1. L'entretien
  • 3.2. Les autres aspects de la maintenance et de la gestion

 

4. ANNEXES

  • 4.1. Règlements d'hygiène et de sécurité, normes
  • 4.2. Normes, réglementation, réception et garanties
    • 4.2.1. Utilisation de la certification qualité dans les marchés publics
      • 4.2.1.2. Références aux normes de produits
      • 4.2.1.3 La qualification
    • 4.2.2. Les textes réglementaires
      • 4.2.2.1. Loi MOP
    • 4.2.3. Les marchés publics de travaux
    • 4.2.4. Réception et garanties
      • 4.2.4.1. (Extraits CCAG)
      • 4.2.4.2. Un exemplaire de rédaction extrait d'un CCAP (garanties particulières espaces verts)
  • 4.3. Exemple de cas concret: le préverdissement
  • 4.4. Arrêté du 21 décembre 1993 précisant les modalités d'exécution des éléments de maîtrise d'œuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé
    • Arrêté et annexe 1
    • Annexe 2
    • Annexe 3
  • 4.5. Bibliographie et textes réglementaires
  • 4.6. Liste des organismes professionnels

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