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OEAP - ARCHIVES - Guide du nettoyage des locaux - n°5719

 

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Groupe d'étude des marchés de chimie, parachimie (GEM-CP)

 

 

Les guides les plus anciens sont maintenus dans cette rubrique dès lors qu’ils apportent des informations techniques utiles aux acheteurs publics. Mais les utilisateurs doivent s’assurer que leurs références juridiques et techniques sont encore d’actualité en particulier pour les publications antérieures au code des marchés publics publié en 2006.

 

Pour télécharger le guide en format PDF, cliquer sur l'icône ci-après :   PDF

 

CIRCULAIRE DE PRESENTATION

 

INTRODUCTION

 

1. LES MARCHES DE NETTOYAGE EN FRANCE

  • 1.1. Les entreprises
  • 1.2. L'emploi
  • 1.3. Une profession en rapide expansion
  • 1.4. Une mécanisation accrue avec des techniques nouvelles

 

2. METHODE D'ELABORATION D'UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES DE NETTOYAGE

  • 2.1. Principes de base
    • 2.1.1. Qualité du nettoyage
    • 2.1.2. Classement en zones
    • 2.1.3. Elaboration d'un cahier des charges
  • 2.2. Application des principes de base
    • 2.2.1. Définition des zones à risques de contamination
    • 2.2.2. Etablissements pour lesquels la contamination a un caractère prédominant
    • 2.2.3. Autres établissements. - Découpage en zones
    • 2.2.4. Définition du niveau requis de propreté
    • 2.2.5. Choix et entretien des équipements adaptés aux besoins
  • 2.3. Les procédures de nettoyage
    • 2.3.1. Les revêtements (sols et surfaces) et équipements
    • 2.3.2. Les produits
    • 2.3.3. Les matériels
    • 2.3.4. Les méthodes de nettoyage
  • 2.4. Qualification et formation du personnel d'entretien
    • 2.4.1. Qualification du personnel
    • 2.4.2. Formation du personnel
  • 2.5. Diagramme des paramètres du nettoyage
  • 2.6. Assurance de la qualité
    • 2.6.1. Définition des exigences par l'acheteur
    • 2.6.2. Exigences d'assurance de la qualité
    • 2.6.3. Partage des responsabilités entre acheteur et prestataire
    • 2.6.4. Documents justificatifs
    • 2.6.5. Rappel des documents relatifs au système qualité

 

3. COMPOSITION D'UN DOSSIER D'APPEL D'OFFRES ET DE MARCHE

  • Avertissement
  • 3.1. Liste des pièces d'un dossier et documents types correspondants
  • 3.2. Conseils pour la rédaction des documents
    • 3.2.1. Règlement de la consultation
    • 3.2.2. Cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.)
    • 3.2.3. Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)

 

4. SELECTION DES ENTREPRISES ET CHOIX DU MIEUX-DISANT

 

5. ANNEXES

  • Annexe 1. - Différenciation en zones à risques
  • Annexe 2. - Diagramme des paramètres à prendre en compte pour l'élaboration du cahier des charges
  • Annexe 3. - Exemple de tableau des critères contrôlés et des niveaux à respecter

 

6. LISTE DES MEMBRES DU G.P.E.M. CHIMIE ET PARACHIMIE - COMITE G. NETTOYAGE DES LOCAUX

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L'Observatoire économique de la commande publique

 

Liste des guides GEM et recommandations

 

Liste des guides GEM en ARCHIVES

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