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Guide de l'achat public de jeux et jouets (Date de publication : juillet 2011) - 25/07/2011

 

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Groupe d'étude des marchés d'équipement de bureau, d'enseignement et de formation (GEM-EF)

 

 

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SOMMAIRE
 

Préambule


CHAPITRE 1 - LES CARACTERISTIQUES DU SECTEUR JEUX ET JOUETS

  • 1.1. Données démographiques 
  • 1.2. Les principales données économiques en 2006 (source FJP)
    • 1.2.1. La consommation
    • 1.2.2. La distribution
    • 1.2.3. Le commerce extérieur
    • 1.2.4.  La publicité (source TNS 2008)


CHAPITRE 2 - LES PRINCIPALES STRUCTURES PUBLIQUES D'ACCUEIL

  • 2.1. Structures d’accueil de la petite enfance
    • 2.1.1. La crèche
    • 2.1.2. Le multi-accueil
  • 2.2. L’école primaire
  • 2.3. Le collège et le lycée
  • 2.4. La ludothèque
  • 2.5. Les structures de soins
  • 2.6. Autres structures publiques
    • 2.6.1. Les accueils avec hébergement ; ils concernent l’accueil d’au moins 7 enfants et/ou adolescents
    • 2.6.2. Les accueils sans hébergement pour plus de 7 mineurs
    • 2.6.3. Les accueils de scoutisme


CHAPITRE 3 - LA DEFINITION DU BESOIN EN JEUX ET EN JOUETS AU MOYEN DE L'ANALYSE FONCTIONNELLE

  • 3.1. Les principes
    • 3.1.1. Définir le besoin avec exactitude
    • 3.1.2. Les principales étapes de la passation d’un marché de fourniture ou de prestation de services
  • 3.2. Définition du besoin de l’acheteur public
    • 3.2.1. Exigences de sécurité et de qualité en matière de produits
    • 3.2.2. Utilisation de la certification dans les marchés publics
  • 3.3. Définir les documents justifiant le respect des exigences spécifiées


CHAPITRE 4 - LA SÉCURITÉ DES JEUX ET JOUETS

  • 4.1. La réglementation
  • 4.2. Les conseils


ANNEXES

  • Annexe 1 : Principaux chiffres de l'industrie française du jouet
  • Annexe 2 : Documents types et sites internet d'information sur les marchés publics
  • Annexe 3 : La sécurité des jouets - Récapitulatifs de la réglementation
    • 1. Directives et décrets
    • 2. Normes applicables
    • 3. Autres documents normatifs
    • 4. Autres normes applicables
    • 5. Autres réglementations applicables
    • 6. Marquages obligatoires
    • 7. Où se procurer les différents textes
  • Annexe 4 : jeux vidéo
  • Annexe 5 : Les services du jeu
  • Annexe 6 : Bibliographie
  • Annexe 7 : Le groupe d'étude des marchés d'ameublement et équipements des bureaux et établissements d'enseignement (GEM/AB)
  • Annexe 8 : Remerciements

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