Guide de l'achat public de jeux et jouets (Date de publication : juillet 2011)

Groupe d'étude des marchés d'équipement de bureau, d'enseignement et de formation (GEM-EF)

SOMMAIRE
 

Préambule

CHAPITRE 1 - LES CARACTÉRISTIQUES DU SECTEUR JEUX ET JOUETS

• 1.1. Données démographiques 
• 1.2. Les principales données économiques en 2006 (source FJP)
  • 1.2.1. La consommation
  • 1.2.2. La distribution
  • 1.2.3. Le commerce extérieur
  • 1.2.4.  La publicité (source TNS 2008)

CHAPITRE 2 - LES PRINCIPALES STRUCTURES PUBLIQUES D'ACCUEIL

• 2.1. Structures d’accueil de la petite enfance
  • 2.1.1. La crèche
  • 2.1.2. Le multi-accueil
• 2.2. L’école primaire
• 2.3. Le collège et le lycée
• 2.4. La ludothèque
• 2.5. Les structures de soins
• 2.6. Autres structures publiques
  • 2.6.1. Les accueils avec hébergement ; ils concernent l’accueil d’au moins 7 enfants et/ou adolescents
  • 2.6.2. Les accueils sans hébergement pour plus de 7 mineurs
  • 2.6.3. Les accueils de scoutisme

CHAPITRE 3 - LA DEFINITION DU BESOIN EN JEUX ET EN JOUETS AU MOYEN DE L'ANALYSE FONCTIONNELLE

• 3.1. Les principes
  • 3.1.1. Définir le besoin avec exactitude
  • 3.1.2. Les principales étapes de la passation d’un marché de fourniture ou de prestation de services
• 3.2. Définition du besoin de l’acheteur public
  • 3.2.1. Exigences de sécurité et de qualité en matière de produits
  • 3.2.2. Utilisation de la certification dans les marchés publics
• 3.3. Définir les documents justifiant le respect des exigences spécifiées

CHAPITRE 4 - LA SÉCURITÉ DES JEUX ET JOUETS

• 4.1. La réglementation
• 4.2. Les conseils

ANNEXES

• Annexe 1 : Principaux chiffres de l'industrie française du jouet
• Annexe 2 : Documents types et sites internet d'information sur les marchés publics
• Annexe 3 : La sécurité des jouets - Récapitulatifs de la réglementation
  • 1. Directives et décrets
  • 2. Normes applicables
  • 3. Autres documents normatifs
  • 4. Autres normes applicables
  • 5. Autres réglementations applicables
  • 6. Marquages obligatoires
  • 7. Où se procurer les différents textes
• Annexe 4 : jeux vidéo
• Annexe 5 : Les services du jeu
• Annexe 6 : Bibliographie
• Annexe 7 : Le groupe d'étude des marchés d'ameublement et équipements des bureaux et établissements d'enseignement (GEM/AB)
• Annexe 8 : Remerciements