Groupe d'étude des marchés d'équipement de bureau, d'enseignement et de formation (GEM-EF)
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SOMMAIRE
Préambule
CHAPITRE 1 - LES CARACTÉRISTIQUES DU SECTEUR JEUX ET JOUETS
- 1.1. Données démographiques
- 1.2. Les principales données économiques en 2006 (source FJP)
- 1.2.1. La consommation
- 1.2.2. La distribution
- 1.2.3. Le commerce extérieur
- 1.2.4. La publicité (source TNS 2008)
CHAPITRE 2 - LES PRINCIPALES STRUCTURES PUBLIQUES D'ACCUEIL
- 2.1. Structures d’accueil de la petite enfance
- 2.1.1. La crèche
- 2.1.2. Le multi-accueil
- 2.2. L’école primaire
- 2.3. Le collège et le lycée
- 2.4. La ludothèque
- 2.5. Les structures de soins
- 2.6. Autres structures publiques
- 2.6.1. Les accueils avec hébergement ; ils concernent l’accueil d’au moins 7 enfants et/ou adolescents
- 2.6.2. Les accueils sans hébergement pour plus de 7 mineurs
- 2.6.3. Les accueils de scoutisme
CHAPITRE 3 - LA DEFINITION DU BESOIN EN JEUX ET EN JOUETS AU MOYEN DE L'ANALYSE FONCTIONNELLE
- 3.1. Les principes
- 3.1.1. Définir le besoin avec exactitude
- 3.1.2. Les principales étapes de la passation d’un marché de fourniture ou de prestation de services
- 3.2. Définition du besoin de l’acheteur public
- 3.2.1. Exigences de sécurité et de qualité en matière de produits
- 3.2.2. Utilisation de la certification dans les marchés publics
- 3.3. Définir les documents justifiant le respect des exigences spécifiées
CHAPITRE 4 - LA SÉCURITÉ DES JEUX ET JOUETS
- 4.1. La réglementation
- 4.2. Les conseils
ANNEXES
- Annexe 1 : Principaux chiffres de l'industrie française du jouet
- Annexe 2 : Documents types et sites internet d'information sur les marchés publics
- Annexe 3 : La sécurité des jouets - Récapitulatifs de la réglementation
- 1. Directives et décrets
- 2. Normes applicables
- 3. Autres documents normatifs
- 4. Autres normes applicables
- 5. Autres réglementations applicables
- 6. Marquages obligatoires
- 7. Où se procurer les différents textes
- Annexe 4 : jeux vidéo
- Annexe 5 : Les services du jeu
- Annexe 6 : Bibliographie
- Annexe 7 : Le groupe d'étude des marchés d'ameublement et équipements des bureaux et établissements d'enseignement (GEM/AB)
- Annexe 8 : Remerciements
Liste des guides GEM et recommandations
- Voir la liste complète des guides et recommandations des GEM (groupes d'étude des marchés)