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Guide de l’achat public durable – Achats de produits, matériel et prestations de nettoyage (date de publication : juillet 2009) - 23/09/2009

 

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Groupe d'étude des marchés du développement durable et de l'environnement (GEM-DD)

 

 

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Champ d’application du guide

 

Préface du président du GEM DD

 

Partie 1 - INTRODUCTION

  • 1.1 Comment définir une prestation de nettoyage ?
    • 1.1.1 Le personnel
    • 1.1.2 Les produits de nettoyage
    • 1.1.3 Le matériel
    • 1.1.4. Les consommables
  • 1.2. Quels sont les chiffres clés du secteur des prestations de nettoyage ?
    • 1.2.1. Nombre d'entreprises et de salariés
    • 1.2.2. Taux de féminisation de l'emploi
    • 1.2.3. Chiffre d'affaires du secteur
  • 1.3. Quels sont les chiffres clés du secteur des produits de nettoyage ?
    • 1.3.1. Production
    • 1.3.2. Consommation
  • 1.4. Quel est le poids de la commande publique ?
  • 1.5. Quels sont les enjeux environnementaux des produits de nettoyage ? (voir annexe A)
  • 1.6. Quels sont les enjeux environnementaux des matériels de nettoyage ? (voir annexe B)
  • 1.7. Quels sont les enjeux environnementaux des consommables des prestations de nettoyage ? (voir annexe C)
  • 1.8. Quels sont les enjeux environnementaux des prestations de nettoyage ?

 

Partie 2 - ÉLEMENTS DE REPONSES AUX QUESTIONS LES PLUS FRÉQUEMMENT POSÉES, PAR LES ACHETEURS PUBLICS, EN MATIERE D'ACHAT DE PRODUITS, MATÉRIEL ET PRESTATIONS DE NETTOYAGE

  • PRODUITS

    • 2.1. Qu'est ce qu'un produit de nettoyage de qualité écologique ?
    • 2.2. Lors de l'achat, est-il possible de définir une hiérarchisation des critères matières premières, emballages et conditions d'utilisation ?
    • 2.3. Certaines substances contenues dans les produits de nettoyage peuvent-elles être dangereuses ?
    • 2.4. Comment un acheteur peut-il reconnaître une substance dangereuse pour l'homme ou pour l'environnement ?
    • 2.5. Un produit de qualité écologique est-il nécessairement moins dangereux pour l'utilisateur et pour l'environnement ?
    • 2.6. Un produit de qualité écologique est-il nécessairement moins efficace ?
    • 2.7. Un produit écologique est-il nécessairement un produit plus cher ?
    • 2.8. Un produit désinfectant peut-il être un produit de qualité écologique ?
    • 2.9. La biodégradabilité est-elle un indicateur de la qualité écologique d'un produit de nettoyage ?
    • 2.10. Un produit de nettoyage issu de matières végétales est-il toujours plus écologique ?
    • 2.11. Un produit concentré est-il nécessairement un produit plus écologique qu'un produit dilué ?
    • 2.12. L'emballage est-il une caractéristique de la qualité écologique d'un produit d'entretien ?
  • PRESTATIONS

    • 2.13. Qu'est-ce qu'une prestation de qualité écologique ?
    • 2.14. La formation des personnels à la qualité écologique des produits est-elle nécessaire pour avoir une prestation de qualité écologique ?
    • 2.15. Quelles sont les démarches des entreprises témoignant de leur implication pour améliorer la qualité écologique d'une prestation ?
  • SIGNES DE RECONNAISSANCE

    • 2.16. Quels sont les signes de reconnaissance de la qualité écologique d'un produit de nettoyage ?
    • 2.17. Que signifie la boucle de Moebius ?
    • 2.18. La mise en place d'un système de management environnemental dans une entreprise est-elle une garantie de la qualité écologique d'un produit ?
  • MARCHE PUBLIC

    • 2.19. Quelles caractéristiques environnementales l'acheteur public peut-il rechercher pour un produit d'entretien ?
    • 2.20. Peut-on faire référence dans un marché public à des signes de distinction comme les écolabels ?
    • 2.21. L'acheteur public peut-il rechercher des caractéristiques environnementales sur le conditionnement dans un marché d'entretien ?
    • 2.22. Peut-on faire référence dans un marché public de produits de nettoyage à des démarches de management environnemental ?
    • 2.23. Quelles caractéristiques environnementales l'acheteur public peut-il rechercher pour une prestation de nettoyage ?
  • AUTRES QUESTIONS

    • 2.24. Y a-t-il réellement une offre de produits et services de nettoyage plus écologique ?
    • 2.25. Quelles caractéristiques sociales peut-on rechercher dans une prestation de nettoyage ?
    • 2.26. Peut-on prendre en compte l'impact transport dans le cadre d'un achat de prestations de nettoyage ?

 

Partie 3 - RECOMMANDATIONS EN TERMES DE METHODE

  • Exemple n°1 - Achat de produits de nettoyage (nettoyants multi-usages et sanitaires) hors désinfectants
  • Exemple n°2 - Achat de produits de nettoyage désinfectants
  • Exemple n°3 - Achat de produits de nettoyage
  • Exemple n°4 - Prestation de nettoyage et d'entretien de qualité écologique
  • Exemple n°5 - Prestation de nettoyage et d'entretien de qualité écologique

 

ANNEXES

  • ANNEXE A - Composants des produits de nettoyage et enjeux environnementaux
  • ANNEXE B - Les enjeux environnementaux des matériels de nettoyage
  • ANNEXE C - Les enjeux environnementaux des consommables de nettoyage
  • ANNEXE D - Réglementation sur les substances et préparations
  • ANNEXE E - Les symboles de danger
  • ANNEXE F - Les phrases de risques
  • ANNEXE G - Produits interdits réglementairement
  • ANNEXE H - Réglementation sur l'information aux consommateurs de produits détergents
  • ANNEXE I - Liste des 26 substances parfumantes identifiées comme allergisantes par le SCCNFP
  • ANNEXE J - La biodégradabilité en aérobiose
  • ANNEXE K - La biodégradabilité en anaérobiose
  • ANNEXE L - Critères de l'écolabel européen sur les produits nettoyants multi-usages
  • ANNEXE M - Explications de termes selon la norme ISO 14021
  • ANNEXE N - Proposition de méthodologie de tests d'un détergent en lavage manuel sur salissures types
  • ANNEXE O - Recommandation pour les crèches
  • ANNEXE P - Contributions

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