Guide gestion de la fonction habillement dans le secteur public

Version 1.0 - Avril 2012

 

Groupe d'étude des marchés d'habillement et textile (GEM-HT) Logo OEAP

 

 

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SOMMAIRE
 

Introduction

 

CHAPITRE 1 - INTÉRET Á EXTERNALISER

  • 1.1 Analyser ses besoins
    • 1.1.1 Maîtriser les dépenses
    • 1.1.2 Rechercher plus d'efficacité
    • 1.1.3 Surmonter un obstacle technique, juridique ou financier

  • 1.2 Dresser un état des lieux analytique et critique de la réalisation en interne de la fonction habillement
  • 1.3 S'informer sur le secteur économique de l'habillement-textile, et évaluer les conséquences d'une externalisation
  • 1.4 Etablir un bilan bénéfices/risques en vue d'une prise de décision
    • 1.4.1 Bénéfices attendus
    • 1.4.2 Risques potentiels

 

CHAPITRE 2 - PÉRIMÈTRE Á EXTERNALISER

  • 2.1 Classement des articles textiles d'habillement
    • 2.1.1 Vêtements de travail
      • 2.1.1.1 Vêtements de travail de faible technicité
      • 2.1.1.2 Vêtements de travail de moyenne technicité
      • 2.1.1.3 Vêtements de travail de haute technicité
    • 2.1.2 Vêtements « image »
    • 2.1.3 Equipements de protection individuelle (EPI)
    • 2.1.4 Divers articles textiles d'habillement
  • 2.2 Tableau d'analyse des opérations concourant à la fonction habillement

 

Chapitre 3 -Préparation de la consultation des candidats au marché, et rédaction du contrat d'externalisation

  • 3.1 Utiliser au mieux de ses besoins les outils du code des marchés publics
    • 3.1.1 Procédure de consultation des candidats
    • 3.1.2 Forme du contrat
    • 3.1.3 Allotissement du marché
    • 3.1.4 Variantes et options
    • 3.1.5 Durée du marché
    • 3.1.6 Prix
    • 3.1.7 Avances et acomptes
  • 3.2 Points de vigilance
    • 3.2.1 Etre précis et exhaustif
    • 3.2.2 Etre sûr de son prestataire
    • 3.2.3 Contrôler la fonction externalisée
      • 3.2.3.1 Piloter la fonction externalisée
      • 3.2.3.2 Etablir un tableau de bord
      • 3.2.3.3 Prévoir des pénalités
    • 3.2.4 Anticiper les évolutions
    • 3.2.5 Prévoir la réversibilité de l'externalisation, ou le changement de prestataire

 

Annexe

 

Remerciements

Liste des guides GEM et recommandations

L'Observatoire économique de la commande publique