Guide de l’achat public durable - Qualité environnementale dans la construction et la réhabilitation des bâtiments publics (date de publication : février 2008)

Groupe d'étude des marchés du développement durable et de l'environnement (GEM-DD)

SOMMAIRE

Préface du président du GEM-DDEN

PARTIE 1 : LES RAISONS DE RÉALISER UNE CONSTRUCTION DE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE

• 1.1. Le secteur du bâtiment : des enjeux forts pour l’environnement
• 1.2. La qualité : une approche globale
• 1.3. Les différentes approches de la qualité environnementale
• 1.4. Le rôle de la commande publique

PARTIE 2 : L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE DES PROJETS DANS UNE DÉMARCHE DE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE

• 2.1. Comment se constitue le coût global ?
• 2.2. Importance économique des deux composantes du coût global
• 2.3. Importance stratégique des deux composantes du coût global
• 2.4. Coût global et qualité environnementale
• 2.5. Coût global élargi
• 2.6. Prise en compte dans les marchés publics du coût d’une opération de construction sur l’ensemble de son cycle de vie

PARTIE 3 : LA MISE EN ŒUVRE

• 3.1. Les premiers acteurs
  • 3.1.1. La maîtrise d’ouvrage
  • 3.1.2. Le conseil à la maîtrise d’ouvrage
  • 3.1.3. La maîtrise d’œuvre
• 3.2. La mise en place de l’opération
  • 3.2.1. La programmation
  • 3.2.2. Le contenu du programme
  • 3.2.3. Le choix de l’équipe de maîtrise d’œuvre
  • 3.2.4. Les éléments de mission de maîtrise d’œuvre
  • 3.2.5. Les travaux
• 3.3. L’exploitation du bâtiment

PARTIE 4 : FOIRE AUX QUESTIONS

• 4.1. Qu’est-ce que la qualité environnementale d’un bâtiment ?
• 4.2. La qualité environnementale n’est qu’une partie du développement durable : comment assurer une approche de développement durable ?
• 4.3. Peut-on exiger des références de qualité environnementale dans les marchés de construction ?
• 4.4. Comment pondérer les critères de qualité environnementale dans l’analyse des offres des marchés de construction ?
• 4.5. La démarche HQE fait-elle l’objet de dispositions législatives ou réglementaires ?
• 4.6. La démarche HQE est-elle compatible avec le code des marchés publics ?
• 4.7. Y a-t-il des architectes ou des bureaux d’études HQE ?
• 4.8. Y a-t-il des matériaux HQE ?
• 4.9. Où trouver un spécialiste des démarches de qualité environnementale ?
• 4.10. Comment intégrer les particularités d’un site à une démarche de qualité environnementale ?
• 4.11. Les démarches globales de qualité environnementale sont-elles adaptées aux petites opérations ?
• 4.12. La démarche HQE est-elle adaptée aux opérations de réhabilitation ?
• 4.13. La démarche HQE est-elle possible dans les secteurs protégés (abords des monuments historiques, sites remarquables, etc.)
• 4.14. La démarche HQE est-elle compatible avec les règlements d’urbanisme ?
• 4.15. Les démarches HQE et HPE sont-elles compatibles ?
• 4.16. Comment s’assurer que les performances énergétiques demandées sont effectivement atteintes ?
• 4.17. Le respect de la réglementation thermique suffit-il à assurer un bon niveau de qualité environnementale ?
• 4.18. Peut-on récupérer les eaux pluviales pour alimenter les chasses d’eau ?
• 4.19. Comment s’assurer que les performances environnementales demandées sont bien atteintes ?
• 4.20. Comment maintenir dans la durée les qualités environnementales d’un bâtiment ?
• 4.21. La qualité environnementale génère-t-elle un surcoût sur la durée de la construction ?
• 4.22. Quel est le temps de retour des investissements de qualité environnementale ?
• 4.23. Comment tenir compte du coût global dans un projet de construction ?
• 4.24. Existe-t-il des aides pour les démarches de qualité environnementale ?
• 4.25. Pourquoi la certification coûte-t-elle si cher ?
• 4.26. La certification est-elle nécessaire ?
• 4.27. Comment fonctionne le système de certification en France ?

ANNEXES

• ANNEXE A : La démarche HQE
• ANNEXE B : Les différentes certifications
• ANNEXE C : Logigramme du déroulé d’une opération de construction suivant la démarche HQE
• ANNEXE D : Contributions