Guide de l’achat public durable – Achats de produits, matériel et prestations de nettoyage (date de publication : juillet 2009)
Groupe d'étude des marchés du développement durable et de l'environnement (GEM-DD)
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SOMMAIRE
Champ d’application du guide
Préface du président du GEM DD
Partie 1 - INTRODUCTION
1.1 Comment définir une prestation de nettoyage ?
1.1.1 Le personnel
1.1.2 Les produits de nettoyage
1.1.3 Le matériel
1.1.4. Les consommables
1.2. Quels sont les chiffres clés du secteur des prestations de nettoyage ?
1.2.1. Nombre d'entreprises et de salariés
1.2.2. Taux de féminisation de l'emploi
1.2.3. Chiffre d'affaires du secteur
1.3. Quels sont les chiffres clés du secteur des produits de nettoyage ?
1.3.1. Production
1.3.2. Consommation
1.4. Quel est le poids de la commande publique ?
1.5. Quels sont les enjeux environnementaux des produits de nettoyage ? (voir annexe A)
1.6. Quels sont les enjeux environnementaux des matériels de nettoyage ? (voir annexe B)
1.7. Quels sont les enjeux environnementaux des consommables des prestations de nettoyage ? (voir annexe C)
1.8. Quels sont les enjeux environnementaux des prestations de nettoyage ?
Partie 2 - ÉLEMENTS DE REPONSES AUX QUESTIONS LES PLUS FRÉQUEMMENT POSÉES, PAR LES ACHETEURS PUBLICS, EN MATIERE D'ACHAT DE PRODUITS, MATÉRIEL ET PRESTATIONS DE NETTOYAGE
PRODUITS
2.1. Qu'est ce qu'un produit de nettoyage de qualité écologique ?
2.2. Lors de l'achat, est-il possible de définir une hiérarchisation des critères matières premières, emballages et conditions d'utilisation ?
2.3. Certaines substances contenues dans les produits de nettoyage peuvent-elles être dangereuses ?
2.4. Comment un acheteur peut-il reconnaître une substance dangereuse pour l'homme ou pour l'environnement ?
2.5. Un produit de qualité écologique est-il nécessairement moins dangereux pour l'utilisateur et pour l'environnement ?
2.6. Un produit de qualité écologique est-il nécessairement moins efficace ?
2.7. Un produit écologique est-il nécessairement un produit plus cher ?
2.8. Un produit désinfectant peut-il être un produit de qualité écologique ?
2.9. La biodégradabilité est-elle un indicateur de la qualité écologique d'un produit de nettoyage ?
2.10. Un produit de nettoyage issu de matières végétales est-il toujours plus écologique ?
2.11. Un produit concentré est-il nécessairement un produit plus écologique qu'un produit dilué ?
2.12. L'emballage est-il une caractéristique de la qualité écologique d'un produit d'entretien ?
PRESTATIONS
2.13. Qu'est-ce qu'une prestation de qualité écologique ?
2.14. La formation des personnels à la qualité écologique des produits est-elle nécessaire pour avoir une prestation de qualité écologique ?
2.15. Quelles sont les démarches des entreprises témoignant de leur implication pour améliorer la qualité écologique d'une prestation ?
SIGNES DE RECONNAISSANCE
2.16. Quels sont les signes de reconnaissance de la qualité écologique d'un produit de nettoyage ?
2.17. Que signifie la boucle de Moebius ?
2.18. La mise en place d'un système de management environnemental dans une entreprise est-elle une garantie de la qualité écologique d'un produit ?
MARCHE PUBLIC
2.19. Quelles caractéristiques environnementales l'acheteur public peut-il rechercher pour un produit d'entretien ?
2.20. Peut-on faire référence dans un marché public à des signes de distinction comme les écolabels ?
2.21. L'acheteur public peut-il rechercher des caractéristiques environnementales sur le conditionnement dans un marché d'entretien ?
2.22. Peut-on faire référence dans un marché public de produits de nettoyage à des démarches de management environnemental ?
2.23. Quelles caractéristiques environnementales l'acheteur public peut-il rechercher pour une prestation de nettoyage ?
AUTRES QUESTIONS
2.24. Y a-t-il réellement une offre de produits et services de nettoyage plus écologique ?
2.25. Quelles caractéristiques sociales peut-on rechercher dans une prestation de nettoyage ?
2.26. Peut-on prendre en compte l'impact transport dans le cadre d'un achat de prestations de nettoyage ?
Partie 3 - RECOMMANDATIONS EN TERMES DE METHODE
Exemple n°1 - Achat de produits de nettoyage (nettoyants multi-usages et sanitaires) hors désinfectants
Exemple n°2 - Achat de produits de nettoyage désinfectants
Exemple n°3 - Achat de produits de nettoyage
Exemple n°4 - Prestation de nettoyage et d'entretien de qualité écologique
Exemple n°5 - Prestation de nettoyage et d'entretien de qualité écologique
ANNEXES
ANNEXE A - Composants des produits de nettoyage et enjeux environnementaux
ANNEXE B - Les enjeux environnementaux des matériels de nettoyage
ANNEXE C - Les enjeux environnementaux des consommables de nettoyage
ANNEXE D - Réglementation sur les substances et préparations
ANNEXE E - Les symboles de danger
ANNEXE F - Les phrases de risques
ANNEXE G - Produits interdits réglementairement
ANNEXE H - Réglementation sur l'information aux consommateurs de produits détergents
ANNEXE I - Liste des 26 substances parfumantes identifiées comme allergisantes par le SCCNFP
ANNEXE J - La biodégradabilité en aérobiose
ANNEXE K - La biodégradabilité en anaérobiose
ANNEXE L - Critères de l'écolabel européen sur les produits nettoyants multi-usages
ANNEXE M - Explications de termes selon la norme ISO 14021
ANNEXE N - Proposition de méthodologie de tests d'un détergent en lavage manuel sur salissures types
