Guide de l’achat public d’articles d’habillement

L'objet du présent guide est d'informer et de conseiller l'ensemble des acheteurs publics d’Etat, des collectivites territoriales et de la fonction publique hospitaliere, sur tous ces aspects de la commande publique d'habillement, afin de leur permettre de réaliser des achats adaptés à leurs besoins et aux conditions économiques les plus avantageuses. Dans le même esprit, ce guide porte aussi sur les critères de sélection des offres des candidats, les variantes aux spécifications du cahier des charges et le contrôle des prestations.

Seul l'achat public d'articles d'habillement (vêtements, chaussures, gants et articles coiffants) est traité ici. Pour la location-entretien des articles textiles et l'externalisation de la fonction habillement, le lecteur est invité à se reporter aux deux précédents guides du GEM HT.

Le guide s'articule en deux parties, selon que les articles d'habillement à acheter figurent où ne figurent pas au catalogue des fournisseurs. L'acheteur s'en assure en prospectant le marché avant de lancer sa consultation. Du résultat de sa recherche dépend la formulation de la définition des besoins dans le dossier de consultation, qui constitue l'étape essentielle à la réussite d'un marché.