Fascicule 69 du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil – Travaux en souterrain (GEM-OTM) (document annexé à l’arrêté du 30 mai 2012)

Groupe d'étude des marchés d'ouvrages, de travaux et de maîtrise d'oeuvre (OTM)

SOMMAIRE
 

Rapport de présentation

Composition du groupe de travail

Texte du fascicule

Liste des abréviations

TITRE I - Dispositions générales

TITRE II - Conception des ouvrages

TITRE III - Exécution des travaux

TITRE IV - Consistance des prestations et détermination des quantités

• Chapitre I.1 - Champ d'application
• Chapitre I.2 - Spécificités des travaux en souterrain
  • Article I.2.1 - Le mémoire de synthèse géologique, hydrogéologique et géotechnique
  • Article I.2.2 - Le plan de management des risques
• Chapitre I.3 - Organisation de la qualité
  • Article I.3.1 - Plan qualité
  • Article I.3.2 - Contrôle extérieur
• Chapitre I.4 - Protection de l'environnement
  • Article I.4.1 - Principes généraux d’organisation
  • Article I.4.2 - Protection de l’environnement durant le chantier
• Chapitre I.5 - Prévention des risques professionnels relatifs à la santé et à la sécurité
  • Article I.5.1 - Principes Généraux de Prévention (PGP)
  • Article I.5.2 - Risques professionnels des travaux souterrains
• Chapitre I.6 - Documents fournis par le titulaire
  • Article I.6.1 - Programme d'exécution des travaux
  • Article I.6.2 - Les documents d'exécution
  • Article I.6.3 - Le projet des installations de chantier
  • Article I.6.4 - Les documents transcrivant les résultats du contrôle intérieur
  • Article I.6.5 - Les documents fournis après exécution des ouvrages
• Chapitre II.1 - Définition des ouvrages
  • Article II.1.1 - Lignes de référence
  • Article II.1.2 - Définition des ouvrages linéaires par profils types
  • Article II.1.3 - Définition des ouvrages singuliers
• Chapitre II.2 - Tolérances d'implantation
• Chapitre II.3 - Contraintes en site sensible
• Chapitre III.1 - Préparation du chantier
  • Article III.1.1 - Période de préparation
  • Article III.1.2 - Gestion électronique des documents (GED) d'exécution et des données de suivi des travaux
  • Article III.1.3 - Piquetage
• Chapitre III.2 - Organisation et pilotage du chantier
  • Article III.2.1 - Rapports journalier et mensuel
  • Article III.2.2 - Pilotage du chantier en conditions normales de creusement
  • Article III.2.3 - Pilotage du chantier en cas d’occurrence d’un événement prévu au PMR
  • Article III.2.4 - Pilotage du chantier en conditions imprévues
• Chapitre III.3 - Renforcement et traitement des terrains en place
  • Article III.3.1 - Les inclusions rigides longitudinales
  • Article III.3.2 - Traitements spéciaux
• Chapitre III.4 - Exécution des travaux d'abattage
  • Article III.4.1 - Généralités
  • Article III.4.2 - Reconnaissances à l’avancement
  • Article III.4.3 - Excavation par méthode conventionnelle
  • Article III.4.4 - Excavation au tunnelier
  • Article III.4.5 - Contrôle des vibrations
  • Article III.4.6 - Contrôle des déplacements sur les avoisinants
  • Article III.4.7 - Exécution des déblais en présence de venues d´eau
• Chapitre III.5 - Soutènement
  • Article III.5.1 - Généralités
  • Article III.5.2 - Obligations du titulaire
  • Article III.5.3 - Prescriptions de mise en œuvre
  • Article III.5.4 - Remplissage des cavités naturelles
  • Article III.5.5 - Responsabilité du titulaire
  • Article III.5.6 - Contrôles qualité des soutènements
• Chapitre III.6 - Auscultations
• Chapitre III.7 - Étanchéité
  • Article III.7.1 - Étanchéité avec un revêtement coulé en place
  • Article III.7.2 - Étanchéité avec un revêtement en béton projeté
  • Article III.7.3 - Étanchéité avec un revêtement en voussoirs préfabriqués
• Chapitre III.8 - Revêtement
  • Article III.8.1 - Généralités
  • Article III.8.2 - Revêtement en béton coulé
  • Article III.8.3 - Revêtement en béton projeté
  • Article III.8.4 - Revêtementen voussoirs préfabriqués
• Chapitre III.9 - Ouvrages annexes non prévus au marché
• Chapitre IV.1 - Installations de chantier
  • Article IV.1.1 - Généralités
  • Article IV.1.2 - Contenu des prestations
  • Article IV.1.3 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération
• Chapitre IV.2 - Réalisation des ouvrages en méthode conventionnelle
  • Article IV.2.1 - Contenu des prestations
  • Article IV.2.2 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération
• Chapitre IV.3 - Réalisation des ouvragesdéfinis par des plans et coupes
  • Article IV.3.1 - Généralités
  • Article IV.3.2 - Contenu des prestations
  • Article IV.3.3 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération
• Chapitre IV.4 - Réalisation des déblais en présence de venues d’eau
  • Article IV.4.1 - Généralités
  • Article IV.4.2 - Contenu des prestations
  • Article IV.4.3 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération
• Chapitre IV.5 - Réalisation des ouvragesau tunnelier
  • Article IV.5.1 - Contenu des prestations
  • Article IV.5.2 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération
• Chapitre IV.6 - Réalisation des renforcements et traitements des terrains en place
  • Article IV.6.1 - Généralités
  • Article IV.6.2 - Contenu des prestations
  • Article IV.6.3 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération
• Chapitre IV.7 - Réalisation des reconnaissances
  • Article IV.7.1 - Généralités
  • Article IV.7.2 - Contenu des prestations
  • Article IV.7.3 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération
• Chapitre IV.8 - Réalisation des auscultations
  • Article IV.8.1 - Généralités
  • Article IV.8.2 - Contenu des prestations
  • Article IV.8.3 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération