Fascicule 69 du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil – Travaux en souterrain (GEM-OTM) (document annexé à l’arrêté du 30 mai 2012)

Groupe d'étude des marchés d'ouvrages, de travaux et de maîtrise d'oeuvre (OTM)

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SOMMAIRE

Rapport de présentation

Composition du groupe de travail

Texte du fascicule

Liste des abréviations

TITRE I - Dispositions générales

TITRE II - Conception des ouvrages

TITRE III - Exécution des travaux

TITRE IV - Consistance des prestations et détermination des quantités

• Chapitre I.1 - Champ d'application
• Chapitre I.2 - Spécificités des travaux en souterrain
  • Article I.2.1 - Le mémoire de synthèse géologique, hydrogéologique et géotechnique
  • Article I.2.2 - Le plan de management des risques
• Chapitre I.3 - Organisation de la qualité
  • Article I.3.1 - Plan qualité
  • Article I.3.2 - Contrôle extérieur
• Chapitre I.4 - Protection de l'environnement
  • Article I.4.1 - Principes généraux d’organisation
  • Article I.4.2 - Protection de l’environnement durant le chantier
• Chapitre I.5 - Prévention des risques professionnels relatifs à la santé et à la sécurité
  • Article I.5.1 - Principes Généraux de Prévention (PGP)
  • Article I.5.2 - Risques professionnels des travaux souterrains
• Chapitre I.6 - Documents fournis par le titulaire
  • Article I.6.1 - Programme d'exécution des travaux
  • Article I.6.2 - Les documents d'exécution
  • Article I.6.3 - Le projet des installations de chantier
  • Article I.6.4 - Les documents transcrivant les résultats du contrôle intérieur
  • Article I.6.5 - Les documents fournis après exécution des ouvrages
• Chapitre II.1 - Définition des ouvrages
  • Article II.1.1 - Lignes de référence
  • Article II.1.2 - Définition des ouvrages linéaires par profils types
  • Article II.1.3 - Définition des ouvrages singuliers
• Chapitre II.2 - Tolérances d'implantation
• Chapitre II.3 - Contraintes en site sensible
• Chapitre III.1 - Préparation du chantier
  • Article III.1.1 - Période de préparation
  • Article III.1.2 - Gestion électronique des documents (GED) d'exécution et des données de suivi des travaux
  • Article III.1.3 - Piquetage
• Chapitre III.2 - Organisation et pilotage du chantier
  • Article III.2.1 - Rapports journalier et mensuel
  • Article III.2.2 - Pilotage du chantier en conditions normales de creusement
  • Article III.2.3 - Pilotage du chantier en cas d’occurrence d’un événement prévu au PMR
  • Article III.2.4 - Pilotage du chantier en conditions imprévues
• Chapitre III.3 - Renforcement et traitement des terrains en place
  • Article III.3.1 - Les inclusions rigides longitudinales
  • Article III.3.2 - Traitements spéciaux
• Chapitre III.4 - Exécution des travaux d'abattage
  • Article III.4.1 - Généralités
  • Article III.4.2 - Reconnaissances à l’avancement
  • Article III.4.3 - Excavation par méthode conventionnelle
  • Article III.4.4 - Excavation au tunnelier
  • Article III.4.5 - Contrôle des vibrations
  • Article III.4.6 - Contrôle des déplacements sur les avoisinants
  • Article III.4.7 - Exécution des déblais en présence de venues d´eau
• Chapitre III.5 - Soutènement
  • Article III.5.1 - Généralités
  • Article III.5.2 - Obligations du titulaire
  • Article III.5.3 - Prescriptions de mise en œuvre
  • Article III.5.4 - Remplissage des cavités naturelles
  • Article III.5.5 - Responsabilité du titulaire
  • Article III.5.6 - Contrôles qualité des soutènements
• Chapitre III.6 - Auscultations
• Chapitre III.7 - Étanchéité
  • Article III.7.1 - Étanchéité avec un revêtement coulé en place
  • Article III.7.2 - Étanchéité avec un revêtement en béton projeté
  • Article III.7.3 - Étanchéité avec un revêtement en voussoirs préfabriqués
• Chapitre III.8 - Revêtement
  • Article III.8.1 - Généralités
  • Article III.8.2 - Revêtement en béton coulé
  • Article III.8.3 - Revêtement en béton projeté
  • Article III.8.4 - Revêtementen voussoirs préfabriqués
• Chapitre III.9 - Ouvrages annexes non prévus au marché
• Chapitre IV.1 - Installations de chantier
  • Article IV.1.1 - Généralités
  • Article IV.1.2 - Contenu des prestations
  • Article IV.1.3 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération
• Chapitre IV.2 - Réalisation des ouvrages en méthode conventionnelle
  • Article IV.2.1 - Contenu des prestations
  • Article IV.2.2 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération
• Chapitre IV.3 - Réalisation des ouvragesdéfinis par des plans et coupes
  • Article IV.3.1 - Généralités
  • Article IV.3.2 - Contenu des prestations
  • Article IV.3.3 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération
• Chapitre IV.4 - Réalisation des déblais en présence de venues d’eau
  • Article IV.4.1 - Généralités
  • Article IV.4.2 - Contenu des prestations
  • Article IV.4.3 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération
• Chapitre IV.5 - Réalisation des ouvragesau tunnelier
  • Article IV.5.1 - Contenu des prestations
  • Article IV.5.2 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération
• Chapitre IV.6 - Réalisation des renforcements et traitements des terrains en place
  • Article IV.6.1 - Généralités
  • Article IV.6.2 - Contenu des prestations
  • Article IV.6.3 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération
• Chapitre IV.7 - Réalisation des reconnaissances
  • Article IV.7.1 - Généralités
  • Article IV.7.2 - Contenu des prestations
  • Article IV.7.3 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération
• Chapitre IV.8 - Réalisation des auscultations
  • Article IV.8.1 - Généralités
  • Article IV.8.2 - Contenu des prestations
  • Article IV.8.3 - Modalités de prise en compte et mode de rémunération