Direction des Affaires juridiques

Fascicule 66 du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil – Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier (GEM-OTM) (document annexé à l’arrêté du 30 mai 2012)

 

Groupe d'étude des marchés d'ouvrages, de travaux et de maîtrise d'oeuvre (OTM) Logo OEAP

 

 

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SOMMAIRE

 

Rapport de présentation

 

Texte du fascicule

 

1. Domaine d'application

 

2. Documents de référence

 

3. Termes et définitions

 

4. Cahier de charges et dossiers

  • 4.1. Cahier des charges d'exécution
    • 4.1.1. Généralités
    • 4.1.2. Classes d'exécution
  • 4.2. Dossier du constructeur
    • 4.2.1. Plan Qualité
    • 4.2.2. Points d’arrêt
    • 4.2.3. Dossier d'exécution

 

5. Produits constitutifs

  • 5.1. Généralités
  • 5.2. Identification,documents de contrôle et traçabilité
  • 5.3. Aciers de construction
    • 5.3.1. Généralités
    • 5.3.2. Certification des produits
    • 5.3.3. Caractéristiques techniques
  • 5.4. Aciers moulés
  • 5.5. Produits consommables pour soudage
  • 5.6. Éléments de fixation mécanique
    • 5.6.1. Boulons de construction destinés à des applications non précontraintes
    • 5.6.2. Boulons de construction aptes à la précontrainte
    • 5.6.3. Rivets à chaud
    • 5.6.4. Connecteurs de cisaillement
  • 5.7. Matériaux pour les parties d'ouvrage en béton armé ou précontraint
  • 5.8. Matériaux et produits destinés à la protection contre la corrosion

 

6. Préparation et assemblage

  • 6.1. Coupage
  • 6.2. Perçage
  • 6.3. Essai de présentation

 

7. Soudage

  • 7.1. Traçabilité
  • 7.2. Qualification des modes opératoires de soudage
  • 7.3. Assemblage en vuedusoudage
  • 7.4. Fixations provisoires
  • 7.5. Soudures d'angle
  • 7.6. Essais de production

 

8. Fixations mécaniques

  • 8.1. Surfaces de contact
  • 8.2. Serrage des boulons précontraints

 

9. Montage et ouvrages provisoires

  • 9.1. Montage
  • 9.2. Ouvrages provisoires

 

10. Traitement des surfaces

 

11. Tolérances géométriques

 

12. Contrôles, essais et réparations

  • 12.1. Contrôle extérieur
  • 12.2. Contrôle après soudage
    • 12.2.1. Méthodes de contrôle
    • 12.2.2. Etendue des contrôles
  • 12.3. Traitement des non conformités
    • 12.3.1. Généralités
    • 12.3.2. Non conformités relatives aux tolérances géométriques

 

13. Parties d'ouvrage en béton armé ou précontraint

  • 13.1. Généralités
  • 13.2. Programme de bétonnage
  • 13.3. Coffrages
  • 13.4. Joints transversaux
  • 13.5. Dalles préfabriquées

 

14. Exécution de la protection contre la corrosion

 

15. Nettoyage final

 

ANNEXES

  • Annexe A (contractuelle) - Utilisation de produits non certifiés - Dispositions particulières
    • A.1. Produits plats
      • A.1.1. Conditions générales
      • A.1.2. Contrôle du système qualité
      • A.1.3. Réception en usine
    • A.2. Produits longs
      • A.2.1. Généralités
      • A.2.2. Traçabilité
      • A.2.3. Réception
  • Annexe B (contractuelle) - Spécifications relatives aux pièces en acier moulé
    • B.1. Objet
    • B.2. Références normatives
    • B.3. Définition des pièces
    • B.4. Pièce type
    • B.5. Désignation
    • B.6. Fabrication
      • B.6.1. Opérations de soudage
      • B.6.2. Parachèvement
    • B.7. Exigences
      • B.7.1. Matériau - Caractéristiques mécaniques
      • B.7.2. Pièce moulée
    • B.8. Essais et documents sur les essais des matériaux
      • B.8.1. Généralités
      • B.8.2. Contrôle et essais
      • B.8.3. Échantillonnage des lots d'essais
    • B.9. Marquage

Liste des guides GEM et recommandations

L'Observatoire économique de la commande publique

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