Fascicule 66 du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil – Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier (GEM-OTM) (document annexé à l’arrêté du 30 mai 2012)

Groupe d'étude des marchés d'ouvrages, de travaux et de maîtrise d'oeuvre (OTM)

Télécharger le guide en format PDF.

SOMMAIRE

 

Rapport de présentation

 

Texte du fascicule

 

1. Domaine d'application

 

2. Documents de référence

 

3. Termes et définitions

 

4. Cahier de charges et dossiers

  • 4.1. Cahier des charges d'exécution
    • 4.1.1. Généralités
    • 4.1.2. Classes d'exécution
  • 4.2. Dossier du constructeur
    • 4.2.1. Plan Qualité
    • 4.2.2. Points d’arrêt
    • 4.2.3. Dossier d'exécution

 

5. Produits constitutifs

  • 5.1. Généralités
  • 5.2. Identification,documents de contrôle et traçabilité
  • 5.3. Aciers de construction
    • 5.3.1. Généralités
    • 5.3.2. Certification des produits
    • 5.3.3. Caractéristiques techniques
  • 5.4. Aciers moulés
  • 5.5. Produits consommables pour soudage
  • 5.6. Éléments de fixation mécanique
    • 5.6.1. Boulons de construction destinés à des applications non précontraintes
    • 5.6.2. Boulons de construction aptes à la précontrainte
    • 5.6.3. Rivets à chaud
    • 5.6.4. Connecteurs de cisaillement
  • 5.7. Matériaux pour les parties d'ouvrage en béton armé ou précontraint
  • 5.8. Matériaux et produits destinés à la protection contre la corrosion

 

6. Préparation et assemblage

  • 6.1. Coupage
  • 6.2. Perçage
  • 6.3. Essai de présentation

 

7. Soudage

  • 7.1. Traçabilité
  • 7.2. Qualification des modes opératoires de soudage
  • 7.3. Assemblage en vuedusoudage
  • 7.4. Fixations provisoires
  • 7.5. Soudures d'angle
  • 7.6. Essais de production

 

8. Fixations mécaniques

  • 8.1. Surfaces de contact
  • 8.2. Serrage des boulons précontraints

 

9. Montage et ouvrages provisoires

  • 9.1. Montage
  • 9.2. Ouvrages provisoires

 

10. Traitement des surfaces

 

11. Tolérances géométriques

 

12. Contrôles, essais et réparations

  • 12.1. Contrôle extérieur
  • 12.2. Contrôle après soudage
    • 12.2.1. Méthodes de contrôle
    • 12.2.2. Etendue des contrôles
  • 12.3. Traitement des non conformités
    • 12.3.1. Généralités
    • 12.3.2. Non conformités relatives aux tolérances géométriques

 

13. Parties d'ouvrage en béton armé ou précontraint

  • 13.1. Généralités
  • 13.2. Programme de bétonnage
  • 13.3. Coffrages
  • 13.4. Joints transversaux
  • 13.5. Dalles préfabriquées

 

14. Exécution de la protection contre la corrosion

 

15. Nettoyage final

 

ANNEXES

  • Annexe A (contractuelle) - Utilisation de produits non certifiés - Dispositions particulières
    • A.1. Produits plats
      • A.1.1. Conditions générales
      • A.1.2. Contrôle du système qualité
      • A.1.3. Réception en usine
    • A.2. Produits longs
      • A.2.1. Généralités
      • A.2.2. Traçabilité
      • A.2.3. Réception
  • Annexe B (contractuelle) - Spécifications relatives aux pièces en acier moulé
    • B.1. Objet
    • B.2. Références normatives
    • B.3. Définition des pièces
    • B.4. Pièce type
    • B.5. Désignation
    • B.6. Fabrication
      • B.6.1. Opérations de soudage
      • B.6.2. Parachèvement
    • B.7. Exigences
      • B.7.1. Matériau - Caractéristiques mécaniques
      • B.7.2. Pièce moulée
    • B.8. Essais et documents sur les essais des matériaux
      • B.8.1. Généralités
      • B.8.2. Contrôle et essais
      • B.8.3. Échantillonnage des lots d'essais
    • B.9. Marquage

Liste des guides GEM et recommandations

L'Observatoire économique de la commande publique

Accueil "OECP"