Fascicule 66 du Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil – Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier (GEM-OTM) (document annexé à l’arrêté du 30 mai 2012)

Groupe d'étude des marchés d'ouvrages, de travaux et de maîtrise d'oeuvre (OTM)

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SOMMAIRE

Rapport de présentation

Texte du fascicule

1. Domaine d'application

2. Documents de référence

3. Termes et définitions

4. Cahier de charges et dossiers

• 4.1. Cahier des charges d'exécution
  • 4.1.1. Généralités
  • 4.1.2. Classes d'exécution
• 4.2. Dossier du constructeur
  • 4.2.1. Plan Qualité
  • 4.2.2. Points d’arrêt
  • 4.2.3. Dossier d'exécution

5. Produits constitutifs

• 5.1. Généralités
• 5.2. Identification,documents de contrôle et traçabilité
• 5.3. Aciers de construction
  • 5.3.1. Généralités
  • 5.3.2. Certification des produits
  • 5.3.3. Caractéristiques techniques
• 5.4. Aciers moulés
• 5.5. Produits consommables pour soudage
• 5.6. Éléments de fixation mécanique
  • 5.6.1. Boulons de construction destinés à des applications non précontraintes
  • 5.6.2. Boulons de construction aptes à la précontrainte
  • 5.6.3. Rivets à chaud
  • 5.6.4. Connecteurs de cisaillement
• 5.7. Matériaux pour les parties d'ouvrage en béton armé ou précontraint
• 5.8. Matériaux et produits destinés à la protection contre la corrosion

6. Préparation et assemblage

• 6.1. Coupage
• 6.2. Perçage
• 6.3. Essai de présentation

7. Soudage

• 7.1. Traçabilité
• 7.2. Qualification des modes opératoires de soudage
• 7.3. Assemblage en vuedusoudage
• 7.4. Fixations provisoires
• 7.5. Soudures d'angle
• 7.6. Essais de production

8. Fixations mécaniques

• 8.1. Surfaces de contact
• 8.2. Serrage des boulons précontraints

9. Montage et ouvrages provisoires

• 9.1. Montage
• 9.2. Ouvrages provisoires

10. Traitement des surfaces

11. Tolérances géométriques

12. Contrôles, essais et réparations

• 12.1. Contrôle extérieur
• 12.2. Contrôle après soudage
  • 12.2.1. Méthodes de contrôle
  • 12.2.2. Etendue des contrôles
• 12.3. Traitement des non conformités
  • 12.3.1. Généralités
  • 12.3.2. Non conformités relatives aux tolérances géométriques

13. Parties d'ouvrage en béton armé ou précontraint

• 13.1. Généralités
• 13.2. Programme de bétonnage
• 13.3. Coffrages
• 13.4. Joints transversaux
• 13.5. Dalles préfabriquées

14. Exécution de la protection contre la corrosion

15. Nettoyage final

ANNEXES

• Annexe A (contractuelle) - Utilisation de produits non certifiés - Dispositions particulières
  • A.1. Produits plats
    • A.1.1. Conditions générales
    • A.1.2. Contrôle du système qualité
    • A.1.3. Réception en usine
  • A.2. Produits longs
    • A.2.1. Généralités
    • A.2.2. Traçabilité
    • A.2.3. Réception
• Annexe B (contractuelle) - Spécifications relatives aux pièces en acier moulé
  • B.1. Objet
  • B.2. Références normatives
  • B.3. Définition des pièces
  • B.4. Pièce type
  • B.5. Désignation
  • B.6. Fabrication
    • B.6.1. Opérations de soudage
    • B.6.2. Parachèvement
  • B.7. Exigences
    • B.7.1. Matériau - Caractéristiques mécaniques
    • B.7.2. Pièce moulée
  • B.8. Essais et documents sur les essais des matériaux
    • B.8.1. Généralités
    • B.8.2. Contrôle et essais
    • B.8.3. Échantillonnage des lots d'essais
  • B.9. Marquage