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Spécification technique générale applicable aux marchés publics d’étoffes (version 2.0, octobre 2014)

Version 2.0 - Mise à jour Octobre 2014

 

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Groupe d'étude des marchés d'habillement et textile (GEM-HT)

 

 

 

Le présent document fixe la spécification technique générale applicable (STG) aux achats d’étoffe de l’Etat et de ses établissements publics autres que ceux à caractère industriel et commercial, et des collectivités territoriales et de leurs établissements publics.

Il est complété, pour chaque catégorie d’étoffe, par une spécification technique (ST) du  GEM-HT et pour chaque marché par un cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Ce document met à jour le guide publié en 2003 en prenant en compte :

  • Les nouveaux produits ; 
  • Des nouveaux besoins ;
  • L’actualisation des fiches techniques ;
  • Les évolutions de dénominations, de marquages et de certifications ;
  • L’incidence du règlement REACH et de la directive UE sur les Biocides et colorants.

 

Pour télécharger le guide en format PDF, cliquer sur l'icône ci-après :   PDF

 

AVERTISSEMENT

 

TITRE 1er : GENERALITES

  • ARTICLE 1er : OBJET
  • ARTICLE 2 : REFERENCE AUX NORMES

 

TITRE 2 : EXPRESSION DU BESOIN

  • ARTICLE 3 : CONTENU
  • ARTICLE 4 : MODE D’EXPRESSION

 

TITRE 3 : FABRICATION DU PRODUIT

  • ARTICLE 5 : SPECIFICATIONS TECHNIQUES
  • ARTICLE 6 : MATIERES PREMIERES
  • ARTICLE 7 : FILATURE ET TISSAGE
  • ARTICLE 8 : ENNOBLISSEMENT

 

TITRE 4 : RELATIONS ENTRE L’ACHETEUR ET LE(S) FOURNISSEUR(S) EN VUE DE L’OBTENTION DE LA QUALITE

  • ARTICLE 9 : OBJECTIF
  • ARTICLE 10 : CLASSIFICATION DES ETOFFES
  • ARTICLE 11 : CONSULTATION DES FOURNISSEURS
  • ARTICLE 12 : CONTRÔLE DE FABRICATION EXERCE PAR LE FOURNISSEUR
  • ARTICLE 13 : CONTRÔLES EXERCES PAR L’ACHETEUR
  • ARTICLE 14 : SURVEILLANCE DE LA FABRICATION PAR L’ACHETEUR
  • ARTICLE 15 : SIGNALISATION DES DEFAUTS
  • ARTICLE 16 : MARQUAGE, ETIQUETAGE, CONDITIONNEMENT ET EMBALLAGE DES PIECES D’ETOFFE
  • ARTICLE 17 : CONTRÔLES A LA RECEPTION OU A L’ADMISSION
  • ARTICLE 18 : PRESENTATION DES ETOFFES A LA RECEPTION OU A L’ADMISSION
  • ARTICLE 19 : DEFINITION DE LA LONGUEUR ET LA LARGEUR DES PIECES
  • ARTICLE 20 : FORMATION ET IMPORTANCE DES LOTS
  • ARTICLE 21 : BORDEREAU DE PRESENTATION EN RECETTE
  • ARTICLE 22 : CONDITIONS DE RECEPTION OU D’ADMISSION
  • ARTICLE 23 : CONSTITUTION DU LOT D’ESSAI
  • ARTICLE 24 : VERIFICATIONS DIMENSIONNELLES
  • ARTICLE 25 : EXAMEN D'ENSEMBLE, COMPARAISON AVEC LE SPECIMEN
  • ARTICLE 26 : RESULTATS A OBTENIR – DECISIONS A PRENDRE A L’ISSUE DE L‘EXAMEN D’ENSEMBLE
  • ARTICLE 27 : PRELEVEMENTS POUR LES ESSAIS EN LABORATOIRE
  • ARTICLE 28 : ESSAIS EN LABORATOIRE
  • ARTICLE 29 : DECISIONS A APPLIQUER AUX ESSAIS EN LABORATOIRE
  • ARTICLE 30 : EXIGENCES D’ASSURANCE DE LA QUALITE
  • ARTICLE 31 : PROCEDURE DE QUALIFICATION

 

ANNEXES

  • ANNEXE I : BORDEREAU DE PRESENTATION EN RECETTE
  • ANNEXE II : REFERENCES DOCUMENTAIRES

 

REMERCIEMENTS

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L'Observatoire économique de la commande publique

 

Liste des guides GEM et recommandations

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