Version 2.0 - Mise à jour Octobre 2014
Groupe d'étude des marchés d'habillement et textile (GEM-HT)
Le présent document fixe la spécification technique générale applicable (STG) aux achats d’étoffe de l’Etat et de ses établissements publics autres que ceux à caractère industriel et commercial, et des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Il est complété, pour chaque catégorie d’étoffe, par une spécification technique (ST) du GEM-HT et pour chaque marché par un cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ce document met à jour le guide publié en 2003 en prenant en compte :
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