Spécification technique générale applicable aux marchés publics d’étoffes (version 2.0, octobre 2014)

Version 2.0 - Mise à jour Octobre 2014

 

Groupe d'étude des marchés d'habillement et textile (GEM-HT)

 

 

 

Le présent document fixe la spécification technique générale applicable (STG) aux achats d’étoffe de l’Etat et de ses établissements publics autres que ceux à caractère industriel et commercial, et des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Il est complété, pour chaque catégorie d’étoffe, par une spécification technique (ST) du  GEM-HT et pour chaque marché par un cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ce document met à jour le guide publié en 2003 en prenant en compte : Les nouveaux produits ;  Des nouveaux besoins ; L’actualisation des fiches techniques ; Les évolutions de dénominations, de marquages et de certifications ; L’incidence du règlement REACH et de la directive UE sur les Biocides et colorants.

 

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AVERTISSEMENT

 

TITRE 1er : GENERALITES

• ARTICLE 1er : OBJET
• ARTICLE 2 : REFERENCE AUX NORMES

 

TITRE 2 : EXPRESSION DU BESOIN

• ARTICLE 3 : CONTENU
• ARTICLE 4 : MODE D’EXPRESSION

 

TITRE 3 : FABRICATION DU PRODUIT

• ARTICLE 5 : SPECIFICATIONS TECHNIQUES
• ARTICLE 6 : MATIERES PREMIERES
• ARTICLE 7 : FILATURE ET TISSAGE
• ARTICLE 8 : ENNOBLISSEMENT

 

TITRE 4 : RELATIONS ENTRE L’ACHETEUR ET LE(S) FOURNISSEUR(S) EN VUE DE L’OBTENTION DE LA QUALITE

• ARTICLE 9 : OBJECTIF
• ARTICLE 10 : CLASSIFICATION DES ETOFFES
• ARTICLE 11 : CONSULTATION DES FOURNISSEURS
• ARTICLE 12 : CONTRÔLE DE FABRICATION EXERCE PAR LE FOURNISSEUR
• ARTICLE 13 : CONTRÔLES EXERCES PAR L’ACHETEUR
• ARTICLE 14 : SURVEILLANCE DE LA FABRICATION PAR L’ACHETEUR
• ARTICLE 15 : SIGNALISATION DES DEFAUTS
• ARTICLE 16 : MARQUAGE, ETIQUETAGE, CONDITIONNEMENT ET EMBALLAGE DES PIECES D’ETOFFE
• ARTICLE 17 : CONTRÔLES A LA RECEPTION OU A L’ADMISSION
• ARTICLE 18 : PRESENTATION DES ETOFFES A LA RECEPTION OU A L’ADMISSION
• ARTICLE 19 : DEFINITION DE LA LONGUEUR ET LA LARGEUR DES PIECES
• ARTICLE 20 : FORMATION ET IMPORTANCE DES LOTS
• ARTICLE 21 : BORDEREAU DE PRESENTATION EN RECETTE
• ARTICLE 22 : CONDITIONS DE RECEPTION OU D’ADMISSION
• ARTICLE 23 : CONSTITUTION DU LOT D’ESSAI
• ARTICLE 24 : VERIFICATIONS DIMENSIONNELLES
• ARTICLE 25 : EXAMEN D'ENSEMBLE, COMPARAISON AVEC LE SPECIMEN
• ARTICLE 26 : RESULTATS A OBTENIR – DECISIONS A PRENDRE A L’ISSUE DE L‘EXAMEN D’ENSEMBLE
• ARTICLE 27 : PRELEVEMENTS POUR LES ESSAIS EN LABORATOIRE
• ARTICLE 28 : ESSAIS EN LABORATOIRE
• ARTICLE 29 : DECISIONS A APPLIQUER AUX ESSAIS EN LABORATOIRE
• ARTICLE 30 : EXIGENCES D’ASSURANCE DE LA QUALITE
• ARTICLE 31 : PROCEDURE DE QUALIFICATION

 

ANNEXES

• ANNEXE I : BORDEREAU DE PRESENTATION EN RECETTE
• ANNEXE II : REFERENCES DOCUMENTAIRES

 

REMERCIEMENTS