Version 2.0 - Mise à jour Octobre 2014

Groupe d'étude des marchés d'habillement et textile (GEM-HT)
Le présent document fixe la spécification technique générale applicable (STG) aux achats d’étoffe de l’Etat et de ses établissements publics autres que ceux à caractère industriel et commercial, et des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. Il est complété, pour chaque catégorie d’étoffe, par une spécification technique (ST) du GEM-HT et pour chaque marché par un cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ce document met à jour le guide publié en 2003 en prenant en compte :
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AVERTISSEMENT
TITRE 1er : GENERALITES
- ARTICLE 1er : OBJET
- ARTICLE 2 : REFERENCE AUX NORMES
TITRE 2 : EXPRESSION DU BESOIN
- ARTICLE 3 : CONTENU
- ARTICLE 4 : MODE D’EXPRESSION
TITRE 3 : FABRICATION DU PRODUIT
- ARTICLE 5 : SPECIFICATIONS TECHNIQUES
- ARTICLE 6 : MATIERES PREMIERES
- ARTICLE 7 : FILATURE ET TISSAGE
- ARTICLE 8 : ENNOBLISSEMENT
TITRE 4 : RELATIONS ENTRE L’ACHETEUR ET LE(S) FOURNISSEUR(S) EN VUE DE L’OBTENTION DE LA QUALITE
- ARTICLE 9 : OBJECTIF
- ARTICLE 10 : CLASSIFICATION DES ETOFFES
- ARTICLE 11 : CONSULTATION DES FOURNISSEURS
- ARTICLE 12 : CONTRÔLE DE FABRICATION EXERCE PAR LE FOURNISSEUR
- ARTICLE 13 : CONTRÔLES EXERCES PAR L’ACHETEUR
- ARTICLE 14 : SURVEILLANCE DE LA FABRICATION PAR L’ACHETEUR
- ARTICLE 15 : SIGNALISATION DES DEFAUTS
- ARTICLE 16 : MARQUAGE, ETIQUETAGE, CONDITIONNEMENT ET EMBALLAGE DES PIECES D’ETOFFE
- ARTICLE 17 : CONTRÔLES A LA RECEPTION OU A L’ADMISSION
- ARTICLE 18 : PRESENTATION DES ETOFFES A LA RECEPTION OU A L’ADMISSION
- ARTICLE 19 : DEFINITION DE LA LONGUEUR ET LA LARGEUR DES PIECES
- ARTICLE 20 : FORMATION ET IMPORTANCE DES LOTS
- ARTICLE 21 : BORDEREAU DE PRESENTATION EN RECETTE
- ARTICLE 22 : CONDITIONS DE RECEPTION OU D’ADMISSION
- ARTICLE 23 : CONSTITUTION DU LOT D’ESSAI
- ARTICLE 24 : VERIFICATIONS DIMENSIONNELLES
- ARTICLE 25 : EXAMEN D'ENSEMBLE, COMPARAISON AVEC LE SPECIMEN
- ARTICLE 26 : RESULTATS A OBTENIR – DECISIONS A PRENDRE A L’ISSUE DE L‘EXAMEN D’ENSEMBLE
- ARTICLE 27 : PRELEVEMENTS POUR LES ESSAIS EN LABORATOIRE
- ARTICLE 28 : ESSAIS EN LABORATOIRE
- ARTICLE 29 : DECISIONS A APPLIQUER AUX ESSAIS EN LABORATOIRE
- ARTICLE 30 : EXIGENCES D’ASSURANCE DE LA QUALITE
- ARTICLE 31 : PROCEDURE DE QUALIFICATION
ANNEXES
- ANNEXE I : BORDEREAU DE PRESENTATION EN RECETTE
- ANNEXE II : REFERENCES DOCUMENTAIRES
REMERCIEMENTS
L'Observatoire économique de la commande publique
Liste des guides GEM et recommandations
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Voir la liste complète des guides et recommandations des GEM (groupes d'étude des marchés)